Items where Author is "Delebecque, Alphonse Joseph"

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1938) Code civil. Burgerlijk Wetboek (Code Napoléon). Artikelen 1 tot 1701. Tweetalige uitgave met verwijzing naar betrekkelijke wetsbepalingen, aantekeningen ontleend aan de rechtspraak, en Fransch-Vlaamsche lijst van vakwoorden. Bruylant, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1882) Les codes en vigueur en Belgique avec les modifications introduites de 1814 à 1882. Librairies polytechnique de Decq, Bruxelles-Liège.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1881) Code de procédure civile. Édition collationnée sur le bulletin des lois contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduites en Belgique de 1814 au 1er janvier 1873, continuée jusqu'au 1er janvier 1881 par Léon Eeckman et Louis Sprinck. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Demeur, Adolphe (1881) Code politique de la Belgique. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1878) Code d'instruction criminelle, édition collationnée sur la Bulletin des lois, contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduites en Belgique de 1814 au 1er janvier 1873. contenant les lois nouvelles jusqu'en mai 1878. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1878) Les cinq Codes en vigueur en Belgique, avec les modifications introduites de 1814 à 1873; édition annotée et augmentée d'un supplément contenant les lois les plus usuelles. Decq en Duhent, Bruxelles-Liège.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1877) Code Napoléon, seul texte de Code Civil officiel pour la Belgique. Édition collationnée sur le Bulletin des lois, contenant les modifications introduites en Belgique, de 1814 à 1876, revue par A. Prins, avocat, 3de uitg. Decq, Bruxelles-Liège.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste and Prins, Adolphe (1877) Code pénal belge. Édition collationnée sur le texte officiel, précédée d'un tableau de concordance des articles du code de 1810 et du code belge, suivie d'une table alphabétique, annotée, et revue jusqu'en 1877. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph (1859) Code du droit de succession, contenant la loi du 27 décembre 1817, avec les modifications résultant des dispositions des 29 janvier 1818, 21 mai 1824, 19 mars 1841 et 17 décembre 1851. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph (1852) Commentaire législatif de la loi du 16 décembre 1851 sur la revision du régime hypothécaire de Belgique. Durand, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph (1848) Code civil belge, annoté des modifications introduites de 1814 au 1er octobre 1848, contenant dans le texte, en caractères distincts, les dispositions qui remplacent les articles abrogés du Code Napoléon, reportés en note, et dans lequel les dénominations sont mises en rapport avec les institutions politiques de la Belgique. Édition doctrinale. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph (1841) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Alphonse Delebecque à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1841 sur l'intervention de la magistrature pour la révision des lois. Des sessions et de la présidence des assises. [Archive] (Unpublished)

Delebecque, Alphonse Joseph (1840) De l'administration de la justice civile dans les cours d'appel en Belgique. Améliorations à y introduire. Revue des revues de droit .

Delebecque, Alphonse Joseph (1838) Juridiction commerciale. De l'organisation de la justice consulaire. Améliorations à y introduire. Revu des revues de droit .

Delebecque, Alphonse Joseph (1836) Traité sur la législation des mines, minières et carrières en France et en Belgique, suivi du commentaire de la loi du 21 avril 1810. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Ranwet, Louis and Dewandre, Barthélémy and Delebecque, Alphonse Joseph and Van Mons, Théodore, eds. (1833) Jurisprudence du XIXe siècle, ou Recueil général des arrêts de la Cour de cassation et des Cours Supérieures de Belgique, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure, d'hypothèque, de timbre et d'enregistrement. 1e Partie: Arrêts de la Cour de cassation. 2e Partie: Arrêts des cours diverses [na 1835: "Arrêts des cours d'appel"]. H. Tarlier, Bruxelles.