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Article

Andries, A. (1983) Chronique annuelle de droit pénal militaire (1982). Revue du droit public et de la science politique . pp. 901-950.

Andries, A. and Gorlé, F. (1993) Chronique annuelle de droit pénal militaire. Revue du droit public et de la science politique . pp. 1027-1053.

Andries, A. and Gorlé, F. (1991) Droit pénal militaire, chronique annuelle de législation, doctrine et jurisprudence: 1990-1991. Revue du droit public et de la science politique . pp. 915-939.

Andries, A. and Gorlé, F. (1988) Droit pénal militaire, chronique annuelle: 1987-1988. Revue du droit public et de la science politique . pp. 1009-1027.

Andries, A. and Gorlé, F. (1990) Droit pénal militaire, chronique annuelle: 1989-1990. Revue du droit public et de la science politique . pp. 935-961.

Andries, A. and Gorlé, F. (1990) Kroniek van militair strafrecht, 1989-1990. Rechtskundig Weekblad . pp. 521-530.

Andries, A. and Gorlé, F. (1987) Kroniek van militaire strafrechtspraak. Rechtskundig Weekblad (15). pp. 481-491.

Andries, A. and Moulu, J. (1984) Chronique annuelle de droit pénal militaire (1983). Revue du droit public et de la science politique . pp. 883-919.

Gilissen, John (1955) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1956 (-1961). Revue du droit public et de la science politique . pp. 1056-1108.

Gilissen, John (1958) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1958. Revue du droit public et de la science politique . pp. 378-424.

Gilissen, John (1958) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1958. Revue du droit public et de la science politique . pp. 211-236.

Gilissen, John (1959) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1959. Revue du droit public et de la science politique . pp. 269-290.

Gilissen, John (1959) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1959. Revue du droit public et de la science politique . pp. 163-188.

Gilissen, John (1960) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1960. Revue du droit public et de la science politique . pp. 286-316.

Gilissen, John (1961) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1961. Revue du droit public et de la science politique . pp. 279-308.

Gilissen, John (1962) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1962. Revue du droit public et de la science politique . pp. 513-553.

Gilissen, John and Schetter, P. (1963) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1962. Revue du droit public et de la science politique . pp. 447-483.

Gilissen, John and Schetter, P. (1964) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1963. Revue du droit public et de la science politique . pp. 683-709.

Gorlé, F. and Andries, A. (1989) Droit pénal militaire, chronique: 1988-1989. Revue du droit public et de la science politique . pp. 961-983.

Grolé, F. (1983) Kroniek van militaire strafrechtspraak, 1982. Rechtskundig Weekblad . pp. 961-974.

Grolé, F. (1985) Kroniek van militaire strafrechtspraak, 1984. Rechtskundig Weekblad . pp. 427-438.

Grolé, F. (1986) Kroniek van militaire strafrechtspraak, 1985. Rechtskundig Weekblad . pp. 625-644.

Grolé, F. and Andries, A. (1993) Kroniek van militair strafrecht (1991-1992). Rechtskundig Weekblad . pp. 793-805.

Grolé, F. and Andries, A. (1994) Kroniek van militair strafrecht (1992-1993). Rechtskundig Weekblad . pp. 897-906.

Grolé, F. and Andries, A. (1990) Militair Strafrecht, kroniek: 1988-1989. Rechtskundig Weekblad . pp. 657-665.

Grolé, F. and Andries, A. (1991) Militair Strafrecht, kroniek: 1989-1990. Rechtskundig Weekblad . pp. 521-530.

Grolé, F. and Andries, A. (1993) Militair strafrecht, kroniek wetgeving, rechtspraak en rechtsleer: 1991-1992. Rechtskundig Weekblad . pp. 793-805.

Nuytens, J.F. (1842) Revue critique et méthodique des décisions de la cour de cassation de Belgique, en matière criminelle, depuis son installation jusqu'aujourd'hui. Revue des revues de droit publiées à l'étranger (5-6).

Schetter, P. and Vandervorst, F. (1967) Chronique annuelle de droit pénal militaire: 1965. Revue du droit public et de la science politique . pp. 174-204.

Tulkens, Françoise and Van de Kerchove, Michel (1993) Chronique de droit pénal. 1988-1991. Journal des tribunaux . pp. 213-225.

Vander Vorst, F. (1980) Chronique annuelle de droit pénal militaire (1978-1979). Revue du droit public et de la science politique . pp. 387-426.

Vander Vorst, F. (1982) Chronique annuelle de droit pénal militaire (1980- 1981). Revue du droit public et de la science politique . pp. 156-195.

Vander Vorst, F. and Schetter, P. (1968) Chronique annuelle de droit pénal militaire: 1966. Revue du droit public et de la science politique . pp. 569-601.

Vander Vorst, F. and Schetter, P. (1969) Chronique annuelle de droit pénal militaire: 1967. Revue du droit public et de la science politique . pp. 333-358.

Vander Vorst, F. and Schetter, P. (1970) Chronique annuelle de droit pénal militaire: 1968. Revue du droit public et de la science politique . pp. 489-510.

Book

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Cloes, Jean Joseph Roland and Bonjean, Remacle Joseph and Cloes, Edouard and Losseau, Léon and Pierard, Arthur and Van Arenbergh, Emile, eds. (1905) Jurisprudence des Tribunaux de première instance en matière civile, commerciale et correctionnelle, des justices de paix et de simple police, mise en rapport avec la Jurisprudence des Arrêts et de la Doctrine [wordt vanaf dl. LIII (1905) Jurisprudence des tribunaux. Recueil critique et doctrinal]. J. Blanchard et Grandmont-Donders, Liège.

Ranwet, Louis and Dewandre, Barthélémy and Delebecque, Alphonse Joseph and Van Mons, Théodore, eds. (1833) Jurisprudence du XIXe siècle, ou Recueil général des arrêts de la Cour de cassation et des Cours Supérieures de Belgique, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure, d'hypothèque, de timbre et d'enregistrement. 1e Partie: Arrêts de la Cour de cassation. 2e Partie: Arrêts des cours diverses [na 1835: "Arrêts des cours d'appel"]. H. Tarlier, Bruxelles.

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Fétis, Adolphe (1838) Manuel des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de police, contenant des lois, décrets et arrêtés y relatifs, etc. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Kellens, Georges (1991) Précis de pénologie et de droit des sanctions pénales. La mesure de la peine. Collection scientifique de la Faculté de Droit . Faculté de Droit, Liège.

Korten, H. (1892) Recueil des lois pénales les plus usuelles, contenant, par ordre alphabétique, les décrets, lois, arrêtés royaux et circulaires se rapportant aux matières qui intéressent particulièrement les commissaires et autres fonctionnaires de la police. V. Jassens, Bergen.

Lefèvre, Ch. L. (1838) Tarif raisonné des frais de justice criminelle, correctionnelle et de police. Adolphe Wahlen et Cie, Bruxelles.

Spilliaert, L. (1854) Nouveau manuel pratique des justices de paix en matière pénale, ou recueil complet de toutes les formules des jugements en affaires de simple police, attribuées au juge de paix, tant par le code pénal que par des dispositions spéciales en matière de petite et grande voirie, de roulage, de massageries, de postes, de droit de barrière, de poids et mesures, de taxes sur les chiens, de contraventions aux règlements provinciaux et communaux, à la loi sur la garde civique, sur les chemins vicinaux, les livres d'ouvriers, et suivant l'ordre dans lequel l'instruction de ces affaires doit se faire, aux termes de l'article 153 du code d'instruction criminelle, mis en harmonie avec la loi du 1er mai 1849; ainsi que de toutes les formules de registres à tenir et des tableaux périodiques à délivrer par les juges de paix, les officiers de police et les greffiers, en exécution des instructions ministérielles sur les matières. Lambin, Ieper, pp. 257-276.

Vanhoudt, Constant Jozef and Calewaert, Willy (1976) Belgisch Strafrecht. Story-Scientia, Gand.

Warlomont, L. (1849) Tarif général des droits d'enregistrement des actes judiciaires ou table alphabétique de tous les actes, proçes-verbaux et jugements émanant des justices de paix, des tribunaux de première instance, des cours d'appel et de cassation, en matière civile, de commerce, de police correctionnelle et criminelle avec indication des droits d'enregistrement et de greffe dus sur chacun d'aux, ainsi que de l'article de la loi en vertu de laquelle ils sont exigibles. Weissenbruch, Bruxelles.

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