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Dooms, J. and Gerlo, Johan and De Meulenaere, L., eds. (1979) Burgerlijk wetboek jurisprudentie. Die Keure, Brugge.

Wyns, M and Spruyt, H, eds. (1817) Jurisprudence de la Cour supérieure de Bruxelles. Recueil des arrêts remarquables de cette cour, tant en dégré d'appel qu'en matière de cassation civile et criminelle, depuis son établissemnt, en février 1814. Mailly, Bruxelles.

Cloes, Jean Joseph Roland and Bonjean, Remacle Joseph and Cloes, Edouard and Losseau, Léon and Pierard, Arthur and Van Arenbergh, Emile, eds. (1905) Jurisprudence des Tribunaux de première instance en matière civile, commerciale et correctionnelle, des justices de paix et de simple police, mise en rapport avec la Jurisprudence des Arrêts et de la Doctrine [wordt vanaf dl. LIII (1905) Jurisprudence des tribunaux. Recueil critique et doctrinal]. J. Blanchard et Grandmont-Donders, Liège.

Ranwet, Louis and Dewandre, Barthélémy and Delebecque, Alphonse Joseph and Van Mons, Théodore, eds. (1833) Jurisprudence du XIXe siècle, ou Recueil général des arrêts de la Cour de cassation et des Cours Supérieures de Belgique, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure, d'hypothèque, de timbre et d'enregistrement. 1e Partie: Arrêts de la Cour de cassation. 2e Partie: Arrêts des cours diverses [na 1835: "Arrêts des cours d'appel"]. H. Tarlier, Bruxelles.

De Groote, E., ed. Jurisprudentie personen- en familierecht. Die Keure, Brugge.

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UNSPECIFIED, ed. (1907) Recueil général de la jurisprudence des tribunaux de Belgique, en matière civile, commerciale, correctionnelle, de simple police et de droit fiscal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1842) Recueil général des lois, arrêtés et avis du Conseil d'État sur le notariat depuis 1790 jusqu'à 1839, par les rédacteurs du Jurisprudence d'enregistrement et du notariat. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Smets, G and Tosquinet, G, eds. (1887) Recueil périodique et critique de la jurisprudence française et belge en matière de divorce et de séparation de corps. Rouseau, Bruxelles-Paris.

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UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment, de 1814 à 1900, 2 dln. Bruylant, Bruxelles.

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's Heeren, J. (1902) Code belge du constructeur civil. Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les droits et devoirs en matière de constructions civiles et de leurs dépendances, basées sur la législation, les jugements des tribunaux, les principaux ouvrages des jurisconsultes et les avis de praticiens compétents, à l'usage des architectes, ingénieurs, entrepreneurs, géomètres, propriétaires, etc. 's Heeren, Tienen.

A

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B

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Bavoux, François-Nicolas and Loiseau, Jean-Simon (1804) Jurisprudence du Code civil ou recueil des arrêts rendus par les cours. UNSPECIFIED, Paris.

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C

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Cloes, Jean Joseph Roland (1846) Loi sur la compétence en matière civile, commentée par ses motifs, combinés avec la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Spée-Zélis, Liège.

D

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Deetens, O. (1933) Verzameling van de in België van kracht zijnde wetten, decreten, besluiten, enz. in zake registratie-, erfenis of successie-, zegel-, griffie- en hypotheekrechten ter uitzondering van de met zegel gelijkgestelde taxes, van 't jaar VII (1798) tot Juni 1933, volgens officieele uitgaven. Administratieve Drukkerij, Merksplas.

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F

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G

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Gunzburg, Niko (1959) Bedelarij en landloperij. In: Administratief lexicon. Die Keure, Bruges.

Gérard, Pierre Auguste Florent (1859) Code civil expliqué par la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique et de l'étranger. Rozez, Bruxelles.

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L

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Levasseur, A.F.N. (1812) Manuel des justices de paix ou Traité des différentes fonctions civiles et criminelles des officiers publics qui y sont attachés, avec les formules des actes qui dépendant de leur ministère. Garnery, Paris, pp. 1585-1602.

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M

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Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Revue rétrospective des arrêts solennels rendus par la Cour de Cassation, en matière civile. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 1er octobre 1887. Belgique Judiciaire . (col.) 1377-1388.

S

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T

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V

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Van Bauwel, L. (1934) Handboek voor het burgerlijk procesrecht. UNSPECIFIED, Bruxelles-Anvers-Gand-Louvain.

Van Bladel, G. (1922) Commentaires des lois belges de réparation des dommages de guerre. La réparation des dommages matériels résultant des faits de la guerre (Législation, doctrine, jurisprudence). Commentaire théorique et pratique. Office de Publicité, Bruxelles.

Van Houtte, J. and Masoin, M. and Ronse, P. (1948) De herstelling van de oorlogsschade aan private goederen. Theoretische en prac-tische commentaar van de wet van 1 October 1947 (Morele, sociale en juridische studiën). Boekhandel "Universum" & Vereniging voor morele, sociale en juridische studiën, Brussel-Leuven.

Vermast, V. and Muyllaert, M. (1938) Handboek voor den Politierechter. P. Pée, Brussel-Gent, pp. 67-73.

W

Warlomont, L. (1849) Tarif général des droits d'enregistrement des actes judiciaires ou table alphabétique de tous les actes, proçes-verbaux et jugements émanant des justices de paix, des tribunaux de première instance, des cours d'appel et de cassation, en matière civile, de commerce, de police correctionnelle et criminelle avec indication des droits d'enregistrement et de greffe dus sur chacun d'aux, ainsi que de l'article de la loi en vertu de laquelle ils sont exigibles. Weissenbruch, Bruxelles.

Wauwermans, Paul (1916) La guerre et les droits privés. Documentation juridique et notes pratiques. Van Fleteren & Revue générale des Sociétés, Bruxelles.