Author: LatitudeFUSL1

Monsieur le Premier Président, Messieurs,

La loi m'oblige à "prononcer un discours", - "sur un sujet convenable à la circonstance", c'est ainsi qu'elle s'exprime. Et les discours fussent-ils longs ou concis, m'inspirent la même terreur que les "longs écrits" au bonhomme La Fontaine! J'ai cependant dû composer le mien, l'écrire, je dois le "prononcer" aujourd'hui... Vous vous contenterez de... l'entendre: ne m'en veuillez pas trop d'obéir à la Loi.

Loi du 18 juin 1869, art. 222.

Je ne ferai qu'effleurer mon sujet. Pour le traiter ici en son entier il présente des développements trop vastes, il soulève des points trop discutés et je dois me borner à n'en tracer que les grandes lignes. 
Le thème que j'ai choisi touche aux intérêts les plus directs de l'organisation sociale: il s'agit de la répression des délits et des crimes, de l'imputabilité de la faute, et, en dernière analyse, de la responsabilité des délinquants et de la détermination du châtiment, ou, pour mieux dire, du droit de punir.

L'objet donc de notre travail est l'exposé - bien résumé - de l'anthropologie criminelle, telle qu'elle a été créée en quelque sorte, en ces dernières années, par Cesare Lombroso, professeur de psychiâtrie et de médecine légale à l'université de Turin.

L'oeuvre à examiner est immense; car le chef de la nouvelle école a rangé sous sa bannière une légion d'adhérents, recrutés non seulement parmi les médecins et les aliénistes, mais parmi les jurisconsultes et les sociologues.

En Italie, ses adeptes ne se comptent plus. En France, Bordier, Manouvrier, Lacassagne, Tarde, discutèrent ses théories hasardées, en admettant le principe sans toutefois suivre le novateur dans toutes ses déductions.

Revue d'anthropologie.

Les Tatouages, Paris 1881; L'homme criminel comparé à l'homme primitif, Lyon 1882.

La Criminalité comparée, Paris 1889; La philosophie pénale, Paris et Lyon 1890.

Ils se séparèrent même en quelque sorte radicalement de lui en revendiquant pour les facteurs sociaux un rôle important dans la manifestation de la criminalité; et faisant leur le paradoxe de Jean Jacques: "l'homme naît bon, c'est la Société qui le rend mauvais", Tarde et Laccassagne proclamèrent: "que ce n'est pas l'atavisme, mais le milieu social, qui fait le criminel".

Les principes, tant ceux de l'école anthropologique italienne que ceux de l'école sociologique française, mènent fatalement à la suppression de la responsabilité, et à l'annihilation du libre arbitre, le plus glorieux apanage de la dignité humaine.

Car que devient la responsabilité de l'être doué de raison, jouissant de la plénitude de sa liberté, se mouvant dans la pleine liberté de son être, si des méfaits ou des crimes qu'il commet, la responsabilité, et disons le mot, l'imputabilité, doit dépendre ou du milieu social dans lequel il se meut, ou d'une tare héréditaire?

Et cependant, c'est là où de nos jours la science pénale en est arrivée!

Avant d'entrer dans le coeur du débat, il est essentiel, pensons-nous, de nous arrêter un instant aux évolutions de cette science dans le passé; car, comme le dit Monsieur Adolphe Prins dans son récent ouvrage, "pour bien comprendre les conditions de l'exercice actuel de droit de punir, il faut le suivre à travers les phases de son développement historique en Europe."

Science pénale et Droit positif, 1899.

Et l'auteur distingue quatre périodes:

La période coutumière ou de réparation, qui va jusqu'au Moyen-âge;

La période d'expiation ou d'intimidation, qui comprend le Moyen-âge et la Renaissance;

La période humanitaire, qui comprend le dix-huitième et une partie du dix-neuvième siècle;

Et la période scientifique contemporaine.

Il laisse en dehors de ses investigations l'époque légendaire, préhistorique dirions-nous, où l'humanité semble n'entrevoir la Justice répressive, qu'à travers le prisme d'une imagination créatrice de symboles et d'allégories.

Nous non plus nous ne nous y arrêterons, pas plus que nous ne nous attarderons à vous tracer le tableau des législations mosaïque, grecque ou romaine.

Le droit coutumier, résumé en un mot, était le droit de vengeance privée. Les membres de la famille du lésé sont solidaires de la victime; les membres de la famille du coupable sont solidaires de ce dernier. Il n'est pas question, dans cette période, de "Justice". "On répond au meurtre, écrit Monsieur A. Prins, par le meurtre; "mais celui qu'on tue n'est pas nécessairement le coupable; on tue un membre de la famille ennemie que le hasard fait rencontrer, même si c'est un enfant; on tue le propriétaire de l'étang où la victime s'est noyée. Il y a, en un mot, une lutte entre deux familles, et cette lutte aboutit, soit à la satisfaction du sentiment de vengeance, soit à une transaction pécuniaire, le Wehrgeld, d'origine germanique". Ce n'est pas la Vendetta corse, réfugiée dans le maquis, mais c'est quelque chose d'approchant; preuve nouvelle que partout l'homme est le même, malgré les différences de race ou de climat.

Op. cit.

La féodalité détruisit ce système. Elle substitua la peine au Wehrgeld, que néanmoins les seigneurs féodaux, ayant droit de haute et basse justice, maintinrent à leur profit. Modification, - progrès, oserons-nous dire - dans la 2^e période, qui va du Moyen-âge à la Renaissance. Le Wehrgeld disparaît; et sous l'influence des édits impériaux et seigneuriaux en Allemagne, et d'autres influences encore, surtout du triomphe de la législation des Césars romains, un droit pénal qui inflige des peines corporelles intimidantes régit l'Europe.

Nous nous acheminons, lentement il est vrai, mais visiblement, vers la réforme pénitentiaire contemporaine.

L'expression la plus vivante de ces idées, nous la découvrons dans la "Caroline" de Charles-Quint, où elle se traduit dans son article 166 qui absout le vol de vivres commis par le père de famille pour sauver sa femme et ses enfants des tortures de la faim. Ce même principe, vous ne pouvez l'avoir oubliée a été récemment consacré par le tribunal de Chateau-Thierry, et ratifié par la cour d'Amiens - mais par des motifs plus juridiques que ceux invoqués par le premier juge.

"Néanmoins, dit Monsieur Prins, jusqu'à la révolution française, le droit répressif reste barbare; il a, en outre, pour caractéristique l'inégalité dans l'application du droit suivant la condition sociale du coupable, et l'arbitraire dans l'application de la peine suivant la volonté du juge."

Ceci ne nous paraît pas rigoureusement exact. Avant la Révolution déjà, le droit répressif avait subi une évolution profonde. Le marquis Cesare Beccaria Bonesana né à Milan en 1738, avait en 1764, à l'âge de 29 ans, publié son traité: Dei delitti e delle pene, une de ces productions humanitaires, si rares, sur laquelle le temps n'a pu mordre. "Jamais, écrit Lally-Tollendal, si petit livre ne produisit d'aussi grands effets, jamais tant de vérités consolantes et sacrées ne furent rassemblées dans un espace si étroit. L'innocence et la justice, la liberté humaine et la paix sociale parurent se montrer à la terre unies par un lien indissoluble. L'origine, la base, et les bornes du droit de punir furent posées de manière à ne plus pouvoir être méconnues. Le législateur sut qu'il ne devait pas prononcer de jugements, et le juge qu'il ne pouvait pas interpréter les lois; celui-là, que tous doivent l'entendre quand il ordonne et quand il défend; celui-ci, que tous doivent savoir pourquoi il accuse, arrête, absout, condamne?"

Biographie universelle de Michaud, Paris, 1811.

Et dites-moi, Messieurs, lorsque, poursuivant l'exposé des théories du criminaliste de Milan, ce même Lally Tollendal, l'une des plus sereines personnifications du droit pénal régénéré, écrit: "Les accusations secrètes, les emprisonnements arbitraires, les procédures clandestines, les interrogatoires frauduleux, cet art de donner aux présomptions et aux semi-preuves la valeur d'une preuve complète, et d'une entière démonstration; cette exclusion donnée à toutes les preuves qui justifieraient l'innocence jusqu'après l'épuisement de celles qui peuvent établir un délit; les horreurs de la torture, l'atrocité des peines inutiles, la lâcheté des opprobres gratuits... devenaient autant d'objets de cet anathème universel auquel rien ne résiste...", dites-moi, Messieurs, devant ce tableau de l'ancienne législation criminelle, vos regards ne se portent-il pas effrayés et troublés... vers quelque contrée d'une Afrique encore inconnue, où seule de pareils faits peuvent encore se passer, car ils sont devenus impossibles chez des nations européennes, porte-fanions de toutes les généreuses aspirations, et de toutes les libertés...

Mais reprenons l'exposé sommaire de la marche du droit pénal. Nous serons brefs. La période que l'éminent professeur de l'Université libre qualifie d'humanitaire, comprend le dix-huitième (Beccaria le résume en quelque sorte) et une partie du dix-neuvième siècle. C'est la philosophie du dix-huitième siècle qui l'a enfantée. On a dit tant de mal de celle-ci, que l'on ne saurait nous faire un grief de mettre en lumière le bien qu'elle a réalisé. Au reste ce grand mouvement humanitaire eut pour précurseur éloigne Grotius, Hugo de Groot, à la mémoire duquel les membres de la conférence de la Haye, hier encore, rendirent un pieux et délicat hommage. Il eut pour continuateurs, en Allemagne: Thomasius et Wolff, Kant et Fichte; en Angleterre: Jérémie Bentham; en France: les encyclopédistes, Diderot, d'Alembert, Helvetius, Holbach, Voltaire, protestant tous au nom du principe d'humanité contre les horreurs de la doctrine de "l'expiation". Dans ce stade de réformes humanitaires, l'Italie fournit Beccaria auquel nous venons de rendre hommage, et Filangieri dont son biographe, Ginguené, a pu dire à bon droit, qu'il fut l'un des publicistes du dix-huitième siècle qui ont le plus contribué au progrès de la législation et à l'adoucissement du sort des hommes.

Nous ne pouvons, vous le comprenez, Messieurs, suivre le hardi novateur dans ses conceptions humanitaires. Il nous suffira de rappeler qu'il érigea en principe que la législation doit, comme toutes les autres sciences, avoir ses règles, et que ces règles il chercha à les établir; que la bonté des lois est ou absolue ou relative; qu'elle est absolue quand les lois sont en harmonie avec les principes universels de la morale, communes à toutes les nations, à tous les gouvernements, et applicables sous tous les climats; qu'elle est relative, selon que les lois sont en rapport avec la nature du gouvernement, avec le génie et le caractère des peuples, avec le climat, avec la fertilité ou la stérilité du sol, la religion des habitants et le degré de maturité où les esprits sont parvenus. Filangieri, dans ses déductions, bien osées pour son temps, se rencontrait avec Montesquieu, qu'il cite du reste avec une filiale vénération, mais dont il se différencie en ce sens que le grand magistrat français cherchait dans les rapports des lois avec les divers objets qui les modifient l'esprit qui les a dictées, alors que l'écrivain italien en recherche les règles. Le premier cherchait la raison de ce qu'on a fait, le second l'indication de ce qu'on doit faire. 
Comme vous le voyez, la différence est sensible; des deux cotés l'érudition est égale, mais l'aurore du progrès n'illumine que la conception - hardie pour son temps - de Filangieri. C'est dans son immortel ouvrage "Scienza della legislazione" qu'il traite des lois criminelles, qu'il en relève les abus, qu'il indique les réformes exigées par l'humanité.

On peut hardiment affirmer qu'en Beccaria et Filangieri se résume la période humanitaire du droit de punir qui a réduit en cendres l'empirisme féroce de la période dite d'intimidation, et qui a donné naissance au grand mouvement de réforme à l'efflorescence duquel nous assistons. Dès cette époque, comme à travers un nuage lumineux, on entrevoit les espérances, qu'en matière criminelle notre siècle a déjà partiellement réalisées. "L'école humanitaire, écrit M. Prins, dont nous résumons les idées, a eu une action considérable sur le siècle qui vient de s'écouler. Elle a inspiré la plupart des Codes qui ont réglé le droit de punir en Europe; elle a adouci les peines, restreint les cas d'application de la peine de mort, ou aboli cette peine; favorisé l'éclosion de toutes les mesures qui pouvaient contribuer au relèvement ou au reclassement du condamné. On ne saurait assez louer l'esprit de charité et de fraternité dont elle a fait preuve. Le sentiment de piété sociale qui a succédé à la dureté et à la rigueur de l'ancien régime est l'honneur de notre époque."

PRINS, Science pénale et Droit positif, n° 26 et suiv.

Après ce fier hommage, il peut paraître étrange d'entendre l'éminent criminaliste dire que l'école humanitaire ayant procédé par voie d'abstraction et de généralisation - double faute à ses yeux - n'a pas répondu aux espérances du début du siècle, ajoutant que la criminalité loin de céder s'est considérablement accrue. À l'appui de cette assertion, il invoque la statistique. Nous ne le suivrons pas sur ce terrain, estimant avec François Laurent, l'esprit le plus juridique des maîtres contemporains du droit, que rien n'est trompeur comme "la statistique quand elle se borne aux chiffres, et qu'elle n'est réellement utile que lorsqu'elle donne la raison des chiffres." Or, c'est cette raison des chiffres que nous ne découvrons pas toujours. Et ce n'est pas sans surprise non plus que nous voyons l'auteur constater plus loin que la grande criminalité est restée stationnaire en Belgique depuis 1831; que de 1841 à 1855 il y a eu 191 condamnations pour crimes capitaux, tandis que de 1876 à 1890 la population du royaume s'était accrue de 50 pourcent, et toute exécution capitale ayant cessé, la justice n'a plus eu à prononcer que 124 condamnations capitales.

PRINS, op. cit. p. 407 en note.

N'y a t-il pas là comme une ombre de contradiction?

Nous passons, Messieurs, à l'école d'anthropologie criminelle, dont je me suis proposé, dans les limites étroites que comporte un discours de rentrée, de vous exposer les principes et la doctrine.

Voyons quels furent les précurseurs de cette école, dont de nos jours le célèbre professeur de psychiâtrie et de médecine légale de l'Université de Turin, Cesare Lombroso est le chef incontesté. Nous rencontrons d'abord, Lauvergne, qui examine les malfaiteurs au point de vue de leurs caractères physiques, moraux et intellectuels, et rattache le penchant criminel au développement exagéré du cervelet.

Les forçats considérés sous le rapport physiologique, moral et intellectuel, observés au bagne de Toulon, Paris, 1841.

C'est en germe la théorie de Lombroso. Puis apparaît Lucas qui affirme l'hérédité du crime. L'idée prend corps. - En 1857 parait le magistral ouvrage de Morel: Des dégénérescences physiques, intellectuelles et morales, dans lequel il étudie la genèse de la folie.

Traité de l'hérédité, Paris, 1847.

Puis vient Prosper Despines, qui enseigne que le délinquant d'habitude est affecté d'une anomalie morale, consistant dans l'absence de conscience, dans le défaut de remords, et qui insiste - point sur lequel nous sommes d'accord avec lui - sur la nécessité de donner à la peine le caractère d'un traitement moral.

Psychologie naturelle, Paris, 1868.

Mais le vrai fondateur de l'anthropologie criminelle contemporaine, nous l'avons dit, c'est Lombroso. L'ensemble de sa doctrine est exposé dans son ouvrage "L'uomo delinquente", dont la 1^re Édition parut en 1871-1876. Dans la préface de la 2^e édition française (1895), le célèbre professeur de Turin ne se ménage pas ses propres louanges. Après avoir proclamé comme vérité que le juge sépare en quelque sorte le délinquant du délit, pour prononcer comme si le délit était un fait complet à lui tout seul, et comme s'il formait dans la vie de l'agent un incident dont il n'y aurait pas à craindre la répétition; après avoir écrit que "les législateurs, les philosophes, hommes dont l'âme est nourrie des spéculations les plus sublimes de l'esprit humain, jugent les autres d'après eux-mêmes; que répugnant au mal, ils croient que tous y répugnent; qu'ils ne peuvent, ni ne veulent descendre des régions nébuleuses de la métaphysique au terre à terre humble et aride des maisons pénales; que de son côté, le juge succombe naturellement à ces préoccupations momentanées, communes à tous, dans les vicissitudes de la vie, et qui nous surprennent tellement par leur intérêt actuel qu'elles nous enlèvent la perception de leur connexité avec les lois générales de la nature"; après ces déclarations, disons-nous, le réformateur proclame que "pour résoudre le problème s'il existe ou non une vraie nécessite dans le crime, et si l'homme criminel appartient à un monde tout à lui, il faut laisser de côte toutes les théories philosophiques et étudier en somme plus que le crime, le criminel."

Et l'auteur énumère alors les adeptes qui l'ont suivi en même temps qu'il rencontre les critiques dont son livre a été l'objet.

Au reproche des juristes "de réduire le droit criminel à un chapitre de psychiâtrie, et de bouleverser en entier la pénalité, le régime des prisons," il répond par un aveu à peine atténué. "Cela n'est vrai qu'en partie, dit-il; pour le criminel d'occasion je me renferme tout à fait dans la sphère des lois communes, et me contente de demander qu'on étudie davantage les méthodes préventives. Quant aux criminels-nés, et aux fous criminels, les changements proposés par moi ne feraient qu'ajouter à la sécurité sociale, puisque je demande pour eux une détention perpétuelle, c'est-à-dire, la prison à vie, moins le nom."

Bref: "les coupables sont incorrigibles," et "les prisons sont inutiles."

Pour tout résumer en quelques mots, Lombroso ne veut voir dans le crime que le simple effet des conditions anthropologiques, biologiques et sociales, et le crime selon lui résulte des lacunes qui existent dans l'organisation mentale, lacunes comparables à la privation d'un membre et d'une fonction physique.

Ferri, l'un des plus ardents disciples de Lombroso, lève entièrement le voile, lorsqu'il proclame au Congrès d'anthropologie criminelle que "le crime est l'effet des conditions anthropologiques, physiques et sociales qui le déterminent avec une action simultanée et inséparable."

Il est vrai qu'au 4^e Congrès d'anthropologie criminelle - celui de Genève de 1895 - Monsieur Ferri cherche à arrondir les angles, et à atténuer le radicalisme de cette pétition de principes. "Jamais, y dit-il, l'école Lombrosienne n'a prétendu donner une importance exclusive aux facteurs anatomiques; elle reconnaît que, à côté de ceux-ci, il faut considérer les facteurs psychologiques et sociaux. Le criminel est une personnalité complexe: ce qui lui est intrinsèque s'appuie en dernière analyse sur sa constitution anatomique; de là l'importance que l'école italienne attache à ces éléments, mais sans les considérer comme déterminants. Malgré sa constitution anatomique, l'homme pourra, s'il est placé dans un milieu favorable, rester honnête."

C'est une concession, nous le voulons bien; mais c'est une concession de surface seulement qui n'ébrèche en rien la doctrine de l'école italienne. Pour elle, le criminel-né reste la règle, et ce criminel échappe à toute responsabilité; le criminel d'occasion constitue une exception infime, le criminel-né qui peut rester honnête, une exception plus infime encore.

La doctrine anthropologique rejette donc des bases du droit de punir, non seulement le libre arbitre, mais tout élément de faute, de culpabilité, de responsabilité, faisant du droit pénal une simple fonction de physiologie sociale.

Au 4^e Congrès de Genève, deux systèmes se trouvaient en présence: celui qui voit dans l'homme un être libre, soumis à une loi qui lui est imposée par un supérieur; un être responsable parce que libre, et pour cette cause, passible d'une peine s'il viole la loi; - et un autre système qui nie toute responsabilité, toute culpabilité morale, pour lequel l'homme n'est qu'un organisme au sein d'un autre organisme plus vaste, la Société.

Au 2^e Congrès d'anthropologie criminelle, une haute personnalité, Mademoiselle Clémence Royer, femme de coeur et esprit d'élite, intervint pour proclamer sans aucune réserve que l'homme n'est pas responsable de ses actes. Déjà en 1863, au 2^e Congrès, tenu à Gand, de l'Association pour le progrès des Sciences sociales, il y a donc 36 ans - grande spatium aevi - Mademoiselle Clémence Royer avait proclamé que "les tribunaux humains peuvent mesurer le crime, non le criminel, parce que le criminel lui-même peut seul savoir jusqu'à quel point il a été coupable, et la loi qui le punit n'a jamais le droit de l'insulter." Nous ne dirons pas qu'il y a là quelque peu de galimatias; nous nous contenterons de le penser... tout bas. Mais, soit dit en passant, si dans le passage que nous venons de citer, Mademoiselle Royer semble admettre la conscience chez le criminel, d'autre part elle prêchait la morale libre soutenant que la morale de hier peut n'être plus celle de demain.

Annales de l'Association pour le progrès des Sciences sociales, II, 422 et s.

Voici donc comment au 2^e Congrès d'anthropologie criminelle Mademoiselle Royer exprimait ses vues; la chose vaut la peine d'être mise en relief:

"Un être humain n'est pas plus responsable de ses vertus que de ses vices; il ne dépend pas plus de lui d'être St Vincent de Paule que Lacenaire, Regulus que Catilina, Newton ou le dernier des cuistres...

Ce n'est point la faute de la vipère d'avoir du venin. Il lui est utile d'en avoir pour se défendre. C'est son crime spécifique cependant, et nous l'écrasons sans pitié par cette seule raison qu'elle peut nuire à l'un des représentants de notre espèce. Il est très légitime aux loups et aux lions d'avoir des crocs en qualité de carnivores, mais c'est pour l'homme aussi un droit de légitime défense que d'en détruire l'espèce partout où il établit la sienne...

C'est avec une légitimité semblable que l'humanité exerce, et a toujours exercé, une sélection négative, plus ou moins rigoureuse, de ceux de ses individus qui, violant le droit spécifique, étaient pour ses groupes sociaux des causes de nuisance, mettaient en péril leurs individualités, et agissaient envers eux comme envers une espèce étrangère.

C'est là la négation de la responsabilité, écrit l'abbé Maurice de Baets; c'est la "négation de la faute: ce n'est point la faute de la vipère... il est très légitime aux loups ... mais c'est surtout la négation de la morale. Et ce fut la faute capitale de beaucoup d'anthropologistes de séparer radicalement la morale et les obligations sociales, la violation de la morale et le crime...

L'Ecole d'Anthropologie criminelle, Gand, 1893, p. 37.

Non que ces choses se confondent, mais elle se touchent de près." Nous ajouterons que c'est l'annihilation du libre arbitre, base unique de la responsabilité morale, et qui est aussi le plus bel attribut de la dignité humaine.

L'anthropologie criminelle, qui pourra devenir science positive, mais qui aujourd'hui n'a pas encore à vrai dire, dépassé l'âge embryonnaire, étudie la part importante qui dans le crime revient à l'organisme et aux influences que l'homme subit. "Pour l'école anthropologique, écrit Monsieur Prins, le crime n'existe pas sans le délinquant, et l'on ne peut pas plus étudier le délit in abstracto que l'on ne pourrait étudier la maladie sans le malade, ou les conditions de travail sans le travailleur...

Op. cit. n° 32.

Elle a eu le mérite de démontrer l'insuffisance de la conception du Code Pénal basé sur le type conventionnel et abstrait du coupable...

Elle a fait apparaître avec une lumineuse évidence la nécessité d'opérer entre les délinquants une division fondamentale, et de les séparer en trois groupes, le premier: les délinquants primaires ou d'occasion, le deuxième: les délinquants professionnels ou d'habitude, et le troisième: les délinquants anormaux ou défectueux."

Op. cit. n° 35.

Vous voyez là, Messieurs, ce qui différencie la conception de Cesare Lombroso de l'anthropologie criminelle, science positive, avec laquelle il faut bien se garder de la confondre: elle n'est en définitive qu'une conception personnelle, plus ou moins hypothétique.

Lombroso, déjà nous l'avons dit, distingue deux catégories de criminels: d'une part, le criminel d'occasion qui commet le méfait sous l'empire de circonstances extérieures et fortuites, et qui rigoureusement parlant, n'appartient pas à l'anthropologie criminelle; et d'autre part, le criminel-né, le criminel instinctif, vicieux et pervers de naissance, par nature.

Dans la théorie de Lombroso, le criminel-né, - irresponsable par conséquent - est la règle; le criminel par occasion l'exception.

La prison est supprimée, ou tout comme, et remplacée par l'asile, pastiche de la "Ville des expiations" rêvée par le doux Ballanche, déjà en 1818, dans son "Essai sur les institutions sociales", "à laquelle, disait-il, il fallait rendre toute l'énergie du culte public" et dont la réalisation devait "frapper de désuétude tous les régimes pénitentiaires." On ne voit plus dans le crime que "de simples effets des conditions anthropologiques, biologiques et sociales"; des lacunes qui existent dans l'organisation mentale, lacunes comparables à la privation d'un membre ou d'une fonction physique. L'idée commune, c'est que le crime est le résultat des dispositions organiques combinées avec les influences extérieures. Le crime n'est qu'un frère de la folie, une perturbation de l'organisme réagissant sous l'action du milieu d'une façon délétère pour la société, rien de plus. Aussi faut-il jeter par dessus bord, résolument, les anciennes idées de pénalité; la peine, punition, ne peut rentrer dans le cadre du système nouveau.

BALLANCHE. Oeuvres. Paris 1830. III, 206. (Essais de Palingénésie Sociale.)

FERRI, au 2e Congrès d'Anthrop. crim.

GAROFALO, La criminologie; - LOMBROSO, L'homme criminel; - RIBOT, Leçon d'ouverture à la Sorbonne.

DE BAETS, op. cit.

Nous ne sommes pas au bout. Pour Lombroso, "la vertu dans ce monde n'est qu'une grande anomalie: et la sainteté qui est bien la vertu la plus complète "n'est souvent que de l'hystérie, et même de la folie morale".

L'Antropologie criminelle et les récents progrès. 2e éd., p.8.

Id.

Et l'homme de génie? Ici, Messieurs, nous marchons de surprise en surprise. Le génie, le célèbre professeur le définit: "une psychose dégénérative du groupe épileptique". Le paradoxe, dit-il, qui confond le génie avec la névrose ne manque pas d'un fondement solide. Il montre dans le génie les caractères qui "le plus souvent, quoique pas toujours, accompagnent la dégénérescence". Et il conclut: "Il est parfaitement vrai que rien ne ressemble davantage à un fou dans son accès, que l'homme de génie tandis qu'il médite et forme ses idées".

L'homme de Génie, p. 6.

Id., p. 26.

Donc, fous - c'est Lombroso qui cite - Balzac travaillant la nuit et ne se souvenant pas le matin de ce qu'il a écrit; cinq à six poètes qu'il nomme, ayant eu une inspiration en rêve; deux mathématiciens ayant résolu des problèmes pendant leur sommeil; Muratori faisant un pentamètre en dormant; le Tasse se démenant en faisant des vers; Bossuet travaillant dans une place froide, la tête couverte de linges chauffés; Schiller tenant ses pieds dans la glace. Et il oublie Buffon qui ne pouvait écrire que portant de luxueuses manchettes.

Et voyez la contradiction: après avoir dit que les esprits qui créent des mondes nouveaux sont essentiellement misonéiques, - et le misonéisme est, selon lui, la haine du nouveau, qu'ils portent une énergie extrême pour refuser les découvertes des autres, - il écrit - aberration étrange - que tandis que le monde entier hait le nouveau, les génies ne sont pas seulement misonéiques, mais sont des haïsseurs du vieux et des fauteurs du nouveau et de l'incurie.

Id., p. 21.

Le crime politique et les Révolutions, p. 8.

Il y a là un manque de suite évident.

Nous pourrions relever d'autres contradictions encore: "Tous les pays de plaine (lisons nous à la page 180), la Belgique et la Hollande, manquent d'hommes de génie": et quelques feuillets plus loin (page 200) on est tout étonné de lire que "la génialité proprement dite prédomine là où prévaut la race belge et la race ligure".

On ne se contredit pas de meilleure grâce.

Nous en convenons: le génie peut avoir ses égarements, et nous admettons, avec Broussais "que les travaux intellectuels poussés trop loin, peuvent apporter du dérangement dans les idées, d'abord, par l'excitation que suppose une attention soutenue et l'oubli du sommeil, ensuite par les mouvements passionnés qui s'y mêlent presque toujours," mais nous ne saurions rien concéder au delà.

De l'irritation et de la folie. Éd. Bruxelles, 1828, p.239.

Ce qui manque à Lombroso - bien d'autres l'ont dit avant nous - c'est la vue claire du sujet.

Et la loi? Comment l'apprécie-t-il? "Toute l'oeuvre de la loi, dit-il, si l'on y regarde attentivement, n'est qu'un mécanisme en faveur des avocats, pour lesquels, grâce à elle, l'or enlevé aux honnêtes gens par les coupables, se transforme en capital fructueux, comme la terre se transforme en fertile humus sous l'action digestive des vers."

Le Crime politique, etc. I, p. 29.

N'est-ce pas "qu'en termes galants ces choses là sont dites"!

Il y a cependant certaine partie des idées de l'école italienne à laquelle nous pouvons nous rallier. Dans l'appendice de son ouvrage "L'Anthropologie criminelle et ses récents progrès" le professeur de Turin traite, "de l'Enseignement de l'anthropologie criminelle, et surtout de la Science pénitentiaire dans les prisons", et dans les développements qu'il donne à ce sujet il se montre réellement sociologue et philanthrope. "Le droit pénal, écrit-il, n'a pris une forme didactique que depuis peu d'années. La matière des Sciences pénitentiaires et carcéraires est plus compliquée et plus susceptible d'enseignement que toutes les autres, et cependant elle en est dépourvue...

P. 176 et suiv.

Il y a une étude plus importante encore, car elle intéresse l'administration carcéraire et l'administration pénale: je veux parler de l'étude de l'homme criminel. On croyait, dans les temps anciens que l'on pouvait étudier la maladie au lieu du malade, le crime et non le criminel...

Et comment fera-t-on une étude individuelle si l'on n'organise pas des enseignements spéciaux sur les criminels?...

C'est grâce à l'absence de cet enseignement que les juristes et la plus grande partie des employés carcéraires envisagent les criminels comme des hommes tout-à-fait normaux qui sont frappés d'un sort malheureux, des conscrits qui dans la conscription du malheur, au lieu de tirer un bon numéro, ont tiré un mandat d'emprisonnement...

Il est naturel qu'avec de telles erreurs fondamentales on doit se tromper sur toutes les mesures prises contre les criminels, et qu'on en soit arrivé à un tel point que dans tous les pays, l'Angleterre et l'Amérique du Nord exceptées, les gens honnêtes ont plus à souffrir des frais de détention des coupables, que de leurs méfaits..."

Ici, nous pouvons applaudir en partie à la thèse de Lombroso.

Pour n'être point neuve cependant, elle n'en est pas moins d'une indéniable importance. Avant Lombroso elle avait attiré l'attention des criminalistes, et déjà en 1836 le professeur Mareska dans son rapport sur l'état sanitaire de la maison de Force de Gand écrivait: "J'ai pensé que je ne devais pas me contenter de soigner les malades qui m'étaient envoyés, mais qu'il fallait pénétrer jusqu'à la source où le mal prend son origine, pour la détourner, s'il était possible. Je n'ai fait du reste qu'obéir aux conseils donnés par Monsieur Julius aux médecins des établissements pénitentiaires. Leur but, dit-il, ne doit pas être seulement de guérir les maladies, mais encore de les prévenir, et de contribuer d'une manière essentielle à la régénération des criminels, objet principal de l'institution."

Cité dans DUCPETIAUX, Des progrès et de l'état actuel de la réforme pénitentiaire, Bruxelles, 1838, p. 338.

Nihil novi sub sole! II y a donc 63 ans que Mareska disait ce que le professeur de Turin dit aujourd'hui, avec un peu moins d'exclusivisme peut-être, "qu'il faut étudier le malade et non la maladie, le criminel et non le crime."

Nous n'avons pas à examiner s'il y aurait lieu de donner suite à l'idée de Lombroso de faire de nos prisons des cliniques psychologiques. Ce point sortirait du cadre de notre travail. Mais la thèse de la nécessité de l'enseignement de l'anthropologie criminelle reste debout.
 
Qu'il me soit permis, Messieurs, de toucher ici en passant à un autre ordre d'idées. À lire l'oeuvre si vaste de Cesare Lombroso une réflexion surgit. Toutes les recherches, toutes les déductions du savant professeur frappent sur l'homme criminel. De la société offensée, outragée il ne s'en préoccupe guère: la victime du criminel, il semble l'ignorer.

Le crime est supprimé - ce n'est pas trop dire.

Dans notre état social, tel qu'il est organisé, jusqu'à ce que s'ouvre le nouvel Eden social dont on nous menace, il faut bien pourtant que la loi reçoive sa sanction, que l'ordre social soit préservé et sauvegardé. Les théories lombrosiennes, si elles venaient à prévaloir, enlèvent cette sanction, anéantissent cette sauvegarde. Car enfin, si le meurtrier, par exemple, a droit à toutes les ressources de la science psychologique, sa victime avait bien cependant le droit de vivre, et de voir son existence garantie. Les principes d'humanité ne doivent pas s'appliquer aux malfaiteurs seuls. Déjà l'on a apporté aux peines du Code des adoucissements tels, qu'ils ont pour quelques-uns, rendu les prisons désirables!

Il est peut-être temps de s'arrêter dans cette voie. Si la peine ne doit pas rester quelque peu une expiation, elle ne sera que le verbe platonique du Code, et elle perdra sûrement de son influence. Déjà nos prisons offrent aux délinquants un confort que des milliers de braves et honnêtes travailleurs ignorent et ignoreront toujours.

Les plus criminels sont traités avec des égards inouïs, et sont mieux logés que nos soldats. Délinquants, malfaiteurs, criminels, tous ont leur chambre chauffée, leur repas servi à l'heure, leur bain à jour fixe... - leur peine subie, ils n'ont qu'à vouloir pour être protégés, patronnés - tandis que leur victime, qu'ils ont tuée, dupée, ruinée, et ceux qu'elle délaisse dans la misère, dans la souffrance, qui s'en occupe!

Loin de nous la pensée de vouloir combattre les admirables élans de charité et d'humanité auxquels nous assistons; mais nous voudrions aussi que les sévères nécessités sociales ne fussent pas méconnues, et que lorsqu'il y a crime et délit le mot "Punition" conservât sa signification. Avec le système de Lombroso, on aboutit quoi qu'on dise ou qu'on fasse à une impunité générale.

L'impunité! Combien de fois n'a-t-elle pas triomphé lorsque le forfait rentre dans la classe de ce que l'on a qualifié de crime passionnel. Belle théorie, ma foi! Ce mari qui tue sa femme, tombée peut-être à cause de ses propres vices, - crime passionnel! Cet autre, qui tue la femme qui ne veut pas de lui, - crime passionnel! Crime passionnel, cette femme qui tue ou assassine sa rivale! O duperie des mots!

Savez-vous ce que c'est en somme que le crime passionnel?

C'est la jalousie, la vengeance, la haine, la lubricité, tout ce qu'il y a de bas, de vil, de honteux!

La passion, oui! la passion a sa poésie, la passion peut tout ennoblir! Mais entendons nous sur les mots - la passion qui mène au crime est celle qui gît dans les bas fonds du coeur humain! Si elle monte à la surface, ah! qu'on prenne garde d'y trouver une excuse!

L'homme est doué de conscience et de libre arbitre, - il doit les employer à résister à la passion qui veut le dominer: il est défendu de se faire justice à soi-même lorsqu'il y a des lois, et qu'on entend que ces lois soient respectées; et il n'est pas admissible que la peine de mort abolie par la société puisse être rétablie en faveur de l'individu, pour accomplir une vengeance personnelle ou satisfaire quelqu'appétit honteux!
 
Nous touchons, Messieurs, au terme de notre modeste travail d'analyse des doctrines et surtout de ce que nous croyons la tendance fatale de l'école italienne. Il nous resterait à feuilleter le volume que son auteur a consacré à "La femme criminelle et la prostituée". Nous reculons devant cette tâche trop délicate pour être traitée en public. Nous nous bornerons à citer quelques aphorismes pour vous permettre d'apprécier comment le maître juge la femme.

Paris, Alcan, 1896.

"La femme, dit-il, tend à se défendre ou à attaquer plutôt en torturant son ennemi qu'en le tuant, elle veut le paralyser par la souffrance.

Op. cit., pp. 85, 135.

L'homme cherche à détruire son ennemi; la femme cherche à le faire souffrir...

C'est surtout chez la femme que le mensonge atteint son maximum d'intensité. Démontrer que le mensonge est habituel à la femme serait inutile: cela est consacré par la croyance populaire..."

Idem. P. 135.

Suit l'énumération des "causes qui ont contribué à développer chez la femme l'habitude du mensonge." Nous ne nous y arrêterons pas.

Enfin, pour résumer, la femme est un être immoral; l'injustice est son principal défaut, et Lombroso invoque l'Ecclésiaste qui dit: Nulla est ira super iram mulieris. Elle est le prototype de la vanité et de l'avarice.

Op. cit. p. 135 et suiv.

"À part cela", le rénovateur déclare, conclusion étrange, que "les femmes n'ont presque pas de vices, mais qu'elles manquent de loyauté, et conçoivent l'honneur d'une manière toute différente des hommes. Elles ne pardonnent pas.

Id. p. 154.

Id. p. 155.

Id. p. 160.

La femme est inintelligente, manque d'originalité dans les grandes affaires, et même dans les petites dont la moyenne des hommes est capable, et - tout juste comme l'homme de génie - elle se distingue par son trop grand misonéisme, est l'ennemie du progrès, et constitue l'appui le plus ferme de toute réaction.

Id. p. 166 et suiv.

Arrêtons-nous. Mais il nous semble qu'avec ce lourd bagage d'imperfections, de vices, de tares d'intelligence, la femme a sa place marquée parmi les criminels-nés.

Vous pouvez maintenant, Messieurs, juger de la valeur adéquate de l'école nouvelle que nous avons tenté - y avons-nous réussi? - de vous définir dans ses grandes lignes.

Est-ce à dire que nous ne lui reconnaissons aucun mérite?

Loin de nous cette pensée. Avec le Docteur Francotte nous disons: "Si les recherches de l'école d'anthropologie criminelle n'ont point abouti à des déductions pratiques vraiment utiles, si elles ont même servi de prétexte à la réhabilitation de théories dangereuses, elles ont cependant imprimé une puissante, et à certains égards, une bienfaisante impulsion à l'étude des questions de criminalité et de pénalité dans leurs rapports avec l'anthropologie et la pathologie mentale. Elles auront largement contribué à faire ressortir le rôle considérable qui revient de droit et de nécessité à la médecine légale et à la pathologie mentale en particulier dans les affaires de la Justice".

L'anthropologie mentale, par le Dr Francotte. Liége, 1891, p. 351.

Mais c'est là l'unique concession que nous puissions consentir. Il n'est pire joug que celui d'une idée fausse, a dit Edgar Quinet. Or, la doctrine de Lombroso relative au criminel-né est une utopie, une utopie funeste, dangereuse, car elle est de nature à paralyser tout espoir d'amendement des malfaiteurs.

C'est ce que Bertillon a clairement exprimé en ces termes: "Il est à craindre, que du jour où les directeurs de prison seront invités à croire à l'anthropologie criminelle, ils ne soient entraînés à négliger leurs devoirs d'amendement et de relèvement moraux."

Archives de l'anthropologie criminelle, t. IV, 1889, p. 578.

"Que penser, dit le Docteur Francotte, de l'influence que ces doctrines exerceraient sur les criminels eux-mêmes, si elles arrivaient jusqu'à eux? Ils y trouveraient l'excuse à tous leurs forfaits, et renonceraient à toute résistance contre le fatal entraînement de leur nature dégénérée".

Op. cit., p. 350.

Quelques mots encore. Dans les criminels de profession - si nous osons dire - ou, si l'on aime mieux, parmi les êtres pervers pour lesquels le crime est une habitude, qui sont indemnes de tout scrupule de conscience, il importe de distinguer deux catégories.

La première comprend ceux que l'École italienne qualifie de "criminels-nés" et que nous qualifierons "d'aliénés criminels," et ce faisant nous croyons être dans la voie de la vérité psychologique. Chez ceux-là, c'est la maladie, la folie morale, l'épilepsie, l'alcoolisme, la dégénérescence psychique, etc. qui altère leur sens moral, qui leur inculque des penchants vicieux, qui les entraîne à des actes nuisibles. Ils sont, ceux là, - incorrigibles - c'est à craindre irresponsables, nul ne le contestera, dans la mesure bien entendue de leur état morbide. Le crime n'est qu'une manifestation de cet état morbide, et pour être autorisé à admettre ce dernier il est nécessaire de constater les autres symptômes de la maladie fondamentale, comme les stigmates physiques, les tares héréditaires, les cas de dégénérescence.

La seconde catégorie comprend les criminels d'habitude vrais. Ceux là ne sont pas nés pervers: ils sont devenus tels. Ils portent la responsabilité de leurs actes. C'est leur volonté qui a faibli et qui les a poussés au mal: leur volonté pourra les régénérer et les faire sortir de leur abjection morale.

Or entre ces deux catégories, l'école de Lombroso ne distingue pas. Elle fait de l'habitude criminelle un état morbide spécial se caractérisant dans tous les cas par l'incorrigibilité et entraînant toujours l'irresponsabilité.

FRANCOTTE, op. cit., p. 344, 345.

Et c'est ce que nous ne pouvons admettre. Nous disions tantôt que nous tenions à rendre hommage à Lombroso parce qu'il a imprimé une puissante et même bienfaisante impulsion à l'étude des questions de criminalité. Cette louange doit être tempérée, cette étude étant comme la caractéristique de cette fin de siècle.

Notre travail, Messieurs, doit avoir sa conclusion. Cette conclusion, la voici.

Nous vous avons exposé en ses grandes lignes la théorie de l'anthropologie criminelle telle qu'elle est conçue par Lombroso; nous vous en avons montré le vide et nous l'avons condamnée parce qu'elle n'aboutit point à des déductions pratiques, et qu'elle sert de prétexte à la réhabilitation des plus dangereuses doctrines.

Nous nous attendons à d'ardentes et violentes protestations. On nous traitera, c'est dans l'ordre, de laudator temporis acti, voire de misonéiste, tout comme l'école traite l'homme de génie... et la femme. Cette perspective ne nous arrête pas. Et si Lombroso invoque à l'appui de sa doctrine ses statistiques, sa psychiâtrie; ses mensurations, en faveur de notre opinion nous invoquons une carrière de plus de trente années passées dans l'exercice du Ministère public, et l'expérience que pendant ce long espace de temps il nous a été donné de faire des diverses modalités du crime.

Dans la science criminelle on nous trouvera toujours dans la voie du progrès ayant en vue l'amendement du condamné.

Faisant abstraction de l'utopie du criminel irresponsable, comme règle, nous estimons avec le Docteur Legrand Du Saulle qu'"en principe tout homme qui a exécuté avec discernement un acte illicite et incriminé par la loi, doit être puni".

La Folie devant les Tribunaux, Paris, 1884, p. 325.

Nous nous déclarons partisan du système du Vicomte Vilain XIIII qui consiste non dans l'éloignement absolu du coupable de la société, mais dans son amélioration, système que l'enseignement de Lombroso frappe de stérilité.

Mémoire sur les Moyens de corriger les malfaiteurs, Bruxelles, 1841, p. 33.

Notre programme à nous porte écrit en lettres d'or, pour tout criminel, quelqu'atavique, quelque bas tombé qu'il soit, le mot évangélique de "Rédemption", et nous nous rappelons pour raffermir notre foi, si besoin elle avait d'être raffermie, ces paroles encore du professeur Mareska, cet oublié de la génération présente: "Il y a des êtres, rares à la vérité, si pervertis et dans l'âme desquels le vice a poussé des racines si profondes que l'aspect même de la mort ne peut les ébranler; ceux là aucun système ne les amendera; mais je ne suis pas convaincu que malgré le travail en commun, la généralité des détenus ne puisse être amenée à la réflexion; je ne vois rien qui pourrait empêcher dans un pénitencier où la règle du silence serait établie, d'où les abus seraient extirpés, je ne dis pas d'arrêter la propagation du vice; mais de faire naître avec les sentiments religieux l'amour du bien chez quelques détenus, d'abord choisis, et d'étendre peu à peu l'oeuvre de l'amélioration de la masse."

V. DUCPETIAUX, Du progrès et de l'état actuel de la réforme pénitentiaire, Bruxelles, 1838, III, 237.

Si vous admettez la théorie fataliste du criminel-né, vous fermez la porte à l'amendement des condamnés. Selon cette théorie, en principe, la créature délinquante est vouée au mal, elle est criminelle-née et ne saurait être autre.

Lombroso pose en règle que "la fatalité physique domine le criminel". Il admet qu'exceptionnellement le criminel raisonne son crime et le médite, "mais, ajoute-t-il, il ne peut s'empêcher de le commettre quoique le plus faible raisonnement dût suffire à l'en dissuader".

L'Homme criminel, 1, p. XXVI.

L'Homme criminel, p. XXVII.

Ah! Messieurs, si cela est vrai, il ne nous reste qu'a ériger en règle fondamentale de notre législation criminelle, l'exception prévue par l'article 71 du Code Pénal, qui dispose qu'il n'y a pas d'infraction lorsque l'agent a été contraint par une force à laquelle il n'a pu résister. Nous avons devant nous, en rangs serrés, des criminels-nés; le criminel conscient est devenu une monstruosité psychologique, si nous pouvons nous exprimer ainsi, et il ne nous reste plus qu'à faire de nos prisons expiatoires des asiles d'incurables.

Ah! certainement, parce que nous croyons à la responsabilité de l'homme, être doué de libre arbitre, parce que nous combattons ces théories déjà condamnées par une foule de magistrats, de médecins et de philosophes, on nous traitera de réactionnaire, et l'on nous assimilera aux magistrats du Grand Conseil de Malines, qui consultés en 1771 par l'Impératrice Reine Marie-Thérèse sur la question de l'abolition de la torture, s'opposèrent à cette abolition, prétendant "que la torture n'est pas une peine et qu'elle n'est qu'un simple procédé d'investigation qui sert admirablement à tranquilliser la conscience du juge." Nous ne nous arrêterons pas à ces reproches vides de sens, et poursuivrons avec calme et sérénité la mission sociale que nous avons à accomplir. Nous applaudissons à toutes les réformes rationnelles et à tous les progrès. En appliquant la loi nous ne fermerons pas l'oreille à la voix de l'humanité. Admettant la pleine responsabilité de l'homme, nous admettons aussi que cette responsabilité peut être atténuée, et même dans certains cas, disparaître totalement: nous repoussons de toute notre énergie cette théorie du criminel-né, être fatalement voué au mal, et dès le sein de sa mère à la damnation terrestre, sans rémission, sans espoir de rédemption, parce que nous croyons à la régénération des criminels les plus relaps, et que nous ne renoncerons jamais au vivifiant espoir de pouvoir agrandir le coeur, et magnifier l'âme des égarés de la vie.

Et ce qui rend notre conviction inébranlable, c'est le spectacle des merveilles réalisées par la science moderne dans le monde physique. Hier, c'était Jenner terrassant la variole, Roux vainqueur de la diphtérie, Pasteur annihilant la rage; demain d'autres auront raison de la phtisie, de la lèpre, de la peste; le cannibalisme appartiendra bientôt à la légende, et l'Humanité marche, lentement, oh! oui, mais sûrement vers le règne de la paix. Et le domaine moral nous resterait fermé! Pour les douleurs de l'âme, les maux de l'esprit, les tares intellectuelles et morales, nous ne pourrions pas réaliser ce que la science a réalisé pour les maux du corps, les dégénérescences et les tares physiques! Arrière, Messieurs, cette pensée décevante, et que tous ceux qui ont charge d'âmes, magistrats, penseurs, philosophes, sociologues, laïcs et religieux, crient anathème aux doctrines de désespérance des novateurs systématiques qui à l'humanité en marche, opposent le fatalisme et mènent la société à la banqueroute du droit et de la justice.

Investis de la haute et difficile mission de faire régner la loi, de découvrir les iniquités et les félonies, de la mission plus haute encore d'être équitable à tous, dans la poursuite comme dans la répression, nous réprouvons, et ce sera notre dernière parole, nous réprouvons les doctrines et les théories qui altèrent le droit, méconnaissent le sens du juste, outragent l'humanité, rendent la répression du mal impossible, et conduisent aux abîmes.

Messieurs,

Il nous reste encore un dernier devoir à remplir, qu'une touchante tradition nous impose, et auquel nous obéissons non sans un serrement de coeur: c'est de rappeler une dernière fois, officiellement, le souvenir de ceux des membres de l'ordre judiciaire disparus dans le courant de l'année.

L'un des vôtres, Messieurs, Monsieur le Président de Chambre Mechelynck est décédé le 26 février 1899, à l'âge de 80 ans. Je n'ai pas besoin, Messieurs, de vous rappeler les regrets unanimes que la mort du vénéré et vénérable magistrat a soulevés parmi nous, et ces regrets, il les méritait. Monsieur Mechelynck avait parcouru une longue carrière, brillamment terminée. En 1848 il débuta comme Juge de Paix à Zele; en 1851 il alla remplir les mêmes fonctions à Nazareth. Le 8 octobre 1855 il fut nommé Substitut du Procureur du Roi à Gand; le 12 octobre 1858 il alla près le même tribunal, occuper le siège de Juge. Le 14 septembre 1867, choisi par vos suffrages, il fut appelé à siéger parmi vous. Enfin le 9 mai 1885 consacrant une carrière si bien remplie, et les mérites du magistrat, vous l'élevâtes à la dignité de Président de Chambre, fonctions qu'il occupa jusqu'au 15 septembre 1890, date à laquelle il fut admis à l'éméritat.

Toujours durant cette longue et brillante carrière, Mechelynck fut à la hauteur de sa tâche. C'était un magistrat doué d'un bon sens juridique consommé, et d'une impeccable droiture de conscience. L'homme privé, vous l'avez tous connu, car même après sa retraite il était resté avec nous, se montrant affable toujours, et laissant voir dans son sourire et dans la franchise de son regard les trésors de bonté que recélait son âme. Je ne veux m'étendre, Messieurs, bien que mon ancienne amitié pour celui dont je parle m'y convie: je me borne à vous rappeler le tableau émouvant qu'a tracé de la vie et des qualités de cet homme de bien, Monsieur le Conseiller Vanderhaeghen, lors des funérailles de Monsieur Mechelynck. On y lit notre ancien Président, notre ami, tout entier.

V. La Flandre Judiciaire, 8 mars 1899, p. 148.

Le Roi a su récompenser les mérites et les services de Monsieur Mechelynck. Il le nomma Chevalier de son ordre le 25 décembre 1875, Officier le 19 décembre 1880. Le 30 novembre 1885, un arrêté royal conférait à Monsieur le Président Mechelynck la Croix Civique de 1^re classe.

Le Tribunal de 1^re Instance de Gand a à déplorer la perte de son Vice-Président Monsieur De Bock, décédé le 23 mai 1899. Successivement Juge suppléant à la justice de paix de Nazareth (2 mars 1873), Juge de Paix de Lokeren (14 septembre 1885), Juge au Tribunal de 1re Instance de Gand (31 mars 1890), Juge d'Instruction près le même Tribunal (10 mai 1893), M. De Bock fut appelé le 2 mai 1897 à l'une des Vice-Présidences de ce siège. C'était un magistrat consciencieux, dévoué à ses fonctions, et doué des qualités les plus sérieuses. Ses collègues ont perdu en lui un collaborateur actif et intelligent. Monsieur De Bock avait été créé Chevalier de l'ordre de Léopold le 23 mai 1899.

Cette année a aussi vu disparaître Monsieur Alfred Schouppe, en dernier lieu Juge au Tribunal d'Audenarde, fonctions auxquelles il avait été appelé le 30 octobre 1883, après avoir précédemment exercé les fonctions de Juge suppléant près le Tribunal de Termonde. Il avait été admis à la retraite le 21 novembre 1898.

Ceux qui l'ont connu parlent avec éloge des mérites du magistrat qui n'a pas pu donner toute sa mesure, ainsi que du caractère tout bienveillant et plein de bonhomie de l'homme privé. Monsieur Schouppe est décédé à Bruxelles le 28 janvier 1899.

Le 6 mai 1899 est décédé à Gand, Monsieur le Juge de paix du 3^e canton de Gand, Monsieur Joseph Vlieghe. Nommé Juge de Paix à Deynze le 19 mars 1878, Monsieur Vlieghe passa à la même qualité à Gand le 4 juin 1896.

On nous a dit le plus grand bien de ce magistrat, que personnellement nous n'avons pas connu, de ses connaissances solides, de la dignité et de la correction avec lesquelles il remplissait ses parfois difficiles fonctions. Sa perte a laissé bien des regrets.

Au nom du Roi, je requiers la Cour, déclarer qu'elle reprend ses travaux.