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UNSPECIFIED, ed.
(1907)
Instruction sur le service judiciaire.
Guyot, Bruxelles.
B
Bost, A.A. and Daussy,
(1830)
Législation et jurisprudence des tribunaux de police.
Ducessois, Paris, pp. 187-211.
D
Dutruc, G.
(1871)
Mémorial du ministère public ou Répertoire alphabétique et abrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers concernant les attributions administrative et judiciaire du ministère public.
Cosse, Marchal & Billard, Paris, pp. 1121-1129.
G
Ghiesbrecht, H.J.
(1833)
Manuel de l'ordre judiciaire du Royaume de Belgique, contenant les lois, arrêtés, tarifs, etc., les plus nécessaires dans les cours et tribunaux.
Demat, Bruxelles.
K
Kirsch, H.
(1851)
Des fonctions de l'officier du ministère public près les tribunaux de simple police, essai précédé d'une table alphabétique et analytique des délits et des contraventions de leur ressort, avec l'indication des lois et des règlements qui doivent être invoqués pour leur répression; d'une table chronologique des lois et des arrêtés royaux, formant règlements généraux d'administration, en vigueur en Belgique, et suivi du texte des mêmes lois et arrêtés, d'extraits de décisions judiciaires, formant jurisprudence, d'instructions ministérielles dont l'usage est le plus fréquent devant cette juridiction, ainsi que de formules de citations, réquisitions, ordres d'écrou, mandats et ordonnances employés par l'officier du ministère public.
Desoer, Liège, pp. 4041-1060.
Korten, H.
(1900)
Vade-mecum des officiers du ministère public près les tribunaux de police de Belgique.
J. Boulle, Mons, pp. 4041-1060.
L
Lefèvre, Ch. L.
(1838)
Tarif raisonné des frais de justice criminelle, correctionnelle et de police.
Adolphe Wahlen et Cie, Bruxelles.
Limelette, L.
(1872)
Table alphabétique et critique de la jurisprudence belge concernant le code pénal de 1867 et le code de procédure pénale, contenant, à partir de cette époque jusqu'en 1872 [...1880], toutes les décisions rapportées dans la Pasicrisie, la Belgique judiciaire et la Jurisprudence des tribunaux de 1er instance de MM. Cloes et Bonjean, in Jurisprudence des tribunaux de première instance (etc.). Recueil rédigé par J.R.Cloes et R.Bonjean.
UNSPECIFIED.
M
Massabiau, J.F.L.
(1901)
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux civils, correctionnels et de police.
UNSPECIFIED, Paris.
Massabiau, J.F.L.
(1876)
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises, et les tribunaux civil, correctionnel et de police.
Marchal & Billard, Paris, pp. 139-156.
Massabiau, J.F.L.
(1837)
Manuel du procureur du Roi et du substitut, ou Résumé des fonctions du ministère public près les tribunaux de première instance.
Roret, Paris, pp. 139-156.
Montainville, F. Jean
(1805)
Dictionnaire de jurisprudence de la cour de cassation, précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français.
C. Lamort, Trier - Luxembourg.
S
Scheyven, C.
(1885)
Traité pratique des pourvois en cassation, de l'organisation et des attributions diverses de la Cour suprême.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
Simont, H.
(1933)
Des pourvois en cassation en matière civile. Étude de législation, de droit et de jurisprudence.
Bruylant - Librairie générale du Droit, Bruxelles - Paris.
W
Warlomont, L.
(1849)
Tarif général des droits d'enregistrement des actes judiciaires ou table alphabétique de tous les actes, proçes-verbaux et jugements émanant des justices de paix, des tribunaux de première instance, des cours d'appel et de cassation, en matière civile, de commerce, de police correctionnelle et criminelle avec indication des droits d'enregistrement et de greffe dus sur chacun d'aux, ainsi que de l'article de la loi en vertu de laquelle ils sont exigibles.
Weissenbruch, Bruxelles.
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