Just-His Repository

Items where Author is "Ganser, Léonard"

Up a level
Export as [feed] Atom [feed] RSS 1.0 [feed] RSS 2.0
Group by: Item Type | No Grouping
Jump to: Article | Archive | Book
Number of items: 18.

Article

Ganser, Léonard (1852) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1851 sur le droit coutumier. Belgique judiciaire (9-10). pp. 129-153.

Archive

Ganser, Léonard (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1858 sur des [Considérations historiques sur l’ancienne distinction des crimes publics et des crimes privés]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1857 sur [Le jury]. [Archive]

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1857 sur [L’organisation judiciaire dans la commune antique et dans la commune moderne]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1855) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1855 sur [l’influence du droit canon sur la législation actuelle]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1854 sur [Les cours d’appel, leur origine, leur nécessité, leur importance]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1853) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1853 sur [ l’influence de l’autorité judiciaire sur la formation et le développement du droit]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1852) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1852 sur [l’organisation judiciaire chez les différents peuples tant anciens que modernes]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1844) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de de Gand le 17 octobre 1844 sur la contrainte par corps. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1843 sur la biographie de M. le premier président Massez. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1842) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1842 sur la manière dont la liberté individuelle est garantie par les lois de procédure criminelle des divers États. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1841) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 18 octobre 1841 sur les circonstances atténuantes. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1840) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1840 sur la marche de la justice dans le ressort de la cour d’appel de Gand de 1835 à 1840. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1838 sur les devoirs des magistrats. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1837) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1837 sur la justice criminelle. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1836 sur les institutions judiciaires de la Belgique. Les justices de paix et les tribunaux et matière civile et en matière commerciale. [Archive] (Unpublished)

Book

Ganser, Léonard (1856) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1856 sur le notariat. De Busscher frères, Gand.

Ganser, Léonard (1846) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonar Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1846 sur le Conseil de Flandre. Imprimerie de C. Annoot-Braeckman, Gand.

This list was generated on Tue Apr 16 23:48:50 2024 CEST.