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Article

Beltjens, Gustave (1896) Vade-mecum des pourvois en cassation en matière civile. Belgique Judiciaire . pp. 433-498.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Revue rétrospective des arrêts rendus par la Cour de cassation en matière civile. Discours du 1er octobre 1887. Belgique judiciaire . pp. 1377-1388.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Revue rétrospective des arrêts solennels rendus par la Cour de Cassation, en matière civile. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 1er octobre 1887. Belgique Judiciaire . (col.) 1377-1388.

Schuermans, H. (1888) Simple police. Ministère public. Jurisprudence de la Cour d'appel de Liège . pp. 193-241.

Book Section

Gunzburg, Niko (1959) Bedelarij en landloperij. In: Administratief lexicon. Die Keure, Bruges.

Book

Dooms, J. and Gerlo, Johan and De Meulenaere, L., eds. (1979) Burgerlijk wetboek jurisprudentie. Die Keure, Brugge.

Wyns, M and Spruyt, H, eds. (1817) Jurisprudence de la Cour supérieure de Bruxelles. Recueil des arrêts remarquables de cette cour, tant en dégré d'appel qu'en matière de cassation civile et criminelle, depuis son établissemnt, en février 1814. Mailly, Bruxelles.

Cloes, Jean Joseph Roland and Bonjean, Remacle Joseph and Cloes, Edouard and Losseau, Léon and Pierard, Arthur and Van Arenbergh, Emile, eds. (1905) Jurisprudence des Tribunaux de première instance en matière civile, commerciale et correctionnelle, des justices de paix et de simple police, mise en rapport avec la Jurisprudence des Arrêts et de la Doctrine [wordt vanaf dl. LIII (1905) Jurisprudence des tribunaux. Recueil critique et doctrinal]. J. Blanchard et Grandmont-Donders, Liège.

Ranwet, Louis and Dewandre, Barthélémy and Delebecque, Alphonse Joseph and Van Mons, Théodore, eds. (1833) Jurisprudence du XIXe siècle, ou Recueil général des arrêts de la Cour de cassation et des Cours Supérieures de Belgique, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure, d'hypothèque, de timbre et d'enregistrement. 1e Partie: Arrêts de la Cour de cassation. 2e Partie: Arrêts des cours diverses [na 1835: "Arrêts des cours d'appel"]. H. Tarlier, Bruxelles.

De Groote, E., ed. Jurisprudentie personen- en familierecht. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Recueil de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment contenant les décisions les plus importantes rendues par la Cour de cassation, les Cours d'appel et les tribunaux de Belgique, en matière de propriété immobilière, publié sous les auspices du comité de la Société belge de Géomêtres, établie à Anvers. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Recueil général de la jurisprudence des tribunaux de Belgique, en matière civile, commerciale, correctionnelle, de simple police et de droit fiscal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1842) Recueil général des lois, arrêtés et avis du Conseil d'État sur le notariat depuis 1790 jusqu'à 1839, par les rédacteurs du Jurisprudence d'enregistrement et du notariat. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Smets, G and Tosquinet, G, eds. (1887) Recueil périodique et critique de la jurisprudence française et belge en matière de divorce et de séparation de corps. Rouseau, Bruxelles-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1887) Règlement de service du Tribunal de Ire Instance de Gand. Meyer-Van Loo, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1939) Répertoire de la Jurisprudence immobilière et de la construction. 1900-1935 (Conférence des jeunes géomètres-experts de Bruxelles). D. Van Keerbergen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment, 1814-1900. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment, de 1814 à 1900, 2 dln. Bruylant, Bruxelles.

's Heeren, J. (1902) Code belge du constructeur civil. Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les droits et devoirs en matière de constructions civiles et de leurs dépendances, basées sur la législation, les jugements des tribunaux, les principaux ouvrages des jurisconsultes et les avis de praticiens compétents, à l'usage des architectes, ingénieurs, entrepreneurs, géomètres, propriétaires, etc. 's Heeren, Tienen.

Arnaud, André-Jean (1969) Les origines doctrinales du Code Civil français. Librairie généal de droit et de jurisprudence, Paris.

Bavoux, François-Nicolas and Loiseau, Jean-Simon (1807) Jurisprudence [du] code civil, publiée le 1e vendredi an XII (24 septembre 1803). UNSPECIFIED, Paris.

Bavoux, François-Nicolas and Loiseau, Jean-Simon (1804) Jurisprudence du Code civil ou recueil des arrêts rendus par les cours. UNSPECIFIED, Paris.

Bost, A.A. and Daussy, (1830) Législation et jurisprudence des tribunaux de police. Ducessois, Paris, pp. 187-211.

Bouckaert, Boudewijn (1981) De exegetische school. Een kritische studie van de rechts-bronnen- en interpretatieleer bij de 19de eeuwse commentatoren van de Code Civil. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Castiaux, A. and Temmerman, F. (1941) Guide du combattant, de l'invalide de guerre, de la victime civile et du sinistré de la guerre 1940. Toute la question des dommages de guerre aux biens et aux personnes, etc. Imprimeries nationales des Mutilés et Invalides de la Guerre, Liège.

Cloes, Jean Joseph Roland (1846) Loi sur la compétence en matière civile, commentée par ses motifs, combinés avec la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Spée-Zélis, Liège.

De Brandner, Emile (1885) Répertoire des décisions judiciaires et administratives, rendues en Belgique (de 1818 à 1880) en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe (etc.). Bruylant, Bruxelles.

De Bruyne, Philippe (1876) Table alphabétique des décisions en matière de droit fiscal, de droit civil et de notariat, insérées au Recueil général, avec annotation de celles y relatives, rapportées au Journal de l'enregistrement et au Moniteur du notariat (1848-1875). Faust, Liège.

De Vergnies, A. (1919) Dommages de guerre. Ce que tout sinistré devrait savoir. Commentaire succinct et pratique des lois coordonnées sur les dommages aux biens, lois coordonnées sur les dommages aux personnes, lois sur les cours et tribunaux de dommages de guerre. Van Campenhout, Bruxelles.

Deetens, O. (1933) Verzameling van de in België van kracht zijnde wetten, decreten, besluiten, enz. in zake registratie-, erfenis of successie-, zegel-, griffie- en hypotheekrechten ter uitzondering van de met zegel gelijkgestelde taxes, van 't jaar VII (1798) tot Juni 1933, volgens officieele uitgaven. Administratieve Drukkerij, Merksplas.

Delaruwière, Julien and Namèche, Léon and Bertrand, Raymond and Delaruwière, Yvan (1947) La réparation des dommages résultant des accidents du travail. Étude théorique et pratique de la législation revisée. Doctrine et jurisprudence; documents et barèmes relatifs à l'exécution des lois en vigueur. DELARUWIÈRE Y. en BERTRAND R., 1947.

Derlot, J. (1969) Formules judiciaires. Justice de paix. Wattiez, Leuze, pp. 437-4452.

Fétis, Adolphe (1838) Manuel des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de police, contenant des lois, décrets et arrêtés y relatifs, etc. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Genin, E. (1931) Collection économique du Recueil général de l'enregistrement de 1910 à 1930. Édition du Recueil général, Bruxelles.

Gérard, Pierre Auguste Florent (1859) Code civil expliqué par la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique et de l'étranger. Rozez, Bruxelles.

Géraud, C. (1887) Table générale alphabétique et analytique des instructions et circulaires, des lettres communes, précis et bulletins chronologiques publiés par l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre, de l'origine au 1er janvier 1887. Delamotte, Paris.

Lefèvre, Ch. L. (1838) Tarif raisonné des frais de justice criminelle, correctionnelle et de police. Adolphe Wahlen et Cie, Bruxelles.

Levasseur, A.F.N. (1812) Manuel des justices de paix ou Traité des différentes fonctions civiles et criminelles des officiers publics qui y sont attachés, avec les formules des actes qui dépendant de leur ministère. Garnery, Paris, pp. 1585-1602.

Loppens, L. (1883) Répertoire analytique de jurisprudence, de doctrine et de législation en matière de procédure civile et commerciale. F. Larcier, Bruxelles.

Loppens, L. (1883) Répertoire analytique de jurisprudence, de doctrine et de législation en matière de procédure civile et commerciale. Larcier, Bruxelles.

Sarteel, F. (1941) Dommages de guerre. 1940. Guide pratique avec questions et réponses. Buydens, Gembloux.

Thirian, G. (1948) Traité de procédure en matière de dommages de guerre (loi du 1er octobre 1947). Procédure gracieuse. Procédure contentieuse. Commissions d'appel. Recours devant le Conseil d'État. Larcier, Bruxelles.

Van Bauwel, L. (1934) Handboek voor het Burgerlijk Procesrecht. Eerste Deel. De rechterlijke organisatie. De rechtsvorderingen. Standaard, Brussel-Antwerpen-Gent-Leuven, pp. 25-41.

Van Bauwel, L. (1934) Handboek voor het burgerlijk procesrecht. UNSPECIFIED, Bruxelles-Anvers-Gand-Louvain.

Van Bladel, G. (1922) Commentaires des lois belges de réparation des dommages de guerre. La réparation des dommages matériels résultant des faits de la guerre (Législation, doctrine, jurisprudence). Commentaire théorique et pratique. Office de Publicité, Bruxelles.

Van Houtte, J. and Masoin, M. and Ronse, P. (1948) De herstelling van de oorlogsschade aan private goederen. Theoretische en prac-tische commentaar van de wet van 1 October 1947 (Morele, sociale en juridische studiën). Boekhandel "Universum" & Vereniging voor morele, sociale en juridische studiën, Brussel-Leuven.

Vermast, V. and Muyllaert, M. (1938) Handboek voor den Politierechter. P. Pée, Brussel-Gent, pp. 67-73.

Warlomont, L. (1849) Tarif général des droits d'enregistrement des actes judiciaires ou table alphabétique de tous les actes, proçes-verbaux et jugements émanant des justices de paix, des tribunaux de première instance, des cours d'appel et de cassation, en matière civile, de commerce, de police correctionnelle et criminelle avec indication des droits d'enregistrement et de greffe dus sur chacun d'aux, ainsi que de l'article de la loi en vertu de laquelle ils sont exigibles. Weissenbruch, Bruxelles.

Wauwermans, Paul (1916) La guerre et les droits privés. Documentation juridique et notes pratiques. Van Fleteren & Revue générale des Sociétés, Bruxelles.

de Leuze, J. (1910) Formulaire de la procédure en matière de réparation des dommages résultant des accidents du travail. Guide et manuel pratique à l'usage des juges de paix, des greffiers, des officiers du ministère public, des avocats, notaires, huissiers et autres officiers ministériels et des compagnies d'assurances agréées et de leurs agents. Goemaere, Bruxelles, pp. 78-103.

de Leval, G. (1993) Institutions judiciaires. Introduction au droit judiciaire privé (Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège). UNSPECIFIED, Liège, pp. 50-63.

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