%S Justice & Society
%A Emmanuel Berger
%T La poursuite p?nale sous le Directoire (1795-1799) et l?Empire (1811-1814). Evolutions et ruptures des mod?les judiciaires fran?ais
%X La R?volution fran?aise est ? l?origine d?une nouvelle organisation de la justice construite en r?action ? la justice d?Ancien R?gime. Cette organisation repose sur un mod?le lib?ral qui a pour but de prot?ger les libert?s individuelles des citoyens tout en maintenant l?ordre public. Le mod?le judiciaire lib?ral dure dix ans et ne survit pas aux r?formes consulaires et imp?riales. Les principaux acquis r?volutionnaires sont alors progressivement supprim?s sous le motif de r?tablir l?ordre public, de mettre un terme au laxisme des officiers de police judiciaire et de supprimer les acquittements scandaleux prononc?s par les jur?s d?accusation. Afin de comprendre l?ampleur et la port?e des r?formes initi?es par le r?gime napol?onien, Emmanuel Berger s'interroge tout d?abord sur la pertinence des accusations port?es par les d?tracteurs du mod?le judicaire de la R?volution. Dans un second temps, il analyse sous l?Empire les cons?quences du changement de mod?le intervenu ? partir du Consulat. Les magistrats se sont-ils montr?s plus intransigeants envers la poursuite des criminels, comme l?affirmait le r?gime napol?onien? Auquel cas, quels furent les effets de cette inflexibilit? sur la protection des libert?s individuelles ?
%N 4
%K Ancien Regime r?forme reform hervorming politique p?nale penal politic strafbeleid R?volution fran?aise	French Revolution	Franse Revolutie


%P 85-98
%B L?acculturation des mod?les policiers et judiciaires fran?ais en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815)
%E Emmanuel Berger
%C Bruxelles
%D 2010
%I Archives G?n?rales du Royaume
%L justhis350