Items where Author is "Janssens, Raymond"

Article

Janssens, Raymond (1959) Landpacht. De rechtspraak van de burgerlijke rechtbank te Gent in 1956, 1957 en 1958. Rechtskundig Weekblad . pp. 1335-1344.

Book

Janssens, Raymond (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1910 sur les syndicats et unions professionnelles. (Loi du 31 mars 1908). Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1909) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la Cour de cassation le 1er octobre 1909 sur le fait à la Cour de cassation. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1908 sur les pourvois dans l'intérêt de la loi. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1907) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1907 sur Philippe Wielant et l'instruction criminelle. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1906) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1906 sur Nicolas Bourgoingne. Le droit international privé. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1905) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 2 octobre 1905 sur le premier président de Gerlache et le premier président Defacqz. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1904) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1904 sur le comte de Neny et le Conseil privé. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1903) Mercuriale prononcée par le procureur Raymond Janssens à  la cour de cassation le 1er octobre 1903 sur les origines de l"article 340 du code civil. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1902) Mercuriale prononcée par l'avocat général Raymond Janssens à  la cour de cassation le 1er octobre 1902 sur l'institution d'un Conseil d'État en Belgique. Émile Bruylant, Bruxelles.