Items where Subject is "1. Legal sources and commentaries, working tools > 2. Unofficial collections > 1. Administrative memorials, printed collections, jurisprudence"

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UNSPECIFIED, ed. (1965) Algemeen reglement van de strafinrichtingen. Règlement général des établissements pénitentiaires. Ministère de la Justice, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1864) Almanach de la Cour de Belgique sous les dominations autrichienne et française, la monarchie des Pays-Bas et le Gouvernement belge de 1725 à 1840 formant l'introduction à l'Almanach Royal officiel de Belgique, publié depuis 1840 par H. Tarlier. Tarlier, Bruxelles.

Sanfourche-Laporte, G.S.L. and Comant, L.J., eds. (1822) Annales de jurisprudence en matière civile, commerciale, de procédure, d'hypothèque, de timbre et d'enregistrement, ou Recueil d'arrêts et décisions rendus sur les diverses matières. Pinchon-De Broux, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Annuaire de l'ordre judiciaire du royaume de Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Annuaire de la magistrature et de la police de Belgique. L. Pardon, Schaarbeek.

UNSPECIFIED, ed. (1864) Annuaire de la magistrature, du barreau, des officiers publics et ministériels du Royaume de Belgique. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Annuaire du commerce et de l'industrie de Belgique, d'après documents officiels. Indicateur de toutes les administrations publiques, de la magistrature, officiers ministériels, commerçants, industriels, agriculteurs, particuliers, etc. Répertoire complet des principales adresse de Belgique. Édition A. Mertens en Rozez. 1913. 64e année. Etablissements généraux d'imprimerie, Bruxelles.

Tarlier, H., ed. Annuaire judiciaire de la Belgique, publié et classé par H. Tarlier, sur les documents fournis par le département de la justice. H. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Annuaire judiciaire du royaume, suivi d'une table générale analytique. Grignon, Bruxelles.

Soudain de Niederwerth, Charles, ed. (1845) Appendice au Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, publié par ordre du Ministre de la Justice. Weissenbruch, Bruxelles.

De Beus, Pierre and Vandermeersch, J.P. and Belpaire, A.G. and Rutsaert, J., eds. (1937) Arresten van het Hof van Verbreking. Nederlandsche teksten. 1937-1960. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. Bulletin des Arrêts de la Cour de cassation, fondée en 1792 pour la partie civile et en 1798, pour la partie criminelle. Imprimeries Nationales, Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1844) Bulletin usuel des lois et arrêtés concernant l'administration générale [de la Belgique] avec notes de concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire. Decqu, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1897) Carnet judiciaire. F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1906) Carnet judiciaire. F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Carnet judiciaire. F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Carnet judiciaire. Veuve F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1912) Carnet judiciaire. Veuve F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1914) Carnet judiciaire. Veuve F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Carnet judiciaire. 1913. Veuve F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Colonies de bienfaisance de l'État. Règlement général. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Comptabilité. Règlement (Ministère de la Justice. Administration des prisons (2e direction. 1er bureau. 2e section)). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1856) Dictionnaire alphabétique et chronologique de la Jurisprudence du Royaume de Belgique de 1814 à 1850, par l'un des rédacteurs du Recueil de la Jurisprudence des Cours de Belgique. Bruylant-Christophe & A. Durand, Bruxelles-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Domicile de secours. Commentaire de la loi du 14 mars 1876, d'après les travaux parlementaires et la jurisprudence administrative. Maylolez, Bruxelles.

Riout, N.J., ed. (1820) Journal judiciaire et notarial du Royaume des Pays-Bas. Collection moderne d'arrêts et jugemens rendus sur les points les plus importants de droit et de pratique, et des lois, arrêtés et décisions concernant les matières judiciaires et notariales. 1820/21-1823. Gambart-Dujardin, Ieper.

Lambotte, E and Legros, R, eds. (1944) Jurisprudence de Namur. Revue trimestrielle. J. Duculot, Gembloux.

UNSPECIFIED, ed. (1916) Jurisprudence de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi. Recueil mensuel. F. Henry-Quinet, Charleroi.

UNSPECIFIED, ed. (1833) Jurisprudence de la Cour de cassation et des cours supérieures (nadien ... "des cours d'appel"] de Belgique. Ou, Recueil contenant 1° tous les arrêts de la Cour de cassation; 2° les arrêts remarquables des Cours supérieures [des Cours d'appel] de Bruxelles, Liège et Gand, tant en matière civile que criminelle. Librairie de jurisprudence, Bruxelles.

Wyns, M and Spruyt, H, eds. (1817) Jurisprudence de la Cour supérieure de Bruxelles. Recueil des arrêts remarquables de cette cour, tant en dégré d'appel qu'en matière de cassation civile et criminelle, depuis son établissemnt, en février 1814. Mailly, Bruxelles.

Capelle, Albert, ed. (1897) Jurisprudence des tribunaux de l'Arrondissement de Namur. Bulletin périodique 1896/97-1899/1900. J. Godenne, Namur.

UNSPECIFIED, ed. (1825) Jurisprudence du XIXe siècle, ou Recueil des arrêts et décisions des cours de France et des Pays-Bas; en matière civile, criminelle, commerciale, et administrative. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières, augmentée d'une nombre considérable d'arrêts, et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation de France jusque et y compris l'année 1824, par Dalloz, avocat à la Cour de cassation de Paris, et par plusieurs jurisconsultes de France et des Pays-Bas. A. Wahlen, Bruxelles.

Joly, Louis, ed. (1851) Jurisprudence générale de Belgique. Recueil périodique de jurisprudence, de législation et de doctrine. Janssens-Deffossé, Bruxelles-Lessines.

UNSPECIFIED (1897) Jurisprudence. Bibliographie belge. Pandectes Belges . pp. 186-193.

De Baets, Hermann and Mechelynck, Edouard and Boddaert, H, eds. (1889) La Flandre judiciaire. Législation, doctrine, jurisprudence. A. Hoste, Gand.

Picard, Edmond and Procès, Arthur and Jaspar, Henri and Soenens, Albert, eds. (1887) Pandectes périodiques. Recueil de jurisprudence et de législation donnant toute la jurisprudence des cours et des tribunaux de Belgique, ainsi que les lois et arrêtés d'intérêt général, avec renvois aux documents et aux discussions parlementaires, mis en concordance avec les Pandectes belges (1887-1927). F. Larcier & J. Godenne, Bruxelles-Liège.

UNSPECIFIED, ed. Pasicrisie : [1ste serie:] Pasicrisie ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique (y compris les Cours de Belgique et de Liège), 1791-1814. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Pasicrisie : [2de serie:] Pasicrisie belge. Recueil général de la jurisprudence des cours du Royaume des Pays-Bas 1814-1830, nadien Pasicrisie, Cours de Belgique, Pasicrisie belge [ou] recueil général de la jurisprudence des Cours de Belgique. 1831-1840. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1872) Pasicrisie : [3de serie:] Pasicrisie belge. Recueil général de la jurisprudence des cours et tribunaux et du Conseil d'Etat de Belgique. 1841-1949. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1950) Pasicrisie : [4de serie:] Pasicrisie belge. Recueil général de la jurisprudence des cours et tribunaux et du Conseil d'État de Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1961) Rechtspraak van het arrondissement Kortrijk. Alfa, Courtrai.

Grégoire, R. and Semal, J., eds. (1943) Recueil de jurisprudence (des tribunaux de l'arrondissement) de Nivelles. Publication trimestrielle. Havaux, Nivelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Recueil de jurisprudence administrative en matière de domicile de secours (Ministère de la Justice). Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1957) Recueil de jurisprudence des Tribunaux de l'arrondissement de Charleroi. H. Van Keer, Charleroi.

UNSPECIFIED, ed. (1868) Recueil de jurisprudence en matière de travaux publics et de mines (1851 à 1860). B.J. Van Doorne, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1808) Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel de Liège [vanaf deel IV, 1812 "...de la Cour Impérirale de Liège"][vanaf deel VI, 1815 "...de la Cour Supérieure de Justice séant à Liège"][vanaf deel XIII, 1834 "...de la Cour d'appel de Liège"]. Avec quelques jugements intéressants des tribunaux de son ressort, et les plus célèbres des autres cours d'appel de l'Empire. J.A. Latour, Liège.

Putzeys, Jacques, ed. (1880) Recueil des arrêts rendus par la cour de cassation en matière de garde civique depuis le 1er janvier 1863 jusqu'au 1er janvier 1880. Decq en Duhent, Bruxelles-Liège.

Cambier, J.F., ed. (1937) Recueil général de la jurisprudence belge, 1926-1935. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1887) Règlement de service du Tribunal de Ire Instance de Gand. Meyer-Van Loo, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Règlement établissant l'ordre de service du tribunal de 1re instance séant à Bruxelles, approuvé par arrêté royal du 25 juin 1879. Jamin et Coosemans, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire annuel de la jurisprudence notariale. J. Van Linthout, Leuven.

UNSPECIFIED, ed. (1901) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment de 1814-1900, contenant les décisions rendues par la Cour de cassation, les cours d'appel et les tribunaux de Belgique en matière de propriété immobilière et la législation applicable à chaque rubrique, publié sous les auspices du Comité de la Société belge des géomètres établis à Anvers. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Procès, Arthur and Hébette, Louis, eds. (1886) Répertoire quinquennal de la jurisprudence belge renfermant l'analyse des décisions judiciaires et administratives publiées par le Journal des tribunaux, la Belgique judiciaire, la Pasicrisie belge, la Jurisprudence des tribunaux [de 1re instance], par Cloes et Bonjean, la Jurisprudence du port d'Anvers, la Jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers, le Journal de procédure, le Journal des officiers ministériels, le Journal des huissiers, la Revue de l'administration et du droit administratif, la Revue communale, le Journal des receveurs des administrations et établissements publics, le Mémorial des fabriques d'églises, la Jurisprudence en matière de milice, le Recueil de droit électoral, par C. Scheyven et P. Holvoet, la Revue pratique du notariat belge, le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, la Jurisprudence belge du notariat, le Recueil général des décisions en matière d'enregistrement, de notariat (etc.), le Journal de l'enregistrement et du notariat, augmentée de l'analyse d'un grand nombre de dissertations et de documents administratifs. 1re série: 1881-1885. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1835) Table générale alphabétique de la jurisprudence belge de 1814 à 1833, présentant tous les arrêts de Bruxelles, Liége, La Haye et de France, insérés dans le Recueil de la Jurisprudence de la cour de Bruxelles et dans la Jurisprudence du XIXe siècle, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence française, précédée d'une table chronologique avec renvoi aux recueils de Spruyt, Sanfourche-Lapotre, Dalloz, Merlin, etc. par le rédacteur principal de la Jurisprudence de Belgique. H. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1991) Zakboekje 1992 voor de ziekenhuisarts. Kluwer, Zaventem.

B

Bellefroid, J.H.P. (1962) Wetboeken en Rechtstaal. Die Keure, Bruges.

Bocquet, Ernest and De Behr, F and Angenot, Félix (1895) Résumé analytique et alphabétique des instructions ministérielles, circulaires et autres actes actuellement en vigueur concernant l'administration de la justice. UNSPECIFIED, Liège.

Bohy, Georges (1945) Gens de robe. Grandeur et servitude de la profession d'avocat. Avec une note sur l'organisation judiciaire et un index alphabétique. Savoir, 8 . Les Editions Lumière, Bruxelles.

Born, Henri and Dufrane-Warin, Bernadette (1988) Doctrine juridique belge 1986. De Boeck-Wesmael & Faculté de droit, économie et de sciences sociales, Bruxelles - Liège.

Born, Henri and Dufrane-Warin, Bernadette (1988) Doctrine juridique belge 1987. De Boeck-Wesmael & Faculté de droit, économie et de sciences sociales, Bruxelles - Liège.

Born, Henri and Dufrane-Warin, Bernadette and Paty, Brigitte (1989) Doctrine juridique belge 1988. De Boeck-Wesmael & Faculté de droit, économie et de sciences sociales, Bruxelles - Liège.

Born, Henri and Paty, Brigitte (1990) Doctrine juridique belge 1989. De Boeck-Wesmael, Bruxelles.

Bours, Léon (1945) Répertoire de la jurisprudence congolaise: 2e supplément quinquennal (1940-1944). Ed. de la Revue juridique du Congo belge, Elisabethville.

Bours, Léon (1951) Répertoire de la jurisprudence congolaise: supplément décennal (1940-1949). Ed. de la Revue juridique du Congo belge, Elisabethville.

Britz, Jacques (1850) Revue méthodique des arrêts de la cour de cassation de Belgique, en matière de droit public et administratif, depuis son installation jusqu'aujourd'hui. Decq, Bruxelles.

Brixhe, Godefroid Eugène (1837) Jurisprudence de la Cour de Liège, ou questions de droit résolues par les arrêts de cette cour. Jeunehomme, Liège.

C

Cambier, J.F. (1935) Recueil général de la jurisprudence belge, 1926-1935. Larcier, Bruxelles.

Cambier, Cyril and Pirson, Robert and Van Reepinghen, Charles (1950) Recueil annuel de jurisprudence belge, contenant les sommaires de toute la jurisprudence et des articles de doctrine parus en Belgique. 1949-. Larcier, Bruxelles.

Chairgrasse, J.B. (1871) Manuel pratique de la législation populaire ou jurisprudence usuelle mise à la portée de tout le monde, contenant le texte des lois dont la connaissance est indispensable. A. Mertens, Bruxelles.

D

Dambre, Ange-Louis (1878) Traité de médecine légale et de jurisprudence de la médecine. Manceaux, Bruxelles.

De Blecourt, A.S. (1937) Rechtshistorische jurisprudenctie uit de jaren 1913-1935. Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis . pp. 388-465.

De Brandner, Emile (1858) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1818 jusqu'en 1855, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. Composé de la refonte, par ordre alphabétique et chronologique, des arrêts, jugements, décisions, etc., insérés principalement dans: 1° le Verzameling van decisien, arresten en vonnissen (1818-1830); 2° le Journal de l'enregistrement et du notariat (1834-1855); 3° le Recueil général en matière d'enregistrement, rédigé par M.Robyns (1848-1855); 4° le Moniteur du notariat et de l'enregistrement (1848-1855); 5° la Collection des instructions générales et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Avec indication exacte 1° de la solution des questions, et 2° de la place que chacune d'elles occupe dans les recueils précités. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1886) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1856 jusqu'à fin 1880, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc., augmenté des principales décisions rendues en France pendant la même période sur les mêmes matières. Recueil contenant l'analyse de tous les arrêts, jugements, décisions, etc., insérés dans le Journal de l'enregistrement et du notariat, avec l'indication de la place qu'ils occupent dans le Recueil général en matière d'enregistrement rédigé par M.Robyns, et dans le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, et des principaux arrêts, jugements et décisions rapportés dans ces deux derniers recueils et non insérés au Journal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Bruyne, Philippe (1876) Table alphabétique des décisions en matière de droit fiscal, de droit civil et de notariat, insérées au Recueil général, avec annotation de celles y relatives, rapportées au Journal de l'enregistrement et au Moniteur du notariat (1848-1875). Faust, Liège.

De Fauvage, A (1926) Office de réadaption sociale. Rapport sur l'activité morale de la section postpénitentiaire. Le Service social . pp. 102-103.

De Fooz, Jean Henri Nicolas (1858) Points fondamentaux de la législation des mines, minières et carrières. Casterman, Tournai.

De Scheppere, L.I.D. (1824) Table alphabétique et raisonnée de toutes les questions de droit traitées dans le Recueil des décisions notables de la cour de Bruxelles, avec les arrêts les plus remarquables des cours de Liège et de Trêves, par MM. Fournier et Tarte. Delemer, Bruxelles.

Deger, J. (1943) L'application jurisprudentielle de la loi du 12 mai 1927 sur les réquistions militaires. Larcier, Bruxelles.

Del Marmol, Jules (1857) Dictionnaire de législation, de jurisprudence et de doctrine en matière de mines, minières, carrières, forges, hauts-fournaux, tourbières, usines métallurgiques, etc., contenant par ordre chronologique et sous forme analytique, les lois, règlements, décrets, ordonnances royales, arrêtés, avis du conseil d'état et du conseil des mines ainsi que les décisions judiciaires et administratives intervenues en France et en Belgique depuis 1810 jusqu'en 1857. Renard, Liège.

Delahaye, Pedro (1967) 1956-1965. Répertoire décennal de jurisprudence belge 1956-1965 en matière civile, sociale, commerciale, criminelle, fiscale, de droit public et administratif. T. 1er: Abandon d'enfants-Buvette; T. 2: Cabinet dentaire-Devis étrangères; T. 3: Digue-Fusion; T. 4: Gage-Impôt sur les revenus; T. 5: Impôt spécial sur les bénéfices-Myxomatose; T. 6: Nantissement-Révocation; T. 7: Risque-Tribunaux; T. 8: Tribunaux-Zone + Table chronologique. Bruylant, Bruxelles.

Delahaye, Pedro and Louveaux, C.L. and Meeus, Albert and Scheyvaerts, René and Charlier, Paul and Delahaye, Thomas (1979) 1966-1975. Répertoire décennal de jurisprudence belge analysant les décisions et études doctrinales publiées en Belgique de 1966 à 1975. Bruylant, Bruxelles.

Delierneux, A. (1897) La contrainte par corps. Recueil à l'usage du personnel de l'Administration des prisons. Demarteaux-Thys, Tongres.

Dijon, Eugène (1898) Code de la médecine, législation, doctrine, jurisprudence. Charpentier, Huy.

Duvergier, J.B. (1788) Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements, et avis du Conseil d'État, publiée sur les éditions officielles du Louvre, de l'Imprimerie Nationale, par Baudouin et du Bulletin des lois, de 1788 à 1824, inclusivement, par ordre chronologique. Avec un choix d'instructions ministérielles, et des notes sur chaque loi, indiquant 1 les lois analogues, 2 les décisions et arrêts des tribunaux et du Conseil d'État, 3 les discussions rapportées au Moniteur. Suivie d'une table analytique et raisonnée des matières, Par. J.B. Duvergier. 1788-1824. UNSPECIFIED, Paris.

E

Eeckman, E (1869) Jurisprudence de la cour de cassation en matière de formation des listes électorales, antérieurement à la loi du 5 mai 1869. Belgique judiciaire (16). pp. 897-912.

F

Fettweis, Albert and Kohl, Alphonse and De Leval, Georges (1984) Jurisprudence du Code judiciaire. La Charte/Die Keure, Bruxelles.

G

Ghiesbrecht, H.J. (1834) Annuaire de l'ordre judiciaire du royaume de Belgique. J. de Mat Libraire-Editeur, Bruxelles.

Ghiesbrecht, H.J. (1833) Manuel de l'ordre judiciaire du royaume de Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Gillet, Nicolas Antoine and Demoly, F (1876) Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la Justice (12 janvier 1791 - 27 juillet 1875). Marchal en Billard, Paris.

Gérard, Pierre Auguste Florent (1851) Code civil expliqué par ses motifs, par ses exemples et par la jurisprudence, etc. Meline, Bruxelles.

H

Herbots, Jacques H. and Pauwels, Chris (1992) Rechtspraak bijzondere overeenkomsten. Arresten van het Hof van Cassatie als spiegel voor het levende contractenrecht. Acco, Leuven-Amersfoort, pp. 978-999.

Hochsteyn, L. (1886) Annuaire judiciaire, corrigé par les greffiers des cours et tribunaux. chez l'auteur, Bruxelles.

Huberich, Charles-Henri and Nicol-Speyer, Alexander (1916) Législation allemande pour le territoire belge occupé, série I à XIII parues. Nijhoff, Den Haag.

J

Jamar, Lucien and Marcotty, Georges and Waleffe, Fernand (1912) 1900-1910. Répertoire décennal de la jurisprudence belge, contenant l'analyse de toutes les décisions rendues en Belgique depuis 1900 jusqu'à 1909 inclusivement en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif. Bruylant, Bruxelles.

Jamar, Lucien and Monville, Alfred and Toussaint, Jules (1882) 1814 à 1880. Répertoire général de la jurisprudence belge, contenant l'analyse de toutes les décisions rendues en Belgique depuis 1814 jusqu'à 1880 inclusivement en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif, insérées: 1° Dans la Pasicrisie belge; 2° Dans la Belgique judiciaire; 3° Dans la Jurisprudence des cours et tribunaux, par MM. Cloes et Bonjean; 4° Dans la Jurisprudence du port d'Anvers, et 5° Dans le Recueil de droit électoral par M. Camille Scheyven; avec l'indication de la place qu'elles occupent dans chacun de ces recueils et augmenté des sommaires d'un grand nombre d'arrêts inédits de la Cour de Cassation et des Cours d'Appel. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Jaspin, J (1837) Manuel du légiste belge, ou recueil de lois émanées sous les régimes précédents jusqu'à 1830, et restées en vigueur sous la législation actuelle de Belgique. Jaspin, Courtrai.

L

Laenens, Jean (1987) Arrestenbundel gerechtelijk recht [1969-1991], 3 dln. Kluwer Rechtswetenschappen, Antwerpen.

Legrave, J. (1899) Justice militaire. Code de procédure pénale militaire (titres Ier et II, loi du 15 juin 1899), expliqué par les rapports et les dicussions des deux Chambres législatives, la comparaison avec les dispositions correspondantes du Code de 1814 et la jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

Lemmens, Paul and Raes, Stefaan (1992) Arresten en documenten Gerechtelijk Recht. Instituut Gerechtelijk Recht K.U. Leuven, 1 . Acco, Louvain-Amersfoort.

Lepaffe, Jacques and Lepaffe, Christian and Demeur, M. and De Page, Philippe and Godefroid, M. (1982) Recueil annuel de jurisprudence belge, année 1981. Larcier, Bruxelles.

Lepaffe, Jacques and Lepaffe, Christian and Demeur, M. and De Page, Philippe and Godefroid, M. (1983) Recueil annuel de jurisprudence belge, année 1982. Larcier, Bruxelles.

N

Nuytens, J.F. (1842) Revue critique et méthodique des décisions de la cour de cassation de Belgique, en matière criminelle, depuis son installation jusqu'aujourd'hui. Revue des revues de droit publiées à l'étranger (5-6).

P

Pauwels, J. (1827) Journal analytique de jurisprudence, deuxième édition, adoptée par les Cours de cassation et d'appel de France et des Pays-Bas. Demanet, Bruxelles.

Petit, L (1895) Cinq années de la jurisprudence belge en matière de notariat (1888-1892). Extrait de la Table de cinq années des Pandectes périodiques. Bruylant, Bruxelles.

Putzeys, L. (1880) Code alphabétique et analytique des circulaires, instructions et décisions actuellement en vigueur, relatives à l'administration de la Justice (Bibliotheca juridica). Lacier, Bruxelles.

R

Raikem, Jean-Joseph (1865) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1865 sur [Des variations de la jurisprudence en matière de contrainte par corps]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1857 sur les [recherches sur l'introduction dans le Pays de Liège de la jurisprudence criminelle désignée sous le nom de Loi Charlemagne et suivie au moyen-âge par les échevins de Liège]. H. Dessain, Liège.

Renaudière, Max and Vandeput, Louis (1949) Wet van 27 November 1891. Practisch handboek met toelichting en jurisprudentie over de onderstandswoonst, met de volledige bijgewerkte tekst van de wet van 27-11-1891, overzichtstabellen en lijst van gepaste termen en uitdrukkingen. Die Keure, Bruges.

Rogron, Joseph Adrien (1833) Les cinq codes expliqués par leurs motifs et par des exemples (etc.). Édition présentant le résumé de la jurisprudence des cours de France et de Belgique. Tarlier, Bruxelles.

Rogron, Joseph Adrien (1839) Les cinq codes expliqués par leurs motifs, par des exemples et par la Jurisprudence. Édition augmenté de la législation et de la Jurisprudence belges. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Rondonneau, Louis (1817) Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus consultes, avis du Conseil d'État et règlements d'administration, publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814. Et insérés dans la Collection du Louvre du 4, dans la Collection in 8 de l'Imprimerie nationale, et dans les quatre premières séries du Bulletin des lois. Recueilli et mise en ordre par Louis Rondonneau. Rondonneau & Dede, Paris.

S

Servais, Jean François Mathieu and Mechelynck, Edouard (1907) Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes. Bruylant, Bruxelles.

Smolders, Théodore (1941) La législation belge depuis le 10 mai 1940. Textes, commentaires et jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

Smolders, Théodore and De Fays, Etienne and Genin, Freddy and Meulemans, Yves (1941) La jurisprudence Belge depuis le 10 mai 1940 Tome I-II. Maison Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Smolders, Théodore and De Fays, Etienne and Genin, Freddy and Meulemans, Yves (1942) La jurisprudence Belge depuis le 10 mai 1940 Tome III. Maison Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Smolders, Théodore and De Fays, Etienne and Meulemans, Yves and Terlinden, Jean (1943) La jurisprudence Belge depuis le 10 mai 1940 Tome IV-V. Maison Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Smolders, Théodore and De Fays, Etienne and Meulemans, Yves and Terlinden, Jean (1945) La jurisprudence Belge depuis le 10 mai 1940 Tome VI. Maison Ferdinand Larcier, Bruxelles.

T

Thuysbaert, P. (1923) La nationaliation de la charité par la jurisprudence belge. Institut supérieur de philosophie, Leuven.

Trébuchet, Adolphe (1838) Jurisprudence de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie appuyé des jugements des cours et des tribunaux. Société encyclographique des sciences médicales, Bruxelles.

V

Van Dievoet, Emiel (1943) Het burgerlijk recht in België en in Nederland van 1800 tot 1940. De rechtsbronnen. De Sikkel-M. Nijhoff, Anvers-'s-Gravenhage.

W

Waleffe, Fernand (1949) 1947-1955. Répertoire décennal de jurisprudence belge 1947-1955 en matière civile, commerciale, criminelle, fiscale, de droit public et administratif. T. 1: Abandon d'enfants-Butin de guerre; T. 2: Cahier des charges-Ducroire; T.3: Eau-Impôts; T.4: Incapable-Nullité; T.5: Objection-Rupture; T.6: Saisie-Wateringue et tables. Bruylant, Bruxelles.