Items where Subject is "1. Legal sources and commentaries, working tools > 2. Unofficial collections > 1. Administrative memorials, printed collections, jurisprudence > 7. Fields of exercise of justice > 1. Police"

Book

UNSPECIFIED, ed. (1913) Annuaire de la magistrature et de la police de Belgique. L. Pardon, Schaarbeek.

UNSPECIFIED, ed. (1815) Code de police judiciaire, suivi d'un formulaire spécialement destiné à l'usage de la maréchaussée et pouvant servir à tous les officiers de police judiciaire, rédigé par ordre du commissaire général de la justice en vertu de l'art 67 de l'arrêté du 30 janvier 1815. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1815) Code de police judiciaire, suivi d'un formulaire, spécialement destiné à l'usage de la maréchaussée, et pouvant servir à tous les officiers de police judiciaire, rédigé par ordre de S. Ex. Mr. le commissaire général de la justice, en vertu de l'article 67, de l'arrêté du 30 janvier 1815, de S.A.R. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1952) Gendarmerie nationale. Recueil des dispositions légales et réglementaires. 1796-1951 / Rijkswacht. Verzameling der wettelijke en reglementaire schikkingen. 1796-1951 (Ministère de la Défense nationale. Ministerie van Landsverdediging). UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 93-116.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Manuel à l'usage des gendarmes et autres agents de la police judiciaire. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Recueil des dispositions générales concernant la police judiciaire des chemins de fer. Van Doosselaere, Gand, pp. 496-498.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Recueil des lois et arrêtés relatifs à la police rurale. Weissenbruch, Bruxelles.

Allard, Charles and Hellebaut, Emile (1885) De la police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Recueil des lois, règlements et arrêtés sur la matière, annotés des décisions judiciaires et administratives des circulaires et instructions ministérielles et observations pratiques. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

De Busschere, Alphonse (1901) La législation de police sanitaire. Lamertin, Bruxelles.

Delcourt, Félix (1912) Encyclopédie des fonctions de police. Tome III. Lois usuelles. Arrêtés royaux et arrêtés ministériels formant règlements généraux. Commentaires. Instructions ministérielles s'y rapportant. Revue belge de la police administrative et judiciaire, Tournai.

Delcourt, Félix and Gilsen, Albert (1922) Guide du candidat officier de police, sous-officier de gendarmerie, agent spécial et autres agents de police. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Desoer, E. (1882) Code de police judiciaire et administrative. UNSPECIFIED, Bruxelles-Paris, pp. 321-372.

Desoer, E. (1880) Code pratique de police judiciaire et administrative à l'usage des bourgmestres, des commissaires et agents de police, des officiers de gendarmerie, des gendarmes et des gardes champêtres. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Godefroy, E. (1922) Manuel élémentaire de police technique. Larcier, Bruxelles, pp. 93-116.

Launois, F. (1952) Police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Produits explosifs, mines, minières, carrières, à ciel ouvert et souterraines, appareils à vapeur, installations électriques dans les mines, eaux de boisson, prises d'eau souterraine. Précis de législation et de jurisprudence. Sorbier, Aarlen.

Launois, F. (1969) Précis de législation et de jurisprudence des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Die Keure-La Charte, Brugge.

Lenaerts, H. (1962) Gevaarlijke, ongezonde en hinderlijke inrichtingen (Adm. lex.). Die Keure-La Charte, Brugge.

Louwage, Florent and Van Der Auwermeulen, Georges (1950) Politie handboek ter voorbereiding van de examens voor de verschillende graden bij de gerechtelijke politie der parketten; der gemeentelijke politie, de landelijke politie, de rijkswacht, enz. Edipoli, Mariakerke (Gent), pp. 93-116.

Lécythe, Albéric (1883) Traité de législation et de jurisprudence en matière de police. C. Fonteyn, Leuven.

Melise, Louis (1875) Lois et règlements sur la police sanitaire des animaux domestiques et sur l'exercice de la médecine vétérinaire réunis, coordonnés et commentés d'après des documents officiels. Mertens, Bruxelles.

Montigny, Louis (1887) Police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Commentaire de l'arrêté royal organique du 29 janiver 1863 avec les modifications résultant des arrêtés royaux du 28 mai 1884 et du 27 décembre 1886. Vuylsteke, Gand.

Rigaux, Marc and Trousse, Paul-Emile (1938) Les codes de police. Contraventions du Code pénal. Infractions du Code rural et du Code forestier. Infractions en matière de pêche fluviale (Encyclopédie-formulaire des infractions). Bruylant, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1898) Analyse alphabétique des lois, ordonnances et réglements généraux de police en vigueur en Belgique. Van Gheluwe, Tournai.

Van Mighem, Utimar (1902) Gebruikelijk handboekje voor polite agenten. Naar den tweeden druk uit het fransch vertaald. J. Delille, Maldegem.

Van Mighem, Utimar (1879) Manuel de police administrative et judiciaire, suivi d'un répertoire analytique et alphabétique des lois et règlements en vigueur en Belgique, avec l'interprétation donnée par la jurisprudence des cours et tribunaux. Decq, Bruxelles-Liège.

Vilain, Jules (1857) Traité théorique et pratique de la police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Flatau, Bruxelles.

Wauters, L. (1900) Vade-mecum du policier. Ouvrage commentant toutes les contraventions en général, les lois sur la chasse, la pêche, le code forestier, la rage canine, etc. Vade mecum van den politiebeambte. Met verklaring en toelichting van alle overtredingen in het algemeen, de wetten op de vischvangst, het wetboek van het boschbeheer, de hondenrazernij, enz. Becquart-Arien, Bruxelles.

Wauters, L. (1907) Vade-mecum du policier. Vade-mecum van den politiebeambte. Piquart, Bruxelles.