Items where Author is "Beltjens, Gustave"

Article

Beltjens, Gustave (1896) Vade-mecum des pourvois en cassation en matière civile. Belgique Judiciaire . pp. 433-498.

Book

Beltjens, Gustave (1908) Code de procédure civile annoté. Encyclopédie du droit civil belge, 2 . Bruylant & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Beltjens, Gustave (1905) Encyclopédie du droit civil belge. (etc.). Bruylant & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles / Paris.

Beltjens, Gustave (1903) Le Code d'instruction criminelle belge. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Beltjens, Gustave (1894) Commentaire législatif de la loi électorale du 12 avril 1894, tiré des exposés des motifs, des rapports faits à la Chambre des représentants et au Sénat, des discussions aux deux Chambres, des arrêtés royaux et des circulaires sur la matière (texte législatif en français et en flamand). J. Godenne, Liège.

Beltjens, Gustave (1894) Encyclopédie de droit belge. Troisième partie. Commentaire législatif de la loi électorale du 12 avril 1894 etc. J. Godenne, Liège.

Beltjens, Gustave (1894) Encyclopédie du droit civil belge. Deuxième partie. La Constitution belge revisée, annotée au point de vue théorique et pratique de 1814 à 1894, précédé de l'exposé historique de la revision de la Constitution. Godenne, Liège.

Beltjens, Gustave (1891) Encyclopédie du droit civil belge. Première partie. Code civil annoté d'après: 1° les principes judiciaires; 2° la doctrine des auteurs belges reproduite ou analysée; 3° les décisions des tribunaux et des cours de Belgique, de 1814 à 1891. J. Godenne, LIège.

Beltjens, Gustave (1888) Les cultes au point de vue de la constitution belge. Alliance typographique, Bruxelles.

Beltjens, Gustave (1883) Code forestier. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Beltjens, Gustave (1883) Loi sur la chasse et le code forestier (Annexe du Code pénal). UNSPECIFIED, Bruxelles.