Items where Author is "Detroz, Jules"

Article

Detroz, Jules (1894) Des attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (chap. III, titre II, du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liége, le 1er octobre 1894. Journal des tribunaux . pp. 1073-1086.

Detroz, Jules (1890) Des clôtures et des plantations (Code rural belge, titre Ier, chapitre V). Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890. Belgique judiciaire . pp. 1361-1377.

Book

Detroz, Jules (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1896 sur l'application des peines comminées par le Code rural aux infractions qu'il prévoit (Titre II, Chapitres V, VI et VII). Charles Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1894 sur les attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (Chapitre III, Titre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1895 sur la poursuite des infractions prévues par le Code rural (Titre II, Chapitre IV). Charles Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1893) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1893 sur les gardes champêtres (Titre II, Chapitre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1892) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1892 sur la mission du bourgmestre en matière de police rurale (Chapitre Ier, Titre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1891 sur les délimitations et des abornements (Chapitre VI, Titre Ier du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890 sur les clôtures et des plantations (Code rural belge, Titre Ier, Chap. V). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1889 sur les droits de parcours et de vaine pâture (Chapitre IV, Titre Ier du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1888) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1888 sur le secret des instructions criminelles et de leur communication dans un intérêt public. Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1887) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1887 sur les irrigations et des dessèchements (Chapitre III du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1886 sur nouveau Code rural belge. Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1885 sur la communication, dans un intérêt civil, de procédures en matière répressive. Alliance typographique, Bruxelles.