%S Justice & Society
%A Xavier Rousseaux
%T Sous l?Empire des codes. La justice fran?aise dans les d?partements ? belges ? et ? hollandais ? (1811-1813)
%X A partir des diff?rentes statistiques produites sous l?Empire (Aper?u sur la Hollande de d?Alphonse, enqu?te criminelle de 1811 par le minist?re de la Justice), il est d?sormais possible d?obtenir un premier aper?u de l?installation et du fonctionnement des tribunaux dans les d?partements belges et hollandais. Le point de d?part sera l?application du nouveau code p?nal de 1810 dans les deux espaces : l?un de conqu?te d?j? ? ancienne ? : les d?partements ? belges ? et l?autre de conqu?te r?cente : les d?partements de la Hollande. A partir de ces deux territoires, Xavier Rousseaux analyse l?implantation du mod?le p?nal napol?onien ? travers l?installation des juridictions, la nomination des magistrats, l??valuation de l?activit? des juridictions, le comptage des crimes, la mesure des peines et l?estimation du co?t de la justice. Les diff?rentes enqu?tes statistiques r?v?lent des sp?cificit?s comme le profil des crimes et des peines dans les d?partements hollandais, plus enclins ? poursuivre des crimes contre les biens et ? prononcer des peines afflictives s?v?res que les d?partements belges. Mais les enqu?tes soulignent aussi des tendances lourdes, attribuables aux nouvelles options p?nales de la codification fran?aise, parmi lesquelles la priorit? quantitative ? l?emprisonnement p?nal.
%K R?volution fran?aise French Revolution Franse Revolutie pyramide judiciaire judicial pyramid gerechtelijke pyramide policing policing policing 
%P 57-84
%B L?acculturation des mod?les policiers et judiciaires fran?ais en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815) 
%E Emmanuel Berger
%E Margo De Koster
%E Xavier Rousseaux
%V 4
%C Bruxelles
%D 2010
%I Archives G?n?rales du Royaume
%L justhis2692