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Items where Subject is "1. Legal sources and commentaries, working tools > 3. Speeches and comments on law, legal writings > 2. Mercuriales"

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Article

UNSPECIFIED (1922) La compétence des tribunaux et l'administration. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée à la Cour d'appel de Liége, le 1er octobre 1921. Belgique judiciaire . (col.) 65-90.

Babut du Marès, L. (1858) Du jury, de son caractère, de ses mérites et de ses défauts. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (6e année-1857). Belgique judiciaire . pp. 1105-1117.

Bosch, Henri (1885) De la chambre du conseil comme juridiction d'instruction. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 15 octobre 1885. Belgique Judiciaire . (col.) 1361-1377.

Callier, Alexis (1913) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1913 sur la responsabilité de la puissance publique. Journal des tribunaux (2662). pp. 977-984.

Callier, Alexis (1914) Mercuriale prononcée par le procureur général alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1914 sur l’invasion allemande. Le Bien public (275).

Callier, Alexis (1912) Merucriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1912 sur la réforme de la Police Judiciaire. Journal des tribunaux (2582). pp. 937-948.

Cruts, Nicolas (1832) Discours prononcé à la cour d'appel de Bruxelles par le procureur général Nicolas Cruts lors de l'audience solennelle d’installation de la cour d’appel de Bruxelles le 15 octobre 1832. Moniteur belge (289).

Detroz, J. (1892) De la mission du bourgmestre en matière de police rurale (Chapitre Ier. Titre II. du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1892. Belgique judicaire . pp. 1313-1320.

Detroz, J. (1894) Des attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (Chapitre III, titre II du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1894. Belgique judicaire . pp. 1265-1280.

Detroz, J. (1893) Des gardes champêtres (Titre II, Chapitre II, du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 2 octobre 1893. Belgique judicaire . pp. 1313-1331.

Detroz, Jules (1894) Des attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (chap. III, titre II, du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liége, le 1er octobre 1894. Journal des tribunaux . pp. 1073-1086.

Detroz, Jules (1890) Des clôtures et des plantations (Code rural belge, titre Ier, chapitre V). Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890. Belgique judiciaire . pp. 1361-1377.

Dumon, Frederic (1980) Quo vadimus? Rede uitgesproken op 1 september 1980 voor het Hof van Cassatie. Deel 2. Hof van Cassatie - Procedure - Enkele hervormingen. Rechtskundig Weekblad . (col.) 953-970.

Faider, Alfred (1897) De l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1897. Belgique judiciaire . pp. 1153-1164.

Faider, Charles (1885) La Cour de Cassation. Discours prononcé à l'audience solennelle, chambres réunies, le 7 décembre 1885 [à l'occasion de l'installation de M. le conseiller Lelièvre]. Belgique Judiciaire . (col.) 1569-1576.

Faider, Charles (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1883 sur la justice belge et son palais. Journal des tribunaux (93). pp. 679-682.

Fernelmont, Jean (1834) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 18 octobre 1834 sur l’administration de la justice, les devoirs des magistrats et la non-répression dans divers localités des crimes et des délits par suite de la négligence de l'autorité locale. Moniteur belge (294).

Fernelmont, Jean (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le [15] octobre 1838 sur la nécessité de réviser les lois sur les faillites et les sursis. Moniteur Belge (292).

Fernelmont, Jean (1835) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le [16] octobre 1835 sur l’étendue du pouvoir judiciaire considéré dans les limites qui, d’après la constitution, le séparent de la puissance exécutive ou administrative. Moniteur belge (305).

Ganser, Léonard (1852) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1851 sur le droit coutumier. Belgique judiciaire (9-10). pp. 129-153.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1967) De voltallige zittingen in het Hof van cassatie. Rechtskundig Weekblad . (col.) 65-76.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1953) Het Hof van verbreking voor honderd jaar. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof op 15 september 1953. Rechtskundig Weekblad . (col.) 49-66.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1953) Het Hof van verbreking voor honderd jaar. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof op 15 september 1953. Journal des Tribunaux . pp. 477-481.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1967) Les audiences plénières à la Cour de cassation. Discours de rentrée à la Cour de cassation, du 1er septembre 1967. Journal des Tribunaux . pp. 477-479.

Jamar, F. (1881) Les anciens premiers présidents de la cour d'appel de Bruxelles. Discours prononcé à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bruxelles tenue, le 8 décembre 1881, pour son installation comme premier président. Belgique Judiciaire . (col.) 1553-1560.

Krings, Ernest (1990) Aspecten van de bijdrage van het Hof van Cassatie tot de rechtsvorming. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof van Cassatie op 3 september 1990. Rechtskundig Weekblad . pp. 313-325.

Krings, Ernest (1990) Aspecten van de bijdrage van het Hof van Cassatie tot de rechtsvorming. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof van Cassatie op 3 september 1990. Rechtskundig Weekblad . pp. 345-359.

Lameere, J. (1885) De l'importation du jury sur le continent. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand, le 15 octobre 1885. Belgique judiciaire . pp. 1473-1494.

Laurent, Charles (1887) De la procédure en matière de presse. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1887. Belgique judiciaire . pp. 1425-1448.

Leclercq, O. (1893) Cour supérieure de justice, séant à Liège. Discours prononcé à l'audience de rentrée de la Cour, le 1er octobre 1823, et dont elle a ordonné l'impression. Belgique Judiciaire . (col.) 1102-1114.

Leclercq, Paul (1911) Du pouvoir judiciaire. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles. Belgique Judiciaire . (col.) 1025-1032.

Losseau, Léon (1901) Bibliographie des discours de rentrée, prononcés aux audiences solennelles des Cours de Justice de Begique, de France et de Monaco. 1900. Belgique Judiciaire . pp. 241-245.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Revue rétrospective des arrêts rendus par la Cour de cassation en matière civile. Discours du 1er octobre 1887. Belgique judiciaire . pp. 1377-1388.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Revue rétrospective des arrêts solennels rendus par la Cour de Cassation, en matière civile. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 1er octobre 1887. Belgique Judiciaire . (col.) 1377-1388.

Mélot, Léon (1897) Le juge unique et le recrutement de la magistrature en Belgique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation, le 1er octobre 1897. Journal des Tribunaux . pp. 1057-1065.

Pholien, Camille (1907) Tribunat contre Bonaparte. 1800-1807. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1907. Belgique judiciaire . (col.) 1089-1114.

Plaisant, Isidore (1932) Discours prononcé à l'audience solenelle d'installation de la cour de cassation par le premier avocat général Isidore Plaisant faisant fonction de procureur général le 15 octobre 1832. Moniteur belge (239).

Potvin, G (1960) La Cour de cassation de Liège. Discours de rentrée de la Cour d'appel de Liège 1960. Journal des Tribunaux . pp. 533-537.

Schuermans, Henri (1882) L'autorité des cours d'appel en matière de police judiciaire. Discours prononcé à l'audience solennelle de la cour d'appel de Liège, tenue le 4 août 1882 pour son installation comme premier président. Belgique Judiciaire . (col.) 993-1001.

Semet, J. (1900) Les tribunaux militaires et les juridictions d'exception. Discours prononcé le 16 décembre 1899 à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Tournai. Belgique judiciaire . pp. 433-446.

Terlinden, Georges (1911) Le projet de loi sur la réorganisation de la police rurale. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation le 2 octobre 1911. Belgique judiciaire . pp. 1073-1106.

Van Schoor, Charles (1894) La juridiction électorale de la Cour. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1894. Belgique Judiciaire . (col.) 1297-1306.

Van Schoor, Charles (1894) La juridiction électorale de la Cour. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1894. Journal des Tribunaux . (col.) 955-964.

Van Schoor, Charles (1890) Les vacances judiciaires. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1890. Belgique Judiciaire . (col.) 1281-1290.

Verheyden, R (1975) De probatie tussen toekomst en verleden. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof van Beroep te Antwerpen op 1 september 1974. Rechtskundig Weekblad . pp. 513-560.

de le Court, Etienne (1959) Considérations historiques et d'actualité sur les circonstances atténuantes et la correctionnalisation en Belgique. Mercuriale prononcée à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er septembre 1959. Journal des tribunaux . pp. 505-512.

de le Court, Etienne (1960) Considérations sur la justice de paix. Traduction de la mercuriale prononcée le 1er septembre 1960 à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles. Journal des tribunaux . pp. 553-557.

de le Court, Etienne (1967) L'évolution de la Chambre du Conseil dans les lois pénales belges. Mercuriale prononcée à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er septembre 1967. Journal des Tribunaux . pp. 513-519.

de le Court, Etienne (1963) La communication des dossiers répressifs par le procureur général. Mercuriale prononcée à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 2 septembre 1963. Journal des tribunaux . pp. 501-508.

de le Court, Etienne (1957) La juridiction de la Cour d'appel à l'égard des sentences du Conseil de l'Ordre. Mercuriale prononcée à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 16 septembre 1957. Journal des tribunaux . pp. 509-512.

de le Court, Etienne (1961) La loi du 16 février 1961 sur la représentation devant les juridictions pénales. Mercuriale prononcée à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er septembre 1961. Journal des tribunaux . pp. 477-485.

de le Court, Etienne (1969) La police judiciaire près les parquets. Mercuriale prononcée par M. le procureur général de le Court, lors de l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er septembre 1969. Journal des Tribunaux . pp. 593-602.

de le Court, Etienne (1965) Les accidents de la circulation et le permis de conduire. Mercuriale prononcée à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er septembre 1965. Journal des tribunaux . pp. 517-522.

Archive

Delebecque, Alphonse Joseph (1841) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Alphonse Delebecque à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1841 sur l'intervention de la magistrature pour la révision des lois. Des sessions et de la présidence des assises. [Archive] (Unpublished)

Fernelmont, Jean (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont le [16] octobre 1837 sur la manière dont la justice a été administrée dans le ressort de la cour d'appel de Bruxelles. [Archive] (Unpublished)

Fernelmont, Jean (1842) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 17 octobre 1842 sur la recherche des moyens propres à mettre les règles qui doivent présider à  l'interprétation des lois mieux en harmonie avec les principes fondamentaux du droit public belge. [Archive] (Unpublished)

Fernelmont, Jean (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le [17] octobre 1836 Sur la nécessité de réformer la législation pénale. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1837) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1837 sur la justice criminelle. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1838 sur les devoirs des magistrats. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1842) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1842 sur la manière dont la liberté individuelle est garantie par les lois de procédure criminelle des divers États. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1852) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1852 sur [l’organisation judiciaire chez les différents peuples tant anciens que modernes]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1853) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1853 sur [ l’influence de l’autorité judiciaire sur la formation et le développement du droit]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1854 sur [Les cours d’appel, leur origine, leur nécessité, leur importance]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1855) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1855 sur [l’influence du droit canon sur la législation actuelle]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1857 sur [Le jury]. [Archive]

Ganser, Léonard (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1858 sur des [Considérations historiques sur l’ancienne distinction des crimes publics et des crimes privés]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1836 sur les institutions judiciaires de la Belgique. Les justices de paix et les tribunaux et matière civile et en matière commerciale. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1857 sur [L’organisation judiciaire dans la commune antique et dans la commune moderne]. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1841) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 18 octobre 1841 sur les circonstances atténuantes. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1840) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1840 sur la marche de la justice dans le ressort de la cour d’appel de Gand de 1835 à 1840. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1843 sur la biographie de M. le premier président Massez. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1844) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de de Gand le 17 octobre 1844 sur la contrainte par corps. [Archive] (Unpublished)

Verdussen, Edouard (1878) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1878 sur [De la législation qui régit la surveillance spéciale de la police]. [Archive] (Unpublished)

Verdussen, Edouard (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1880 sur [Les institutions politiques de la Belgique]. [Archive] (Unpublished)

Verdussen, Edouard (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1881 sur [La police judiciaire, ses droits et ses devoirs dans ses rapports avec la magistrature]. [Archive] (Unpublished)

Würth, Jean (1861) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1861 sur les [Réformes et améliorations que le Code pénal projeté introduira dans la législation criminelle de Belgique]. [Archive] (Unpublished)

Book Section

Cruts, Nicolas (1832) discours d'installation de la cour d'appel de Bruxelles (1832). In: Le Moniteur Belge. UNSPECIFIED, pp. 2-3.

Faider, Charles (1871) Discours prononcé par le procureur général Charles Faider à l'audience solennelle d'installation de M. le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 13 mars 1871 sur la Constitution belge et la magistrature. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1884) Discours prononcé à la cour de cassation Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Rouvez le 8 décembre 1884 sur la jurisprudence progressive. La révision du code civil (art. 139 de la Constitution). In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1881) Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de MM. les conseillers Constant Casier et Cornil le 12 décembre 1881 sur la noblesse dans la Constitution. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1876) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charle Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Dumont le 31 mars 1876 sur le magistrat belge. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1872) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Corbisier de Méaultsart le 9 avril 1872 sur M. le premier président Defacqz. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1885) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Giron le 11 mai 1885 sur les ministres d'État. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1882) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Protin le 28 avril 1882 sur la vieillesse du magistrat belge. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1878) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Sanchez de Aguilar le 28 mars 1878 sur l'autonomie provinciale. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1876) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller de le Court le 31 mai 1876 sur les études du magistrat belge. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1872) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors l'audience solennelle d'installation de M. le président baron de Crassier et de MM. les conseillers Simons et Tillier le 16 décembre 1871 sur le droit de présentation. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1873) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1873 sur la publicité. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1874) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1874 sur l'unité. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1875 sur la séparation des pouvoirs. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1877 sur l'autonomie communale. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1879) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1879 sur la répression. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1880 La force publique. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1885 sur le génie de la Constitution. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 16 octobre 1871 sur l'égalité devant la loi. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1876) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 16 octobre 1876 sur les quatre grandes libertés constitutionnelles. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1882) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de casssation le 16 octobre 1882 sur le droit de pétition. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Hendrick, Aude (2010) Les discours de rentrée : objets d’étude et sources pour l’histoire de la magistrature belge (1832-1914). In: De Koster, Margo and Rousseaux, Xavier and Velle, Karel, (eds.) Sources et perspectives: Histoire socio-politique de la justice en Belgique (1795-2005) / Bronnen en perspectieven: Sociaal-politieke geschiedenis van justitie in België (1795-2005). Justice & Society, 3 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 55-70.

Leclercq, Mathieu Nicolas Joseph (1870) Mercuriale prononcée par le procureur général Mathieu Leclercq à la cour de cassation le 15 octobre 1869 sur l'[Examen des arrêts rendus en chambres réunies en matière civile depuis l'installation de la Cour]. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Leclercq, Mathieu Nicolas Joseph (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Mathieu Leclercq à la cour de cassation le 15 octobre 1870 sur l'[Examen des arrêts rendus chambres réunies en matière de droit public et de droit administratif]. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1888) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1888 sur [Les anciens biens ecclésiastiques mis à la disposition de la Nation]. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1889 sur [Le procureur général Mathieu Leclercq]. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1894 sur la propriété individuelle et collectivisme. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Terlinden, Georges (1912) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 1er octobre 1912 sur une actualité juridique. Le nouveau code civil suisse. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Terlinden, Georges (1913) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 1er octobre 1913 sur les chambres réunies. Arrêts en matière civile, électorale, administrative (période de 1869 à 1913). In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Conference or Workshop Item

Anonyme, Anonyme (2013) De zoektocht naar een harmonisch evenwicht tussen kwaliteit en kwantiteit: een aantal nieuwe projecten. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Gand.

Anonyme, Anonyme (2015) Vers un « sanction shift » ?Quelques réflexions à propos de la dissuasion pénale à l’épreuve de la recherche criminologique. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

De Lentdecker, Jacques (2011) Kanttekeningen bij de wrakingsprocedure. In: Séance de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles.

De Lentdecker, Jacques (2005) Le réseau d’expertise «police» au sein du ministère public. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

De Valkeneer, Christian (2013) Invitation à repenser quelques-unes des méthodes de traitement des affaires pénales en vue d’améliorer l’efficience de la Justice. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

De Valkeneer, Christian (2018) L'accès à la justice. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

De Valkeneer, Christian (2017) Les réponses face au terrorisme: les glissements du judiciaire vers l'administratif. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

De Valkeneer, Christian (2012) Pour une régulation plus efficace des flux : vers davantage d’implication des services de police dans la direction à donner aux dossiers correctionnels. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

De Valkeneer, Christian (2014) Quelques réflexions autour de la prescription de l’action publique et des « repentis » ou des collaborateurs de justice. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

De Valkeneer, Christian (2016) Quelques réflexions sur la structure et l’infrastructure de la justice belge en 2016. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

Delos, Monique (2013) Digressions sur l’étendue de la liberté d’expression des personnes publiques et des acteurs judiciaires à la lumière de l’arrêt de la cour d’appel de Mons du 14 janvier 2013. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

Dernicourt, Erwin (2016) De autonome straffen elektronisch toezicht en probatie na de Potpourri II - Relevante elementen voor het strafrechtelijk beleid van het openbaar ministerie. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Gand.

Desterbeck, Francis (2005) De toegevoegde waarde van OLAF. Enkele beschouwingen over de bewijswaarde van OLAF-verslagen in het strafonderzoek en voor de strafrechtsmachten in België. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Gand.

Erauw, Pierre (2008) La réforme de la procédure pénale à la croisée des chemins. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Freyne, Thierry (2009) Une instruction plus performante : proposition de réforme. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Gysbergs, Philippe (2004) "Een statisticus waadde vol vertrouwen door een rivier, die gemiddeld een meter diep was. hij verdronk...". Parketstatistieken : wat, hoe en waarom. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Gand.

Harrewyn, A. (2012) De verruimde minnelijke schikking. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Gand.

Jockmans, Eliane (2006) Les juridictions correctionnelles – bilan, perspectives et suggestions. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Leys, Jean-Claude (2011) Vérité et vérité judiciaire. In: Séance de rentrée de la Cour d'appel de Mons.

Liégeois, Yves (2012) De vierde macht. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel d'Anvers.

Liégeois, Yves (2013) Uitdagingen van de toekomst - Op de drempel van grote veranderignen. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel d'Anvers.

Michaux, Claude (2012) De la sécurité sociale des détenus. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

Morlet, Pierre (2002) Quelques considérations sur le statut pénal des gouvernants étrangers, d’après l’arrêt de la cour internationale de justice du 14 février 2002 (“yerodia”). In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Nolet de Brauwere van Steeland, Michel (2010) Considérations sur la réforme de la cour d'assises : compétences, délibération et motivation - Pour une abrogation de la correctionnalisation et du “délibéré trois-cuisses”. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Nouwynck, Lucien (2004) La protection juridique du secret professionnel des acteurs psychomédico-sociaux intervenant dans un contexte judiciaire. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Schins, F. (2011) Over gerechtelijk onderzoek en hoger beroep: een oproep tot vernieuwing. In: Séance de rentrée de la Cour d'appel de Gand.

Van Gaever, Jan (2007) Nouvelles règles concernant l’obtention de preuves en matière pénale au sein de l’union européenne. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Van Oudenhove, André (2001) Et si l'on défendait notre justice ? In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Vandenbruwaene, Patrick (2015) Diversiteit, verdraagzaamheid en handhavingsbeleid. In: Séance de rentrée de la Cour d'appel d'Anvers.

Vandenbruwaene, Patrick (2014) Een strategisch HR-beleid, vertrouwen, waarden en organisatiecultuur als hefbomen voor de hervorming. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel d'Anvers.

Vandenbruwaene, Patrick (2017) Hervormingen in strafrechtelijk beleid, strafprocedure en beheer. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel d'Anvers.

Vandenbruwaene, Patrick (2018) Strafuitvoering: het kneusjevan de strafketen. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel d'Anvers.

Vandewal, Christian (2003) “Je rêve de verts pâturages” : considérations sur la politique criminelle en matière d’environnement. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Bruxelles.

Visart de Bocarme, Cédric (2008) Discours de rentrée de la Cour d'appel de Liège prononcé par le procureur général Cédric Visart de Bocarmé. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

Visart de Bocarme, Cédric (2007) La modernisation de la Justice, un défi d’aujourd’hui. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

Visart de Bocarme, Cédric (2006) "Lorsqu’au mois de juin vous me demandez, Monsieur le Premier Président, de vous donner le titre de cette mercuriale, j’éprouve quelques soucis car mon souhait reste d’évoquer l’actualité [...]". In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Li�ge.

Visart de Bocarme, Cédric (2011) Pour une justice pénale plus efficace. In: Séance de rentrée de la Cour d'appel de Liège.

de la Serna, Ignacio (2015) "L'affaire de Bruxelles" à l'aune de 2015. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

de la Serna, Ignacio (2014) Le droit au silence. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

de la Serna, Ignacio (2016) L’immunité parlementaire : Absolue nécessité pour nos démocraties d’aujourd’hui ? In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

de la Serna, Ignacio (2017) Quel ministère public pour le futur? In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

de la Serna, Ignacio (2018) Regards sur quelques épisodes d'une législature bien mouvementée. In: S�ance de rentr�e de la Cour d'appel de Mons.

Book

Beltjens, Hubert (1867) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1867 sur le pouvoir judiciaire et des qualités et devoirs de ses membres. L. De Thier & F. Lovinfosse, Liège.

Beltjens, Hubert (1868) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1868 sur les changements apportés en Belgique à la législation pénale de 1810 et des principales difficultés soulevées par la publication du nouveau Code pénal. L. De Thier & F. Lovinfosse, Liège.

Beltjens, Hubert (1869) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1869 sur les changements introduits par la législation néerlandaise au régime de la communauté légale et de leur influence sur les mariages entre Belges et Néerlandais et sur les immeubles des époux situés en Belgique et en Hollande. L. De Thier & F. Lovinfosse, Liège.

Beltjens, Hubert (1870) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1870 sur la question ouvrière. Léon De Thier, Liège.

Beltjens, Hubert (1873) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1873 sur la loi applicable à la succession des immeubles lorsque le défunt a laissé des biens de cette nature dans des pays régis par des législations différentes. Léon De Thier, Liège.

Beltjens, Hubert (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1871 sur la neutralité. Léon De Thier, Liège.

Beltjens, Hubert (1872) Mercuriale prononcée par le procureur général hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1872 sur l'extradition. Léon De Thier, Liège.

Blomme, A. (1900) Centenaire du tribunal de première instance de Termonde. 1800-1900. Discours prononcé par M. le président le 26 août 1900. A. De Schepper-Philips, Termonde.

Bosch, Henri (1896) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri Bosch à  la cour de cassation le 1er octobre 1896 sur les lois ouvrières. Leur raison d'être. Leurs résultats. Émile Bruylant, Bruxelles.

Bosch, Henri (1884) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Henri Bosch à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1884 sur l'acte d'accusation. Alliance typographique, Bruxelles.

Bosch, Henri (1882) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Henri Bosch à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1882 sur la réforme du Code d'instruction criminelle. De l'instruction écrite. Alliance typographique, Bruxelles.

Bosch, Henri (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Bosch à la cour d'appel de bruxelles le 15 octobre 1885 sur la chambre du conseil comme juridiction d'instruction. Alliance typographique, Bruxelles.

Bougard, Charles (1874) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Charles Bougard à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1874 sur la liberté individuelle. Étude sur la loi du 20 avril 1874 sur la détention préventive. Léon de Thier, Liège.

Callier, Alexis (1912) La réforme de la police judiciaire. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand, le 1er octobre 1912. A. Lesigne, Bruxelles, pp. 12-35.

Callier, Alexis (1907) Mercuriale prononcée par le premier avocat Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1907 sur la valeur du témoignage. Ad. Hoste, Gand.

Callier, Alexis (1904) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1904 sur la Cour permanente d'arbitrage de La Haye. Ad. Hoste, Gand.

Callier, Alexis (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1908 sur la clarté des actes judiciaires. Ad. Hoste, Gand.

Callier, Alexis (1909) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1909 sur la défense sociale par la justice. Ad. Hoste, Gand.

Callier, Alexis (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1910 sur des questions d'instruction criminelle. Ad. Hoste, Gand.

Callier, Alexis (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1911 sur la criminalité et la presse. Ad. Hoste, Gand.

Corbisier, Désiré (1861) De l'action du ministère public en matière civile dans l'intérêt de l'ordre public. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Bruxelles, le 15 octobre 1861. Drevroye, Bruxelles, pp. 494-537.

Corbisier, Désiré (1861) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Désiré Corbisier à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1861 sur l'action du Ministère public en matière civile, dans l'intérêt de l'ordre public. Em. Devroye, Bruxelles.

Cornil, Léon (1952) Het Hof van Verbreking. Lichte wijzigingen aan de rechtspleging. Rede uitgesproken ter plechtige zitting van 15 september 1952. Bruylant, Bruxelles.

Cornil, Léon (1952) La Cour de cassation. Réformes mineures de la procédure. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 septembre 1952. Bruylant, Bruxelles.

Cornil, Léon (1930) Mercuriale prononcée par le procureur général Léon Cornil à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1930 sur la loi de défense sociale à l'égard des anormaux et des délinquants d'habitude du 9 avril 1930. UNSPECIFIED, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1865) De la police judiciaire au point de vue pratique. Discours prononcé le 16 octobre 1865. Devroye, Bruxelles, pp. 321-372.

De Bavay, Charles-Victor (1844) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le [15 octobre 1844] sur Pierre Stockmans, jurisconsulte belge. Sa vie et ses travaux. UNSPECIFIED. (Unpublished)

De Bavay, Charles-Victor (1867) Mercuriale prononcée le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1867 sur l'invocation divine dans le serment. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1856) Mercuriale prononcée par le Procureur Général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1856 sur justice criminelle d'autrefois. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1866) Mercuriale prononcée par le procureur Général Charles- Victor de Bavay Charles-Victor à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1866 sur les réglements judiciaires d'autrefois. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1869) Mercuriale prononcée par le procureur Général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1869 sur le régime de la presse sous l'ancien gouvernement des Pays-Bas. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1847) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1846 sur Van Espen, jurisconsulte et canoniste belge. Sa vie et ses travaux. Librairie polytechnique d'Aug. Decq, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1847) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1847 sur Goswin de Wynants, conseiller de Brabant. UNSPECIFIED.

De Bavay, Charles-Victor (1849) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1849 sur Le Conseil souverain de Brabant. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1852) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1852 sur Josse de Damhouder, conseiller des domaines et finances de Charles V et Philippe II. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1855) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1855 sur les Troubles des Pays-Bas. Justice criminelle du duc d'Albe. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1858 sur le pouvoir judiciaire en Belgique, depuis la suppression des anciens tribunaux. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1860 sur la détention préventive sous la loi du 18 février 1852. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1862) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1862 sur la peine de mort, au point de vue pratique et historique. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1863) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1863 sur la peine de mort, au point de vue pratique et historique. Objections et réfutation. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1848) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1848 sur Nicolas de Bourgoingne (Burgundus), conseiller de Brabant. UNSPECIFIED.

De Bavay, Charles-Victor (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1854 sur la procédure en matière de presse. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1865) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1865 sur la police judiciaire au point de vue pratique. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le [15 octobre 1853] sur le procès du Comte d'Egmont avec pièces justificatives, d'après les manuscrits originaux trouvés à  Mons. C. Muquardt, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1851) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de bruxelles le 15 octobre 1531 sur Ferdinand de Boisschot, chancelier de Brabant. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à  la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1857 sur l'intervention de l'armée dans les émeutes. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1868) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1868 sur l'épisode judiciaire de l'ancien royaume des Pays-Bas (1815 à 1821). Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1845) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1845 sur Pierre Peckius, chancelier de Brabant. UNSPECIFIED. (Unpublished)

De Bavay, Charles-Victor (1850) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1850 sur Le Grand Conseil de Malines. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1859 sur le crime de sorcellerie. Em. Devroye, Bruxelles.

De Gamond, Louis (1893) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Louis De Gamond à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1893 sur la révision constitutionnelle. Ad. Hoste, Gand.

De Gamond, Louis (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Louis De Gamond à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1898 sur le collectivisme. Ad. Hoste, Gand.

De Gamond, Louis (1899) Mercuriale prononcée par le procureur général Louis De Gamond à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1899 sur l'école d'anthropologie criminelle et les doctrines de Cesare Lombroso. Ad. Hoste, Gand.

De Hoon, Henri (1913) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri de Hoon à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1913 sur la responsabilité civile, contractuelle et délictuelle. UNSPECIFIED.

De Paepe, Polydore (1878) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Polydore De Paepe à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1878 sur l'appel des demandes reconventionnelles. E. et S. Gyselynck, Gand.

De Paepe, Polydore (1879) Mercuriale prononcée par le procureur général Polydore De Paepe à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1879 sur l'exécution des décisions rendues en matière civile ou commerciale par les juges étrangers. E. et S. Gyselynck, Gand.

De Pauw, Napoléon (1897) La Cour d'appel de Gand depuis cinq siècles. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897 et dont la Cour a ordonné l'impression. A. Hoste, Gand.

De Pauw, Napoléon (1897) Mercuriale prononcée par l'avocat général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1897 sur la cour d'appel de Gand depuis cinq siècles. Ad. Hoste, Gand.

De Pauw, Napoléon (1902) Mercuriale prononcée par le procureur général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1902 sur le procès de Jean Borluut (épisode judiciaire du XIIIe siècle). Ad. Hoste, Gand.

De Pauw, Napoléon (1903) Mercuriale prononcée par le procureur général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1903 sur Liévin Bauwens, son expédition en Angleterre et son procès à Londres (1798-1799). Ad. Hoste, Gand.

De Pauw, Napoléon (1905) Mercuriale prononcée par le procureur général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1905 sur l'assassinat d'Artevelde et l'instruction de ce crime. Ad. Hoste, Gand.

De Posson, E. (1854) Sur l'institution du ministère public. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, octobre 1853. Labroue, Bruxelles, pp. 556-578.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1910) L'institution des justices de paix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1910. Larcier, Bruxelles, pp. 401-409.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1912) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles de Prelle de la Nieppe Charles à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1912 sur la gendarmerie. UNSPECIFIED.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1912) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles de Prelle de la Nieppe à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1908 sur l'oeuvre de M. le Président Magnaud. UNSPECIFIED.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles de Prelle de la Nieppe à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1910 sur l'institution des Justices de Paix. UNSPECIFIED.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1909) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles de Prelle de la Nieppe à  la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1909 sur l'introduction des lois sur la conscription militaire en Belgique. UNSPECIFIED.

Delwaide, Henri (1905) Mercuriale prononcée par le premier avocat Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 2 octobre 1905 sur le droit subjectif individuel et social. Charles Desoer, Liège.

Delwaide, Henri (1906) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1906 sur la personnalité de l'État. A.-R. De Ghilage & Cie, Liège.

Delwaide, Henri (1907) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1907 sur la contrainte juridique. Droit pur et droit social. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Delwaide, Henri (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1908 sur la définition du droit. Son objectivité. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Dens, Auguste (1903) Mercuriale prononcée par l'avocat général Auguste Dens à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1903 sur Napoléon et le Code civil. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Dermine, A. (1887) Le jury. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la conférence du Jeune Barreau de Charleroi, le 10 novembre 1887. Larcier, Bruxelles, pp. 196-201.

Desoer, E. (1864) De l'institution du jury. Discours prononcé à la séancé de rentrée de la Conférence du jeune barreau de Liège, le 8 novembre 1864. Desoer, Liège, pp. 196-201.

Detroz, Jules (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1885 sur la communication, dans un intérêt civil, de procédures en matière répressive. Alliance typographique, Bruxelles.

Detroz, Jules (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1886 sur nouveau Code rural belge. Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1887) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1887 sur les irrigations et des dessèchements (Chapitre III du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1888) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1888 sur le secret des instructions criminelles et de leur communication dans un intérêt public. Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1889 sur les droits de parcours et de vaine pâture (Chapitre IV, Titre Ier du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1891 sur les délimitations et des abornements (Chapitre VI, Titre Ier du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1892) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1892 sur la mission du bourgmestre en matière de police rurale (Chapitre Ier, Titre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1893) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1893 sur les gardes champêtres (Titre II, Chapitre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1894 sur les attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (Chapitre III, Titre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1895 sur la poursuite des infractions prévues par le Code rural (Titre II, Chapitre IV). Charles Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1896 sur l'application des peines comminées par le Code rural aux infractions qu'il prévoit (Titre II, Chapitres V, VI et VII). Charles Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890 sur les clôtures et des plantations (Code rural belge, Titre Ier, Chap. V). Aug. Desoer, Liège.

Doreye, Lambert Alexandre Joseph (1832) Du pouvoir judiciaire en Belgique. Discours prononcé à l'audience de rentrée de la cour d'appel de Liège, le 15 octobre 1832. Dessain, Liège.

Ernst, Ulric (1882) De l'autorité des Cours d'appel. Discours de rentrée à la Cour d'appel de Liège, 17 octobre 1882. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1881) La Cour de Liège de Napoléon Ier à Léopold Ier. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1881. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1880) La Cour de Liège sous Napoléon Ier. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1880. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1879) Mercuriale prononcée par le procureur genéral Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1879 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe de 1799 à 1803. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1878) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1878 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe. Deuxième période. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 17 octobre 1883 sur la cour des échevins au Pays de Liège. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1875 sur les officiers de justice au Pays de Liège. J. Desoer, Liège.

Ernst, Ulric (1876) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1876 sur l"administration de la justice dans l'ancienne principauté de Liège après l'occupation française. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

Ernst, Ulric (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1877 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe. Première période. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

Ernst, Ulric (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1880 sur la cour de Liège sous Napoléon I. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1881 sur la cour de Liège de Napoléon I à Léopold I. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1882) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 17 octobre 1882 sur l'autorité des cours d'appel. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1878) Organisation judiciaire du département de l'Ourthe (deuxième période). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1878 (Cour d'appel de Liége). Alliance, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1879) Organisation judiciaire du département de l'Ourthe de 1799 à 1803. Vaillant-Carmanne, Liège.

Ernst, Ulric (1877) Organisation judiciaire du département de l'Ourthe. 1ère période. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1877 (Cour d'appel de Liége). Vaillant-Carmanne, Liège.

Faider, Alfred (1897) Cour d'appel de Liége. De l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897 et dont la Cour a ordonné l'impression. Ch. Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1897) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1897 sur l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1898 sur le serment. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1899) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1899 sur les trois serments au moyen-âge. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1900 sur la publicité des débats criminels. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1901) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1901 sur les crimes de lèse-majesté. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1902) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1902 sur l'arbitraire dans la répression. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1903) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1903 sur la liberté d'association et les sociétés secrètes. Charles Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1904) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de liège le 1er octobre 1904 sur la sanction des constitutions. Charles Desoer, Liège.

Faider, Charles (1884) Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Demeure le 16 janvier 1884 sur la première année de la Cour de cassation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1885) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Lelièvre le 7 décembre 1885 sur la Cour de cassation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1881) Mercuriale prononcée le procureur général par Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1881 sur la force publique et la paix intérieure. Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1872) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1872 sur la fraternité dans les lois. Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1884) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1884 sur la topique constitutionnelle. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1878) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 1er octobre 1878 sur les finances publiques. Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Fernelmont, Jean (1840) Mercuriale prononcée le Procureur Général Jean Fernelmont à  la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1840 sur la constitution des différentes sociétés commerciales, sur les principaux abus et fraudes qui se commettent en cette matière et sur les moyens d'en prévenir le retour. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

Fernelmont, Jean (1839) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1839 sur les mesures qu'il y aurait à  prendre pour rendre à la police judiciaire toute son énergie et pour assurer une répression plus complète des crimes et délits. Imp. de Lalieu-Deltombe, Charleroy.

Fernelmont, Jean (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1843 sur le dessaisissement en matière de faillite. UNSPECIFIED. (Unpublished)

Ganser, Léonard (1846) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonar Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1846 sur le Conseil de Flandre. Imprimerie de C. Annoot-Braeckman, Gand.

Ganser, Léonard (1856) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1856 sur le notariat. De Busscher frères, Gand.

Gendebien, Victor (1905) Mercuriale prononcée par l'avocat général Victor Gendebien à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1905 sur la Quotité disponible. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1954) Propos sur l'article 95 de la Constitution. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 septembre 1954. Bruylant, Bruxelles.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1895) Du droit d'appel en matière répressive. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1895 et dont la Cour a ordonné l'impression. A. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Emile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1892 sur la protection légale de l'enfance. Ad. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Emile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1894 sur la protection légale de l'enfance. Education préventive. Ad. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1895) Mercuriale prononcée par le procureur général Emile Hynderick de Theulegoet(Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1895 sur le droit d'appel en matière répressive. Ad. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Émile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1891 sur la surveillance spéciale de la police. Ad. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Émile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1896 sur les perquisitions et des saisies en matière répressive. Ad. Hoste, Gand.

Hénoul, L. (1910) La partie civile et le juge d'instruction. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel de Liége, le 1er octobre 1910, et dont la Cour a ordonné l'impression. Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1913) Le pouvoir d'atténuation attribué aux chambres d'instruction. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1913. Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1912) Mercuriale prononcée par le procureur Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1912 sur les exposés de l'accusation préalables à l'instruction d'audience. Charles Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège 2 octobre 1911 sur la valeur du litige en matière d'expropriation pour utilité publique. Charles Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1910 sur la partie civile et le juge d'instruction. Charles Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1913) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1913 sur le pouvoir d'atténuation attribué aux chambres d'instruction. Charles Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1909) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège le 1er octoobre 1909 sur l'avenir de l'instruction préparatoire. Charles Desoer, Liège.

Jamar, Joseph (1944) Discours prononcé à l'audience de rentrée du 15 septembre 1944 de la Cour de cassation de Belgique. Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1902) Mercuriale prononcée par l'avocat général Raymond Janssens à  la cour de cassation le 1er octobre 1902 sur l'institution d'un Conseil d'État en Belgique. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1903) Mercuriale prononcée par le procureur Raymond Janssens à  la cour de cassation le 1er octobre 1903 sur les origines de l"article 340 du code civil. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1909) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la Cour de cassation le 1er octobre 1909 sur le fait à la Cour de cassation. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1904) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1904 sur le comte de Neny et le Conseil privé. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1906) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1906 sur Nicolas Bourgoingne. Le droit international privé. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1907) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1907 sur Philippe Wielant et l'instruction criminelle. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1908 sur les pourvois dans l'intérêt de la loi. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1910 sur les syndicats et unions professionnelles. (Loi du 31 mars 1908). Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1905) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 2 octobre 1905 sur le premier président de Gerlache et le premier président Defacqz. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Edmond (1893) Le ministère public à la Cour d'Assises. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1893. Larcier, Bruxelles, pp. 107-118.

Janssens, Edmond (1893) Mercuriale prononcée par l'avocat général Edmond Janssens à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1893 sur le Ministère public à la cour d'assises. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Jottrand, Barthélémy (1906) Mercuriale prononcée par l'avocat général Barthélémy Jottrand à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1906 sur un crime d'état sous le ministère Van Maanen. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Keymolen, Henri (1865) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri Keymolen à la cour d'appel de Gand sur un aperçu du droit d'aubaine. F. et E. Gyselynck, Gand.

Lameere, J. (1888) Du ministère public partie jointe à l'audience civile. Discours prononcé à l'audience solennelle du 1er octobre 1888. Alliance Typographique, Bruxelles, pp. 139-166.

Lameere, Jules (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1880 sur le formalisme dans le droit flamand au moyen âge. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1882) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1882 sur les « communes vérités » dans le droit flamand. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1881 sur le recours au chef de sens dans le droit flamand. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1884) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1884 sur l'histoire du droit et de son étude dans les Pays-Bas. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1885 sur l'importation du jury sur le continent. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1886 sur le procureur général Würth. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1883 sur les Titres et noms. Ad. Hoste, Gand.

Lameere, Jules (1888) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1887 sur Laurent. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1888) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1888 sur le ministre public partie jointe à l'audience civile. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1889 sur la discipline dans les esprits et dans les moeurs. Alliance typographique, Bruxelles.

Lameere, Jules (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1890 sur notre procédure criminelle à la fin de l'ancien régime. Alliance typographique, Bruxelles.

Laude, É. (1910) Les défenseurs officieux. Discours prononcé à l'occasion du centenaire du décret du 14 décembre 1810, dans la salle de la cour d'assises au palais de justice de Bruxelles, le 14 décembre 1910. Larcier, Bruxelles, pp. 9-12.

Laurent, Charles (1889) De la suppression des avis du ministère public en matière civile. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1889 et dont la Cour a ordonné l'impression. Larcier, Bruxelles, pp. 768-776.

Laurent, Charles (1887) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Charles Laurent à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1887 sur la procédure en matière de presse. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Laurent, Charles (1889) Mercuriale prononcée par le premier avocat général charles Laurent à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octbre 1889 sur la suppression des avis du Ministère public en matière civile. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Leclercq, O. (1823) Les tribunaux de commerce. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentré de la cour supérieure de justice de Liège, le 1er octobre 1823. Haleng, Liège, pp. 1233-1251.

Leclercq, Paul (1911) Mercuriale prononcé par l'avocat général Paul Leclercq à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1911 sur le pouvoir judiciaire. UNSPECIFIED.

Losseau, Léon (1900) Bibliographie des discours de rentrée, prononcés aux audiences solennelles des Cours de Justice de Belgique, de France, de Luxembourg et de Monaco (1851-1899). De Ghilaye, Bruxelles.

Losseau, Léon (1893) Bibliographie des discours prononcés en Belgique aux audiences et séances solennelles. Vaillant, Liège.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Mercuriale prononcée le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1887 sur [la propriété des édifices religieux en Belgique]. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 15 octobre 1886 sur [les retours de jurisprudence]. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1891 sur la séparation des pouvoirs spirituel et temporel. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1893) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 2 octobre 1893 sur le procureur général Faider. Émile Bruylant, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à  la cour de cassation le 1er octobre 1890 sur le droit d'amortisation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1895) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à  la cour de cassation le 1er octobre 1895 sur l'occupation comme mode d'acquisition de la propriété. Émile Bruylant, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à  la cour de cassation le 1er octobre 1898 sur l'intervention du ministère public dans le jugement des affaires civiles. Émile Bruylant, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1870) Mercuriale prononcée par le procureur général de Charles Mesdach de ter Kiele à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1870 sur [Des devoirs des chefs d'industrie et des ouvriers en présence de l'association internationale des travailleurs]. M. Weissenbruch, Bruxelles.

Mélot, Léon (1897) Mercuriale prononcée par le 1er avocat général Léon Mélot à la cour de cassation le 1er octobre 1897 sur le juge unique et le recrutement de la magistrature en Belgique. Émile Bruylant, Bruxelles.

Mélot, Léon (1891) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Léon Mélot à la cour de cassation le 1er octobre 1892 sur les lenteurs de l'administration de la justice civile. Émile Bruylant, Bruxelles.

Mélot, Léon (1901) Mercuriale prononcée par le procureur général Léon Mélot à  la cour de cassation le 1er octobre 1901 sur la récidive et de l'administration de la justice répressive. Émile Bruylant, Bruxelles.

Penneman, Jules (1906) La réforme du jury. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand le 1er novembre 1906. Hoste, Gand, p. 145.

Penneman, Jules (1906) Mercuriale prononcée par l'avocat général Jules Penneman à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1906 sur la réforme du jury. Ad. Hoste, Gand.

Pholien, Camille (1904) Mercuriale prononcée par l'avocat général Camille Pholien à  la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1904 sur les Majorats et l'article 896 du Code Napoléon. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Pholien, Camille (1907) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Camille Pholien à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1907 sur le tribunat contre Bonaparte, 1800 à 1807. UNSPECIFIED.

Plaisant, Isidore (1832) Discours prononcé par l'avocat général Isidore Plaisant faisant fonction de procureur général à l'audiance solenelle du 26 novembre 1832 [prestation de serment des avocats du Barreau de cassation] sur l’ordre des avocats près de la Cour de cassation de Bruxelles. Libraire de jurisprudence de H. Tarlier, Bruxelles.

Plaisant, Isidore (1834) Du rôle du ministère public dans l'organisation judiciaire. Discours prononcé le 7 juin 1834 à l'audience solennelle de son installation comme procureur général à la cour de cassation. Ode et Wodon, Bruxelles, pp. 87-94.

Plaisant, Isidore (1832) Mercuriale prononcée par le procureur général Isidore Plaisant à la cour de cassation le 26 novembre 1832 sur l'ordre des avocats près la cour de cassation. Libraire de jurisprudence de H. Tarlier, Bruxelles.

Raikem, Jean-Joseph (1836) Les juridictions en Belgique. Discours de rentrée de la cour d'appel de Liège. UNSPECIFIED, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1865) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1865 sur [Des variations de la jurisprudence en matière de contrainte par corps]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1855) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem Jean-Joseph à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1855 sur [les usages régissant les droits respectifs des époux dans le ressort de la cour d'appel de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1833) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1833 sur [quelques améliorations que semble réclamer la législation criminelle]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1834) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1834 sur [l'Indépendance, des droits et des devoirs du pouvoir judiciaire]. Imprimerie de l'Epouse Morel, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1835) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1835 sur [la police judiciaire]. H.Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1836 sur [les juridictions]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1837) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1837 [Sur l'indépendance du pouvoir judiciaire]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1841) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1841 sur [les nouvelles règles de compétence sur le premier et sur le dernier ressort introduites par la loi du 25 mars 1841]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1842) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1842 [sur la hiérarchie judiciaire]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1844) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1844 [sur le serment]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1845) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1845 [sur Charles de Méan, auteur du recueil des coutumes du Pays de Liège, né en 1604, décédé en 1674]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1846) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1846 [sur Louvrex, né en 1665, décédé en 1734]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1847) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1847 [sur le droit criminel de l'ancien Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1849) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1849 [sur les coutumes du Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1850) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1850 [sur les institutions du Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1851) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1851 [sur l'ancien code coutumier de Liège connu sous le nom de Pauvillart]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1852) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1852 [sur la juridiction ecclésiastique en matière civile dans le Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1853) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1853 [sur les sources des coutumes particulières de la principauté de Stavelot]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1856) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1856 [Essai sur l'origine des dispositions coutumières qui ont réglé l'ordre des successions dans le ressort de la cour d'appel de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1857 sur les [recherches sur l'introduction dans le Pays de Liège de la jurisprudence criminelle désignée sous le nom de Loi Charlemagne et suivie au moyen-âge par les échevins de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1858 sur [quelques souvenirs de l'ancienne pratique judiciaire en usage dans le Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1859) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1859 sur [l'histoire des changements successifs apportés, en Belgique, à la législation qui régit les dispositions à cause de mort]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1860 sur [Des principes de l'appel dans l'ancien pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1862) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1862 sur [la jouissance des droits civils, et principalement de la liberté individuelle et de l'inviolabilité du domicile dans l'ancienne cité de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1863) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1863 sur [Des anciennes institutions judiciaires liègeoises, connues sous le nom de l'Anneau du Palais et du tribunal de la Paix]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1866) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1866 sur [l'origine des dispositions de l'ancienne législation coutumière liègeoise, qui se rapportent à la constitution de la famille]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1843 [sur les conflits]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1861) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1861 sur [l'enseignement de la science du droit dans l'ancienne cité de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Jospeh Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1854 [sur les coutumes du Comté de Looz]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1838 [Sur l'ordre légal dans l'administration de la justice]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1848) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1848 [sur les changements qui ont éprouvés les anciennes juridictions civiles du Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1864) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1864 sur [le tribunal des vingt-deux dans le pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raikem, Jean-Joseph (1840) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1840 [sur l'institution des juges de paix]. H. Dessain, Liège.

Servais, Jean François Mathieu (1897) De l'institution de substituts cantonaux du procureur du Roi. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897. Larcier, Bruxelles, p. 193.

Servais, Jean François Mathieu (1898) Mercuriale prononcée par l'avocat général Jean Servais à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1897 sur l'institution de substituts cantonaux du procureur du Roi. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Simons, Charles (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Simons à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1871 sur sur des attaques dirigées contre la force obligatoire des lois et des provocations à y désobéir. M. Weissenbruch, Bruxelles.

Soenens, Léopold (1921) Questions d'organisation judiciaire. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand. F. Vercauteren, Gand.

Sulzerger, Paul (1902) Le Soldat devant la Justice. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau d'Anvers, le 25 octobre 1902. Larcier, Bruxelles, pp. 413-415.

Terlinden, Georges (1922) Cinquante années de discours de rentrée à la Cour de Cassation de Belgique (1869 à 1922). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 2 octobre 1922 et dont la Cour a ordonné l'impression. Bruylant, Bruxelles.

Terlinden, Georges (1901) Mercuriale prononcée par l'avocat général Georges Terlinden à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1901 sur un siècle de droit pénal. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Terlinden, Georges (1923) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 1er octobre 1923 sur "Un Jubilé". Émile Bruylant, Bruxelles.

Terlinden, Georges (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 2 octobre 1911 sur le Projet de loi sur la Réorganisation de la Police. Émile Bruylant, Bruxelles.

Terlinden, Georges (1922) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 2 octobre 1922 sur cinquante années de discours de rentrée à la cour de cassation de Belgique (1869 à 1922). Émile Bruylant, Bruxelles.

Van Iseghem, Paul (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Paul Van Iseghem à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1900 sur l'organisation du notariat. Le recrutement des notaires. Ad. Hoste, Gand.

Van Iseghem, Paul (1901) Mercuriale prononcée par le procureur général Paul Van Iseghem à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1901 sur l'organisation du notariat. Ressort, Compétence, Nombre des notaires. Ad. Hoste, Gand.

Van Schoor, Charles (1895) Mercurial prononcée le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelle le 1er octobre 1895 sur les lettres de cachet. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1899) Mercuriale prononcée par l'avocat général Charles Van Schoor à la cour de cassation le 2 octobre 1899 sur la presse sous le Consulat et sous l'Empire. Émile Bruylant, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1894) Mercuriale prononcée par le procureur Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1894 sur La juridiction électorale de la cour. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1886 sur les cérémonies de la rentrée. Coosemans et Ve Jamin, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1888) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1888 sur le chancelier de Brabant. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1890 sur les vacances judiciaires. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1891 sur les épices. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1892) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1892 sur la Basoche. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1898 sur la presse sous la révolution française. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Schoor, Charles (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1896 sur la presse sous l'ancien régime. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Verdussen, Edouard (1877) De la libération préparatoire ou conditionnelle. Discours Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen prononcé à la Cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1877 sur la réforme pénitentiaire. Loi du 4 mars 1877. A. Jamin & J.J. Coosemans, Bruxelles.

Verdussen, Edouard (1877) Mercurial prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 ooctobre 1877 sur la réforme pénitentiaire. Loi du 4 mars 1870. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

Verdussen, Edouard (1879) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1879 sur la libération préparatoire ou conditionnelle. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

Verdussen, Edouard (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1883 sur l'inauguration du palais de justice. Alliance typographique, Bruxelles.

Verdussen, Edouard (1876) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1876 sur l'extradition. Loi du 15 mars 1874. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

Willemaers, Henri (1899) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Willemaers Henri à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1899 sur la loi sur le régime des aliénés. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Willemaers, Henri (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Willemaers à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1900 sur les aliénés criminels. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Willemaers, Henri (1902) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Willemaers à  la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1902 sur l'alcoolisme. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Würth, Jean (1867) Mercuriale prononcée par le procureur Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1867 sur [la propriété intellectuelle]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1872) Mercuriale prononcée par le procureur génral Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1872 sur [la liberté de tester]. E. et S. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1869) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1869 sur [le contrat de change]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1863) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1863 sur [la loi du 18 novembre 1862, sur les Warrants]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1866) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1866 sur [Des sociétés à responsabilité limitée]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1868) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1868 [Sur l'histoire de la contrainte par corps]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1870) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1870 sur [Des dépôts en banque et des chèques]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1873) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1873 sur [la saisine héréditaire]. E. et S. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1874) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1874 sur [le droit de punir]. E. et S. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1877 sur [l'origine des cours d'appel]. E. et S. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1862) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1862 sur [Des postes, des lettres missives et des télégrammes]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1871 sur l' [Histoire de la législation sur l'autorité paternelle]. E. et S. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1876) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1876 sur [les preuves en matière criminelle]. E. et S. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 18 octobre 1860 sur [l'organisation des tribunaux de commerce]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1864) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 20 octobre 1864 sur [l'usure et de la liberté dans la stipulation des intérêts]. F. et E. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à  la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1875 sur [L'histoire de la peine]. E. et S. Gyselynck, Gand.

de le Court, Frédéric (1872) Mercuriale prononcée le procureur général Frédéric De le Court à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1872 sur le principe du cumul des peines dans ses applications pratiques. Jamin et Coosemans, Bruxelles.

de le Court, Frédéric (1874) Mercuriale prononcée par le procureur général Frédéric De le Court Frédéric à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1874 sur La loi du 20 avril 1874 sur la détention préventive. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

de le Court, Frédéric (1873) Mercuriale prononcée par le procureur général Frédéric De le Court à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1873 sur la correctionnalisation des crimes. Jamin et Coosemans, Bruxelles.

de le Court, Frédéric (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Frédéric De le Court à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1875 sur la nécessité actuelle de certaines exécutions capitales. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

Thesis

Persoons, Ans (2001) 131 jaar openingsredevoeringen aan het Hof van Cassatie. Verscheurd tussen traditie en voortuigang. Analyse van de redevoeringen uitgesproken bij de opening van het gerechtelijk jaar van het Hof van Cassatie tussen 1869-2000. Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.

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