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De Bavay, Charles-Victor
(1858)
Des tribunaux en Belgique, de 1795 à 1830.
Belgique judiciaire
.
(col.) 1345.
Book
De Bavay, Charles-Victor
(1869)
Mercuriale prononcée par le procureur Général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1869 sur le régime de la presse sous l'ancien gouvernement des Pays-Bas.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1868)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1868 sur l'épisode judiciaire de l'ancien royaume des Pays-Bas (1815 à 1821).
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1867)
Mercuriale prononcée le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1867 sur l'invocation divine dans le serment.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1866)
Mercuriale prononcée par le procureur Général Charles- Victor de Bavay Charles-Victor à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1866 sur les réglements judiciaires d'autrefois.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1865)
De la police judiciaire au point de vue pratique. Discours prononcé le 16 octobre 1865.
Devroye, Bruxelles, pp. 321-372.
De Bavay, Charles-Victor
(1865)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1865 sur la police judiciaire au point de vue pratique.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1863)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1863 sur la peine de mort, au point de vue pratique et historique. Objections et réfutation.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1862)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1862 sur la peine de mort, au point de vue pratique et historique.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1860)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1860 sur la détention préventive sous la loi du 18 février 1852.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1860)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1859 sur le crime de sorcellerie.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1858)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1858 sur le pouvoir judiciaire en Belgique, depuis la suppression des anciens tribunaux.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1857)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1857 sur l'intervention de l'armée dans les émeutes.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1856)
Mercuriale prononcée par le Procureur Général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1856 sur justice criminelle d'autrefois.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1855)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1855 sur les Troubles des Pays-Bas. Justice criminelle du duc d'Albe.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1854)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1854 sur la procédure en matière de presse.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1854)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le [15 octobre 1853] sur le procès du Comte d'Egmont avec pièces justificatives, d'après les manuscrits originaux trouvés à Mons.
C. Muquardt, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1852)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1852 sur Josse de Damhouder, conseiller des domaines et finances de Charles V et Philippe II.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1851)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de bruxelles le 15 octobre 1531 sur Ferdinand de Boisschot, chancelier de Brabant.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1850)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1850 sur Le Grand Conseil de Malines.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1849)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1849 sur Le Conseil souverain de Brabant.
Em. Devroye, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1848)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1848 sur Nicolas de Bourgoingne (Burgundus), conseiller de Brabant.
UNSPECIFIED.
De Bavay, Charles-Victor
(1847)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1846 sur Van Espen, jurisconsulte et canoniste belge. Sa vie et ses travaux.
Librairie polytechnique d'Aug. Decq, Bruxelles.
De Bavay, Charles-Victor
(1847)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1847 sur Goswin de Wynants, conseiller de Brabant.
UNSPECIFIED.
De Bavay, Charles-Victor
(1845)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1845 sur Pierre Peckius, chancelier de Brabant.
UNSPECIFIED.
(Unpublished)
De Bavay, Charles-Victor
(1844)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le [15 octobre 1844] sur Pierre Stockmans, jurisconsulte belge. Sa vie et ses travaux.
UNSPECIFIED.
(Unpublished)
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