Items where Subject is "1. Legal sources and commentaries, working tools > 1. Official and semi-official publications > 3. Independent, unitary Belgium (1830-1970) > 3. Codes"

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UNSPECIFIED, ed. (1929) Accidents du travail. Loi du 24 décembre 1903, modifiée par les lois des 27 août 1919, 3 août 1926 et 15 mai 1929, suivie des arrêtés royaux d'exécution, coordonnés et annotés. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1977) Belgisch Gerechtelijk Wetboek. Code judiciaire belge, 2de uitg. Van In, Lier.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Belgisch wetboek van strafrechtspleging, uit het Fransch vertaald door Paul Bellefroid. Ceysens, Hasselt.

UNSPECIFIED, ed. (1937) Boschwetboek. Wet van 19 December 1854 en aanvullende wetten. Officieele tekst. Gevolgd van een Nederlandsch-Fransche alphabetische woordenlijst. Onze Tijd, Brussel.

Hansenne, J., ed. (1973) Burgerlijk Wetboek (Keurbibliotheek). Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1823) Burgerlijk Wetboek, uit het fransch vertaald. Nieuwe verbeterde uitgave. Brest van Kempen, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1963) Burgerlijk wetboek. Authentieke Nederlandse tekst met aantekeningen ontleend aan de rechtsleer en de rechtspraak. Bruylant, Brussel.

Blanpain, Roger and Rigaux, Marc and Rauws, Wilfried, eds. (1985) Case-book 1986. Arbeidsrecht. Die Keure, Bruges.

Blanpain, Roger, ed. (1991) Casebook arbeidsrecht. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Code administratif des établissements de bienfaisance ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlements en vigueur en Belgique concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, etc. Berthot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1972) Code civil belge (Code Van In). Van In, Lier.

UNSPECIFIED, ed. (1967) Code civil belge. Belgisch Burgerlijk Wetboek. Gérard, Verviers.

UNSPECIFIED, ed. (1836) Code constitutionnel de la Belgique, expliqué par ses motifs et par des exemples d'après le système de J.A. Rogron. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1874) Code d'instruction criminelle. Traduction flamande faite en exécution de l'article 1er de la loi du 17 août 1873. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1954) Code de l'air (Ministère des Communications). Hayez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1839) Code de l'enregistrement, du timbre, du greffe, des successions, des mutations par décès, etc. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, réglée par les lois du 8 mars 1810 et du 17 avril 1835. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1926) Code de l'hygiène publique. Lois et règlements concernant l'hygiène et la salubrité publiques. Weissenbruch & Ministerie van Binnenlandse Zaken en Volksgezondheid, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1875) Code de la garde civique, contenant les lois du 8 mai 1848, du 13 juillet 1853, du 9 janvier 1854, du 1er janvier 1856 et de l'arrêté royal du 13 novembre 1856. Boland, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1939) Code de la route. Réglement général sur la police du roulage et de la circulation. Belgisch Staatsblad, Bruxelles, pp. 489-510.

UNSPECIFIED, ed. (1934) Code de la route. Réglement général sur la police du roulage et de la circulation, arrêté royal du 1er février 1934. Belgisch Staatsblad, Bruxelles, pp. 489-510.

UNSPECIFIED, ed. (1969) Code de la taxe sur la valeur ajoutée. Kamer van Koophandel, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1835) Code de milice ou recueil complet des lois sur la matière, avec des notes. UNSPECIFIED, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code de médecine. Législation. Doctrine. Jurisprudence. UNSPECIFIED, Huy.

UNSPECIFIED, ed. (1815) Code de police judiciaire, suivi d'un formulaire, spécialement destiné à l'usage de la maréchaussée, et pouvant servir à tous les officiers de police judiciaire, rédigé par ordre de S. Ex. Mr. le commissaire général de la justice, en vertu de l'article 67, de l'arrêté du 30 janvier 1815, de S.A.R. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1871) Code des contributions directes, douanes et accises de la Belgique, en vigueur au 1er janvier 1871. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1934) Code des douanes belges, publié avec autorisation ministérielle. Editorial Office, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1968) Code des douanes et accises. Ministerie van Financiën, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1954) Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe et arrêtés d'exécution. 3e édition contenant tous les textes en vigueur au 1er juillet 1954. Imprimerie des Instructions décadaires, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Code des droits de succession et de mutation par décès. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1942) Code des droits de succession. Arrêté loi du 31 mars 1936 n° 308. Exécution par arrêté royal du 31 mars 1936 et par arrêtés ministériels du 31 mars 1936 15 janvier 1940. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1947) Code des droits de timbre. Belgisch Staatsblaad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1934) Code des impôts directs, contenant la législation coordonnée avec des annotations tirées des lois, des arrêtés royaux et ministériels, des circulaires et de la jurisprudence administrative et judiciaire utiles à l'interprétation des textes. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1994) Code des impôts sur les revenus. Édition 1994.1. Ced-Samson, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1849) Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime (Ministère de la Justice). Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1929) Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime (Royaume de Belgique. Administration de la marine). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code du timbre, loi du 21 mars 1891, arrêté royal du 26 mars 1891. Godenne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1970) Code du travail et de l'emploi. Wetboek van arbeid en tewerkstelling (Marabout Lex, 4), 2de uitg. Gérard, Verviers.

UNSPECIFIED, ed. (1938) Code et règlement général des taxes assimilées au timbre. Texte annexé à l'arrêté royal du 29 septembre 1938 portant nouvelle publication des dispositions légales sur la matière. Bruylant, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1989) Code impôts sur les revenus 1989. Ced-Samson, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1857) Code industriel ou recueil des lois et dispositions concernant l'exercice de l'industrie. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1968) Code judiciaire. Die Keure, Bruges.

UNSPECIFIED, ed. (1968) Code judiciaire et son annexe. Loi du 10 octobre 1967 et ses travaux préparatoires. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Code officiel de la garde civique. Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1912) Code politique et administratif de la Belgique Contenant la constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnés suivies d'un recueil alphabétique des lois et arrêtés royaux d'administration publique. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1964) Code pénal belge. Texte officiel complet et mis à jour 1964. Marabout Lex, 3 . Gérard, Verviers.

UNSPECIFIED, ed. (1870) Code pénal militaire. Vanderlinden, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1889) Code pénal militaire. Vanderlinden, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Code pénal militaire et réglement de discipline à l'usage de l'armée belge. Les trois Codes militaires pour l'armée belge, 1 . UNSPECIFIED, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Code pénal militaire. Crimineel wetboek voor het krijgsvolk te lande. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1949) Code pénal. Code d'instruction criminelle. Lois complémentaires. Avec annotations par F. Collin et H. Bekaert avec la collaboration de J. Rubbrecht. Textes coordonnées par R. Screvens et R.Nossent. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1810) Code pénal. Édition parfaitement conforme à l'édition originale et seule officielle. A.J.D. De Braeckenier, Bruxelles.

Kellens, Georges and Kefer, F., eds. (1992) Code pénitentiaire. La Charte/Die Keure, Bruges.

UNSPECIFIED, ed. (1925) Code rural du 7 octobre 1886 modifié le 7 juin 1912 et le 30 janvier 1924 suivi des arrêtés d'exécution. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1994) Code social de poche 94-95. Ced-Samson, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Code universitaire ou recueil des lois, arrêtés et règlements concernant l'instruction supérieure en Belgique. Collardin, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1903) Code électoral. E. Guyst, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Code électoral annoté d'après les travaux parlementaires offrant sous chaque article l'état de la jurisprudence et de la doctrine... Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Code électoral annoté d'après les travaux parlementaires, la doctrine et la jurisprudence, 2de uitg. Mayolez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1883) Code électoral belge ou lois électorales coordonnées en exécution de la loi du 30 juillet 1881 publiées en vertu de l'arrêté royal du 5 août 1881 complétées par la loi de réforme électorale pour la province et la commune du 24 août 1883, 3de uitg. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1906) Code électoral belge, avec toutes les lois, arrêtés royaux, circulaires et instructions ministérielles concernant la matière, contenant en annexe le tableau des exclusions et suspensions de droit de vote ainsi que celui des délais pour la revision des listes. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code électoral contenant les lois et arrêtés royaux relatifs aux élections pour les chambres législatives, la province et la commune, en vigueur au 1er mai 1898. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1877) Code électoral de la Belgique, accompagné d'une table des matières par ordre alphabétique (Lois des 18 mai 1879-9 juillet 1877). Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Code électoral. Lois électorales coordonnées suivies: 1e de la loi du 20 avril 1878 portant augmentation du nombre des membres des chambres législatives; 2e de la loi du 13 mai 1878 portant augmentation du nombre des conseillers provinciaux (Ministère de l'Intérieur). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1939) Codes administratifs publiés par l'Institut belge des Sciences administratives. Larcier, Bruxelles.

Piron, Pierre and Devos, Jacques, eds. (1954) Codes et lois du Congo belge. Ed. Larcier / Ed. des Codes et lois du Congo belge, Bruxelles / Léopoldville.

UNSPECIFIED, ed. (1841) Codes forestier, rural, de la chasse, de la pêche et du port d'armes, ou recueil, par ordre chronologique, des ordonnances, lois, décrets, arrêtés et circulaires sur ces matières depuis 1669 jusqu'à ce jour, annotés de la jurisprudence des cours de France et de Belgique, et de la doctrine des auteurs. Wahlen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Codes militaires de la Belgique, contenant le code de procédure, le code pénal, le règlement de discipline, précédés de l'instruction pour la haute cour, suivis des lois sur l'avancement, sur la position des officiers, sur la parte des grades. UNSPECIFIED.

Blanpain, Roger and Vanchter, Othmar, eds. (1993) Codex arbeidsrecht. 1993-1994. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Codification de dispositions légales et réglementaires relatives aux professions médicales. Ministère de la Santé publique et de la Famille, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1974) Constitution de la Belgique du 7 février 1831, avec les modifications. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1831) Constitution de la Belgique, adoptée par le Congrès national. Weissenbruch, Bruxelles.

Forrier, Edward and Verougstraete, Ivan, eds. (1992) De Larcier-wetboeken : Deel VI: Publiek en administratief recht: Fundamenten van de staatstructuur; G.W., Wetten m.b.t. de gemeenschappen en gewesten en Wet op het Arbitragehof; Rechten van de mens en internationale betrekkingen; Bestuursrecht (milieurecht, ambtenarenrecht, gemeenterecht, onteigening, kieswetgeving en begrotingsrecht)]. Larcier, Bruxelles.

Sablon, S., ed. (1993) Fiscolex 1993. Inkomstenbelastingen. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen.

Thilmany, J. and Franco, F., eds. (1993) Fiscolex TVA 1993: Code de la taxe sur la valeur ajoutée et arrêtés d'exécution. Kluwer, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Het nieuw volledig Vlaamsch strafwetboek in België toepasselijk, bewerkt naar officiëele stukken, door H.D.L. Verrijkt met nuttige uitleggingen over de rechtspleging. Ratinckx, Antwerpen.

UNSPECIFIED, ed. (1922) La Constitution belge du 7 février 1831 avec les modifactions des 7 septembre 1893, 15 novembre 1920, 7 février, 24 août et 15 octobre 1921, annotée des lois, arrêtés royaux et décisions judiciaires utiles à l'interprétation des textes. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1922) La Constitution belge revisée. bourguignon, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1903) La Constitution belge revisée avec la traduction flamande. A. Hoste, Gent.

Afschrift, Thierry, ed. (1993) Le Code des impôts sur les revenus: édition commentée du C.I.R. 1992, au regard des anciennes dispositions du C.I.R., avec mise à jour tenant compte des lois du 28 juillet 1992 et du 28 décembre 1992. Créadif, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1969) Le Code judiciaire. Préface de P. Wigny. Travaux de la Faculté de Droit de Namur, 2 . Société d'études morales, sociales et judiciaires & Larcier, Namur-Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1937) Le code fiscal belge contenant les lois fiscales expliqués et complétés par de multiples notes de jurisprudence judiciaire et administrative. Internationale d'imprimier et d'édition, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1894) Le nouveau Code électoral belge. Lois des 12 avril et 28 juin 1894, contenant les titres I à III et IV à X du Code électoral. Loi du 25 mars 1894 relative à l'acquisition de la qualité de Belge. Arrêtés royaux des 14 avril et 29 juin 1894. Godenne, Liège.

Vanden Abeele, F., ed. (1955) Les codes ruraux. De Landbouwcodex. UGA, Heule.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Les trois codes militaires pour l'armée belge, avec le texte hollandais en regard et annotés des principaux arrêts de la haute cour militaire. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1967) Loi contenant le Code judiciaire (édition bilingue). Wet houdende het Gerechtelijk Wetboek (tweetalige uitgave). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1967) Loi du 10 octobre 1967 contenant le Code judiciaire. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Loi du 7 avril 1878, contenant le titre préliminaire du Code de procédure pénale. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1920) Loi organique de l'enseignement primaire. Coordination des dispositions de la loi du 13 décembre 1919 avec celles des lois des 20 septembre 1884, 15 septembre 1895 et 19 mai 1914 (Ministère des sciences et des arts. Administration de l'enseignement primaire). Office de Publicité, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1934) Législation en matière de radio-communication (Ministère des Postes, Télégraphes et Téléphone). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1938) Met het zegel gelijkgestelde taxes. Wetboek en algemeene verordening. Taxes assimilées au timbre. Code et règlement général. Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1925) Ministère des Finances. Coordination des lois et arrêtés sur la taxe de transmission, le timbre, la taxe de luxe et le timbre de quittance, suivie des arrêtés royaux coordonnés sur le timbre en général. Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1889) Ministères de la Justice et de la Guerre. Code pénal militaire. Vanderlinden, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1852) Nouveau code de la presse en Belgique. Contenant: 1° La législation de la presse, sous le Gouvernement des Pays-Bas; 2° La législation de la presse, sous le Gouvernement belge; 3° Les lois et documents subsidiaires les plus utiles à connaître, en matière de presse. Kornicker-Perichon-Borrani & Droz, Anvers-Bruxelles-Liège-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Officieele vertaling van het wetboek van strafvordreing met de aanvullende wetten, volledig bijgewerkt tot de wet van 14 Juli 1931 en met een alphabetisch register. L.J. Kryn, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1944) Pensions civiles: codification des lois et arrêtés sur les pensions de retraite et de survie à charge du trésor public. C. Denis, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1921) Petit Code de l'électeur. Élections communales; Loi du 15 avril 1920. Loi du 20 février 1921. Coordination des lois du 19 février 1921 et du 12 septembre 1895. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1919) Petit code du locataire et du propriétaire. Nouvelle loi sur les loyers du 14 août 1920, ainsi que le texte des lois des 30 avril et 25 août 1919. Van Rysselberghe, Gand.

UNSPECIFIED (1925) Projet de loi portant modification de l'article 603 du Code d'instruction criminelle. Documents parlementaires. Sénat (9).

UNSPECIFIED, ed. (1907) Recueil des dispositions légales et règlementaires concernant l'exercice des professions médicales (Ministère de l'Intérieur et de l'Agriculture. Administration du Service de Santé et de l'Hygiène). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Recueil des dispositions légales et réglementaires concernant l'hygiène et la salubrité publiques (Ministère de l'Intérieur. Administration du Service de Santé et de l'hygiène). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1897) Recueil des dispositions légales et réglementaires relatives au commerce des denrées alimentaires. Ministère de l'Agriculture et des Travaux Publics, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des lois et arrêtés relatifs à l'enseignement supérieur. Manceaux, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Recueil des lois et arrêtés relatifs à la police rurale. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1872) Recueil des lois et conventions sur l'extradition. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Recueil des lois et d'arrêtés organiques et règlementaires concernant l'enseignement technique. Essai de coordination des dispositions en vigueur. Ministerie van Openbaar Onderwijs, Bruxelles.

Amerijckx, F., ed. (1953) Recueil des lois fiscales. Verzameling van fiscale wetten. Union belge des conseillers fiscaux, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des lois électorales belges concernant les élections législatives et provinciales coordonnées et annotées. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1821) Recueil des lois, arrêtés, instructions et règlements concernant l'exercice de l'art de guérir. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1821) Recueil des lois, arrêtés, instructions et règlements concernant l'exercice de l'art de guérir, etc. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1882) Recueil des lois, conventions, instructions, décisions judiciaires et administratives, relatives à l'extradition, la commission rogatoire, la poursuite des infractions commises à l'étranger et les matières qui s'y rapportent. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des lois, décrets, arrêtés, règlements et circulaires concernant les établissements de bienfaisance. I. Dépôts de mendicité. Écoles de réformes. II. Législation sur les dépôts de mendicité et écoles de réforme. III. Hospices et bureaux de bienfaisance. Documents parlementaires. Weissenbruch, Bruxelles.

Robyns, L. and Robyns, A., eds. (1848) Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat [vanaf deel LXXVII, 1928: Recueil général de l'enregistrement. Droit civil et notarial. Droits d'enregistrement et de succession. Timbre, taxe de transmission et autres taxes assimilées au timbre]. verschillende uitgevers, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1842) Recueil général des lois, arrêtés et avis du Conseil d'État sur le notariat depuis 1790 jusqu'à 1839, par les rédacteurs du Jurisprudence d'enregistrement et du notariat. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Royaume de Belgique. Code du timbre: loi du 21 mars 1891, arrêté royal du 26 mars 1891, Moniteur, 30-31 mars 1891. Godenne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Régime des aliénés. Loi et règlements sur les établissements d'aliénés et la colonie de Gheel. Gobbaerts, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1965) Régime fiscal des sociétés et des autres personnes morales. Code des impôts sur les revenus. Arrêté royal du 26 février 1964. Banque de la Société générale de Belgique, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1939) Répertoire de la Jurisprudence immobilière et de la construction. 1900-1935 (Conférence des jeunes géomètres-experts de Bruxelles). D. Van Keerbergen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment, de 1814 à 1900, 2 dln. Bruylant, Bruxelles.

Piron, Pierre and Devos, Jacques, eds. (1956) Répertoire périodique de la législation coloniale belge. Deuxième supplément aux Codes et lois du Congo belge. Ed. Larcier / Ed. des Codes et lois du Congo belge, Bruxelles / Léopoldville.

Piron, Pierre and Devos, Jacques, eds. (1955) Répertoire périodique de la législation coloniale belge. Premier supplément aux Codes et lois du Congo belge. Ed. Larcier / Ed. des Codes et lois du Congo belge, Bruxelles / Léopoldville.

Piron, Pierre and Devos, Jacques, eds. (1957) Répertoire périodique de la législation coloniale belge. Troisième supplément aux Codes et lois du Congo belge. Ed. Larcier, Bruxelles.

Matthijs, J. and Versée, T., eds. (1968) Strafwetboek en Wetboek van strafvordering, met bijzondere wetten en besluiten. Tweetalige teksten met commentaar geput uit de belangrijkste arresten van het Hof van cassatie. E. Story-Scientia, Brussel-Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1973) Strafwetboek, Wetboek van Strafvordering, aanvullende wetten, Belgisch recht. Van In, Lier.

UNSPECIFIED, ed. (1929) Taxes assimilées au timbre (taxe de transmission, taxe de luxe, etc.): Code et règlement général. Nouvelle édition complétée des dispositions légales modificatives parus jusqu'au 1er janvier 1929. Leherte, Ronse.

UNSPECIFIED, ed. (1959) Taxes assimilées au timbre. Code et règlement général 7e édition contenant tous les textes en vigueur au 31 août 1958. Met het zegel gelijkgestelde taxes. Wetboek en algemene verordeningen. 7e uitg., houdende al de teksten van kracht op 31 augustus 1958 (Ministère des Finances. Ministerie van Financiën). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1950) Textes légaux, arrêtés et circulaires générales relatifs à l'urbanisation et aux travaux subsidiés. Denis, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1908) Verzameling van Belgische strafwetten. Ceysens, Hasselt.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Vices rédhibitoires en matière de vente ou d'échange d'animaux domestiques. Dispositions léales. Instructions (Ministère de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux Publics). Weissenbruch, bruxelles.

Blanpain, Roger, ed. Wetboek Arbeidsrecht. Droit du Travail. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen.

UNSPECIFIED, ed. (1943) Wetboek der Registratie-, Hypotheek- en Griffierechten en uivoeringsbesluiten. Belgisch Staatsblaad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1984) Wetboek der Registratie-, Hypotheek- en Griffierechten en uivoeringsbesluiten. UNSPECIFIED.

UNSPECIFIED, ed. (1990) Wetboek der Registratie-, Hypotheek- en Griffierechten en uivoeringsbesluiten. Ministerie van Financiën, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1962) Wetboek der douanen en accijnzen. Boek I. Ministerie van Financiën, Bestuur der Douanen en Accijnzen, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1967) Wetboek der registratie-, hypotheek- en griffierechten en uitvoeringsbesluiten, herdruk van het Wetboek dd. 1 maart 1955, gewijzigd door 26 bijwerkingen tot 1 september 1965 verschenen. Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1940) Wetboek der registratie-, hypotheek- en griffierechten. Verslag aen den Koning en K.B. van 30 november 1939, n° 64; uitvoering door K.B. van 11 januari 1940 en M.B. van 25 januari 1940. Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1991) Wetboek der successierechten, der registratie-, hypotheek- en griffierechten, der zegelrechten. Ced-Samson, Diegem.

De Borman, S. and Reynders, W. and Trine, A., eds. (1985) Wetboek op de arbeidswetgeving: wetgeving en rechtspraak. Code de la législation du travail: législation et jurisprudence, 3 dln. Ced-samson, Diegem.

Vanistendael, Frans, ed. (1990) Wetboek van Inkomstenbelastingen. Story Scientia, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Wetboek van Inkomstenbelastingen. Ministère des finances, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Wetboek van Strafvordering. Officieele tekst met de aanvullende wetten. Volledig bijgewerkt tot de wet van 14 juli 1931 en met een alphabetisch register. L. Krijn, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1993) Wetboek van de Inkomstenbelastingen. Codes des Impôts sur les Revenus. UNSPECIFIED, Deurne.

UNSPECIFIED, ed. (1993) Wetboek van de Inkomstenbelastingen. Editie 1993, gecoördineerd met de Wet van 28 juli 1992, houdende fiscale, financiële bepalingen en van 28 december 1992, houdende fiscale, financiële en diverse bepalingen (B.S., 31 juli 1992 resp. 31 december 1992). Biblo, Kalmthout.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Wetboek van de Inkomstenbelastingen. Gecoördineerde wettekst. Ced-Samson, Diegem.

Carton, Rik, ed. (1984) Wetboek van de Inkomstenbelastingen: het K.B. van 26 februari 1964 (Stbl. 10-IV-1964): gecoördineerde wetten met de latere wijzigingen. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992. J. Story Scientia & fiscoloog, Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1994) Wetboek van de inkomstenbelastingen. Uitgave 1994.1. Ced-Samson, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1823) Wetboek van het strafregt. Uit het Fransch vertaald. Nieuwe verbeterde uitgave. Brest Van Kempen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1937) Wetboek van strafrecht (officieele tekst) volledig bijgewerkt met de aanvullende strafwetten tot de wet van 25 mei 1936 en met een alphabetisch register. UNSPECIFIED, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. Wetten betreffende de staatsinrichting en het bestuur. 1e deel. Grondwet en organieke wetten. Bruylant, Brussel.

'

's Heeren, J. (1902) Code belge du constructeur civil. 's Heeren, Tienen.

A

Abeele, Karel (1882) Loi sur la chasse avec la traduction flamande (Wet op de jacht met de vlaamsche vertaling). Theelen-Michiels, Tongres.

Abel, Gustave (1905) Code industriel belge contenant toute la législation intéressant l'industrie avec les commentaires des lois et arrêtés royaux interpretés par les travaux législatifs, etc. Bruylant, Bruxelles.

Abel, Gustave and Lagasse, Paul (1927) Code industriel belge contenant toute la législation sociale intéressant l'industrie interprêtée par les travaux législatifs, les circulaires ministérielles et la jurisprudence administrative et judiciaire. Nouvelle édition refondue, publiée sous les auspices du Comité central industriel. Bruylant, Bruxelles.

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