Items where Author is "Bormans, Théophile"

Article

Bormans, Théophile (1889) De la compétence du juge des référés en matière commerciale. Belgique Judiciaire . (col.) 705-711.

Book

Bormans, Théophile (1887) Répertoire de doctrine, de jurisprudence et de législation concernant les constructions, les alignements, services et servitudes, les taxes et la police de la voirie. Guide pratique et juridique des hommes de loi, ingénieurs, architectes, entrepreneurs, constructeurs, propriétaires, administrateurs publics, etc., renfermant, revu et complété, le Traité de l'alignement du même auteur. Larcier, Bruxelles.

Bormans, Théophile (1887) Traité de doctrine, de jurisprudence et de législation concernant les constructions, les alignements, etc. Larcier, Bruxelles.

Bormans, Théophile (1884) Code de procédure civile belge. Livre préliminaire. Titre Ier, loi du 25 mars 1876. Compétence en matière contentieuse. Commentaire législatif et doctrinal. I. Art. 1 à 22. II. Art. 23 à 56, 3de uitg., 2 dln. Larcier, Bruxelles.

Bormans, Théophile (1882) Répertoire belge de législation, d'instructions, de doctrine et de jurisprudence concernant la médecine légale, l'exercice de l'art de guérir et la police sanitaire ou code et commentaire des droits, privilèges, devoirs et obligations des médecins civils et militaires, médecins des asiles et des prisons, pharmaciens, sages-femmes, dentistes, droguistes, vétérinaires, oculistes, etc., et des commissions médicales, collèges, administrations et autres autorités chargées du soin de la santé et de la salubrité publiques. Larcier, Bruxelles.

Bormans, Théophile (1876) Code de procédure civile belge. Loi du 25 mars 1876. Compétence en matière contentieuse. Larcier, Bruxelles.