%S Collection "Histoire de la Justice"
%T Une autre justice. Contributions ? l'histoire de la justice sous la r?volution fran?aise
%X (Texte de la 4?me de couverture)

Il n'est point de p?riode judiciaire plus riche et plus significative que celle qui s'ouvre avec les ?tats g?n?raux et s'ach?ve avec le Consultat. C'est le temps o? se d?fait un long pass?, o? se forgent des institutions judiciaires enti?rement nouvelles, fond?es sur la souverainet? du peuple et inspir?es par la philosophie des Lumi?res. Jamais notre justice ne conna?tra en si peu d'ann?es un tel bouleversement.

La justice de la R?volution nous a l?gu? des institutions essentielles comme le Tribunal de cassation, la r?duction des voies de recours, le juge de paix qui deviendra le juge d'instance, les jur?s et la proc?dure d'audience de la Cour d'assises. Surtout, elle a fait prendre conscience qu'il n'est pas de justice p?nale sans assistance de l'accus? par un avocat librement choisi, et sans d?bat public et contradictoire.

Les grands principes de notre l?gislation p?nale - l?galit?, proportionnalit?, n?cessit? de la peine, non-r?troactivit? de la loi p?nale, ?galit? devant la loi -, les constituants les ont inscrits dans la D?claration des droits de l'homme qui a aujourd'hui valeur constitutionnelle dans notre droit. Nous leur devons aussi la conception d'une p?nalit? qui prenne en compte l'esp?rance de l'amendement du condamn?. Nous leur devons enfin l'exemple de convictions fortes, dict?es par l'id?al d'une justice respectueuse des Droits de l'homme, soucieuse de la libert? individuelle et au service de la paix civile. C'est dire que leur message n'est pas perdu et demeure encore source d'inspiration.
%K institutions judiciaires gerechterlijke macht judicial institutions pyramide judiciaire	judicial pyramid	gerechtelijke pyramide

%E Robert Badinter
%D 1989
%C Paris
%I Fayard
%L justhis2842