Items where Author is "Depoortere, Rolande"

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Berger, Emmanuel and Depoortere, Rolande and Vanden Bosch, Hans and Gevers, Patricia (2012) Inventaris van het archief van de Werkrechtersraad van Brussel 1862-1972. Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume.

De Keyzer, Walter and Depoortere, Rolande (2004) Les Archives de l'Etat et les archvives judiciaires. Eclairages sur la sélection, la conservation et la consultation des fonds contemporains. Miscellanea Archivistica. Studia, 162 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2004) Les archives de l'Etat et les archives judiciaires: éclairage sur la sélection, la conservation et la consultation des fonds contemporains. Miscellanea Archivistica. Studia, 162 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2003) Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (archives des chambres siégeant en matière civile et commerciale). Versement de 1996-1997. Partie 3 (qualités, 1926 et 1930-1935; rapport d'expertises, 1933-1965); Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997; Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997; Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires fiscales). Versement de 1996-1997. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 6 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Marginet, Anja (2003) Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes de jugements 1871-1939. Inventaires - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 24 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2002) Hof van Beroep Brussel - Cour d'appel de Bruxelles. Inventaire des dossiers de procédure des arrêts en matière correctionnelle, 1950-1965. Inventaris van de rechtsplegingsdossiers in stafzaken, 1950-1965. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 81 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Saoudi, Naïma (2002) Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes . Archives des services des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Instruments de recherche à tirage limité, 562 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

De Stobbeleir, Daniel and Depoortere, Rolande and Marginet, Anja and Vanden Broeck, Rudi (2002) Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883). Inventaires - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 40 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2001) Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (archives des chambres siégeant en matière civile et commerciale). Versement de 1996-1997. Partie 1. Versement de 1996-1997. Partie 2: conclusions des avoués, 1936-1965. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 72 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2001) Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (chambre correctionnelles). Versement de 1996, partie 1. Versement de 1996, partie 2. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 70 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2001) Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement de 1996. Instrument de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 23 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Notebaert, Alexandre (2001) Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle). Tome II, années 1892 à 1899, nos 2058 à 4195. Inventaires Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 27 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Marginet, Anja (2001) Inventaire des archives de la Cour d'appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932. Inventaires Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 26 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2001) Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la documentation. Versement 2000. Inventaires Archives de l'Etat Région Bruxelles-Capitale, 31 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2001) Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale des Établissements pénitentiaires. Service Études et Affaires générales, secrétariat du directeur général et service du personnel pénitentiaire. Versement 2001; Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale des établissements pénitentiaires. Service des grâces. Versement 2001; Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de l'organisation judiciaire. Service du personnel des greffes et parquets. Versement 2001. Instruments de recherche à tirage limité, 562 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Marginet, Anja (2001) Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires y afférents. 1865/1871-1939. Inventaires - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 25 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Marginet, Anja (2001) Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel 1795/1796-1918. Inventaires - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 22 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2000) Archives judiciaires de la période contemporaine. Jalons de recherche, 11 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2000) Directives et recommandations au greffier en chef relatives à la conservation, au tri et au transfert des archives de la cour militaire [Première édition]. Miscellanea Archivistica. Manuale, 39 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2000) Directives et recommandations au greffier en chef relatives à la conservation, au tri et au transfert des archives des auditorats militaires près les conseils de guerre permanents [Première édition]. Miscellanea Archivistica. Manuale, 37 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2000) Directives et recommandations au greffier en chef relatives à la conservation, au tri et au transfert des archives des conseils de guerre permanents [Première édition]. Miscellanea Archivistica. Manuale, 38 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2000) Directives et recommandations au secrétaire relatives à la conservation, au tri et au transfert de l'auditorat général près la cour militaire [Première édition]. Miscellanea Archivistica. Manuale, 36 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (2000) Etat de l’ouverture à la recherche. VIII. Département I. Conseil d’Etat. Ministère de la Justice. Etablissements pénitentiaires des arrondissements de Bruxelles et de Nivelles. Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (1999) La juridiction militaire en Belgique 1796-1998. Compétences et organisation. Production et conservation des archives. Miscellanea Archivistica. Studia, 115 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (1999) Les cours d’appel en Belgique et leurs prédécesseurs en droit 1795-1999. Compétences et organisation. Production et conservation des archives. Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande (1998) Archives du Conseil d'État. Section d'administration. Bordereau de versement de 1996 (arrêts 1948-1965 et rôles). Instruments de recherche à tirage limité - Archives générales du Royaume, 496 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Depoortere, Rolande and Marginet, Anja (1998) Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Archives générales de Royaume, Bruxelles.

Boone, B and Depoortere, Rolande (1996) Ministère de la Justice. Service de la police des étrangers. Inventaire des microfilms du fichier des dossier individuels. Instruments de recherche à tirage limité (413). Archives Générales du Royaume, Bruxelles.