%A Charlotte Braillon
%T Le droit coutumier dans les ordres juridiques contemporains (19e-21e si?cles). ?tude comparative des pratiques judiciaires et de la doctrine
%X L??tude interroge le concept de droit coutumier et ses interventions dans les ordres juridiques contemporains. Dans une perspective historique, elle propose d?aborder cette question au prisme d?une comparaison entre la doctrine juridique (th?orie du droit coutumier) et la pratique judiciaire (d?cision sur le contenu du droit coutumier). 
A la suite d?une partie pr?liminaire synth?tisant les bases juridiques du droit coutumier dans les ordres juridiques contemporains, la premi?re partie de l??tude analyse les d?veloppements de la doctrine juridique en mati?re de th?orie du droit coutumier au lendemain de l?Ancien R?gime. Une deuxi?me partie compare les productions doctrinales aux pratiques contemporaines, ? travers une s?lection d??tudes de cas, principalement dans la pratique du droit colonial du Congo belge et dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice. Ces premi?res ?tudes de cas ont en commun l?expression de la th?orie du droit coutumier dans la pratique : le praticien, qui peut ?ventuellement intervenir de mani?re officieuse dans la cr?ation du droit coutumier, fonde sa d?cision, au moins en apparence, sur cette th?orie. La troisi?me et derni?re partie de l??tude pr?sente en revanche plusieurs cas, ?galement tir?s de la pratique contemporaine, qui ont en commun de fonder la d?cision judiciaire sur le droit coutumier sur des ?l?ments de nature morale ? lesquels ne sont pas envisag?s dans la th?orie ?, et illustrent donc une intervention plus explicite des magistrats. Ces cas proviennent de la jurisprudence des tribunaux de parquet du Congo belge et du Tribunal p?nal international pour l?ex-Yougoslavie.
%D 2016
%I Universit? de Li?ge
%L justhis7750