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UNSPECIFIED, ed.
(1831)
Conférence des observations des cours, des tribunaux et du barreau du Royaume, sur le projet d'organisation judiciaire, présenté par M. le Ministre de la Justice à la Chambre des Représentants, dans la séance de 20 septembre 1831.
H. Remy & L. Hautman, Bruxelles.
UNSPECIFIED
Cultes.
Répertoire pratique du droit belge , III
.
pp. 419-549.
UNSPECIFIED
(1922)
La compétence des tribunaux et l'administration. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée à la Cour d'appel de Liége, le 1er octobre 1921.
Belgique judiciaire
.
(col.) 65-90.
A
Amez, Frédéric
(2002)
Un aspect oublié de la réforme de l’Etat: le régime des cultes.
Journal des tribunaux
.
pp. 529-537.
Angenot, Félix
(1874)
Code de l'instituteur belge.
Dessain, Liège.
Axters, Henri
(1908)
Commentaire de la loi organique de l'instruction primaire et des lois et arrêtés relatifs aux pensions des instituteurs.
Van Mullen, Bruges.
B
Bauwens, Léon
(1940)
Manuel de législation scolaire. I: Loi organique. II. Commentaire. III: Arrêtés d'exécution.
L'Édition universelle, Bruxelles.
Beltjens, Gustave
(1888)
Les cultes au point de vue de la constitution belge.
Alliance typographique, Bruxelles.
Benoidt, M.
(1885)
La Constitution belge mise en concordance avec la législation antérieure et annotée des textes qui en sont le complément ou l'application.
Larcier, Bruxelles.
Bivort, Jean-Baptiste
(1847)
Commentaire des lois sur la milice nationale de Belgique, comprenant la loi générale du 8 janvier 1817, dans laquelle on a fondu toutes les lois postérieures en cette matière.
Decq, Bruxelles.
Blampain, J.
(1923)
L'enseignement moyen et la loi de 1890-1891.
Dewit, Bruxelles.
Bon, Louis
(1841)
Législation des paroisses en Belgique.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Bonet, Victor
(1903)
Loi sur la milice et loi sur la rémunération en matière de milice, commentées et annotées.
F. Meyer-van Loo, Gand.
Bonet, Victor and Jacquemin, Théodule
(1913)
Commentaire des lois de milice coordonnées.
V Van Doosselare, Gand.
Brixhe, Godefroid Eugène
(1852)
Manuel raisonné par ordre alphabétique de l'administration des fabriques des églises belges, résumant la théorie et la pratique des affaires temporelles du culte catholique.
Dessain, Liège.
Brixhe, Godefroid Eugène and Demaret, Godefroid and Lion, Emile
(1873)
Dictionnaire des fabriques d'église, 2e édition revue et augmentée mis en rapport avec la loi du 4 mars 1870 par E. Lion et G. Demaret.
Grandmont-Donders, Liège.
C
Cambier, Cyril
(1961)
Principes du contentieux administratif. T. I. Le juge dans l'État. Le contrôle judiciaire de l'administration.
Larcier, Brussels.
D
Damoiseaux, Maurice
Loi du 21 mars 1902 sur la milice et la rémunération. Commentaire pratique.
H. & L.Casterman, Tournai.
Damoiseaux, Maurice and Cremer, Raymond
(1957)
Traité pratique de l'administration des fabriques d'église.
Édition de la Société d'études morales, sociales et juridiques & Larcier, Louvain-Bruxelles.
De Corswarem, Adrien Jean Lambert
(1904)
De la législation civile des cultes.
Ceysens, Hasselt.
De Corswarem, Adrien Jean Lambert
(1903)
Lois sur la milice et sur la rémunération des miliciens expliquées.
Ceysens, Hasselt.
De Corswarem, Adrien Jean Lambert
(1903)
Uitlegging der militiewet en der wetten op de vergoeding in zake van krijgsdienst.
Ceysens, Hasselt.
De Corswarem, Adrien Jean Lambert
(1894)
Uitlegging der wetten en dekreten over de kerkfabriken.
Ceyssens, Hasselt.
De Schepper, A. and Vansiliette, G.
(1952)
Wet tot regeling van het lager onderwijs. Wetgeving. Commentaar. Besluiten en omzendbrieven.
Van In, Lier.
De Vigneron, A.
(1882)
Loi sur la garde civique annotée d'après les documents officiels et contenant sous chaque article les arrêtés royaux et les règlements en vigueur, la jurisprudence des députations permanentes, celle de la Cour de cassation et les décisions administratives.
Bourlard en Havaux, Bruxelles.
Debaecker, L.
(1841)
De l'organisation politique, administrative et judiciaire de la Belgique, pendant les trois derniers siècles.
René, Paris.
Deger, J.
(1943)
L'application jurisprudentielle de la loi du 12 mai 1927 sur les réquistions militaires.
Larcier, Bruxelles.
Delcour, C.
(1846)
Traité de l'administration des fabriques d'églises.
Ickx en Geets, Louvain.
Delva, J.
(1988)
De onafhankelijkheid van de Belgische rechter ten aanzien van de uitvoerende macht.
Tijdschrift voor Bestuurswetenschappen en Publiekrecht, 43
.
pp. 175-187.
Depoorter, A.
(1949)
De geschiedenis van de wetgeving in ons land inzake onderwijs.
Collationes Brugenses, XLV
.
pp. 292-299.
Dijon, Eugène
(1899)
Administration et comptabilité des fabriques d'églises. Guide pratique du trésorier.
Charpentier & Edmond, Huy.
Dijon, Eugène
(1887)
Guide des receveurs et trésoriers des fabriques d'églises.
Colin-Houbeau, Huy.
Dumont, Hugues
(1996)
Le Pluralisme idéologique et l'autonomie culturelle en droit public belge, vol. 1: de 1830 à 1970; vol. 2: de 1970 à 1993.
Facultés Universitaires de Saint-Louis, Bruxelles.
Duran, C.
(1888)
La loi du 20 septembre 1884, comparée aux lois scolaires de 1842 et de 1879.
Weissenbruch, Bruxelles.
du Bus de Warnaffe, Léon
(1911)
Les lois organiques de l'enseignement primaire depuis 1830.
Action catholique, Bruxelles.
F
Fettweis, Albert
(1961)
Éléments de l'organisation judiciaire.
Presses universitaires de Liège, Liège.
Frick, Henri
(1874)
De l'influence du Pouvoir judiciaire dans l'État. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la conférence du Jeune barreau de Bruxelles, le 28 octobre 1874.
Poot, Bruxelles.
G
Goedertier, Geert and Vande Lanotte, Johan
(2007)
Overzicht van het publiek recht.
Die Keure, Bruges.
Gérard, Pierre Auguste Florent
(1870)
Lois de milice et de rémunération expliquées.
Rozez, Bruxelles.
Gérard, Pierre Auguste Florent
(1869)
Études historiques et critiques sur la constitution belge.
Rozez, Bruxelles.
I
Ingber, Léon
(1971)
Introduction à une histoire de la législation belge en matière d'enseignement.
Revue de l'Institut de Sociologie de l'U.L.B., XLIV
.
pp. 67-95.
J
Jacquemin, Théodule and Arcq, J.
(1937)
Nouveau commentaire de la loi coordonnée du 15 février 1937 sur la milice, le recrutement et les obligations de service.
Balsacq, Luttre.
Jamme, E. and Chauvin, V.
(1873)
Commentaire de la loi sur la milice, comprenant le texte de la loi, l'interprétation raisonnée de chacun de ses articles, les instructions officielles et les modèles prescrits par le gouvernement, suivi de la législation étrangère et d'une table alphabétique des matières.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
K
Kisselstein, Gaston
(1912)
Les dons et legs aux fabriques d'Églises paroissiales de Belgique. Étude juridique.
Giard en Brière & Van Linthout, Louvain-Paris.
L
Leclercq, Mathieu Nicolas Joseph
(1853)
Un chapitre du droit constitutionnel des Belges. Le pouvoir judiciaire.
Mémoires de l'Académie royale de Belgique
.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Leemans, H.
(1870)
Loi sur la milice expliquée et commentée suivant les documents parlementaires et les discussions à la Chambre et au Sénat.
Gobbaerts, Bruxelles.
Lemaire, X.
(1834)
Coup d'oeil sur quelques points de l'établissement judiciaire en Belgique et sur plusieurs systèmes de changemens ou de modifications dont il serait susceptible.
Gerard, Namur.
Lemaire, Auguste
(1879)
De l'organisation judiciaire. Conférence.
Manceaux, Bruxelles.
M
Mertens, J.
(1886)
Éléments de comptabilité, d'administration et de législation militaire.
Guyot, Bruxelles.
Mortelmans, J.
(1953)
De wetgeving op het onderwijs in Belgie. Periode 1830-1907.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Moulart, Ferdinand J.
(1899)
Des fabriques d'église et de l'administration de leurs biens.
C. Peeters, Louvain.
Moulart, Ferdinand J.
(1874)
La question des cimetières.
UNSPECIFIED, Tournai.
N
Neut, Armand
(1842)
La constitution belge expliquée par le Congrès national, les Chambres et la Cour de cassation.
UNSPECIFIED, Gent.
O
Orlent, Jean Adolphe and Cornille, Paul Joseph
(1835)
Code de milice, ou recueil complet des lois sur la matière avec des notes présentant tous les arrêtés et toutes les décisions, interprétations et instructions ministérielles, émanés depuis 1817 jusqu'en 1834, ainsi qu'avec les modèles des registres, des états et des certificats, et le règlement relatif à l'examen de l'aptitude ou de l'incapacité des hommes sous le rapport du service militaire.
Vanderhaeghe-Maya, Gand.
P
Peeters, L.J. and Hertogs, Edouard
(1879)
Manuel de législation et de jurisprudence en matière de fabrique d'Église.
Baertsoen, Bruxelles.
Pilette, G.
(1885)
Traité de l'administration des fabriques d'églises. Commentaire du décret du 30 décembre 1809 et de la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes. Histoire. Doctrine. Législation et jurisprudence.
Larcier, Bruxelles.
Ponchon, R.
(1882)
Lois sur la milice annotées.
Brussel, Decq & Duhent, Bruxelles.
R
Roland, A. and Wouters, T.
(1890)
Guide pratique en matière de milice.
UNSPECIFIED, Gand.
S
Saey, V.
Handboek der kerk-fabrieken behelzende het keyzerlijk besluit van 30 december 1809, met verscheyde bijvoegselen en uitleggingen. Tweede uitgaef, merkelijk vermeerderd en verbeterd.
Vander Schelden, Gent.
Scailquin, O.
(1878)
Loi de 1842 sur l'instruction primaire. Résumé des discussions législatives, avec une introduction, le texte de la loi et le projet de 1834.
Muquardt, Bruxelles.
Schepens, T.
(1966)
Praktische handleiding voor de kerkfabrieken.
Meling, Brugge.
Servais, Jean François Mathieu
(1910)
Lois sur la milice du 14 décembre 1909, annotée des travaux parlementaires et des discussions aux Chambres. Précédée du texte coordonné des lois sur la milice.
Bruylant, Bruxelles.
Soenens, G.
(1862)
Des fabriques d'église et de la liberté de l'Église catholique, suivi d'un examen des réformes de la législation du culte en Belgique.
Fonteyn, Louvain.
Staesens, J.
(1914)
De schoolwetgeving van het lager onderwijs in België en de wet Poullet.
A.Smissaert, Oostende.
Stasse, Alexis
(1884)
Code administratif de l'enseignement primaire ou texte et commentaire des lois et règlements concernant l'instruction primaire en Belgique. 3e édition, contenant la loi du 20 septembre 1884 et règlements relatifs à son exécution.
Dessain, Liège.
Stasse, Alexis
(1878)
Commentaire succinct et pratique de la loi de 1842 sur l'instruction primaire , suivi d'une table alphabétique très détaillée.
Thiriart, Liège.
T
Tarte, J.-H.
(1827)
Le dernier mot sur les cours provinciales ou réfutation complète des arguments en faveur des dix-huit cours.
Tencé frères, Bruxelles.
Temmerman, P.
(1914)
La loi scolaire du 19 mai 1914 expliquée et commentée.
Peeters, Louvain.
V
Van Coillie, C. and De Meester, A.
(1924)
La sépulture et les fabriques d'église.
Desclée-De Brouwer, Bruges.
Van Den Berghe, H.
(1905)
L'Église et l'État. Principes qui régissent leurs rapports mutuels.
L. De Plancke, Bruges.
Van Hove, Alphonse
(1914)
La jurisprudence française sur la police des cultes et ses applications à la législation belge.
Nova et Vetera, Louvain.
Van Messem, P.
(1902)
Des dons et legs en faveur des fabriques d'église.
Revue catholique de droit
.
pp. 193-214.
Van Messem, P.
(1903)
Des dons et legs en faveur des fabriques d'église.
Revue catholique de droit
.
pp. 226-238.
Vanden Heuvel, J.
Etude sur la jurisprudence. La question des cimetières.
Revue générale, XLV
.
p. 479.
Vandermoeren, Valère and Dujardin, Jean
(1993)
Kerkbesturen.
Die Keure, Brugge.
Verbessem, Albert
(1904)
Loi portant réorganisation de la garde civique du 9 septembre 1897 (texte français et flamand), annotée.
Van Doosselaere, Gand.
Versluysen, T.
(1876)
Handboek voor de kerkfabrieken.
Peeters-Ruelens, Louvain.
Vliebergh, H.
(1950)
Du caractère législatif du décret impérial du 30 décembre 1809 organique des fabrigues d'église.
Annales de droit et de sciences politiques
.
pp. 411-422.
W
Wilkin, Robert
(1939)
L'enseignement communal.
Imprimerie des invalides, Liège.
Wilmotte, L.
(1910)
La nouvelle loi militaire à la portée de tous.
Leclaire, Liège.
Woeste, Charles
(1865)
La question des cimetières et la loi sur le temporel des cultes.
1865, Bruxelles.
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