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Article
Cornil, Paul
(1936)
La probation ou mise à l'épreuve des délinquants.
Revue de droit pénal
.
pp. 87-89.
Dumortier, J and Penninckx, M and Timmermans, Y
(1992)
Wie wordt nog geacht de wet te kennen? Een voorstel voor een betere toegankelijkheid van de Belgische wetgeving.
Rechtskundig Weekblad
.
pp. 938-953.
Gilissen, John
(1983)
Codifications et projets de codification en Belgique au XIXe siècle (1804-1914).
Belgisch Tijdschrift voor Nieuwste Geschiedenis, 14
(1-2).
pp. 203-285.
Jacob, Robert
(1996)
Editer la Loi. Positivisme juridique et histoire nationale au début du XIXe siècle.
Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, 37
.
pp. 135-178.
Ongena, T
(1998)
De Kamer van Inbeschuldigingstelling als controleorgaan van het gerechtelijk onderzoek. Een bespreking van de nieuwe bepalingen in de Wet Franchimont.
Rechtskundig weekblad
.
pp. 490-500.
Book Section
Heirbaut, Dirk
(2000)
The Belgian legal tradition: does it exist?
In: Bocken, Hubert and de Bondt, Walter, (eds.)
Introduction to Belgian law.
Bruylant, Bruxelles, pp. 1-22.
ISBN 2-802-71458-9
Raes, Koen
(2004)
Ontwikkelingen in de Belgische rechtscultuur. Een cultuur-historische verkenning.
In: Heirbaut, Dirk and Rousseaux, Xavier and Velle, Karel, (eds.)
Heirbaut, Dirk and Rousseaux, Xavier and Velle, Karel, eds. (2004) Politieke en sociale geschiedenis in België (van 1830 tot heden). Histoire politique et sociale de la justice en Belgique (de 1830 à nos jours).
Die Keure-La Charte, Brugge, pp. 345-356.
Book
Van der Vorst, Pierre and Mary, Philippe, eds.
(1990)
Cent ans de criminologie à l'U.L.B.: Adolphe Prins, l'union internationale de droit pénal, le cercle universitaire pour les études criminologiques.
Bruylant, Bruxelles - ULB.
UNSPECIFIED, ed.
(1831)
Conférence des observations des cours, des tribunaux et du barreau du Royaume, sur le projet d'organisation judiciaire, présenté par M. le Ministre de la Justice à la Chambre des Représentants, dans la séance de 20 septembre 1831.
H. Remy & L. Hautman, Bruxelles.
UNSPECIFIED, ed.
(1901)
Loi communale coordonnée par arrêté royal du 27 novembre 1891 et complétée par les dispositions nouvelles y relatives établies depuis 1891, suivie de la loi provinciale coordonnée par arrêté royal du 27 novembre 1891 et complétée par les dispositions nouvelles y relatives établies depuis 1891.
Peeters, Louvain.
UNSPECIFIED, ed.
(1892)
Loi communale du 30 mars 1836. Loi provinciale du 30 avril 1836, réimprimées en exécution de l'arrêté royal du 27 novembre 1891, avec les modifications y apportées jusqu'à ce jour.
UNSPECIFIED, Liège.
Appert, Benjamin
(1848)
Voyage en Belgique, et conférences sur les divers systèmes d'emprisonnement.
A. Garcin & A. Beelaerts, Bruxelles.
Chevalier, L. and Duthoit, J.
(1925)
Code annoté des lois et arrêtés relatifs aux dommages de guerre.
Casterman, Tournai.
Frick, Henri
(1874)
De l'influence du Pouvoir judiciaire dans l'État. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la conférence du Jeune barreau de Bruxelles, le 28 octobre 1874.
Poot, Bruxelles.
Picard, Edmond
(1887)
Fédération des avocats belges. Séance du 27 novembre 1887, à Liège. Rapport sur la question du juge unique.
Larcier, Bruxelles.
Sohier, Antoine
(1926)
Les rapports entre les magistratures coloniale et métropolitaine. Discours prononcé à la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Sohier, Antoine and Van Damme, John and Hennebicq, Léon
(1926)
Discours prononcés à la séance solennelle de rentrée de la section de droit colonial et maritime de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles.
Imprimerie Remy, Bruxelles.
Victor, René
(1935)
Een eeuw Vlaamsch rechtsleven.
De Vlijt, Antwerpen.
de Meren, A.
(1879)
Instruction primaire. Commentaire succint de la loi du 1er juillet 1879 portant revision de la loi du 23 septembre 1842.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
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