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Article

UNSPECIFIED Conseil de Prud'hommes. Répertoire pratique du droit belge, II . pp. 812-849.

UNSPECIFIED (1903) L'encombrement des rôles au tribunal de commerce. Le jeune Barreau . pp. 58-59.

UNSPECIFIED (1909) Résumé statistique des travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1908-1909. Belgique judiciaire . pp. 1142-1152.

Anonyme, Anonyme (1904) Aperçu général sur l'histoire de la faillite. Belgique Judiciaire . pp. 401-410.

Anonyme, Anonyme (1935) Associations sans but lucratif. Pandectes belges (127).

Anonyme, Anonyme Assurances maritimes. Répertoire pratique du droit belge . pp. 104-193.

Anonyme, Anonyme Assurances terrestres. Répertoire pratique du droit belge . pp. 512-556.

Anonyme, Anonyme Assurances terrestres (Contrat en général). Répertoire pratique du droit belge . pp. 194-294.

Anonyme, Anonyme Bail à ferme. Répertoire pratique du droit belge . pp. 686-701.

Anonyme, Anonyme Cautionnement. Répertoire pratique de droit belge . pp. 820-850.

Anonyme, Anonyme Commerce, Commerçant. Répertoire pratique du droit belge . pp. 306-324.

Anonyme, Anonyme Commission. Répertoire Pratique du Droit Belge . pp. 93-122.

Anonyme, Anonyme Concordat judiciaire. Répertoire pratique du droit belge . pp. 288-342.

Anonyme, Anonyme Concordat préventif de la faillite. Répertoire pratique du droit belge . pp. 572-621.

Anonyme, Anonyme (1992) Faillissementsrecht. Droit de faillite. Jurisprudence commerciale de Belgique . pp. 1023-1115.

Anonyme, Anonyme Faillite et banqueroute. Répertoire pratique du droit belge (5). pp. 311-601.

Anonyme, Anonyme Professions ambulantes. Répertoire pratique du droit belge . pp. 469-488.

Anonyme, Anonyme Société de personnes à responsabilité limitée. Répertoire pratique du droit belge (12). pp. 839-875.

Anonyme, Anonyme Sociétés anonymes. Répertoire pratique du droit belge (12). pp. 216-782.

Anonyme, Anonyme Sociétés coopératives. Répertoire pratique du droit belge (12). pp. 780-838.

Anonyme, Anonyme Sociétés en commandite par actions. Répertoire pratique du droit belge (12). pp. 897-898.

Anonyme, Anonyme Sociétés en commandite simple. Répertoire pratique du droit belge (12). pp. 889-896.

Anonyme, Anonyme Sociétés en nom collectif. Répertoire pratique du droit belge (12). pp. 876-888.

Anonyme, Anonyme Transport par eaux intérieures. Répertoire pratique du droit belge (14). pp. 1-30.

Anonyme, Anonyme Transport par terre. Répertoire pratique du droit belge (14). pp. 30-242.

Beeckman, A. (1878) Expropriation pour cause d'utilité publique. Le juge de paix peut-il être compétent en cette matière? Belgique judiciaire . pp. 883-835.

Berrewaerts, F. (1949) La compétence des juges de paix en matière de baux commerciaux. Journal des juges de paix et de police . pp. 137-149.

Berten, J. (1949) Les faillites et concordats. Journal des Tribunaux . pp. 113-116.

Bleeckx, F. (1960) La loi du 12 juillet 1960 modifiant la loi organique du 9 juillet 1926 des conseils de prud'hommes. Tijdschrift voor Sociaal Recht . pp. 273-282.

Blondeel, P. (1961) Overzicht van de nieuwe wetgeving op de cheque. Rechtskundig Weekblad . pp. 1225-1254.

Bollinckx, H. (1890) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1889-1890. Belgique Judiciaire . pp. 1074-1082.

Brughmans, V. (1865) Les tribunaux de commerce de Louvain. Chambre de commerce .

Bruylant, É. (1892) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1891-1892 et de 1862 à 1892. Belgique judiciaire . pp. 1345-1356.

Bruylant, É. (1895) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1894-1895. Belgique judiciaire . pp. 1265-1282.

Bruylant, É. (1881) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1879-1880. Belgique judiciaire . pp. 1233-1246.

Bruylant, É. (1882) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1880-1881. Belgique judiciaire . pp. 561-574.

Bruylant, É. (1892) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1891-1892 et de 1862 à 1892. Belgique judiciaire . pp. 1345-1356.

Bruylant, É. (1893) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1892-1893. Belgique judiciaire . pp. 1153-1171.

Bruylant, É. (1894) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1893-1894. Belgique judiciaire . pp. 1346-1364.

Bruylant, É. (1880) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'exercice 1878-1879. Belgique judiciaire . pp. 1217-1230.

Buisseret, C. Assurances maritimes. Répertoire pratique du droit belge . pp. 104-194.

Cambron, O. and Huberty, A. (1919) Dommages de guerre. De la cession et de la mise en gage: 1° du droit à la réparation des dommages résultant des faits de la guerre, organisé par la loi du 10 mai 1919; 2° des allocations provisionnelles et des indemnités définitives allouées au sinistré, en exécution des dispositions contenues dans cette loi. Belgique judiciaire . pp. 1137-1163.

Carmouche, E. (1988) De la compétence des tribunaux de commerce en matière immobilière. Bulletin de l'Union syndicale de Bruxelles .

Clayes-Leboucq, Edith (1970) De materiële bevoegdheid van de arbeidsgerechten. Rechtskundig Weekblad . pp. 1353-1366.

Colaes, C. (1979) Bevoegdheidsproblematiek bij de verruiming van de verplichte ziekte- en invaliditeitsverzekering. Rechtskundig Weekblad . pp. 1953-1980.

Cordy, A. (1964) La réforme judiciaire et les juridictions du travail. Bulletin social des Industriels . pp. 446-453.

Cordy, A. (1964) La réforme judiciaire et les juridictions du travail. Bulletin social des Industriels . p. 312.

Cordy, A. (1964) La réforme judiciaire et les juridictions du travail. Bulletin social des Industriels . pp. 519-524.

Cram, P. (1981) De arbeidsgerechten in de praktijk. Rechtskundig Weekblad . pp. 727-730.

Crokaert, R. (1930) Les séquestres de guerre en Belgique. Belgique judiciaire . pp. 577-580.

Damoiseaux, Maurice (1903) De la propriété des concessions de mines. Revue pratique du droit industriel . pp. 113-129.

Daubanton, C. (1993) Le crédit à la consommation. Aspects de la procédure nouvelle en justice de paix (loi du 12 juin 1991, Mon. B. du 9 juillet 1991, modifiée par la loi du 6 juillet 1992, Mon. B. du 9 juillet 1992), in Consumentenkrediet. Crédit à la consommation. Journal des juges de paix et de police . pp. 78-103.

De Beus, Pierre (1955) Het pand zonder inbezitstelling van de schuldeiser. Rechtskundig Tijdschrift . pp. 3-27.

De Bock, A. (1970) Het arbeidsgerecht. Rechtskundig Weekblad . pp. 1017-1026.

De Gryse, V. (1981) De arbeidsrechtbanken in de praktijk. Rechtskundig Weekblad . pp. 719-726.

De Lexhy, P. (1901) Intervention du juge de paix dans l'application de la loi sur le contrat de travail du 10 mai 1900. Journal des juges de paix et de police . pp. 236-251.

De Longueville, J. and Valentin, R. (1968) De la compétence de la Cour d'Appel en matière fiscale. Plénitude de compétence ou rejet des demandes nouvelles. Revue fiscale (La) . pp. 347-360.

De Préter, J. (1926) La compétence des conseils de prud'hommes. Portée de la loi du 9 juillet 1926. Journal des tribunaux . pp. 593-596.

De Smet, É. (1896) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de Gand pendant l'exercice 1893-1894. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 31-32.

De Swaef, Cyrille (1967) Réflexions sur la réforme des juridictions du travail. Mélanges offerts à Léon-Eli Troclet. Thème: droit social, national et international . pp. 61-111.

De Swaef, Cyrille and Magrez, Michel and Stranart, Louis Les juridictions du travail. Novelles. Droit social, II . pp. 11-265.

De Vos, L. (1981) Enkele beschouwingen m.b.t. de procedure voor de arbeidsgerechten. Rechtskundig Weekblad . pp. 733-742.

De Weert, F.J. (1956) Het probleem der arbeidsgerechten. Rechtskundig Weekblad . pp. 321-339.

Debacker, R. (1947) Quelques questions en matière de séquestre. Jurisprudence commerciale de Belgique . pp. 253-281.

Dechesne, L. (1897) La conciliation industrielle en Belgique. Conseils de prud' hommes, chambres d'explications, conseils de conciliation et d'arbitrage, conseils de l'industrie et du travail. Revue d'économie politique, XI . pp. 343-355.

Dejongh, C. (1929) La nouvelle loi sur les chèques. La Belgique Judiciaire . pp. 233-241.

Del Marmol, C. (1975) Juridictions et développement du droit économique. Mededelingen van de Koninklijke Academie van België. Klasse der Letteren . pp. 170-209.

Del Marmol, C. (1936) La transformation des procédures de faillite et des mesures préventives sous l'influence de la crise économique. Droit belge. Institut belge de Droit comparé . pp. 174-188.

Delannoy, É. (1900) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1899-1900. Belgique judiciaire . pp. 1217-1230.

Delannoy, É. (1902) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1900-1901. Belgique judiciaire . pp. 54-64.

Delannoy, É. (1902) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1901-1902. Belgique judiciaire . pp. 1164-1168.

Delannoy, É. (1903) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1902-1903. Belgique judiciaire . pp. 1068-1072.

Delcroix, E. (1933) Quelques réflexions sur des questions de compétence et du pouvoir de juridiction en matière de faillite (loi du 15 mars 1932; proclamation de faillite par le juge du second degré). Revue de jurisprudence commerciale . pp. 177-196.

Delebecque, Alphonse Joseph (1838) Juridiction commerciale. De l'organisation de la justice consulaire. Améliorations à y introduire. Revu des revues de droit .

Delville, A. (1940) De la compétence et de l'intervention du Juge de paix dans l'application des lois sociales. Journal des juges de paix et de police . pp. 129-145.

Delvoye, A. (1966) De eerste rechtbank van koophandel te Kortrijk. De Leiegouw . pp. 177-188.

Demanet, G. (1990) Incidence et connexité et du concours d'infractions sur l'action publique en droit pénal social. Journal des tribunaux du travail . pp. 417-421.

Demeyere, L. and Stuyck, J. and Potvliege, F. Overzicht van rechtspraak (30 augustus 1971-31 december 1975) van de wet op de handelspraktijken. Jura Falconis (12). pp. 355-393.

Demez, G. (1972) La compétence territoriale des tribunaux du travail. Journal des tribunaux du travail . pp. 161-169.

Deneus, C. (1911) Loi du 11 octobre 1919 relative à la résiliation et à la revision de certains contrats conclus avant ou pendant la guerre. Revue de droit belge, VI . pp. 401-424.

Deprez, U. (1978) Les juridictions du travail. Revue de l'Université libre de Bruxelles . pp. 1-169.

Devigne, A. (1914) Le régime des obligations dans les sociétés anonymes organisée par la loi du 25 mai 1913. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Liège du 6 décembre 1913. La Belgique Judiciaire . pp. 120-140.

Discart, A. (1968) Het faillissement en de tenuitvoerlegging van vonnissen. Rechtskundig Weekblad . pp. 1105-1116.

Donnay, M. (1957) Registre du commerce. Commerçants. Actes de commerce. Recueil général de l'enregistrementet du notariat . pp. 225-254.

Dubois, Bernard and Clayes-Leboucq, Edith (1969) De arbeidsgerechten. De hervorming van de arbeidsgerechten in België. Verslag op de studiedag van het Belgisch Interuniversitair Centrum voor Sociaal recht, op 18 mei 1968. Rijksuniversiteit Gent . p. 145.

Dumon, F. (1984) La magistrature économique et le Pouvoir exécutif. Les magistratures économiques et la crise . pp. 91-128.

Dumon, F. (1985) La nature, les missions et les pouvoirs des juridictions. Réflexions relatives aux suggestions concernant une ou des magistratures économiques,. Le droit économique et financier en 1985: hommage à Robert Henrion: La pensée de R. Henrion confrontée aux tendances actuelles du droit économique et financier . pp. 91-122.

Dupont, A. (1898) La juridiction des tribunaux de commerce. Revue catholique de droit . pp. 274-279.

Elst, R. (1973) Le jugement des litiges en matière de prévoyance sociale et de sécurité sociale par les Tribunaux de Travail. Revue belge de sécurité sociale . pp. 307-331.

Evers, F. (1993) De (vrede)rechter en de wet op het consumentenkrediet (Wet van 12 juni 1991, gewijzigd door de wet van 6 juli 1992), in Consumentenkrediet. Crédit à la consommation. Journal des juges de paix et de police . pp. 66-77.

Fernelmont, Jean (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le [15] octobre 1838 sur la nécessité de réviser les lois sur les faillites et les sursis. Moniteur Belge (292).

Fontaine, J. (1927) Le séquestre des biens des sujets ennemis suivant la jurisprudence de la Cour de cassation. Jurisprudence commerciale de Belgique . pp. 457-475.

Fontaine, Marcel (1993) Le droit nouveau du contrat d'assurance terrestre (loi du 25 juin 1992). Annales de droit de Louvain . pp. 363-384.

Franck, L. (1887) Les tribunaux de commerce et la conférence de M. Eug. Robert. Le Palais. Organe des conférences du Jeune Barreau .

Goris, R. (1969) De hervorming van de rechtbanken van koophandel. Economisch en sociaal tijdschrift . pp. 353-378.

Goris, R. (1953) La juridiction consulaire: ses origines, son organisation et son activité. La vie économique et sociale . pp. 1-23.

Granjean, H. (1907) Compétence des juges de paix en matière de vices rédhibitoires. Belgique judiciaire . pp. 993-1000.

Hanssens, L. (1936) Compétence des tribunaux de commerce. Interprétation de l'article 634, § 1er, du Code de commerce. Belgique judiciaire . pp. 1553-1558.

Havaux, L.V. (1894) Essais sur le régime légal en Belgique des propriétés riveraines des chemins de fer. Belgique judiciaire .

Hennebicq, Léon (1936) Une réforme des tribunaux consulaires. Journal des tribunaux . pp. 537-540.

Hilbert, A. (1945) Dommages de guerre et restauration du pays. Rev. Jur. Imm. . pp. 15-66.

Hilbert, A. (1946) Dommages de guerre et restauration du pays. Rev. Jur. Imm. . pp. 17-76.

Hoeffler, J. (1956) Les juridictions administratives en matière de contentieux des victimes de la guerre 1940-1945. Rec. J. Dr. Adm. . pp. 161-169.

Horion, R. (1949) La compétence des Juges de paix en matière de baux commerciaux. Journal des juges de paix et de police . pp. 9-11.

Horsmans, G. (1968) Le Tribunal de Commerce. Le Code judiciaire . pp. 279-294.

Isaac, M. (1922) Commentaire de la loi du 5 septembre 1921 portant interprétation et revision de la loi du 10 mai 1919 sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre. Réparation des dommages de guerre . pp. 49-54.

Isaac, M. (1922) Commentaire de la loi du 5 septembre 1921 portant interprétation et revision de la loi du 10 mai 1919 sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre. Réparation des dommages de guerre . pp. 35-40.

Isaac, M. (1922) Commentaire de la loi du 5 septembre 1921 portant interprétation et revision de la loi du 10 mai 1919 sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre. Réparation des dommages de guerre . pp. 267-272.

Jacob, H. (1936) De evolutie van het Belgisch Verzekeringsrecht. Rechtskundig Weekblad . pp. 1617-1628.

Janssens, Raymond (1959) Landpacht. De rechtspraak van de burgerlijke rechtbank te Gent in 1956, 1957 en 1958. Rechtskundig Weekblad . pp. 1335-1344.

Joly, A. (1897) Étude sur la compétence des juges de paix en matière de baux. Journal des juges de paix et de police . pp. 302-343.

Keereman, E. (1972) De kamer van zelfstandigen van de arbeidsgerechten en haar bevoegdheid inzake geschillen betreffende de rechten en verplichtingen die voortvloeien uit de koninklijke besluiten op grond van art. 22 van de ziekte- en invaliditeitswet van 9 augustus 1963. Rechtskundig Weekblad . pp. 1811-1818.

Krings, E. (1986) De rechterlijke macht en de faillissementsprocedure. Rechtskundig Weekblad . pp. 353-390.

Krings, Ernest (1981) De arbeidsgerechten: doelstellingen en verwezenlijkingen. Rechtskundig Weekblad . pp. 705-720.

Laga, H. (1993) De coöperatieve vennootschap en de wetten van 20 juli 1991 en 29 juni 1993. Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap . pp. 498-502.

Lambotte, A. (1889) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles. Belgique judiciaire . pp. 1473-1486.

Lambotte, A. (1886) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'exercice 1885-1886. Belgique judiciaire . pp. 1249-1264.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Wouters, J. (1989) De afhandeling van huurgeschillen door de vrederechter. Een empirisch onderzoek. Tijdschrift voor Privaatrecht . pp. 1-23.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Wouters, J. (1988) De vrederechter bij de behandeling van buitencontractuele schade. Een empirisch onderzoek. Rechtskundig Weekblad . pp. 1078-1085.

Lartigue, L. (1898) La juridiction consulaire en Belgique. Belgique judiciaire . pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1898) La juridiction consulaire en Belgique. Discours à la séance jubilaire du centenaire des Tribunaux de commerce, le 3 octobre 1898. Belgique judiciaire . pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1896) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1895-1896. Belgique judiciaire . pp. 1073-1080.

Lartigue, L. (1896) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1895-1896. Journal des tribunaux . pp. 985-992.

Lartigue, L. (1897) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1896-1897. Journal des tribunaux . pp. 1009-1014.

Lartigue, L. (1897) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1896-1897. Belgique judiciaire . pp. 1057-1080.

Lartigue, L. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1897-1898. Belgique judiciaire . pp. 1105-1118.

Lartigue, L. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1897-1898. Journal des tribunaux . pp. 1039-1043.

Lartigue, L. (1899) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1898-1899. Belgique judicaire . pp. 1217-1236.

Leboucq, E. (1970) De materiële bevoegdheid van de arbeidsgerechten. Rechtskundig Weekblad . pp. 1353-1366.

Lepourcq, A. (1844) Droit commercial. Matières commerciales. Incompétence des juges de paix en matière commerciale. Belgique judiciaire . pp. 905-911.

Libert, J. and Meyers, A. (1922) Notre droit minier. Revue de droit minier . 289-s..

Limelette, L. Délit forestier. De la compétence des tribunaux de police en matière d'infractions commises dans les bois de particuliers. Belgique judiciaire (XXXIII). pp. 33-40.

Marcotty, G. (1920) Loi relative à la résiliation et à la révision de certains contrats conclus avant ou pendant la guerre. Belgique judiciaire . pp. 281-296.

Marcotty, G. (1921) Loi accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique. Revue de droit commercial belge (7). pp. 47-69.

Marcotty, G. (1921) Loi relative à la dépossession involontaire des titres au porteur (Loi du 24 juillet 1921, Moniteur belge du 10 août 1921). La Belgique Judiciaire . pp. 609-629.

Martens, P. (1984) Les tribunaux de commerce et la crise. Entre le déni de justice et l'excès de pouvoir. Les magistratures économiques et la crise .

Martou, Edmond (1861) De la compétence des juges de paix en matière de bornage. Belgique judiciaire . pp. 1185-1187.

Masius, J. (1891) De la liquidation des sociétés commerciales. La Belgique Judiciaire .

Masoin, A. (1952) La compétence "prud'homale" du juge de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 257-261.

Matthijs, J. (1976) Het arbeidsrecht en de strafvordering wegens misdrijven tegen de sociale wetgeving. Rechtskundig Weekblad . pp. 1537-1570.

Meeusen, J. (1994) De aanknopingspunten van de nieuwe wet handelspraktijken. Tijdschrift voor privaatrecht . pp. 103-169.

Mestdagh, O. (1936) Modifications de procédure en matière civile et commerciale. Journal des juges de paix et de police . pp. 177-190.

Michel, A. (1883) Les tribunaux de commerce. Journal des tribunaux . p. 189.

Molitor, E. (1903) Des conseils prud'hommes. Fl. J. . pp. 449-454.

Moyaert, G. (1952) De bevoegdheid van de rechtbank van koophandel, inzake vorderingen hebbende als voorwerp vergoeding van schade veroorzaakt door ongevallen, en de betekenis van art. 12, 1§ der wet van 25 maart 1876. Rechtskundig Weekblad . pp. 184-198.

Nouguier, Louis (1936) Het statuut der referendarissen bij de rechtbanken van koophandel. Rechtskundig Weekblad . pp. 449-452.

Nève, L.L.J. (1921) Les associations S.B.L. et les établissements d'utilité publique. Répertoire pratique du notariat . pp. 433-445.

Petit, Jacques (1965) La réforme judiciaire et les juridictions du travail. Revue du travail . pp. 747-794.

Petit, Jacques (1965) La réforme judiciaire et les juridictions du travail. Revue du travail . pp. 747-794.

Philippe, D. (1985) L'intervention du juge dans les contrats commerciaux. De onderneming onder gerechtelijke 'voogdij'? . pp. 55-80.

Picard, E. and d'Hoffschmidt, N. (1884) Traité des Assurances en toutes matières. Pandectes belges .

Picard, Edmond (1867) Le rôle du tribunal de commerce à Bruxelles. La Liberté .

Picard, Edmond (1867) Le rôle du tribunal de commerce à Bruxelles. La Liberté .

Piret, R. (1957) Faillites et concordats. Examen de jurisprudence. 1940-. Revue critique de jurisprudence belge . pp. 205-249.

Piérard, A. and Lejeune, A. (1926) La compétence des conseils de prud'hommes et la loi du 9 juillet 1926. Journal des tribunaux . pp. 660-662.

Remy, E. (1879) Essai de commentaire législatif de la loi nouvelle sur les marques de fabrique et de commerce. La Belgique Judiciaire . pp. 641-652.

Sasserath, S. (1930) La banqueroute. Revue des faillites, concordats et liquidations . pp. 5-18.

Schicks, A. (1902) De la compétence du juge de paix en matière d'expertise fiscale. Journal des juges de paix et de police . pp. 177-179.

Slosse, F. (1888) Extension de la compétence des juges de paix aux matières commerciales. Journal des officiers ministériels . p. 63.

Stevens, E. Le contrat de transport. Novelles. Droit commercial . pp. 577-835.

Steyaert, E. (1947) De nieuwe wet op het gerechtelijk akkoord. Rechtskundig Weekblad . pp. 979-986.

Stragier, L. (1981) De arbeidsgerechten in de praktijk. Rechtskundig Weekblad . pp. 729-734.

Taquet, M. (1956) Les juridictions du travail. Annales de droit et de sciences politiques (1). pp. 3-25.

Tart, Louis (1914) La législation sur les mines. Revue jaune . pp. 147-167.

Taymans, A. (1930) Compétence territoriale des juges de paix en matière de vente sur faillite. Journal des juges de paix et de police . pp. 198-204.

Terlinden, Georges (1922) Les Chambres réunies. Arrêts en matière fiscale et criminelle. Belgique Judiciaire . (col.) 257-272.

Théate, T. (1893) Étude législaive et doctrinale de la loi du 5 mai 1872 relative au gage commercial. Revue de Droit Belge . pp. 390-424.

Torné, T. (1866) Études sur la revision du code de commerce. Journal de Bruxelles .

Tyteca, J. (1993) Wet van 22 maart 1993 op het statuut van en het toezicht op de kredietinstellingen. Tijdschrift voor recht¬spersoon en vennootschap . pp. 187-206.

Van Beylen, J. (1959) Het dwingend karakter van het sociaal recht en van de bevoegdheid van de werkrechtersraden. Rechtskundig Weekblad . pp. 1837-1844.

Van Boeckhout, J. (1972) De burgerlijke vordering ex delicto voor de arbeidsrechtbank. Rechtskundig Weekblad . pp. 1275-1280.

Van Der Vorst, P. (1971) La compétence gracieuse du juge de paix en matière sociale. Premières réflexions après l'entrée en vigueur du Code judiciaire. Journal des tribunaux du travail . pp. 1-2.

Van Dievoet, Emiel (1925) La compétence du juge de paix en matière de bornage. Revue pratique du notariat belge . pp. 481-486.

Van Halteren, E. (1882) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'exercice 1880-1881. Belgique judiciaire . pp. 1025-1033.

Van Hoecke, R. (1954) Het arbeidsgerecht in de branding. Rechtskundig Weekblad . pp. 305-3324.

Van Honste, Victor (1979) Réflexions sur quelques nouvelles procédures devant les juridictions du travail. Tijdschrift voor Sociaal Recht . pp. 377-402.

Van Hoorebeke, A. (1938) Historique du régime des faillites en Belgique. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 352-332.

Van Humbeeck, F. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1882-1883. Belgique judiciaire . pp. 1073-1080.

Van Humbeeck, F. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1883-1884. Belgique judiciaire . pp. 1377-1384.

Van Humbeeck, F. (1885) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1884-1885. Belgique judiciaire . pp. 1105-1132.

Van Laethem, R. (1973) La procédure devant les juridictions du travail. Tijdschrift voor Sociaal Recht . pp. 193-202.

Van Ryn, J. (1951) Les sociétés commerciales. Examen de jurisprudence 1939 à 1948. Revue critique de jurisprudence belge . pp. 129-159.

Van Ryn, J. (1954) Les sociétés commerciales. Examen de jurisprudence 1949 à 1953. Revue critique de jurisprudence belge . pp. 203-234.

Van Ryn, J. and Heenen, J. (1958) Le droit maritime (examen de jurisprudence). Revue critique de jurisprudence belge . pp. 211-245.

Van Strydonck, Renilde (1993) Enkele aspecten van de bevoegdheden van het openbaar ministerie bij de arbeidsgerechten. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Arbeidshof te Antwerpen op 1 september 1993. Rechtskundig Weekblad . pp. 689-702.

Vanachter, O. (1986) De arbeidsgerechten in België. De Gids op maatschappelijk gebied . pp. 14-16.

Vander Perre, V. and Lejeune, A. De la commission. Novelles. Droit commercial . pp. 503-575.

Vander Perre, V. and Lejeune, A. Du gage commercial. Novelles. Droit commercial . pp. 445-481.

Vandermeersch, V. (1984) De bevoegdheid en de beoordelingsvrijheid van de arbeidsgerechten ten aanzien van het strafrecht en het strafprocesrecht. Rechtskundig Weekblad . pp. 1329-1354.

Vandevelde, G. (1904) Compétence spéciale du juge de paix en matière commerciale. Belgique judiciaire . pp. 657-670.

Vanthemsche, G. (1990) De evolutie van de werkloosheidsverzekering en het werkloosheidsbeleid in België vóór 1944. De gids op maatschappelijk gebied . pp. 839-844.

Velge, Henri (1921) Commentaire sur une nouvelle loi. La liberté d'association. Journal des tribunaux . pp. 161-170.

Verougstraete, Ivan (1985) Le juge économique: juge ou gestionnaire. Le droit économique et financier en 1985 . pp. 75-90.

Verspieren, M. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'exercice 1882-1883. Belgique judiciaire . pp. 801-808.

Verstrynge, J. (1948) Les arrêtés-lois sur les séquestres et la jurisprudence. Revue fiscale . pp. 243-265.

Vervloet, J. (1972) De gerechtelijke controle van de sociale verkiezingen. Rechtskundig Weekblad . pp. 193-218.

Wauwermans, P. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers. Novelles. Droit commercial . pp. 325-444.

Book Section

Anonyme, Anonyme (1887) Concordat (faillite). In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, pp. 95-197.

Anonyme, Anonyme (1887) Concordat préventif de la faillite. In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 197-252.

Anonyme, Anonyme (1888) Contrefaçon. In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 1020-1302.

Anonyme, Anonyme (1892) Failli. Faillite. In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 430-1003.

Anonyme, Anonyme (1892) Faillite. Concordat préventif. In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 1010-1053.

Ballon, G.L. Handelspraktijken. In: Van den Bergh, R. and Verougstraete, I., (eds.) Bedrijf en recht. Rechtsfactoren in de onderneming. Kluwer, Anvers.

Beyens, E. (1966) L'assurance des véhicules automoteurs. In: Novelles. Droit commercial. T. V. Larcier, Bruxelles, pp. 539-689.

Buyle, Jean-Pierre (1989) Interventions nouvelles du juge en droit bancaire. In: De onderneming onder gerechtelijke 'voogdij'? N. Servais-Creadif, Bruxelles, pp. 449-452.

Cloquet, André La faillite et les concordats. In: Novelles. Droit commercial. T. IV. UNSPECIFIED.

De Pauw, F. (1957) De Belgische wetgeving op het handelsregister: haar oorsprong, ontwikkeling en betekenis. In: Travaux et conférences de la Faculté de Droit de l'Université libre de Bruxelles. Larcier, Bruxelles.

Deprez, L. and Truyens, A. Traité de l'assurance contre l'incendie. In: Novelles. Droit commercial. T. V. Larcier, Bruxelles, pp. 277-535.

Feyaerts, Raymond-F. and Ernault, Jean (1966) Traité général des assurances terrestres. In: Novelles. Droit commercial. T.V. Larcier, Bruxelles, pp. 11-276.

Frédericq, L. (1937) Transformation des procédures de faillite et mesures préventives sous l'influence de la crise économique. In: Rapport général présenté au IIe Congrès de l'Assocation internationale de droit comparé. Institut de Droit comparé, Bruxelles, pp. 105-132.

Frédericq, S. and Merchiers, Y. Honderdvijftig jaar Belgisch handelsrecht. In: Spanoghe, E. and Feenstra, R., (eds.) Honderdvijftig jaar rechtsleven in België en Nederland 1830-1980. UNSPECIFIED, Leiden, pp. 201-232.

Jeanmart, M.L. and Bourgaux, W. Commerçants. Gage commercial. Contrat de transport. Faillites et concordats. In: Van Reepinghen, C. and Reyntens, P., (eds.) Formulaire annoté de procédure commerciale. Larcier, Bruxelles .

Laenens, J. (1987) Rechtsmacht en bevoegdheid van de arbeidsgerechten. procedure voor de arbeidsgerechten. In: Verslagboek lessenreeks voor rechters en raadsheren in sociale zaken. Sunar, Wilrijk.

Leclercq, Paul (1952) La nature des dommages de guerre. In: La pensée juridique du Procureur général Paul Leclercq. Textes réunis par Jean Faurès et Jan De Meyer. Préface de Léon Cornil. Bruylant, Bruxelles, pp. 429-447.

Leclercq, Paul (1953) La nature du séquestre frappant les biens et intétêts des sujets ennemis. In: La pensée juridique du Procureur général Leclercq. Textes réunis par Jean Faurès et Jan De Meyer. Préface de Léon Cornil. I. Bruylant, Bruxelles, pp. 448-470.

Lenaerts, H. (1973) De procedure voor de arbeidsgerechten. In: Recht in beweging. Opstellen aangeboden aan Prof. Mr. Ridder R. Victor. Kluwer, Deurne-Antwerpen, pp. 639-654.

Magits, M. De juridische kenmerken van het bankbiljet. Een rechts-historisch overzicht. In: Hannes, J., (ed.) Economie in veelvoud. Huldeboek aan prof. em. Dr. Piet Frantzen. VUB-Press, Bruxelles, pp. 201-220.

Mathijs, R. (1987) Het gerechtelijk akkoord. In: Vademecum van de rechter in handelszaken. Unie der Consulaire Rechters, Bruxelles, pp. 103-127.

Schoonheydt, J.S. (1956) Les Conseils de Prud'hommes. In: Provinciale Tentoonstelling van Limburg. Sint-Truiden 1907. II. Verslagen voorgedragen op het IVde Nationaal Congres der Kleine Burgerij gehouden te Sint-Truiden op 4, 5 en 6 Oogst 1907. Exposition universelle du Limbourg. Saint-Trond 1907. II. Rapport. Van West-Gilkens, Saint-Trond, pp. 129-144.

Stuyck, J. Consumentenrecht in België. In: Honderdvijftig jaar rechtsleven in België en Nederland 1830-1980. Universitaire Pers Leiden, Leiden, pp. 259-277.

Taquet, M. (1968) Organisation et compétence. La juridiction du travail. In: Wigny, P., (ed.) Le Code Judiciaire. UNSPECIFIED, Louvain, pp. 295-314.

Van Der Steichel , R. Bevoegdheidsconflicten bij strafvervolging wegens overtreding van de werkloosheidsreglementering. In: Liber Amicorum Marc Châtel. UNSPECIFIED, pp. 407-428.

Van Oosterwijck, Gommaar (1925) De vrederechter in de notariële praktijk. In: Verrijcken, M. and Van Oosterwijck, Gommaar and Laenens, Jean and Lambrechts, W., (eds.) Taak en bevoegdheid van de vrederechter. Ced-Samson, Bruxelles, pp. 63-207.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1911) Accidents du travail, lois et arrêtés, règlements, tarifs et barêmes, jurisprudence. Institut de comptabilité, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1929) Accidents du travail. Loi du 24 décembre 1903, modifiée par les lois des 27 août 1919, 3 août 1926 et 15 mai 1929, suivie des arrêtés royaux d'exécution, coordonnés et annotés. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Accidents du travail. Loi du 24 décembre 1903, modifiée par les lois des 3 août 1926, 15 mai et 30 décembre 1929, 18 juin 1930, coordonnées par arrêté royal du 28 septembre 1931, suivie des arrêtés royaux d'exécution coordonnés et annotés et des conventions internationales. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Accidents du travail. Loi et arrêtés, règlements, tarifs et barèmes, jurisprudence (Bibliothèque de l'homme d'affaire). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Accidents du travail. Recueil complet des lois et arrêtés royaux s'y rapportant. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Jacquemin, A. and Schrans, G., eds. (1976) Actes du colloque sur la magistrature économique. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1857) Adresse par le tribunal de commerce, séant à Anvers, à M. le Ministre de la justice, sur les changements proposés à la composition des tribunaux de commerce pour le projet de loi sur l'organisation judiciaire, présenté à la Chambre des représentants le 23 avril 1856. Buschmann, Antwerpen.

Frédericq, S., ed. (1974) Aktuele problemen van verzekeringsrecht. Colloquium Gent 24-28 juli 1972. Gakko, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1998) Annuaire de la législation du travail, publié par l'Office du travail de Belgique. 1897- [1919] (Ministère de l'Industrie et du Travail). J. Lebègue, Bruxelles.

Dillemans , R. and Van Gerven, W., eds. (1985) Beginselen van Belgisch Privaatrecht. XIII. Story-Scientia, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Belgische sociale wetgeving. Officieus geordende teksten (Arbeidsongevallen) (Ministerie van Arbeid en Sociale Voorzorg. Algemene Directie van de studiedienst). Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1941) Burgerlijke arbeidswetgeving en wettelijke regeling van den arbeid, (arbeidsduur uitgezonderd). Législation civile du travail et réglementation du travail, (durée du travail exceptée) (Ministerie van Arbeid en Sociale Voorzorg. Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale). Belgisch Staatsblad der ministerieel besluiten en andere besluiten der Secretarissen-Generaal. Moniteur belge des arrêtés ministériels et autres arrêtés des Secrétaires généraux, Bruxelles.

Blanpain, Roger and Rigaux, Marc and Rauws, Wilfried, eds. (1985) Case-book 1986. Arbeidsrecht. Die Keure, Bruges.

Blanpain, Roger, ed. (1991) Casebook arbeidsrecht. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1969) Code de la taxe sur la valeur ajoutée. Kamer van Koophandel, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1871) Code des contributions directes, douanes et accises de la Belgique, en vigueur au 1er janvier 1871. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1934) Code des douanes belges, publié avec autorisation ministérielle. Editorial Office, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1968) Code des douanes et accises. Ministerie van Financiën, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1947) Code des droits de timbre. Belgisch Staatsblaad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1934) Code des impôts directs, contenant la législation coordonnée avec des annotations tirées des lois, des arrêtés royaux et ministériels, des circulaires et de la jurisprudence administrative et judiciaire utiles à l'interprétation des textes. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1994) Code des impôts sur les revenus. Édition 1994.1. Ced-Samson, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1849) Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime (Ministère de la Justice). Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1929) Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime (Royaume de Belgique. Administration de la marine). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code du timbre, loi du 21 mars 1891, arrêté royal du 26 mars 1891. Godenne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1970) Code du travail et de l'emploi. Wetboek van arbeid en tewerkstelling (Marabout Lex, 4), 2de uitg. Gérard, Verviers.

UNSPECIFIED, ed. (1938) Code et règlement général des taxes assimilées au timbre. Texte annexé à l'arrêté royal du 29 septembre 1938 portant nouvelle publication des dispositions légales sur la matière. Bruylant, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1989) Code impôts sur les revenus 1989. Ced-Samson, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1857) Code industriel ou recueil des lois et dispositions concernant l'exercice de l'industrie. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1994) Code social de poche 94-95. Ced-Samson, Bruxelles.

Blanpain, Roger and Vanchter, Othmar, eds. (1993) Codex arbeidsrecht. 1993-1994. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Codification de dispositions légales et réglementaires relatives aux professions médicales. Ministère de la Santé publique et de la Famille, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1978) Collection Jurisprudence du Travail. Verzameling Arbeidsrechtspraak. Peeters, Louvain.

UNSPECIFIED, ed. (1873) Commentaire du titre VIII, livre Ier du nouveau Code de com¬merce belge (loi du 20 mai 1872) relatif aux lettres de change et aux billets à ordre. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1842) Conseils de prud'hommes. Loi du 9 avril 1842 et dispositions organiques. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1866) Cours de droit commercial, contenant l'exposé des principes généraux, la discussion des controverses, avec renvoi à la doctrine et à la jurisprudence, et l'explication des lois belges qui ont modifié le code de commerce français. Decq-Hebbelynck, Bruxelles-Gand.

Geens, Koen and Laga, Hilde and Wouters, J., eds. (1992) De Coöperatieve Vennootschap na de Wet van 20 juli 1991: verslagboek van de Leuvense vennootschapsdag van 9 november 1991. Biblo, Kalmthout.

UNSPECIFIED, ed. (1961) De Vestigingswet in de praktijk. Het Spectrum, Utrecht-Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1971) De arbeidsgerechten. Verbond van Belgische Nijverheden, Bruxelles, pp. 1837-1844.

UNSPECIFIED, ed. (1846) De l'institution des conseils de prud'hommes en Belgique. Travaux judiciaires pendant l'année 1846. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 11-265.

Merchiers, Y., ed. De middenstand in de praktijk. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Meulemans, D. and Schepens, G., eds. (1993) De nieuwe Wet op het Hypothecair Krediet. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Vandenwinckel, E.K., ed. (1942) De nieuwe inkomstenbelastingen. Wetten, rechtspraak, commentaar. UNSPECIFIED, Brussel.

Stuyck, Jules and Wyttinck, Peter, eds. (1992) De nieuwe wet handelspraktijken: Wet van 14 juli 1991 betreffende de handelspraktijken en de voorlichting en bescherming van de consument: referaten en discussies van de studiedagen te Leuven op 15 en 16 november 1991 met vergelijkende teksten en concordantietabel van de oude en de nieuwe wet. Story-Scientia & Kluwer Rechtswe¬ten¬schappen & K.U.Leuven, Bruxelles-Deurne-Louvain.

UNSPECIFIED, ed. (1921) Dommages de guerre. Loi sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre. Coordination des dispositions de la loi du 6 septembre 1921 avec celles non aborgées de la loi du 10 mai 1919. Édition de novembre 1921. Van Rysselberghe en Rombaut, Gand.

Schaeffer, E., ed. (1992) Droit des entreprises en difficulté. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1990) Fiscaal memento. UNSPECIFIED.

Sablon, S., ed. (1993) Fiscolex 1993. Inkomstenbelastingen. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen.

Thilmany, J. and Franco, F., eds. (1993) Fiscolex TVA 1993: Code de la taxe sur la valeur ajoutée et arrêtés d'exécution. Kluwer, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1931) Guide fiscal pratique et permanent. Tous les impôts directs et indirects. Fondé par Camille Lambert et publié sous la direction de Gaston Van den Avyle. Vioburo, Bruxelles.

Van Gerven, W. and Cousy, H. and Stuyck, J., eds. (1989) Handels- en economisch recht, 3e éd. Story-Scientia, Bruxelles.

Van Gerven, W. and Cousy, H. and Stuyck, J., eds. (1992) Handels- en economisch recht. Deel I. Ondernemingsrecht. Story-Scientia, Bruxelles.

De Vroede, P., ed. (1992) Handelspraktijken. Het nieuwe in de wet van 14 juli 1991 betreffende de handelspraktijken en de voorlichting en bescherming van de consument. Die Keure, Bruges.

Braeckmans, H. and Wymeersch, E., eds. (1992) Het gewijzigde vennootschapsrecht 1991. Het nieuwe recht van de N.V., B.V.B.A. en Coöperatieve vennootschappen na de wetten van 18 en 20 juli 1991. Maklu, Anvers-Appeldoorn.

UNSPECIFIED, ed. (1954) Impôts sur les revenus. Impôt complémentaire personnel. Coordination des prescriptions administratives. Bekgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1931) Impôts sur les revenus. Lois coordonnées du 29 octobre 1919 (etc.), 22 juillet 1931, relative aux impots sur les revenus. Inkomstenbelastingen. Samengestelde wetten van 29 october 1919 (enz.), 22 juli 1931, op de inkomstenbelastingen (Ministère des Finances. Ministerie van Financiën). Bekgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1943) Impôts sur les revenus. Lois coordonnées: arrêté du 31 juillet 1943. Contribution nationale de crise. Textes coordonnées: arrêté du 31 juillet 1943. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1952) Impôts sur les revenus. Taxe mobilière. Coordination des prescriptions administratives (Ministère des Finances). Bekgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1953) Impôts sur revenus. Taxe professionnelle. Coordination des prescriptions administratives (Ministère des Finances). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

Spinette, H., ed. (1960) Index des droits fiscaux: d'enregistrement, d'hypothèque, de greffe et de timbre. Contenant tous les textes des lois et de toutes les modifications publiées depuis 1939 à mars 1960. EDIPIM, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Instellende wet der werkrechtersraden (8 juli 1910). A. Hoste, Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1812) Instructions décadaires sur l'enregistrement. Droits y réunis et domaines nationaux, rédigées par une Société d'employés supérieurs de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine national. UNSPECIFIED, Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1946) Jaarlijksch repertorium der wetten en besluiten, richtlijnen en ministeriële omzendbrieven inzake directe belastingen. UNSPECIFIED, Brussel.

Guichard, Auguste Charles, ed. (1813) Jurisprudence hypothécaire, ou receuil alphabétique de questions et décisions. UNSPECIFIED, Paris.

Dierkens, R., ed. (1969) Jus medicum. Premier Congrès mondial de droit médical. Gand, 21-24 août 1967. Actes du Congrès. Rijksuniversiteit, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1945) L'impôt sur le capital et les sociétés (de la loi du 17 octobre 1945). Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1946) L'impôt sur le capital. Loi, arrêtés d'exécution, travaux préparatoires, circulaire interprétative (etc.). F. Van Buggenhoudt, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1924) L'impôt sur les revenus. Lois du 29 octobre 1919, des 3 août et 30 décembre 1920, du 20 août 1921, des 26 juin, 12 et 16 juillet 1922, du 28 mars 1923 et du 28 février 1924, coordonnées par arrêté royal du 7 mars 1924. Bruylant, Bruxelles.

Fontaine, Marcel and Binon, Jean-Marc, eds. (1993) La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Academia & Bruylant, Louvain-la-Neuve & Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1962) La législation belge relative à la vente avec primes et son application, in Rapports au Colloque international de droit européen, organisé par l'Associaion belge pour le droit européen. Bruxelles, 12-14 octobre 1961. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1949) La sécurité sociale au 31 mars 1948. Législation et réglementation coordonnées depuis 1930. Ministerie van Arbeid en Sociale Voorzorg, Bruxelles.

Afschrift, Thierry, ed. (1993) Le Code des impôts sur les revenus: édition commentée du C.I.R. 1992, au regard des anciennes dispositions du C.I.R., avec mise à jour tenant compte des lois du 28 juillet 1992 et du 28 décembre 1992. Créadif, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1937) Le code fiscal belge contenant les lois fiscales expliqués et complétés par de multiples notes de jurisprudence judiciaire et administrative. Internationale d'imprimier et d'édition, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1991) Le droit des affaires en évolution (etc.). Tendensen in het bedrijfsrecht (enz.). Bruylant & Kluwer rechtswentenschappen, Bruxelles-Deurne.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Le nouveau droit des marchés financiers. Larcier, Bruxelles.

Van Maele, A., ed. (1951) Les Novelles. Corpus Juris Belgici. Droit bancaire. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1977) Les juridictions du travail, 2de uitg. Fédération des Industries belges. Verbond van Belgische Ondernemingen, Bruxelles, pp. 307-331.

UNSPECIFIED, ed. (1926) Les nouveaux impôts (etc.). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1921) Les nouveaux impôts. Loi du 28 août 1921 portant création de nouvelles ressources fiscales et arrêtés royaux des 10 septembre et 28 octobre 1921. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1920) Les nouveaux impôts. Revenus, succession, timbre, enregistrement, hypothèques, brevets d'invention. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

Van Ryn, J., ed. (1985) Les sociétés commerciales. Édition du Jeune Barreau, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Les tribunaux de commerce. De la réorganisation de la justice consulaire par une groupe d'avocats d'Anvers. Larcier, Bruxelles, pp. 449-452.

Magits, Michel and de Leval, G. and Laenens, Jean, eds. (1991) Liber Amicorum Prof. Em. E. Krings. Story, Bruxelles-Gand, pp. 11-265.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Loi organique des conseils de prud'hommes (8 juillet 1910). Hoste, Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1851) Loi sur la revision du régime hypothécaire et lois accessoires. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1919) Loi sur les loyers. A. Flies, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1923) Loi sur les loyers du 20 février 1923. Texte officiel mis en harmonie avec l'ancienne législation sur les loyers. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1953) Lois et arrêtés relatifs aux impôts sur les revenus. Coordination officieuse. Introduction du Directeur général A. Duelz (Ministère des Finances. Administration des contributions directes). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1912) Lois et arrêtés royaux sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail, 3de uitg. Bestoux, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Lois et règlements concernant la police du travail et le régime des établissements classés. A. De Wit, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Lois et règlements concernant le travail des femmes et des enfants, la police des établissements classés, le payement des salaires aux ouvriers, les règlements d'atelier et l'inspection du travail (Ministère de l'Industrie et du Travail). Lebègue, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1923) Lois et règlements concernant le travail et le régime des établissements classés (Ministère de l'Industrie et de Travail). A. Dewit, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1923) Lois et règlements sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail (Ministère de l'Industrie, du Travail et de la Prévoyance sociale). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1941) Lois relatives aux impôts sur les revenus coordonnées par arrêté du 3 juin 1941. Arrêté du 16 juin 1941 relatif à la contribution nationale de crise. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Lois sur les droits de succession, l'expropriation forcée et les rentes constituées sur particuliers, accompagnées de tous les documents officiels relatifs à ces lois: notes, avis, commentaires, rapports, discussions des Chambres, amendements, etc.; suivies de tables analytiques et alphabétiques. F. Parent, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1929) Législation civile du travail et réglementation du travail, durée du travail exceptée (Ministère de l'Industrie, du Travail et de la Prévoyance sociale). J. De Meester, Wetteren.

UNSPECIFIED, ed. (1810) Législation hypothécaire, ou recueil méthodique et complet des lois (etc.), précédé d'un précis historique par M.A.C. Guichard, 3 dln. UNSPECIFIED, Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1895) Législation ouvrière. Recueil des dispositions légales et réglementaires prises en faveur des classes laborieuses (en vigueur au 1er mai 1895) (Ministère d'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux publics. Service de santé et de l'hygiène publique). Société générale d'imprimerie, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1859) Législation particulière et complète sur le timbre, ou la loi principale du 13 brumaire an VII, dans laquelle se trouvent incorporées textuellement, et avec méthode, les dispositions des lois, décrets, arrêtés royaux et avis du Conseil d'État encore en vigueur, et publiées sur cette matière depuis 1797 jusqu'en 1859. UNSPECIFIED, Aarlen.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Législation sociale belge. Coordination officieuse (Accidents du travail) (Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. Direction générale du service d'études). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1953) Législation sociale belge. Coordination officieuse (Chômage) (Ministère du travail et de la prévoyance sociale). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Législation sociale belge. Coordination officieuse (Maladies professionnelles) (Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. Direction générale du service d'études). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1953) Législation sociale belge. Coordination officieuse (Sécurité sociale) (Ministère du travail et de la prévoyance sociale). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1814) Manuel belgique du timbre, de l'enregistrement, des droits de mutation, des droits d'hypothèque, ou d'inscription et transcription, et des droits de greffe, tant en matière civile qu'en matière criminelle, correctionnelle et de police, etc., recueilli, mis en ordre et annoté par l'auteur du Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque. Demat, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1890) Manuel des conseils de prud'hommes et des conseils de l'industrie et du travail. UNSPECIFIED, Bergen.

UNSPECIFIED, ed. (1938) Met het zegel gelijkgestelde taxes. Wetboek en algemeene verordening. Taxes assimilées au timbre. Code et règlement général. Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1925) Ministère des Finances. Coordination des lois et arrêtés sur la taxe de transmission, le timbre, la taxe de luxe et le timbre de quittance, suivie des arrêtés royaux coordonnés sur le timbre en général. Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1921) Nouvelle loi fiscale 1921. Loi portant création de nouvelles ressources fiscales (28 août 1921). Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1851) Nouvelle loi sur le régime hypothécaire, accompagnée de tous les documents officiels relatifs à la loi. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1920) Nouvelle loi sur les loyers du 14 août 1920 et la loi du 30 avril 1919 mises en concordance. Bruylant, Bruxelles.

Simoens, Dries, ed. (1991) Ontwikkelingen van de sociale zekerheid, 1985-1991: wetgeving-rechtspraak. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1919) Petit code du locataire et du propriétaire. Nouvelle loi sur les loyers du 14 août 1920, ainsi que le texte des lois des 30 avril et 25 août 1919. Van Rysselberghe, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1891) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand [1891]. C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand [1893]. C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

Dillemans, P., ed. Rechtsgids. Handels-en Economisch recht. Kluwer, Anvers.

Vandenwinckel, E.K., ed. (1834) Recueil administratif des lois, arrêtés et décisions concernant les contributions directes, la douane, les accises, les droits de vérification des poids et mesures et la garantie des matières d'or et d'argent. 1830 à 1852 n 1 à 1779. J.B. Balleroy, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1897) Recueil des dispositions légales et réglementaires relatives au commerce des denrées alimentaires. Ministère de l'Agriculture et des Travaux Publics, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. Recueil des lois concernant le régime hypothécaire et les déclarations foncières. Leruitte en Halevy, Liège.

Amerijckx, F., ed. (1953) Recueil des lois fiscales. Verzameling van fiscale wetten. Union belge des conseillers fiscaux, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Recueil des lois, arrêtés et décisions concernant les contributions directes. 1823-1830. UNSPECIFIED, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Recueil des lois, arrêtés et instructions concernant les habitations ouvrières, annoté par O. Velge. Daem, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1824) Recueil des lois, arrêtés et instructions sur les mines, minières, usines (etc.). de Monjot, Bergen.

UNSPECIFIED, ed. (1817) Recueil des lois, arrêtés, réglemens et résolutions sur les impositions indirectes dans le royaume des Pays-Bas. Imprimerie Belgique, Den-Haag.

Robyns, L. and Robyns, A., eds. (1848) Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat [vanaf deel LXXVII, 1928: Recueil général de l'enregistrement. Droit civil et notarial. Droits d'enregistrement et de succession. Timbre, taxe de transmission et autres taxes assimilées au timbre]. verschillende uitgevers, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1842) Recueil général des lois, arrêtés et avis du Conseil d'État sur le notariat depuis 1790 jusqu'à 1839, par les rédacteurs du Jurisprudence d'enregistrement et du notariat. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1944) Repertorium der speciale taxes. Verkeersbelasting op de autovoertuigen, taxe op de openbare vertooningen, taxe op het spel en de weddenschappen, openingstaxe op de drankslijterijen. Documentatie Vandewinckelen, Beernem.

UNSPECIFIED, ed. (1883) Revision de la législation sur les élections consulaires. Pétition et rapport. Assemblée générale du 22 décembre 1883 du Cercle commercial et industriel de Gand. E. Vanderhaeghen, Gand, pp. 660-662.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Royaume de Belgique. Code du timbre: loi du 21 mars 1891, arrêté royal du 26 mars 1891, Moniteur, 30-31 mars 1891. Godenne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1965) Régime fiscal des sociétés et des autres personnes morales. Code des impôts sur les revenus. Arrêté royal du 26 février 1964. Banque de la Société générale de Belgique, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1978) Répertoire de jurisprudence de l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité. Rechtspraak-repertorium inzake de verplichte ziekte en invaliditeitsverze-kering. Institut National d'Assurance Maladie-Invalidité & Rijksfonds voor Ziekte- en Invaliditeitsverzekering, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Statistiek betreffende de werkzaamheden van de Rechtbank van Koophandel van het arrondissement Brussel, jaren 1953, 1954 en 1955. Van Muysewinkel, Bruxelles, pp. 1142-1152.

UNSPECIFIED, ed. (1929) Taxes assimilées au timbre (taxe de transmission, taxe de luxe, etc.): Code et règlement général. Nouvelle édition complétée des dispositions légales modificatives parus jusqu'au 1er janvier 1929. Leherte, Ronse.

UNSPECIFIED, ed. (1959) Taxes assimilées au timbre. Code et règlement général 7e édition contenant tous les textes en vigueur au 31 août 1958. Met het zegel gelijkgestelde taxes. Wetboek en algemene verordeningen. 7e uitg., houdende al de teksten van kracht op 31 augustus 1958 (Ministère des Finances. Ministerie van Financiën). Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

Jassogne , C., ed. (1990) Traité pratique de droit commercial. J. Story-Scientia, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1938) Verzameling van de rechtspraak van de hoven en rechtbanken inzake douanen en accijnzen. Ministerie van Financiën, Bestuur der Douanen en Accijnzen, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Vices rédhibitoires en matière de vente ou d'échange d'animaux domestiques. Dispositions léales. Instructions (Ministère de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux Publics). Weissenbruch, bruxelles.

Swennen, H. and Van den Bergh, R., eds. (1983) Wet handelspraktijken: overzicht van rechtspraak 1976-1982. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Blanpain, Roger, ed. Wetboek Arbeidsrecht. Droit du Travail. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen.

UNSPECIFIED, ed. (1943) Wetboek der Registratie-, Hypotheek- en Griffierechten en uivoeringsbesluiten. Belgisch Staatsblaad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1990) Wetboek der Registratie-, Hypotheek- en Griffierechten en uivoeringsbesluiten. Ministerie van Financiën, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1962) Wetboek der douanen en accijnzen. Boek I. Ministerie van Financiën, Bestuur der Douanen en Accijnzen, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1967) Wetboek der registratie-, hypotheek- en griffierechten en uitvoeringsbesluiten, herdruk van het Wetboek dd. 1 maart 1955, gewijzigd door 26 bijwerkingen tot 1 september 1965 verschenen. Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1940) Wetboek der registratie-, hypotheek- en griffierechten. Verslag aen den Koning en K.B. van 30 november 1939, n° 64; uitvoering door K.B. van 11 januari 1940 en M.B. van 25 januari 1940. Belgisch Staatsblad, Brussel.

De Borman, S. and Reynders, W. and Trine, A., eds. (1985) Wetboek op de arbeidswetgeving: wetgeving en rechtspraak. Code de la législation du travail: législation et jurisprudence, 3 dln. Ced-samson, Diegem.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Wetboek van Inkomstenbelastingen. Ministère des finances, Bruxelles.

Vanistendael, Frans, ed. (1990) Wetboek van Inkomstenbelastingen. Story Scientia, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1993) Wetboek van de Inkomstenbelastingen. Codes des Impôts sur les Revenus. UNSPECIFIED, Deurne.

UNSPECIFIED, ed. (1993) Wetboek van de Inkomstenbelastingen. Editie 1993, gecoördineerd met de Wet van 28 juli 1992, houdende fiscale, financiële bepalingen en van 28 december 1992, houdende fiscale, financiële en diverse bepalingen (B.S., 31 juli 1992 resp. 31 december 1992). Biblo, Kalmthout.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Wetboek van de Inkomstenbelastingen. Gecoördineerde wettekst. Ced-Samson, Diegem.

Carton, Rik, ed. (1984) Wetboek van de Inkomstenbelastingen: het K.B. van 26 februari 1964 (Stbl. 10-IV-1964): gecoördineerde wetten met de latere wijzigingen. Die Keure, Brugge.

UNSPECIFIED, ed. (1992) Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992. J. Story Scientia & fiscoloog, Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1994) Wetboek van de inkomstenbelastingen. Uitgave 1994.1. Ced-Samson, Bruxelles.

Dauby, Joseph (1859) Conseils de prud'hommes en Belgique; Commentaire et explication de la nouvelle loi organique, principalement destinés aux ouvriers. Lesigne, Bruxelles, pp. 812-849.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours [en faveur du maintien des tribunaux de commerce] prononcé à l'assemblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges. Deltombe, Bruxelles, pp. 58-59.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours prononcé à l'assamblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges, le 12 mars 1861. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 58-59.

Marx, J.M. (1934) Manuel du liquidateur de Sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles, pp. 667-669.

'T Kint, J. and Van Fraeyenhoven, G. (1961) Les Assocations Sans But Lucratif. Préface de Paul Demeur. Larcier, Bruxelles.

's Heeren, J. (1902) Code belge du constructeur civil. Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les droits et devoirs en matière de constructions civiles et de leurs dépendances, basées sur la législation, les jugements des tribunaux, les principaux ouvrages des jurisconsultes et les avis de praticiens compétents, à l'usage des architectes, ingénieurs, entrepreneurs, géomètres, propriétaires, etc. 's Heeren, Tienen.

Abel, Gustave (1905) Code industriel belge contenant toute la législation intéressant l'industrie avec les commentaires des lois et arrêtés royaux interpretés par les travaux législatifs, etc. Bruylant, Bruxelles.

Abel, Gustave and Lagasse, Paul (1927) Code industriel belge contenant toute la législation sociale intéressant l'industrie interprêtée par les travaux législatifs, les circulaires ministérielles et la jurisprudence administrative et judiciaire. Nouvelle édition refondue, publiée sous les auspices du Comité central industriel. Bruylant, Bruxelles.

Abel, Gustave and Lagasse, Paul (1930) Code industriel belge. Nouvelle édition. Bruylant, Bruxelles.

Adriaens, Mathieu (1946) Le commissionnaire-expéditeur au port d'Anvers. Résumé du cours d'expédition donné sous les auspices de la Fédération maritime d'Anvers de juin à décembre 1941, 3e éd. Lloyd anversois, Anvers.

Anonyme, Anonyme (1938) Cautionnements. Borgstellingen. Association professionnelle des vérifica¬teurs et commis techniques des douanes et accises de Belgique, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1983) De B.V.B.A. in de praktijk. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Anonyme, Anonyme (1992) Het hypothecair krediet van de onafhankelijkheid van België tot de Europese Gemeenschap. Belgische Vereniging voor het Onroerend Krediet, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1969) La Belgique et le droit de la mer. Actes du colloque conjoint des 21 et 22 avril 1967. U.L.B. Institut de Sociologie, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1925) La nouvelle législation d'assurance en vue de la vieilesse et du décès prématuré. Exposé analytique de la loi du 10 décembre 1924. Éditions des cahiers bleus, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1985) Les A.S.B.L. Evaluation critique d'un succes. XXXVIIe séminaire: 20-21 mars 1985 Verslag van een colloquium te Luik op 20 21 maart 1985. E. Story-Scientia, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1931) Les Novelles. Corpus Juris Belgici. Droit commercial. Larcier, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1985) Les Novelles. Corpus Juris Belgici. Droit commercial. Tome IV. Les concordats et la faillite. Larcier, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1880) Recueil officiel des marques de fabriques et de commerce déposées en Belgique en conformité de la loi du 1er avril 1879. Ministerie van Economische Zaken, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1934) Traité des sociétés commerciales. LArcier, Bruxelles.

Anspach, Lionel (1911) Sociétés commerciales: souscriptions, émissions, obligations, peines. Commentaire du projet de loi voté par le Sénat le 16 juin 1905. H. Lamertin, Bruxelles.

Ballon, Gabriel-Luc and Geens, Koen (1992) Handels- en vennootschapsrecht. Studieboek voor economiestudenten, 3e éd. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Bansart, Fernand and Orianne, Marcel (1923) Texte et commentaire législatif de la loi sur les loyers. Préface de P. Tschoffen. Laherte-Courtin, Ronse.

Bansart, Fernand and Verhaeghe, Hector (1922) Code pratique des nouvelles lois fiscales. I: Texte des lois et arrêtés. II: Partie doctrinale. III. Jurisprudence. Ronse, Leherte-Courtin.

Baptist, J. (1925) Loi relative à l'assurance en vue de la vieillesse et du décès prématuré des employés, promulguée le 10 mars 1925. Commentaire. Labor, Bruxelles.

Bartels, J. and Gendebien, J. (1851) Loi nouvelle sur les faillites, banqueroutes et sursis. Textes et questions transitoires. Deros, Bruxelles.

Bastiné, Louis (1876) Code de la bourse, ou exposé méthodique de la législation et de la jurisprudence belge sur les bourses de commerce, les agents de change et les opérations de bourse, suivi de documents officiels. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Baton, Jules Henri (1864) Code des prud'hommes, à l'usage des fabricants, chefs d'ateliers, (etc.). Leemans, Bruxelles.

Baton, Jules Henri (1866) Nouveau code du propriétaire et du locataire, ou traité pratique des baux contenant la législation, le dernier état de la doctrine et de la jurisprudence, l'explication des obligations, droits et devoirs des locataires et preneurs pour tout ce qui a rapport au louage des maisons et des fermes, avec modèles de baux pour les divers genres de location (Bibliotheca Juridica). Adriaens, Bruxelles.

Baudhuin, F. (1942) Code économique et financier. Introductions économiques et textes annotés de la législation belge. Bruylant, Bruxelles.

Baudhuin, F. (1959) La vie économique de la Belgique. Répertoire de l'administration, instructions scientifiques, bibliographie sélective, 4e éd. Agence économique et financière, Bruxelles.

Bauters, Bénoni (1909) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand 1908-1909. UNSPECIFIED, Gand, pp. 1105-1132.

Bazoche de Ménil, B.D. and Meulemans, G. (1841) Manuel de compétence, de procédure et des travaux des greffes des tribunaux de commerce de Belgique, présentant les principes du droit commercial mis en formules. Ouvrage spécialement utile aux magistrats des tribunaux civils et de commerce, aux greffiers, avocats, avoués, défenseurs officieux, agents, syndics, experts, huissiers, praticiens et généralement à toutes les personnes qui traitent d'affaires commerciales et particulièrement des faillites. Wahlen, Bruxelles.

Bazoche de Ménil, B.D. and Meulemans, G. (1841) Manuel de compétence, de procédure et des travaux des greffes des tribunaux de commerce en Belgique, présentant les principes du droit commercial mis en action par des formules. Ouvrages spécialement utile aux magistrats des tribunaux civils et de commerce, aux greffiers, avocats, avoués, défenseurs officieux, agents, syndics, arbitres, experts, huissiers, praticiens et généralement à toutes les personnes qui traitent d'affaires commerciales et particulièrement des faillites. Wahlen, Bruxelles.

Becq, Louis (1964) Twintig jaar verplichte ziekteverzekering in België, 1944-1964. Chronoligische lijst van wetgeving, gecommentarieerde keurbibliografie. Provinciale Bibliotheekschool van Brabant, Meise.

Begerem, V. and De Baets, H. (1880) Traité des assurances terrestres. Exposé des principes généraux qui régissent les assurances terrestres, mis au courant de la doctrine et de la jurisprudence belges et françaises en rapport avec la loi belge du 11 juin 1874. F. Larcier, Bruxelles.

Beltjens, G. (1899) Encyclopédie du droit commercial belge annoté d'après: 1° les principes juridiques, 2° la doctrine des auteurs, 3° les decisions des cours et tribunaux. J. Godenne & M. Gillard, Namur-Paris.

Beltjens, G. (1911) Encyclopédie du droit commercial belge annotée. Traité des assurances. Bruylant, Bruxelles.

Beltjens, G. and Mechlynck, E. (1914) Encyclopédie de droit commercial belge. T.III. Des faillites, banqueroutes et sursis, 2e éd. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Berns-Lion, Nicole (1981) Les juridictions du travail. Courrier hebodomaire du CRISP . UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 1837-1844.

Berta, J. and Vandeveld, Ernest (1934) Code des impôts directs, contenant la législation coordonnée avec des annotations tirées des lois, des arrêtés royaux et ministériels des circulaires et de la jurisprudence administrative. Bruylant, Bruxelles.

Bertot, Arthur and Bansart, Fernand (1913) Précis de la loi belge sur les sociétés commerciales, suivi du texte de la loi. Établissements généraux d'imprimerie, Bruxelles.

Bertrand, Raymond and Servais, Albert (1949) Les dommages de guerre. Commentaires pratiques suivis du texte de la loi du 1er octobre 1947. Bruylant & Servais, Bruxelles-Namur.

Beving, J. and Renouard, A. (1853) Traité des faillites et banqueroutes de Renouard. Ouvrage entièrement refondu et mis en harmonie avec la loi belge du 18 avril 1851, sur les faillites, banqueroutes et sursis, commenté par l'exposé des motifs, les discussions, rapports et discours auxquels elle a donné lieu. Ouvrage augmenté: 1° D'un aperçu historique du droit sur les faillites, banqueroutes et sursis en Beglique; 2° De la concordance des codes français de 1808 et 1838 avec la loi du 18 avril 1851; 3° De la conférence avec les ouvrages de Boulay-Paty, Delloz, Devilleneuve, etc.; 4° De la jurisprudence française et belge jusqu'à ce jour. Mascart, Bruxelles.

Bienaimé, L. (1929) Loi portant création du registre du commerce. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Biot, Hyacinthe (1881) Traité théorique et pratique de droit commercial, 3e éd. Bruylant, Bruxelles.

Birnfeld, J. (1986) Faillissement en gerechtelijk akkoord: praktische rechtsgids van schuldeisers, werknemers en gefailleerden. Die Keure, Bruges.

Birnfeld, J. (1985) Guide pratique du droit de la faillite et de concordat: les droits et obligations des faillis et des créanciers ainsi qu'un aperçu pratique des droits et obligations du personnel. Die Keure, Bruges.

Biémont, P. (1908) Introduction à l'étude pratique du droit commercial. Résumés de droit civil. s.e., s.l..

Biémont, P. (1927) Le Code de commerce en tableaux synoptiques avec notes diverses et documents commerciaux, 5e éd. A. Dewit, Bruxelles.

Blanpain, Roger (1976) Wetboek arbeidsrecht met bijzondere wetten en besluiten. Story Sientia, Bruxelles.

Blanpain, Roger (1977) Wetboek arbeidsrecht. 1e toevoeging: stand 31 maart 1977. Story Sientia, Bruxelles.

Bodeux, M. (1890) Le droit d'auteur. A. Siffer, Gand.

Bodeux, M. (1928) Les lettres et le droit. UNSPECIFIED, Liège.

Bodeux, M. and Defays, L. and Follet, L. and Gerardy, A. and Gilon, E. and Mouget, E. (1894) Les tribunaux de commerce. Conférence et discussion du 10 octobre 1893 à l'Union syndicale de Verviers. Gilon, verviers.

Bonnevie, J.B. (1863) Examen juridique de la loi belge sur les faillites et sursis et des réformes urgentes à y apporter. Nys, Bruxelles.

Boon, E. (1954) De binnenscheepvaart in het levende recht. Een bloemlezing uit de Belgische rechtspraak. Transport Kroniek, Anvers.

Bosch, Henri (1896) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri Bosch à  la cour de cassation le 1er octobre 1896 sur les lois ouvrières. Leur raison d'être. Leurs résultats. Émile Bruylant, Bruxelles.

Boucher, P.B. (1808) Traité de la procédure civile et des formalités des tribunaux de commerce composé d'après les Codes Napoléon, judiciaire, de commerce et autres, suivi des formules analogues à la matière et précédé d'un précis sur la nécessité d'établir une chaire de droit commercial et maritime. Garnay, Paris.

Bouckaert, F. (1989) De handelszaak. E. Story-Scientia, Bruxelles.

Bouckaert, F. (1992) N.V. en B.V.B.A. na de Wet van 18 juli 1991: verslagboek van de Leuvense vennootschapsdag van 4 oktober 1991. Biblo, Kalmthout.

Boulay-Paty, Pierre-Sébastien (1838) Cours de droit commercial et maritime, d'après les principes et suivant l'ordre du Code de commerce. Nouvelle édition mise en rapport avec la législation et la jurisprudence de Belgique. Hauman, Bruxelles.

Boulay-Paty, Pierre-Sébastien (1834) Traité des faillites et banqueroutes, suivi de la revendication et d'un essai sur la déconfiture et les sursis. Nouvelle édition mise en rapport avec la législation et la jurisprudence de Belgique. Tarlier, Bruxelles.

Braeckmans, H. and Wymeersch, E. (1988) De eenpersoonsvennootschap. Maklu, Anvers-Appeldoorn.

Braun, A. (1880) Nouveau traité des marques de fabrique et de commerce, du nom commercial et de la concurrence déloyale. I. Marques de fabrique et de commerce. Larcier, Bruxelles.

Bravard-Veyrières, P. (1841) Manuel de droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du Code de commerce (etc.). Hauman, Bruxelles.

Breuer, A. (1901) Les sociétés en Belgique. Leur régime légal et leurs abus, etc. Imprimerie économique, Bruxelles.

Breuer, A. (1905) Manuel d'assurances. Traité théorique et pratique des questions techniques du métier d'assureur. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Briquet, R. (1900) La législation belge des unions professionnelles. A. Rousseau, Paris.

Brosens, W. (1956) Beroep in Burgerlijke Zaken en in Zaken van Koophandel. Larcier, Bruxelles.

Brunard, Hubert (1884) De la téléphonie. Commentaire de la loi du 11 juin 1883. Larcier, Bruxelles.

Brunet, E. and Van Meerbeke, A. and Bernard, A. (1934) Faillite et banqueroute; sursis de payement, concordat préventif de la faillite. Traité pratique avec formules et textes des législations belge, française et luxembourgeoise. Bruylant, Bruxelles.

Bréfault, (1865) De l'organisation et des attributions des Tribunaux de Commerce par un ancien président de Tribunal de Commerce. Lebègue, Bruxelles.

Buisseret, A. (1967) Associations sans but lucratif, 5e éd. Librairie Universitaire, Louvain.

Buisseret, A. (1962) Les lois de relance économique. Uytstpruyst, Louvain.

Buisseret, A. (1957) Presciptions civiles et fiscales relatives aux associations sans but lucratif, 2e éd. Centre d'études et de documentation des associations sans but lucratif, Bruxelles.

Buisseret, Albert (1960) Les lois de relance économique. Uystpruyst, Louvain.

Buisseret, Albert (1952) Répertoire de jurisprudence fiscale. 1944-1951. Jaric, Bruxelles.

Buisseret, Albert (1957) Répertoire de jurisprudence fiscale. 1952-1956. Bureau d'études et de documentation fiscales, Bruxelles.

Buisseret, Albert (1959) Répertoire de jurisprudence fiscale. 1957-1958. Edition Jean Bart, Bruxelles.

Buisseret, Albert and Franck, Pierre-Alex (1945) Les impôts de guerre. Les avoirs bloqués. L'amnistie fiscale. Jaric, Bruxelles.

Bury, Eustache Lambert Joseph Auguste (1877) Traité de la législation des mines, des minières, des usines et des carrières en Belgique et en France ou Commentaire théorique et pratique de la loi du 21 avril 1810 et des lois et règlements qui s'y rattachent. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Butzler, René and De Meue, Marie-Claire and Geinger, Huguette and Heijerick, Nicole (1992) Inleiding tot het Handelsrecht. Die Keure, Bruges.

Butzler, René and De Meue, Marie-Claire and Geinger, Huguette and Heijerick, Nicole (1992) Inleiding tot het Vennootschapsrecht. Die Keure, Bruges.

Buyse, O. (1890) Code belge du géomètre à l'usage des arpenteurs, propriétaires, etc. Lebègue, Bruxelles.

Calewaert, W. and Van Goethem, J. and Van Rompu, G. (1957) Beginselen van het handelsrecht. Kluwer, Anvers.

Capart, M. (1914) Syllabus de droit commercial, à l'usage des étudiants en droit, en notariat et en sciences commerciales. 2e édition, considérablement augmentée et mise à jour avec les dispositions de la nouvelle loi sur les sociétés commerciales. Misch et Thron, Bruxelles.

Capart, Maurice (1919) Traité juridique et pratique des conseils de prud'hommes (Loi organique du 15 mai 1910). A. Dewit, Bruxelles.

Carton De Tournai, R. and Van Der Meersch, P. (1970) Précis des assurances terrestres en droit belge. Bruylant, Bruxelles.

Castelain, L. (1964) Éléments de droit commercial et notions de législation sociale et fiscale. Mise à jour au 31 décembre 1963, 7e éd. De Boeck, Bruxelles.

Cattreux, L. (1889) Notice sur le droit d'auteur au point de vue dramatique et musical. Office de publicité, Bruxelles.

Chalon, L. (1948) Droit commercial. A l'usage de l'enseignement et de la pratique, 4e éd. Vanderlinden, Bruxelles.

Chaussette, L. (1908) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1907-1908. Septembre 1908. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Chaussette, L. (1909) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1908-1909. Septembre 1909. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Chevalier, L. (1919) La réparation des dommages résultant des faits de la guerre. Commentaire de la loi du 10 mai 1919 sur les dommages de guerre avec le texte des lois et arrêtés sur la matière. Casterman, Tournai.

Chevalier, P. (1935) Commentaire pratique de la loi du 9 juillet 1935, sur la société des personnes à responsabilité limitée. Préface de A.Dorff. Larcier, Bruxelles.

Chomé, A. and Laterre, G. (1927) Les conseils de prud'hommes. Exposé et commentaire sommaire de la loi organique du 9 juillet 1926, de la loi du 27 juin 1927, supprimant certains conseils de prud'hommes, modifiant le ressort de certains autres, et établissant un conseil de prud'hommes à Hasselt, et de l'arrêté royal du 25 mars 1927, modifié par celui du 11 juillet 1928. L'Églantine, Bruxelles, pp. 273-282.

Chotteau, Alphonse (1865) Recueil de jurisprudence notariale. B.J. Van Dooren, Bruxelles.

Claassens, H. and Cousy, H. (1985) Produktenaansprakelijkheid, veiligheid en verzekering. Leuvense verzekeringsdagen (5). Maklu & Katholieke Universiteit Leuven, Anvers / Louvain.

Clavier, C. (1902) Code des lois et instructions en matière d'accises. F. Buyck en R. Buyck, Gand.

Clavier, C. (1901) Code du personnel de l'administration des contributions directes, douanes et accises. Buyck, Gand.

Closon, H. (1970) Le bail à ferme. Commentaire de la loi du 4 novembre 1969 suivi de formules de baux, conventions, requêtes, etc. Bruylant, Bruxelles.

Colens, A. (1946) Les dommages aux biens par faits de guerre. Jaric, Bruxelles.

Colens, A. (1960) Les sociétés de personne à responsabilité limitée. Larcier, Bruxelles.

Colinet, C.J. (1913) L'organisation professionnelle des bourses de valeurs mobiliers en Belgique. P. Van Fleteren, Bruxelles.

Collard, J. (1931) Aperçu de droit maritime belge. Préface de H. De Vos. Imprimerie Maritime Reclam, Anvers.

Collard, J. and Bosquet, R. (1944) Vade-mecum juridique à l'usage des capitaines de la marine marchande belge. Lloyd Anversois, Anvers.

Colle, P. (1991) De reglementering inzake rechtsbijstandsverzekering. Maklu, Anvers-apeldoorn.

Colle, P. (1989) Het juridisch kader van de faillissementsvoorkoming. Maklu, Anvers-Apeldoorn.

Coppieters, D. (1919) La protection légale des œuvres d'art appliqué. Commentaire de la législation belge. Jurisprudence belge. Lois étrangères. Conventions internationales. Préface de M.Georges Maillard. Goemaere, Bruxelles.

Corbet, J. (1979) Cinq ans de jurisprudence en matière de droit d'auteur. III. 1970-1974. IV. 1975-1979. Sabam, Bruxelles.

Cornelis, N. and Cousy, H. and Couturier, J.J. (1991) De nieuwe beurswetgeving: commentaar bij de wet van 4 december 1990 betreffende de financiëme markten en de financiële verrichtingen: verslagboek van de Leuvense studiedag van 1 maart 1991. Biblo, Kalmthout.

Corr-Vandermaeren, / (1864) De l'administration des faillites en Belgique. Decq, Bruxelles.

Coulier, J. (1898) Het pachtersrecht. Handboek van den landbouwprijzer tot het vaststellen van vergoedingen aan aftredende huurders van landelijke pachtgoederen. A. Standaert, Ruisselede.

Couturier, Jos J. and Peeters, Bruno (1993) Het Belgisch belastingsrecht in hoofdlijnen. Maklu, Antwerpen.

Coërs, M. and Galand, Pierre (1940) Les principaux arrêtés sur le commerce et le ravitaillement du pays, suivis d'une étude de la question des dommages de guerre, destructions, pillages, dommages corporels. Office central de défense des sinistrés de la guerre, Bruxelles.

Creten, Henri (1913) Code financier. L'Echo de la Bourse, Bruxelles.

D'Hooghe, D. (1993) De gunning van overheidscontracten en overheidsopdrachten en het toezicht van de Raad van State en de gewone rechtbanken. Die Keure, Bruges.

D'Huygelaere, H. and Van Boekel, C.H. (1859) Handboek van den werkregter, bevattende: 1) geschiedkundigen verslag op de instelling der Rade van werkregters; 2) Grondslagen en geest der nieuwe wet; 3) de fransche en vlaamsche teksten der wet, opgehelderd en in verband gebragt met andere daar op betrek hebbende wettelijke verordeningen, en 4) de uitgevende schikkingen en bevoegdheden der werkregters-Raden op de fabriek en teekeningen en de werkboekjes. UNSPECIFIED, Gent.

Dambre , M. (1993) Consumentenkrediet: een commentaar op de nieuwe reglementering. Mys en Breesch, Gand.

Damseaux, A. (1875) Étude sur le bail à ferme. Mayolez, Bruxelles.

Dansaert, A. (1873) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1872-1873. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Dartevelle, M. (1949) Nouveau traité pratique des assurances de toute nature, 2e éd. Office des Assureurs, Bruxelles.

Daubresse, L. (1903) Opérations commerciales. Usages, documents et renseignements commerciaux (Bibliothèque pratique des sciences commerciales). Par l'auteur, Mons.

Daumont, F. (1947) Les oppositions sur titres au porteur, perdus, volés, détruits par faits et actes de guerre. Bruylant, Bruxelles.

Daumont, F. (1925) Les oppositions sur titres au porteur, perdus, volés, détruits. Étude des lois et arrêtés royaux sur la matière, devoirs et responsabilité des agents de change et banquiers. Bruylant & Librairie générale de droit, Bruxelles-Paris.

David, S. (1958) Responsabilité civile et risque professionnel. Larcier, Bruxelles.

De Baets, P. (1852) Herzieningswet over het hypothekenstelsel van 16 december 1851 uit het fransch vertaald en uitgeleg. Hoste, Gent.

De Bal, A. (1920) Rapport sur les Travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1919-1920. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1921) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1920-1921. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1922) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1921-1922. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1923) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1922-1923. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1924) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1923-1924. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1925) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1924-1925. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1926) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1925-1926. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Caluwe, A. (1958) Loi du 9 juillet 1957 réglementant les ventes à tempérament et leur financement. L'Avenir, Bruxelles.

De Clerck, A. and Stevens, M. (1956) Landpacht (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

De Clercq, M. and Berckx, P. and Berny, R. (1958) Synthese van het handelsrecht. De Boeck, Bruxelles.

De Clercq, M. and Berny, R. (1963) Synthèse du droit commercial, 4e éd. De Boeck, Bruxelles.

De Corte, Rogier (1980) Bevoegdheid ratione loci van de arbeidsrechtbanken, in Procesrecht vandaag. Referatenboek Postuniversitaire Cyclus Procesrecht Gent-Antwerpen 1979-1980. Bibliotheek van Gerechtelijk recht, uitgegeven door het Seminarie voor Privaatrechtelijk Procesrecht aan de R.U.G., 7 . Kluwer, Deurne, pp. 1017-1026.

De Corte, Rogier (1983) Rechtsdocumentatie 1982-. Juridisch, fiscaal en sociaalrechtelijk jaarboek. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen.

De Coster, Y. (1979) De landpacht (Adm. Lex.). Die Keure, Bruges.

De Cuyper, G. (1951) De naamloze vennootschap en de personen vennootschap met beperkte aansprakelijkheid. Practische handleiding. De Sikkel, Anvers.

De Decker, A. and Penen, R. (1940) Toelichting van het recht om handel te drijven en besluit van 18 Oktober 1940. De Vereenigde Invaliden, Gand.

De Decker, M.J. (1991) Beginselen van Belgisch binnenvaartrecht. De Schroef, Anvers.

De Fooz, Jean Henri Nicolas (1858) Points fondamentaux de la législation des mines, minières et carrières. Casterman, Tournai.

De Glas, J. Faillite et concordat. Traité pratique et formulaire français-flamand. E. Van den Bossche, Malines.

De Groote, E. (1887) De la juridiction mixte en matière commerciale. F. Lacier, Bruxelles.

De Jongh, R. (1937) Codex der arbeidsongevallen. Wetten, Koninklijke Besluiten en Ministeriële Besluiten. De Sikkel, Antwerpen.

De Jongh, R. (1940) Codex van Sociale Wetgeving. Wetten, koninklijke en ministerieele besluiten. I. Arbeidswetgeving. Addenda 1938-1939-1940. De Sikkel, Antwerpen.

De Jongh, R. (1940) Codex van Sociale Wetgeving. Wetten, koninklijke en ministerieele besluiten. II. Sociale verzekeringen. De Sikkel, Antwerpen.

De Keersmaecker, R. (1935) Les sociétés de personnes à responsabilité limitée. Commentaire pratique de la loi du 9 juillet 1935. J. Lebègue, Bruxelles.

De Keersmaecker, R. (1940) Rechten en verplichtingen der eigenaars tegenover architekten en aannemers; De rechtsgedingen in het bouwbedrijf. Office de Publicité, Bruxelles.

De Mey, C. (1941) Code des impôts directs et des taxes y assimiliées, mis à jour et annoté. Bruylant, Bruxelles.

De Mey, C. (1941) Code des impôts directs et des taxes y assimilées, mis à jour et annoté. Bruylant, Bruxelles.

De Mey, C. (1953) La compétence des directeurs des contributions en matière de réclamations et des Cours d'appel en matière de recours fiscaux. Bibliothèque du Journal pratique de droit fiscal et financier, 31 . Bruylant, Bruxelles.

De Mey, Carlo and Marlier, Emile and Versé, Armand (1931) Commentaire de la loi du 30 mai 1931, portant des modifications au titre VIII du livre III du Code civil, relative principalement aux baux de maisons de commerce. Bruylant, Bruxelles.

De Mey, Carlo and Van Bastelaer, Jean (1945) Les bénéfices exceptionnels de guerre réalisés de 1940 à 1944. L'impôt extraordinaire sur les revenus, bénéfices et profits exceptionnels réalisés en période de guerre: loi du 15 octobre 1945. L'impôt spécial sur les bénéfices résultant de fournitions et prestations à l'ennemie: loi du 15 octobre 1945. Bibliothèque du Journal pratique de droit fiscal et financier, 25 . Bruylant, Bruxelles.

De Miomandre, C. and De Hondt, A. (1952) Code des accidents du travail. Lois et règlements en vigueur au 1er avril 1952. Groeninghe, Courtrai.

De Molinari, E. (1862) Organisation judiciaire. Réforme des tribunaux de commerce. lelong, Bruxelles.

De Mortier, E. (1890) Code des douanes et accises contenant la législation codifiée et le commentaire de la doctrine et de la jurisprudence judiciaire et administrative. Larcier, Bruxelles.

De Nimal, H. (1886) Les tribunaux de commerce. Larcier, Bruxelles.

De Pelsmaeker, P. (1934) Des associations en participation et des syndicats financiers, 3e éd. P. Pée, Gand.

De Perre, A. (1887) Commentaire de la loi du 9 août 1887 (expulsion des locataires des maisons ou appartements d'un faible loyer). Larcier, Bruxelles.

De Perre, E. (1929) Manuel du curateur de faillite, suivi d'un formulaire et des règles d'honoraires des curateurs, en usage dans les tribunaux belges, 3e éd. P. Pée, Gand.

De Quirini, A. (1929) Commentaire théorique et pratique de la loi du 7 mars 1929 sur le Bail à ferme. A. Hauchamps, Bruxelles.

De Ro, G. (1879) Commentaire de la loi du 1er avril 1879 sur les marques de fabrique et de commerce. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

De Rooy, P. (1845) Nouveau manuel du contentieux des douanes, augmenté d'un vocabulaire des dispostions législatives, minstérielles et judiciaires en matière de douanes à l'usage des employés du service actif. Jaspin, Courtrai.

De Smet, R. (1971) Droit maritime et droit fluvial belges. Larcier, Bruxelles.

De Smet, R. (1934) Le droit des assurances maritimes (Droit comparé). Librairie générale de Droit et de jurisprudence, Paris.

De Smet, R. (1934) Les assurances maritimes. Traité théorique et pratique de droit comparé. Préface G. Ripert. Bruylant & Librairie générale de droit, Bruxelles-Paris.

De Smeth, C. and Carmois, J. (1929) Dictionnaire fiscal des sociétés belges et étrangères, associations, agents de change, assureurs, établissements de banque, entreprises industrielles, commerciales et agricoles. Bruylant & Librairie générale de droit, Bruxelles-Paris.

De Smeth, Charles and Carmois, Jules (1929) Dictionnaire fiscal des sociétés belges et étrangères, associations, agents de change, assureurs, établissements de banque, entreprises industrielles, commerciales et agricoles. Bruylant & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

De Troyer, R. (1969) Commentaar betreffende de wetten op het handelsregister en het ambtachtsregister. S. Stevin, Bruxelles.

De Vergnies, A. (1919) Dommages de guerre. Ce que tout sinistré devrait savoir. Commentaire succinct et pratique des lois coordonnées sur les dommages aux biens, lois coordonnées sur les dommages aux personnes, lois sur les cours et tribunaux de dommages de guerre. Van Campenhout, Bruxelles.

De Vroede, P. (1981) De cheque: de postcheque et de reischeque, 2e éd. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

De Vroede, P. (1988) Handboek van het Belgisch ekonomisch recht, 3e éd. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

De Vroede, P. (1983) Le chèque: le chèque postal et le chèque de voyage. Services interbancaires, Bruxelles.

De Vroede, P. and Ballon, G.L. (1986) Handelspraktijken. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

De Vroede, P. and Flamée, M. (1991) Précis de droit économique belge. E. Story-Scientia, Bruxelles.

De Vroede , P. (1988) Handboek van het Belgisch ekonomisch recht, 3e éd. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

De Wée, M. and Houtart, A. (1922) Le séquestre et la liquidation des biens allemands en Belgique (Loi du 17 novembre 1921). UNSPECIFIED, pp. 253-281.

Debaedts, F. (1948) De wetgeving betreffende de herstelling der oorlogsschade aan private goederen. Geordend en toegelicht. Met een voorwoord door den heer Van de Wijnckel. De Pen, Antwerpen.

Degels, E. (1902) Guide pratique du commerçant, de l'industriel et du voyageur dans ses rapports avec le voiturier et spécialement avec les chemins de fer. Contrat de transport. V. Van Dooselaere, Gand.

Deitz, A. (1927) De schippersgids, ten behoeve van nijveraards in vervoer te water en der scheepslui, bevattende het algemeen reglement der bevaarbare waterwegen door de Staat beheerd, alsook den tekst der samengeordende wetten over zee- en binnenscheepvaart. Uit het Frans vertaald door G. Nelissen. Hauchamps, Bruxelles.

Deitz, A. (1926) Le guide du marinier à l'usage des industriels du transport par eaux et des bateliers, contenant le règlement général des voies navigables administrées par l'État ainsi que le texte des lois coordonnées sur la navigation maritime et la navigation intérieure. Préface de Me Constant Smeesters. Hauchamps, Bruxelles.

Deitz, R. (1946) Manuel de droit fluvial, à l'usage des industriels du transport par eaux intérieures, des affréteurs et des bateliers. Préface de Me Constant Smeesters. Larcier, Bruxelles.

Del Marmol, C. (1981) Droit commercial terrestre. F. Gothier, Liège.

Delahaye, P. (1937) Le contrat d'affrètement fluvial. Commentaire de la loi du 5 mai 1936. Préface C. Smeesters. Larcier, Bruxelles.

Delarge, H. (1941) La société coopérative. Guide pratique. Sopel, Bruxelles.

Delarge, H. (1940) Le registre du commerce; Les obligations du commerçant, les formalités qu'il doit remplir, les sanctions civiles et pénales. Lois des 30 mai 1924 et du 9 mars 1929, arrêtés des 30 juillet, 11 août, 18 octobre et 31 décembre 1940. A. Lempoel, Bruxelles.

Delaruwière, Julien and Namèche, Léon and Bertrand, Raymond and Delaruwière, Yvan (1947) La réparation des dommages résultant des accidents du travail. Étude théorique et pratique de la législation revisée. Doctrine et jurisprudence; documents et barèmes relatifs à l'exécution des lois en vigueur. DELARUWIÈRE Y. en BERTRAND R., 1947.

Delbrassinne, V. (1913) Rapport sur les Travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1912-1913. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Delcroix, A. (1890) Inrichtingswet der werkrechtersraden van 31 juli 1889 kort aangeteekend. A. Hoste, Gent.

Delcroix, A. (1914) Loi organique des Conseils de Prud'hommes du 15 mai 1910. Formation des listes des électeurs, opérations électorales. Commentaire pratique, 2de uitg. A. Hoste, Gent.

Delcroix, A. (1890) Loi organique des Conseils de Prud'hommes du 31 juillet 1889 avec commentaire théorique et pratique. A. Hoste, Gent.

Delebecque, Alphonse Joseph (1836) Traité sur la législation des mines, minières et carrières en France et en Belgique, suivi du commentaire de la loi du 21 avril 1810. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Delrot, J. (1969) Syllabus judiciaire. T. II: Le tribunal d'arrondissement, de première instance, du travail, de commerce. Wattiez, Leuze.

Delsaux, A. (1867) Législation des cautionnements des comptables de l'État, des provinces et des communes, etc., des agents commerciaux, contribuables et entrepreneurs de travaux publics. Lesigne, Bruxelles.

Delvaux, A. (1968) Traité juridique des bâtisseurs. Tome Ier. La contrat d'entreprise. Le contrat de l'architecte. La responsabilité des constructeurs. Bruylant, Bruxelles.

Delvaux, J. (1923) Droits et obligations des architectes. Étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à-vis des propriétaires, des entrepreneurs et des tiers, et sur la propriété artistique des œuvres d'architecture. Bruylant, Bruxelles.

Delvaux, J. (1911) Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc. Bruylant, Bruxelles.

Delvaux, J. (1928) Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence. Bruylant, Bruxelles.

Delvaux, J. (1934) Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc. Bruylant & Librairie générale de Droit et de Jurisprudence, Bruxelles / Paris.

Demain, R. (1947) Principes du droit des sociétés, 2e éd. L'Avenir, Bruxelles.

Dembour, Pierre (1968) Les accidents du travail et la Cour de Cassation. Bruylant, Bruxelles.

Dembour, Pierre (1974) Les faillites et la Cour de cassation. Bruylant, Bruxelles.

Dembour, Pierre (1977) Les successions, donations et testaments et la Cour de Cassation. Bruylant, Bruxelles.

Dembour, E. (1929) Précis des sociétés anonymes. Préface de M.Georges Vanden Bossche, 3e éd. G. Thône, Liège.

Demeulenaere, B. (1986) De beslechting van consumentengeschillen naar Belgisch recht. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Demeur, M. (1903) Bulletin de la Jurisprudence des accidents et des assurances. UNSPECIFIED, Tamines.

Demeur, M. (1933) Code des accidents du travail. Législation et réglementation complète vigueur en janvier 1933, 2de uitg. Duculot-Roulin, Tamines.

Demeur, M. (1920) Deuxième répertoire de la jurisprudence des accidents du travail (1913 à 1920), suivi d'un commentaire de la loi du 27 août 1919. Duculot-Roulin, Tamines.

Demeur, M. (1920) Deuxième répertoire décennal de la jurisprudence des accidents du travail. Table générale des matières de la Revue des Accidents du Travail, 1913 à 1920, suivi d'un commentaire de la loi du 27 août 1919. Duculot-Roulin, Tamines.

Demeur, M. (1913) Répertoire décennal de la jurisprudence des accidents du travail. Table générale des matières de la Revue des Accidents du Travail, 1903 à 1912. Duculot-Roulin, Tamines.

Demeur, M. (1902) Les polices d'assurances. Des infractions aux lois et règlements. Recueil analytique de la jurisprudence belge. Larcier & Pedone, Bruxelles-Paris.

Demeur, P. (1937) L'affrètement fluvial sous le régime de la loi du 5 mai 1936. Bruylant & Librairie générale de droit, Bruxelles-Paris.

Denenus , C. Introduction au droit commercial. Hoste, Gand.

Depreyn-D'Or, E. (1935) Manuel des sociétes coopératives. Avec une préface de Paul Crockaert. A.Hauchamps & Librairie générale de droit et de jurisprudence & Éditions Juridica, Bruxelles-Paris-Courtrai.

Derine, R. and Van Neste, F. and Vandenberghe, H. and Hamelink, P. and Kokelenberg, J. (1984) Zakenrecht (I en II). Story-Scientia, Bruxelles.

Deruelle, X. (1931) Exposé de la législation applicable en matière commerciale, 9e éd. A. Wesmael-Charlier, Namur.

Deruelle, X. (1886) Guide juridique du commerçant. Traité pratique de la législation applicable en matière commerciale. Société belge de librairie, Bruxelles.

Deseure, F. (1914) Guide pratique des sociétés anonymes et des nouvelles dispositions fiscales dans leurs rapports avec les sociétés anonymes. J. Lebègue, Bruxelles.

Deseure, F. (1913) La nouvelle législation sur les sociétés anonymes (lois des 18 mai 1873, 26 décembre 1881 et 25 mai 1913 coordonnées), présentée en tableaux synoptiques. J. Lebègue, Bruxelles.

Deseure, F. (1904) Responsabilité des administrateurs et des commissaires dans les sociétés commerciales d'après le droit civil et le droit pénal. Législation en Belgique et en France et en droit comparé. Lebègue, Bruxelles.

Deseure, F. and Lejour, J. (1900) Guide pratique des sociétés anonymes à l'usage des constituants, actionnaires, administrateurs, commissaires et obligataires. J. Lebègue, Bruxelles.

Despeaux, C.A. (1836) Compétence des tribunaux de commerce dans leurs rapports avec les tribunaux civils. Wahlen, Bruxelles.

Destexhe, P. (1941) Dommages de guerre 1940. Destruction, pillages. Constatation et évaluation des dommages. Commentaire. Ramgal, Thuilies.

Destrée, Jules (1893) Boissons et denrées. Code comprenant les lois, règlements, arrêtés, circulaires, collationnés d'après les textes officiels relatifs à la fabrication ou au commerce des denrées et substances alimentaires. Larcier, Bruxelles.

Destrée, Jules and Hallet, Max (1904) Code du travail, comprenant les lois, arrêtés et règlements concernant la classe ouvrière, expliqués par les circulaires ministérielles et les arrêts de Cassation. Lamertin, Bruxelles.

Destrée, Jules and Hallet, Max and Soudan, Eugène and Janson, Emile (1924) Code du travail, comprenant les lois, arrêtés, règlements et circulaires ministérielles relatifs au droit ouvrier, 2 dln. Lacier, Bruxelles.

Devilleneuve, L.M. and Massé, G. (1839) Dictionnaire du droit commercial ou Résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce, suivi du texte annoté du Code de commerce avec les nouvelles lois françaises sur les faillites, et sur la contrainte par corps. Édition augmentée en belgique des modifications introduites dans cette partie de la législation. Wahlen, Bruxelles.

Devos, A. and Van Meenen, M. (1897) Commentaire des lois du 18 mai 1873 et du 22 mai 1886 sur les sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles.

Devreux, A. (1993) Les baux commerciaux. De Boeck-Wesmael, Bruxelles.

Deweer, J. and Dutordoir, L. (1951) De nieuwe wet op de handelshuurovereenkomsten. Wet van 30 April 1951 strekkende tot de bescherming van het handelsfonds. Standaard Boekhandel, Anvers / Bruxelles / Gand / Louvain.

Dieltjens, F. (1939) Code pratique des agents de change. J. de Winter, Bruxelles.

Dijon, E. (1890) Des assurances en général et de quelques assurances terrestres en particulier. Commentaire de la loi du 11 juin 1874. Larcier, Bruxelles.

Dijon, E. (1892) Guide pratique des commerçants et industriels, 2e éd. Par l'auteur, Huy.

Dillemans, Roger (1968) Wetboek sociale zekerheidsrecht. I. Story-Scientia, Gent-Leuven.

Dirix, E. and Van den Bergh, R. (1992) Handels- en Economisch recht in hoofdlijnen, 3e éd. Maklu, Anvers-Appeldoorn.

Douny, Antoine Marie Joseph (1878) Jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers commentée. Remacle, Verviers, pp. 177-188.

Drubbel, L. (1857) Over de werkregters (prud'hommes). Van Doosselaere, Gent, pp. 11-265.

Du Pont, Henri Firmin (1878) Les propriétaires de la surface et de la propriété souterraine. Étude de législation des mines. Revue universelle des mines . Desoer, Liège.

Du Ry, F.G. (1933) Code des assurances, ou recueil des lois et dispositions concernant les assurances terrestres et maritimes actuellement en vigueur en Belgique. Lechein, Bruxelles.

Duchaine, Paul (1942) Manuel pratique de droit minier belge au point de vue administratif. Larcier, Bruxelles.

Duchaine, P. (1903) Les associations de producteurs (trusts, kartels et syndicats). Avec une préface par M.L. Strauss. J. Lebègue, Bruxelles.

Dufrane, J. (1891) Code du timbre, annoté d'après les documents et discussions parlementaires. Dufrane-Friart, Bergen.

Dumont, C. (1922) La dépossession de titres au porteur. Commentaire pratique de la loi du 24 juillet 1921 et des arrêtés royaux organiques du 4 novembre 1921 avec formules. P. Van Fleteren, Bruxelles.

Dupont, Emile and Tart, Louis (1898) Commentaire législatif du titre VIIbis du Code de commerce: contrat de transport. Larcier, Bruxelles.

Eeckloo, R. (1970) Pachtrecht en voorkoop. Boerenbond, Louvain.

Eickhoff, F. and Colens, A. (1951) Loi sur les baux commerciaux en vue de la protection du fonds de commerce, 30 avril 1951. Moniteur du 10 mai 1951. Texte et commentaire. Comité de législation de la Chambre de commerce de Bruxelles . L. Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

Erkens, Robert (1945) De Huishuurbesluitwet van 12 maart 1945 (enz.). De Vlijt, Antwerpen.

Erkens, Robert (1940) De Huishuurwet 1940. Wet van 22 maart 1940 houdende uitzonderingsbepalingen van tijdelijken aard inzake huurovereenkomsten. Met commentaar en aanteekeningen (Belgische Staatswetten). De Sikkel, Antwerpen.

Erkens, Robert (1947) De Huishuurwet 1947. Wet van 31 juli 1947 houdende uitzonderingsbepalingen inzake huishuur, met commentaar en aantekeningen ontleend aan de wetsontwerpen, de memoirie van toelichting, de verslagen van de commissiën van Justitie en de parlementaire handelingen en bescheiden van Kamer en Senaat. De Vlijt, Antwerpen.

Erkens, Robert (1948) Oorlogsschadewet met uitvoeringsbesluiten. Wet van 1 augustus 1947 betreffende de herstelling der oorlogsschade van private goederen, met commentaar en aanteekeningen ontleend aan de wetsontwerpen, de memorie van toelichting, de verslagen der commissiën en de parlementaire handelingen en bescheiden van Kamer en Senaat. De Vlyt, Antwerpen.

Evrard, M. (1887) Code-formulaire des lois sur les faillites et le concordat préventif à la faillite du 18 avril 1851 et 29 juin 1887. Larcier, Bruxelles.

Fagnart, J.L. (1977) Assurances de responsabilités. Presses universitaires, Bruxelles.

Faider, Alfred (1897) Cour d'appel de Liége. De l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897 et dont la Cour a ordonné l'impression. Ch. Desoer, Liège.

Faveur, A. (1919) Traité de sciences commerciales. Kaiser, Verviers.

Fernelmont, Jean (1840) Mercuriale prononcée le Procureur Général Jean Fernelmont à  la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1840 sur la constitution des différentes sociétés commerciales, sur les principaux abus et fraudes qui se commettent en cette matière et sur les moyens d'en prévenir le retour. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

Fernelmont, Jean (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1843 sur le dessaisissement en matière de faillite. UNSPECIFIED. (Unpublished)

Feye, M. (1923) Code fiscal annoté pour les sociétés et associations. Van Linthout, Louvain.

Fimmers, A. (1940) Het handelsregister. Commentaar op de wetten van 30 Mei 1924 en 9 Maart 1929, op het koninklijk besluit van 10 mei 1927 en op het besluit der Secretarissen Generaal van 18 October 1940 met betrekking tot het handelsregister. De Techniek, Anvers.

Fimmers , A. (1945) Beknopte handleiding bij de leergang van het handelsrecht. Met een voorwoord van M.René Goris, 3e éd. Van Tilborg & Kennes, Anvers.

Fièvé, Gustave (1903) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'année judiciaire 1902-1903. A. Hoste , Gand, pp. 31-32.

Flamme, Maurice-André (1984) Le droit des constructeurs. Tijdschrift voor Aannemingsrecht/ L'Entreprise et le Droit, Bruxelles.

Fontaine, Jules (1934) De la lettre de change et du billet à ordre. Traité de droit belge avec référence au projet de loi uniforme (Convention de Genève du 7 juin 1930). Larcier, Bruxelles.

Fontaine, Jules (1922) Étude sur la lettre de change. Première étude. La loi belge du 20 mai 1872 au regard de la théorie de la cession, de la provision et de l'unification internationale. Vanderpoorten, Gand.

Fontaine, Marcel (1975) Droit des assurances. Larcier, Bruxelles.

Fonteyne , A. (1925) Dictionnaire de commerce. Weissenbruch, Bruxelles.

Foucart, C. (1949) Le droit des sociétés commerciales. Traité pratique. Ramgal, Thuillies.

Franck, L. (1897) Cours d'éléments de droit maritime. H. Lamartin, Bruxelles.

Frébault, (1865) De l'organisation et des attributions des tribunaux de commerce par un ancien président du tribunal de commerce. Office de publicité, Bruxelles.

Frédericq, L. (1935) Beginselen van het Belgisch handelsrecht. Deel III. Faillissement en bankbreuken. Uitstel van betaling. Akkoord tot voorkoming van faillissementen. Gecontroleerd beheer. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

Frédericq, L. (1934) Gestion contrôlée. Commentaire de l'arrêté royal du 15 octobre 1934 et modifications apportées à la législation sur les faillites et sur les sursis de payement par la loi du 27 juillet 1934 et les arrêtés royaux des 15 et 24 octobre 1934. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

Frédericq, L. (1934) Principes de droit commercial belge. III. Faillites et banqueroutes, sursis de payement, concordats préventifs. Étude de doctrine et de jurisprudence suivie d'un formulaire et des règlements d'honoraires des curateurs, adoptés par les tribunaux. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

Frédericq, L. (1928) Principes de droit commercial belge. T.I: Actes de commerce. Commerçants. Vente. Opérations de bourse. Gage et warrants. Agents commerciaux: commissionnaires, courtiers, agents de change. Représentants de commerce. Préposés. Effets de commerce; Opérations de banque, chèque et comptes-courants. T.II: Les sociétés. T.III: Faillites et banqueroutes, sursis de payement, concordats préventifs. Étude de doctrine et de jurisprudence suivie d'un formulaire et des règlements d'honoraires des curateurs adoptés par les tribunaux. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

Frédericq, L. (1970) Précis de droit commercial. Bruylant, Bruxelles.

Frédericq, L. (1934) Traité de droit commercial belge. T. VII-VIII. Faillites et banqueroutes. Sursis de payement. Concordats judiciaires. 1e-2e partie. Fecheyr, Gand.

Frédericq, L. and Frédericq, J.S. (1962) Handboek van Belgisch Handelsrecht. Bruylant, Bruxelles.

Frédericq, L. and Frédericq , S. (1976) Handboek van Belgisch Handelsrecht. Bruylant, Bruxelles.

Frédericq, S. (1957) De eenmaking van het burgerlijk en het handelsrecht. De Sikkel, Anvers.

Frédericq , L. and Debacker, R. (1946) Traité de droit commercial belge. E. Fecheyr, Gand. (In Press)

Frédéricq, L. (1927) Beginselen van het Belgisch handelsrecht. I. Handelsdaden, kooplieden, handelsoovereenkomst, verkoop, pand en warrant, contracten met handelsagenten, handelseffecten, beursverrichtingen, cheks en rekeningencourant. II. De vennootschappen. III. Faillissement en bankbreuken. Utstel van betalingen. Akkoord tot voorkoming van faillissement. Gecontroleerd beheer. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

Frédéricq, L. and Frédericq, S. and Rogge, J. (1976) Handboek van Belgisch handelsrecht. Bruylant, Bruxelles.

Galopin, Gérard (1910) Cours de droit civil. Les successions. Vaillant-Carmanne, Liège.

Geens, Koen (1991) Codex fiscaal recht 1991 92. Inkomstenbelastingen. Die Keure, Brugge.

Gendebien, J. (1840) Droit commercial. Barrani, Bruxelles.

Gendebien, J. Éléments de droit commercial. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Genin, E. (1938) Le Code fiscal. Larcier, Bruxelles.

Geysen, Raymond (1949) Jurisprudence du travail avec notes critiques (1922-1948). Arbeidsrechtspraak met critische nota's. Larcier, Bruxelles.

Geysen, Raymond (1956) Jurisprudence du travail avec notes critiques (1949-1955). Arbeidsrechtspraak met critische nota's. Larcier, Bruxelles.

Geysen, Raymond (1961) Jurisprudence du travail avec notes critiques (1956-1960). Arbeidsrechtspraak met critische nota's. Larcier, Bruxelles.

Geysen, Raymond (1966) Jurisprudence du travail avec notes critiques (1961-1965). Arbeidsrechtspraak met critische nota's. Larcier, Bruxelles.

Geysen, Raymond (1972) Jurisprudence du travail avec notes critiques (1966-1970). Arbeidsrechtspraak met critische nota's. Larcier, Bruxelles.

Geysen, Raymond (1949) Les juridictions du travail. Réorganisation et compétence. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 307-331.

Gheysen, K. (1991) Wet 7 december 1988 houdende hervorming van de inkomstenbelasting en wijziging van de met het zegel gelijkgestelde taksen: artikelsgewijze coordinatie van wetteksten, adviesen van de Raad van State, Parlementaire documenten en handelingen. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen.

Gielkens, E. (1890) La loi sur le droit d'auteur et les sociétés particulières. W. Klock, Hasselt.

Gielkens, E. (1897) Les sociétés et le droit d'auteur. Lebègue, Bruxelles.

Gielkens, E. (1893) Les sociétés et les tribunaux. Dekonink, Bruxelles.

Giesen, J. (1890) La photographie au point de vue juridique. Causerie faite à la Conférence du Jeune Barreau d'Anvers, le 7 mars 1890. Larcier, Bruxelles.

Gilis, H. (1895) La législation belge en matière de sociétés commerciales. Guide juridique indispensable aux actionnaires, capitalistes, commerçants, administrateurs et comptables. L. Wintraecken, Bruxelles.

Gilis, H. La société anonyme au pont de vue juridique, administratif, financier, comptable et fiscal. J. Leherte-Courtin, Ronse.

Gilis, H. (1911) Législation et jurisprudence en matière de sociétés commerciales avec formulaire d'actes et tables méthodiques et analytiques, 3e éd. Mercure, Bruxelles.

Gilis, H. (1899) Manuel des sociétés par actions (anonymes et en commandite par actions). Guide annuaire pour l'année 1899. F. Van Bergen, Bruxelles.

Goedseels, J. (1921) La personnalité civile des associations sans but lucratif et des établissements d'utilité publique. Commentaire théorique et pratique de la loi du 27 juin 1921. Hauchamps, Bruxelles.

Goedseels, J. (1925) Le nouveau statut légal des A.S.B.L. (loi du 27 juin 1921). Questions diverses, régime fiscal. Hauchamps, Bruxelles.

Goedseels, J. (1947) Synthèse de la législation et de la jurisprudence récentes concernant les associations sans but lucratif. Van Linthout, Louvain.

Goedseels, J.M.C. and Goossens, G. (1935) Traité juridique des associations sans but lucratif et des établissements d'utilité publique. Larcier, Bruxelles.

Goffin, A. (1937) Manuel pratique de législation commerciale et fiscale, à l'usage des commerçants, chefs d'industrie, administrateurs et directeurs de sociétés. Larcier, Bruxelles.

Goffin, R. (1927) Code élémentaire des agents de change. Van Fleteren, Bruxelles.

Goffin, R. Manuel de droit financier. Droit de la Bourse. Van Fleteren, Bruxelles.

Gossi, Max (1866) Les Tribunaux de Commerce. Lettres extraites de l'Escaut. B.J. Mees, Antwerpen, pp. 353-378.

Gotzen, R. and Eeckloo, R. (1990) Recht en Voorkoop: commentaar op de wetten van 4 november 1969 en 7 november 1988 en op andere artikelen van het burgerlijk wetboek betreffende de landpacht. Belgische Boerenbond, Louvain.

Gotzen, R. and Herbots, J. (1989) De nieuwe pachtwet. Kluwer, Anvers.

Gougnard, Désiré (1913) Le bail à loyer et à ferme, ou des droits et obligations des bailleurs et locataires en matière de louage de maisons, appartements et biens ruraux. Larcier, Bruxelles.

Gourdet, P. (1970) La bail à ferme. Commentaire de la loi du 4 novembre 1969, suivi de formules de baux, conventions, requêtes, etc. Bruylant, Bruxelles.

Gourdet, P. (1961) Le bail à ferme. Commentaire des règles du code civil sur la matière, des modifications y apportées par les lois des 7 mars 1929 et 7 juillet 1929 et 7 juillet 1951, (etc.). Bruylant, Bruxelles.

Grandjean, H. (1931) Traité du bail à ferme, d'après le code civil et la loi modificative du 7 mars 1929. C. Vinche, Verviers.

Graulich, B. (1982) Jurisprudence de la Cour du travail de Liège. Année judiciaire 1980-1981. La Conférence libre du jeune barreau et de la jurispruence de Liège, Liège.

Grognard, E. (1900) Recueil des lois et règlements relatifs au commerce des denrées alimentaires. Lamertin, Bruxelles.

Grégoire, A. (1973) Manuel des sociétés anonymes, suivi de formules d'actes et des textes légaux, 2e éd. Bruylant, Bruxelles.

Grégoire, A. (1978) Ouverture des successions, partages et licitations, saisies et destructions. Bruylant, Bruxelles.

Guillard, E. (1878) La bourse, les agents de change et les opérations de bourse en Belgique. UNSPECIFIED, Paris.

Guillery, J. (1878) Commentaire législatif de la loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales en Belgique, avec les modifications résultant de la loi du 22 mai 1886 et de la loi sur les faux dans les bilans du 26 décembre 1881. Discussions parlementaires, exposés des motifs, rapports présentés aux Chambres législatives, mis en rapport avec le texte de la loi. Bruylant, Bruxelles.

Guillery, J. (1874) Des sociétés commerciales en Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Guillery, J. (1893) Des sociétés commerciales en Belgique. Commentaire de la loi du 22 mai 1886 combinée avec celle du 18 mai 1873. Larcier, Bruxelles.

Guillery, J. (1899) Manuel pratique des sociétés commerciales en Belgique, contenant le commentaire résumé de la loi du 18 mai 1873, modifié par celle du 22 mai 1886, complété par un formulaire des actes de sociétés et par un résumé de la législation fiscale applicable en la matière, 2e éd. Bruylant, Bruxelles.

Guillot-Purnelle, C. (1917) Manuel du batelage, affrètement, transport, connaisse¬ment en droit fluvial. Bruylant, Bruxelles.

Gustot, A. (1966) Les baux commerciaux. Commentaire et jurisprudence. Institut économique et social des classes moyennes, Bruxelles.

Haelterman, Axel and Maes, Luc (1994) Codex fiscaal recht. Die Keure, Brugge.

Haidant, Paul (1935) Précis de législation industrielle et sociale. Vaillant-Carmanne, Liège.

Hallet, Max (1922) Loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique. Commentaire législatif et pratique. Van Fleteren, Bruxelles.

Hannequart, Yvon (1974) Le droit de la construction. Traits caractéristiques et évolution des responsabilités. Bruylant, Bruxelles.

Havermans, C. and Van Der Moesen, M. (1926) Le cinéma et le droit d'auteur. Godenne, Namur.

Heenen, J. (1952) Vente et commerce maritime. Préface de Jean Van Ryn. Bruylant, Bruxelles.

Hennebicq, Léon (1913) Le droit commercial, le droit du change, le droit des faillites et le droit maritime de la Belgique et de l'État du Congo. Sweet and Maxwell, Londres.

Hennebicq, Léon (1904) Principes de droit maritime comparé. Préface par Edmond Picard. Larcier & Pedone, Bruxelles-Paris.

Herman, J. and Vanachter, O. (1985) ABC van het sociaal recht. Ced-Samson, Diegem.

Hilbert, A. (1941) Les dommages de guerre. Commentaire théorique et pratique de l'arrêté du 15 mars 1941 et des arrêtés subséquents concernant la constatation et l'évaluation des dommages causés par la guerre aux biens meubles et immeubles. Duculot, Tamines.

Hilbert, A. (1933) Baux à ferme. Commentaire de la loi du 10 août 1933 relative à la réduction de certains fermages. Duculot-Roulin, Tamines.

Hilbert, A. (1933) Commentaire de la loi du 5 août 1933 sur la revision temporaire et la résiliation des baux des locaux commerciaux. Duculot-Roulin, Tamines.

Holbach, F. (1902) Le bilan dans ses rapports avec la comptabilité. Étude de droit en matière de bilans. Larcier, Bruxelles.

Houba, E. (1880) Code à l'usage des propriétaires, ingénieurs, entrepreneurs, industriels, conducteurs, architectes. Decq en Dugent, Bruxelles.

Houtekier, A. (1958) Het afbetalingscontract. Commentaar op de Wet van 9 juli 1957. De Sikkel, Anvers.

Hubert, É. (1906) Les Conseils de Prud'hommes. Leur origine. Leur fonctionnement. Les lois qui s'y rattachent. Réformes nécessaires. Imprimerie des Travaux Publics, Bruxelles, pp. 11-265.

Hubert, É. (1912) Les conseils de prud'hommes. Leur origine, leur fonctionnement; législation et jurisprudence concernant les rapports entre ouvriers et patrons. Régime juridique relatif aux rapports entre employés et chefs d'entreprises. Imprimerie des Travaux Publics, Bruxelles, pp. 11-265.

Humblet, L. (1880) Traité des faillites, des banqueroutes et des sursis de paiement. Larcier, Bruxelles.

Huybrechts, P. La comptabilité commerciale dans ses rapports avec les lois belges. Rozez, Bruxelles.

Huybrechts, P. (1896) Loi sur les faillites, banqueroutes et sursis, en tableaux. Geuens-Seaux, Bruges.

Huybrechts, P. (1899) Manuel théorique et pratique en matière de sociétés. F. Claeys, Bruges.

Hénusse, E. (1929) Le bail à ferme; Commentaire théorique et pratique à l'usage des propriétaires et fermiers. Gillet-Jacques, Liège.

Jacob, Léon (1891) Nouveau Code du timbre, classé méthodiquement et annoté. Larcier, Bruxelles.

Jacobs, V. (1889) Le droit maritime belge. Commentaire de la loi du 21 août 1879. Polleunis-Ceuterick, Bruxelles-Paris.

Jacquemin, A. and Remiche, B. (1984) Les magistratures économiques et la crise. Courrier hebdomadaire du C.R.I.S.P. . UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 279-294.

Jacquemin, P. (1930) Vade mecum. Lois coordonnées des 28 février 1920, 31 décembre 1925, 7 juin 1926, 23 juillet 1927, 4 juillet 1930 et instructions en vigueur en matière de taxes sur les spectacles ou divertissements publics. A. De Backer & J. Degey, Bruxelles.

Jacquemin, P. (1931) Vade-mecum. Lois coordonnées des 28 mars 1923, 31 décembre 1925, 24 juillet 1927 et 4 juillet 1930, en matière de taxes sur les automobiles et autres véhicules à moteur ou à vapeur. A. De Backer & J. Degey, Bruxelles.

Jacquemin, P. (1931) Vade-mecum. Taxe d'ouverture. Lois coordonnées des 29 août 1919, 24 décembre 1923, 31 décembre 1925 et 4 juillet 1930. A. De Backer & J. Degey, Bruxelles.

Jamar, Alexandre (1864) Assemblée des commerçants-notables de l'arrondissement de Bruxelles du 15 mars 1864. M.J. Poot, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Janssen, F. and Van Elewyck, E. (1907) Histoire statistique des tribunaux de commerce en Belgique de 1834 à 1907. Weissenbruch, Bruxelles, pp. 279-294.

Janssens, Raymond (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1910 sur les syndicats et unions professionnelles. (Loi du 31 mars 1908). Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens-Brigode, A. (1961) L'assurance de responsabilité. Larcier, Bruxelles.

Jaspar, M.H. (1933) Traité des sociétés anonymes. Larcier, Bruxelles.

Joly, Léon Esquisse du droit des mines en Belgique. Ecelsior, Bruges.

Jordens, M.R. (1945) Droit et technique des opérations maritimes. Les Éditions comptables, commerciales et financières, Bruxelles.

Joris, L. and Lens, L.J. (1919) Dommages de guerre. Droits, recours, formalités. Larcier, Bruxelles.

Journez, A. (1933) La loi sur les baux commerciaux. Commentaire théorique, critique et pratique de la loi du 5 août 1933 sur la revision temporaire et la réalisation des baux commerciaux. Thone, Liège.

Kahn, J. (1943) Droits et obligations des producteurs de l'assurance. L'Avenir, Bruxelles.

La Fontaine, Henri (1885) Des droits et des obligations des entrepreneurs de travaux publics nationaux, provinciaux et communaux. Larcier, Bruxelles.

La Haye, M. (1943) Textes complets et ordonnés des arrêtés exceptionnels et temporaires en matière de baux à loyer (y compris l'arrêté du 15 juillet 1943). Encyclopédie de droit pratique, V . L'Avenir, Bruxelles.

La Haye, M. and Van Kerckhove, J. (1984) Le louage de choses. 2. Les baux commerciaux. Novelles. Droit civil (VI). Larcier, Bruxelles.

La Haye, M. and Van Kerckhove, J. (1967) Le louage de choses. I. Les baux en général. II. Les baux commerciaux. Novelles. Droit civil, 2 (VI). Larcier, Bruxelles.

La Haye, M. and Van Kerckvoorde, Jaak (1951) Le statut des baux commerciaux. Wellens-Pay, Bruxelles.

Laloux, P. (1944) Traité des assurances terrestres en droit belge. Bruylant, Bruxelles.

Lambeau, F. (1929) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1929. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambeau, F. (1928) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de Bruxelles pendant l'exercice 1927-1928. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambeau, F. (1930) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1930. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambeau, F. and Peyralbe, A. (1932) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1931. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambert, C. (1936) Administration et comptabilité des sociétés. Guide pratique, comptable, juridique, fiscal et d'usages, avec formules, 8e éd. Vioburo, Bruxelles.

Lartigue, L. (1898) Centenaire des tribunaux de commerce. La juridiction consulaire en Belgique. Bruylant, Bruxelles, pp. 1233-1251.

Latteur, P. and Elebaers, D. (1962) Manuel théorique et pratique des assurances. A. De Boeck, Bruxelles.

Latteur, P. and Elebaers, D. (1963) Theoretisch en praktisch handboek voor verzekeringen. Nederlandse bewerking door VAN MAELE L. De Boeck, Bruxelles.

Laurens, J.L. (1806) Traité des faillites et banqueroutes, dans l'ordre judiciaire (etc.). Chomel, Paris.

Laureys, H. (1911) Cours de droit maritime belge. J. Lebègue, Bruxelles.

Leclercq, O. (1823) Les tribunaux de commerce. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentré de la cour supérieure de justice de Liège, le 1er octobre 1823. Haleng, Liège, pp. 1233-1251.

Leclercq, Antoine and Collon, Gaston (1941) Traité des dommages de guerre 1940. Commentaire théorique et pratique des arrêtés du commissariat général à la Restauration du pays en matière de dommages aux biens. Larcier, Bruxelles.

Lefère, F. and De Clerck, A. (1951) Het nieuw statuut in zake landpacht. Commentaar op de wet van 7 Juli 1951. Westvlaamse Boekhandel, Courtrai.

Lemaire, J. and Demonceau, P. (1892) De la compétence judiciaire des Conseils de Prud'hommes. Imprimerie Liégeoise, Liège, pp. 11-265.

Lespinne, F. (1890) De l'incompétence du juge des référés en matière commerciale. Alliance typographique, Bruxelles.

Lettany, P. (1992) Het consumentenkrediet: de wet van 12 juni 1991. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Libens, Jean Pierre Edouard Victor (1859) Code des lois notariales contenant les lois, arrêtés, circulaires et décisions sur le notariat, les droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque, de transcription et de succession; les expropriations, les sociétés, les personnes civiles (Bibliotheca juridica). Larcier, Bruxelles.

Libois, L. and Piraux, F. (1951) Le bail à ferme. Supplément à l'ouvrage: Le cultivateur devant les lois. Librairie de la Bourse J. Wattiaux, Charleroi.

Limange, E. La bourse et les agents de change. Études suivies d'un aperçu sur la lettre de change et d'une notice sur toutes les valeurs cotées à la bourse de Bruxelles. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Lindemans, J. (1958) Verenigingen zonder winstoogmerk (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

Lindemans, J. and Vandeneede, L. (1987) De verenigingen zonder winstoogmerk. Praktische handleiding, 3e éd. Licap, Bruxelles.

Lindemans, J. and Vandeneede, L. (1986) Les associations sans but lucratif. Licap, Bruxelles.

Litvine, M. (1953) Précis élémentaire de droit aérien. Bruylant, Bruxelles.

Locré, J.G. (1807) Esprit du Code de commerce ou commentaire de chacun des articles du code et même des dispositions de chaque article, (etc.). Imprimerie impériale, Paris.

Loir, M. (1933) Commentaire législatif et pratique de la loi du 5 août 1933 sur la revision temporaire et la résiliation des baux commerciaux comprenant des formules d'actes auxquels peut donner lieu son application. Larcier, Bruxelles.

Loir, M. (1929) Commentaire législatif et pratique de la loi du 7 mars 1929, portant revision des articles du Code civil relatifs au bail à ferme, comprenant toute la législation annotée concernant la matière et des formules d'actes usuels. Larcier, Bruxelles.

Loir, M. (1936) Traité et formulaire des sociétés de personnes à responsabilité limitée. Étude théorique, critique et pratique. Préface de M. le baron Tibbaut. Larcier, Bruxelles.

Loncin, A. and Maisin, J. (1967) De verenigingen zonder winstoogmerk. Wet van 27 juni 1921. Practische handleiding voor de oprichting en het beheer van een vereniging zonder winstoogmerken. Édition Centre interdiocésain, Bruxelles.

Loncin, A. and Maisin, J. (1947) Les associations sans but lucratif. Loi du 27 juin 1921. Commentaires et instructions pratiques pour l'érection et l'administration d'une association sans but lucratif, 2e éd. E. Warny, Louvain.

Loppens, L. (1883) Répertoire analytique de jurisprudence, de doctrine et de législation en matière de procédure civile et commerciale. Larcier, Bruxelles.

Louveaux, B. (1993) Le droit du bail: régime général. Droit actuel . De Boeck Université, Bruxelles.

Lowet, L. and Destrée, J. (1892) Du concordat préventif de la faillite. Commentaire pratique de la loi du 29 juin 1887, avec formules. Larcier, Bruxelles.

Maertens, P.J. (1851) Commentaire de la loi du 18 avril 1851 sur les faillites, banqueroute et sursis, suivi d'un formulaire complet de tous les actes relatifs à cette matière. Polack-Duvivier, Bruxelles.

Maeyaert, P. and Tailleu, L. and Tanghe, F. (1990) De eenpersoons-B.V.B.A., gezien vanuit de praktijk. Die Keure, Bruges.

Magnien-grandprez, J.C. (1806) Code des douanes de l'empire français, au courant depuis le mois de novembre 1790 jusqu'au janvier 1806 (etc.). Levrault, Straatsburg.

Magrez, Michel (1950) Les conseils de prud'hommes. Éditions de la F.G.T.B., Bruxelles, pp. 11-265.

Maisin, J. (1958) De verenigingen zonder winstoogmerken. Wet van 27 juni 1921. Practische handleiding. Édition Centre interdiocésain, Bruxelles.

Malepeyre, X and Jourdain, X (1836) Traité des sociétés commerciales, suivi de modèles des divers genres d'actes de sociétés commerciales. H. Tarlier, Bruxelles.

Mallien, E. (1935) De personenvennootschappen met beperkte aansprakelijkheid. Commentaar op de wet van 9 juli 1935, gevolgd door een ontwerp van statuten en den tekst der wetsbepalingen. De Sikkel, Anvers.

Manne, E. (1952) Code social. Textes légaux expliqués et commentés avec les principaux arrêts des cours et tribunaux. Préface de Eugène Charpentier. Imprimerie G.I.C., Bruxelles.

Manne, E. (1959) Le code fiscal. Havaux, Nivelle.

Manne, E. (1954) Le contrat d'emploi. Lois du 7 août 1922 et 11 mars 1954 coordonnées. Textes légaux expliqués et commentés, avec les principaux arrêts des cours et tribunaux. Préface de Eugène Charpentier. Imprimerie G.I.C., Bruxelles.

Manne, E. (1957) Le nouveau code social. Textes légaux expliqués et commentés avec les principaux arrêts des cours et tribunaux. Préface de Eugène Charpentier. Imprimerie G.I.C., Bruxelles.

Marlier, Emile and Casteleyn, A. (1934) Le sursis de payement et le concordat préventif de la faillite. Commentaire théorique et pratique suivi d'un formulaire. Larcier, Bruxelles.

Marquet, F. (1949) Assurances maritimes contre les risques de guerre, des corps et des cargaisons en Belgique et à l'étranger 1939-1949. Bruylant, Bruxelles.

Marquet, F. (1936) Guide pratique de la faillite, du concordat, de l'atermoiement, du sursis et de la gestion contrôlée. Cours professé à la Chambre belge des comptables. Chambre belge des comptables, Anvers.

Marx, J.M. (1934) Manuel du liquidateur de sociétés commerciales. Larcier & A. Rousseau, Bruxelles-Paris.

Masson, H. (1917) La législation de guerre. lois et arrêtés royaux du Gouvernement du roi des Belges depuis le 4 août 1914. Hamptons & Van Oest, Londen-Bruxelles.

Matthijs, J. (1971) Het Arbeidshof en een paar problemen van rechtsbedeling. De Vlijt, Antwerpen, pp. 639-654.

Maugeret, A. (1808) Législation commerciale de l'empire français ou le code de commerce annoté. Capelle & Renard, Paris.

Maurice, C. (1908) Vade-mecum du juge délégué au concordat préventif de la faillite, nouvelle édition. Lebègue, Bruxelles, pp. 667-669.

Maurice, C. (1908) Vade-mecum du juge délégué au concordat préventif de la faillite. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Mechelynck, E. (1910) Encyclopédie du droit commercial belge par Gustave Beltjens. 2ième édition mise à jour à partir du décès de l'auteur. Bruylant & Librairie générale de droit, Bruxelles-Paris.

Mees, J. (1908) L'institution consulaire en Belgique depuis 1830. Ronse, pp. 667-669.

Mees-Braun, E. (1899) Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

Mergits, Bert and Simoens, Dries and Van Eeckhoutte, Willy (1991) Codex sociale zekerheid 1991 92. Die Keure, Brugge.

Merten, F. (1913) Manuel de sciences commerciales, 10e éd. Hoste, Gand.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à  la cour de cassation le 1er octobre 1890 sur le droit d'amortisation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Meulemans, D. (1991) Een woning kopen en verkopen (Praktijkgids voor juristen, 1). Acco, Louvain / Apeldoorn.

Meulemans, D. (1993) L'achat et la vente d'un immeuble (Le droit et le partage). Larcier, Bruxelles.

Molineau, B. (1877) Jurisprudence des assurances sur la vie en France et en Belgique au point de vue du droit civil et du droit fiscal, en ce qui concerne la validité, l'interprétation et l'exécution des contrats ayant pour objet des assurances sur la vie, (etc.). Marchal & Billard, Paris.

Monette, Félix and De Villé, Albert and André, Robert (1949) Traité des assurances terrestres. Bruylant, Bruxelles.

Monthaye, P.A. (1853) Recueil méthodique et raisonné des lois et instructions concernant le service des accises. A. Bogaert, Bruges.

Morhange, Salvador (1849) Étude sur les conseils de prud'hommes, suivie d'un avant-projet de loi réorganique. Meline-Cans, Bruxelles, pp. 449-454.

Musschart, R. (1932) Commentaire de la loi du 11 juin 1874 sur les assurances. Préface de M.René Marcq. Bruylant-Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Namur, Parfait Joseph (1884) Commentaire de la loi du 18 avril 1851, sur les faillites, banqueroutes et sursis et de la loi du 20 juin 1883 sur le concordat préventif de la faillite. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Namur, Parfait Joseph (1887) Commentaire de la loi du 22 mai 1886, modifiant celle du 18 mai 1872 sur les sociétés commerciales. Bruylant, Bruxelles.

Namur, Parfait Joseph (1884) Le code de commerce belge revisé, interprété par les travaux préparatoires des lois nouvelles, par la comparaison avec la législation antérieure et par la doctrine et la jurisprudence, 2e éd. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Naveau, Jacques and Godfroid, Marc (1988) Précis de droit aérien. Bruylant, Bruxelles.

Nicaise, Pierre (1992) Le nouveau droit des sociétés coopératives. La loi du 20 juillet 1991. Bruylant & Academia, Bruxelles & Louvain-la-Neuve.

Nicaise, Pierre and Deboeck, Kathy (1992) Vademecum des nouvelles sociétés coopératives. Créadif, Bruxelles.

Nicolaï, Edmond (1904) Les tribunaux de commerce en Belgique. G. Fischilin, Bruxelles, pp. 184-198.

Nicolaï, Edmond (1886) Les tribunaux de commerce en Belgique, 1840-1881. Étude statistique d'après les documents officiels sur les travaux des tribunaux de commerce et des tribunaux civils jugeant en matière commerciale. E. Guyot, Bruxelles, pp. 184-198.

Nouguier, Louis (1845) Des tribunaux de commerce, des commerçants et des actes de commerce et traité de la compétence par Orillard. Wahlen, Bruxelles, pp. 184-198.

Nypels, J. Loi du 20 juin 1883 sur le concordat préventif de la faillite, annotée. UNSPECIFIED.

Nys, Roger (1964) Inleiding tot het luchtrecht. Instituut voor Sociologie, Bruxelles.

Nyssens, Albert and Corbiau, Jean (1895) Traité des sociétés commerciales. Société belge de librairie, Bruxelles.

Nyssens, Albert and De Baets, Hermann (1882) Commentaire du Code de commerce belge, tiré des discussions parlementaires et des travaux préparatoires. Larcier, Bruxelles.

Nyssens, Albert and De Baets, Hermann (1882) Commentaire législatif du code de commerce belge tiré des discussions parlementaires et des travaux préparatoires. Larcier, Bruxelles.

Nève, L.L.J. (1922) Commentaire pratique de la loi du 27 juin 1921 sur les assocations sans but lucratif et les établissements d'utilité publique. A. Buyens, Gand.

Olin, X. (1880) Cours de droit commercial professé à l'université libre de Bruxelles. Mayolez, Bruxelles.

Olivier, Henri and Afschrift, Thierry (1989) B.V.B.A. Vade-mecum van besloten vennootschappen met beperkte aansprakelijkheid: zaakvoerders en vennoten. Créadif, Bruxelles.

Olivier, Henri and Afschrift, Thierry (1989) S.P.R.L.: Vade-mecum. Société privée à responsabilité limitée: gérants et associés. Créadif, Bruxelles.

Olivier, Henri and Afschrift, Thierry (1989) Vade-mecum de l'administrateur de société anonyme. Créadif, Bruxelles.

Olivier, Henri and Afschrift, Thierry (1990) Vade-mecum van de bestuurder van naamloze vennootschappen. Créadif, Bruxelles.

Olivier, Henri and Afschrift, Thierry (1987) Vade-mecum. Société d'une personne à responsabilité limitée. Créafid, Bruxelles.

Olivier, Henri and Bonte, Jean-Philippe and Afschrift, Thierry (1987) Vade-mecum éénpersoonsvennootschap met beperkte aansprakelijkheid. Créadif, Bruxelles.

Olivier, Henri and Bonte, Jean-Philippe and Deboeck, Kathy (1992) Vade-mecum van de bestuurder van naamloze vennootschappen. Créadif, Bruxelles.

Olivier, Henri and Deboeck, Kathy (1992) Vade-mecum de l'administrateur de société anonyme, 4e éd. Créadif, Bruxelles.

Orban, P.M. (1909) Les tribunaux de commerce. Ce qu'en pensent les justiciables. Godenne & Scheler, Namur-Bruxelles, pp. 449-452.

Orban, O. (1910) Manuel élémentaire du Droit commercial belge à l'usage de l'enseignement moyen et professionnel. De Wit, Bruxelles.

Pardessus, J.M. (1822) Cours de droit comercial. Augmenté de notes contenant les dispositions législatives rendues dans les Pays-Bas, et des notices de la juris¬prudence belgique, sur la matière. Stapleaux, Bruxelles.

Pardessus, J.M. (1836) Cours de droit commercial. 6e édition augmentée de la législation et de la jurisprudence belges, suivie du traité de la compétence des tribunaux de commerce par M. Despréaux. Tarlier, Bruxelles.

Pardessus, J.M. (1842) Cours de droit commercial. Nouvelle édition, augmentée de la législation et de la jurisprudence de Belgique et de la concordance avec les nouveaux Codes de Hollande. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Paridant, F. (1925) La société privée à responsabilité limitée. Larcier, Bruxelles.

Passelecq, F. (1934) Traité des sociétés commerciales, augmenté du formulaire de feu le professeur A. Schicks, revisé et complété par le notaire A. Vanisterbeek. Larcier, Bruxelles.

Paternostre, W. (1933) Commentaire de la loi du 5 août 1933 sur la revision temporaire et la résiliation des baux commerciaux. A. Puvrez, Bruxelles.

Pauwels, A. (1971) Handelshuur (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

Pauwels, A. (1955) Huur van Handelshuizen. Aanvullingen en wijzigingen ingevolgde de wet van 29 juni 1955 (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

Pauwels, A. (1976) Manuel permanent des baux à loyer et commerciaux. Excelsior, Bruxelles.

Pavard, F. (1933) Les baux commerciaux. Commentaire de la loi du 5 août 1933 sur la résiliation et la revision temporaire des baux commerciaux. Bruylant, Bruxelles.

Petit, François (1953) Beginselen van handelsrecht. L'Avenir, Bruxelles.

Petit, François (1947) Beginselen van zeevaartrecht. L'Avenir, Bruxelles.

Petit, François (1947) Éléments de droit des sociétés. L'Avenir, Bruxelles.

Petit, H. (1907) Liquidation et partage des successions. Traité pratique conforme à la législation belge et suivi de formules annotées. Bruylant, Bruxelles.

Petit, Jacques (1980) Arbeidsgerechten en sociaal procesrecht. Story-Scientia, Gent-Leuven. ISBN 9789064392252

Petit, Jacques (1980) Arbeidsgerechten en sociaal procesrecht (A.P.R.). UNSPECIFIED, Gent-Leuven, pp. 639-654.

Petit, Jacques (1977) De arbeidsgerechten, 2de uitg. V.B.O., Antwerpen, pp. 639-654.

Petit, Jacques (1986) De rechtspleging voor de arbeidsgerechten. UNSPECIFIED, Brugge, pp. 639-654.

Peyralbe, A. (1934) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'année 1933. Monnom, Bruxelles, pp. 1217-1236.

Picard, Edmond and Bonnevie, V. (1885) Droit maritime. De l'abordage, de l'assistance et du sauvetage. Des fins de non-recevoir. Étude préliminaire et documents. Larcier, Bruxelles.

Pirart, A. (1934) Recueil des principes du droit commercial à l'usage des praticiens du droit et des étudiants des universités et des écoles supérieures de sciences économiques et commerciales. De Boeck, Bruxelles.

Piret, R. (1946) L'évolution de la législation belge sur les sociétés anonymes. Casterman, Tournai-Paris.

Piret, R. (1949) L'évolution du droit de la faillite et des mesures préventives en Belgique. J. Duculot, Gembloux.

Piret, R. (1948) L'évolution du droit successoral belge et du droit successoral français depuis 1804. A. Goemaere, Bruxelles.

Piron, M. (1951) Les baux commerciaux. Commentaire théorique et pratique de la loi du 30 avril 1951. Vanderlinden, Bruxelles.

Ponchon, Alexandre (1920) Rapport sur les travaux du Tribunal de Commerce de l'Arrondissement de Bruxelles pendant les exercices 1913-1914 à 1918-1919. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

Ponet, F. and Rubens, P. and Verhees, W. (1993) De landverzekeringsovereenkomst. Praktische commentaar bij de wet van 25 juni 1992. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Ponnet, R. (1954) Leurhandel. UNSPECIFIED.

Prims, H. (1992) V.Z.W. Zakboekje. De vereniging zonder winstgevend doel van oprichting tot ontbinding. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Proesmans, H. (1903) Manuel pratique de droit commercial, 3e éd. Bruylant, Bruxelles.

Prové, E. (1886) De l'organisation des Tribunaux de commerce. Rapport sur les travaux du Tribunaux de Commerce de Liège. UNSPECIFIED, Liège, pp. 177-188.

Putzeys, Jacques and Coolen, Albert and Bocken, Claire (1981) Le contrat de transport routier de marchandises. Bruylant, Bruxelles.

Putzeys, Jacques and Rosseels, Marie-Ange (1993) Droit des transports et droit maritime en vigueur en Belgique au 1er janvier 1993, 3e éd. Bruylant, Bruxelles.

Quertainmont, Philippe (1987) Droit administratif de l'économie: l'intervention économique public et les relations entre l'état et les citoyens. Préface de M.A. Flamme (A la recherche du droit). Story-Scientia, Bruxelles.

Raemaekers, J. (1958) La réglementation des ventes à tempérament et de leur financement. Commentaires et textes des dispositions légales et réglementaires relatives aux ventes et aux prêts à tempérament. Institut de documentation, Bruxelles.

Raemakers, Jos and Olivier, Henri and Van Der Elst, M. (1978) Vade-mecum van de beheerders van naamloze vennootschappen. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Raquez, L. and Houtart, A. and De Wée, M. (1919) La loi belge sur les séquestres. Commentaire de l'arrêté-loi du 10 novembre 1918. Larcier, Bruxelles, pp. 448-470.

Raucq, A. (1952) Les sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles.

Ravelet, J. (1934) Le code fiscal belge; toutes les lois fiscales commentées et expliquées. Editions juridiques et fiscales, Bruxelles.

Renauld, V. (1930) Des sociétés commerciales. Cours professé à la Chambre belge de comptables, 3e éd. V. Feron, Bruxelles.

Renauld, V. (1929) Droit industriel et commercial. Revue belge des sciences commerciales, Bruxelles.

Renouard, A.C. (1844) Traité des faillites et banqueroutes, 2e éd. UNSPECIFIED, Paris.

Requette, François and Requette, Carl (1936) Code et règlement général des droits de succession avec leur commentaire. Union des imprimeries, Frameries.

Requette, François and Requette, F. (1935) Traité des droits de succession, des droits sur les associations sans but lucratif, et les établissements d'utilité publique, des droits de greffe, d'hypothèque et des droits sur les brevets et les marques de fabrique et de commerce. Union des Imprimeries, Frameries.

Resteau, B. (1859) Traité des droits de succession, de mutation par décès et de mutation en ligne directe et entre époux, contenant les règles de la perception. Labroue, Bruxelles.

Resteau, C. (1913) Commentaire législatif de la loi du 25 mai 1913 portant modification aux lois sur les sociétés commerciales. F. Larcier, Bruxelles.

Resteau, C. (1936) Des sociétés de personnes à responsabilité limitée, suivi d'un formulaire d'actes. P. Pée, Bruxelles-Gand.

Resteau, C. (1913) Les sociétés anonymes devant les lois belges; Commentaire législatif de la loi du 25 mai 1913 portant modification aux lois sur les sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles.

Resteau, C. (1933) Traité des sociétés anonymes, 2e éd. P. Pée, Bruxelles-Gand.

Resteau, C. (1936) Traité des sociétés coopératives, 3e éd. Larcier, Bruxelles.

Reyntens, P. and Van Reepinghen, Charles (1933) La révision temporaire et la résiliation des baux commerciaux: commentaire de la loi du 5 août 1933. Puyrez, Bruxelles.

Rigaux, Paul (1993) Le droit de l'architecte. Évolution des 20 dernières années. Bruylant, Bruxelles.

Robyns, L. (1839) Code de l'enregistrement, du timbre, du greffe, des successions, des mutations par décès, etc., ou recueil par ordre chronologique, des lois, décrets, arrêtés et avis du conseil d'État sur ces matières, depuis 1790 jusqu'au 31 décembre 1838; avec des annotations sous chaque article indiquant les décisions de France et de Belgique, les solutions de l'administration belge, et des renvois aux actes qui ont des apports entre eux, mis en ordre et annoté par les rédacteurs du Journal de l'enregistrement. Wahlen, Bruxelles.

Rodenbach, F. (1885) Dictionnaire portatif des droits d'enregistrement, de succession, de timbre et d'hypothèque. Larcier, Bruxelles.

Rodenbach, F. (1885) Dictionnaire raisonné des droits d'enregistrement, exposant sur un plan nouveau la législation, la doctrine et la jurisprudence sur la matière (Bibliotheca juridica). Larcier, Bruxelles.

Rodenbach, F. (1905) Guide théorique et pratique pour la rédaction et l'enregistrement des actes de partage. UNSPECIFIED.

Rodenbach, F. (1891) Loi sur l'enregistrement du 22 frimaire an VII (12 décembre 1798) avec les modifications y introduites et la traduction en langue flamande. Imprimerie générale, Elsene-Bruxelles.

Roland, A. (1900) De la responsabilité des administrateurs dans les sociétés anonymes en Belgique d'après les lois des 18 mai 1873 et 22 mai 1886, mises en rapport avec la doctrine et la jurisprudence tant belges que françaises. A. Hoste, Gand.

Romberg, E. (1857) Code industriel ou recueil des lois et dispositions concernant l'exercice de l'industrie, suivi d'un formulaire. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Rondou, J. (1946) Het vraagstuk der landpachten in België. Sociaal, economisch en juridisch beschouwd (Leuvernsche Bijdragen tot de rechts- en staatswetenschappen. Reeks A). Standaard & Nijhoff, Anvers / La Haye.

Ronse, Edmond and Tiberghien, Albert (1941) La réparation des dommages matériels résultant des faits de guerre. Pée, Bruxelles-Gand.

Ronse, J. (1970) Vennootschapsrecht. Acco, Louvain-Amersfoort.

Roppe, L. (1951) De pachtovereenkomst. Toelichting van de desbetreffende bepalingen van het Burgerlijk Wetboek, van de wijzigingen er door de wetten van 7 Maart 1929 en 7 Juli 1951 aan gebracht, en van de wet van 7 Mei 1929 op de verhuring van de landeigendommen van de Staat, de provinciën, de gemeenten en de openbare instellingen. Gevolgd door formulieren voor pachtcontracten, overeenkomsten en verzoekschriften. Nederlandse bewerking van "Le bail à ferme". Bruylant & Standaard-Boekhandel, Anvers / Bruxelles / Gand / Louvain.

Rousselle, C. (1868) La loi sur les faillites, banqueroutes et sursis, du 18 avril 1851, interprétée par la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Rule, E. (1859) De la réorganisation des tribunaux de commerce. Kennes et Gerrits, Anvers, pp. 449-452.

Ruwet, G.A. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Mons, pendant l'exercice 1897-1898. Dequesne-Masquillier, Bergen, pp. 177-188.

Ruyssen, A. (1892) Commentaire de la loi du 29 juin 1887 sur le concordat préventif de la faillite. Bruylant, Bruxelles.

Ryck, L. (1913) Traité juridique et pratique des sociétés anonymes. Explication et commentaire législatif et doctrinal de toutes les lois sur la matière, avec les formules de tous les actes concernant la fondation, la vie et la dissolution des sociétés, suivi d'un dictionnaire complet de la gestion des sociétés, à l'usage des juristes, fondateurs, administrateurs, commissaires, liquidateurs et actionnaires. P. Van Feteren, Bruxelles.

Ryckmans, Xavier and Zwick, Jacques (1954) Les droits et les obligations des médecins, ainsi que des dentistes, accoucheuses et infirmières. Larcier, Bruxelles.

Salenbier, M. (1855) Dissertation sur une question de compétence des conseils de prud'hommes. Deltombe, Bruxelles, pp. 660-662.

Sambree, E. (1911) Liste complète des faillites, concordats, séparations de biens judiciaires, interdictions, mises sous conseil judiciaire de la Belgique, avec les détails s'y rattachant, du 1er janvier 1910 au 30 juin 1911, dressé par ordre alphabétique. Deheneffe, Bruxelles-Anvers.

Sanfourche-Laporte, G.S.L. (1833) Jurisprudence notariale et de l'enregistrement ou recueil des arrêts des cours et des décisions de l'administration. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Sarteel, F. (1941) Dommages de guerre. 1940. Guide pratique avec questions et réponses. Buydens, Gembloux.

Sauveur, Jules (1857) Législation belge des établissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes. Decq, Bruxelles.

Scailquin, O. (1883) Commentaire du cahier général des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs de Travaux publics. Jurisprudence des Tribunaux et de l'administration en Belgique et en France. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Schaar, J. (1880) Essai sur la législation économique de la Belgique de 1830 à 1880. Weissenbruch, Bruxelles.

Schaar, J. (1878) Les banques populaires ou les sociétés coopératives de crédit en Belgique. Decq, Bruxelles.

Schicks, A. (1896) Dictionnaire des droits d'enregistrement, de succession, de timbre, de transcription, d'hypothèque et de greffe. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Schicks, A. (1944) Croquis de liquidation, 6e éd. R. Fonteyn, Louvain.

Schiks, A. and Vanisterbeek, A. (1930) Les associations sans but lucratif et les établissements d'utilité publique. Fonteyn, Bruxelles.

Schiltz, H. and Leysen, R. (1988) Inleiding tot de financiële wetgeving. Voorwoord door G. Eyskens, 3e éd. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Sedaine, H.J.F. (1840) Code de droits de timbre ou lois des 13 brumaire an VII et 21 mars 1839, annotées. Redouté, Liège.

Segers, N. (1973) Wet op de handelspraktijken. Van In, Lier.

Senelle, Robert (1954) Wetgeving op de materiële oorlogsschade aan private goederen. Woord vooraf door Pierre Vermeylen. Die Keure, Brugge.

Simoens, Dries and Vandermeulen, Georges and Van Eeckhoutte, Willy and Van Steenberge, Josse and Mergits, Bert (1993) Codex sociale zekerheid 1993-1994. Die Keure, Brugge.

Simonet, L. and Dermagne, J.M. and Paternostre, B. (1982) Guide pratique de l'A.S.B.L. Samson, Bruxelles.

Siville, A. (1898) Traité des sociétés anonymes belges régies par le Code de commerce. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Smeesters, C. (1911) Droit maritime et droit fluvial. Commentaire de la législation, de la jurisprudence et des usages applicables à la navigation maritime et à la navigation intérieure, avec supplément. Larcier, Bruxelles.

Smeesters, C. (1906) Du contrat de transport par eaux inférieures. Larcier, Bruxelles.

Smeesters, C. (1906) Du contrat de transport par eaux intérieures. Larcier, Bruxelles.

Smeesters, C. (1943) Manuel de droit commercial à l'usage des commerçants et des étudiants en sciences commerciales avec une préface de M.Jean Cobiau, professeur de droit commercial à l'Université de Louvain, 14e éd. Larcier, Bruxelles.

Smeesters, C. (1912) Éléments de droit maritime comparé. Larcier & A. Challamel, Bruxelles-Paris.

Smeesters, C. and Rouwens, H. (1947) Leerboek van het Belgisch Handelsrecht, 3e éd. Larcier, Bruxelles.

Smeesters, C. and Winkelmolen, G. (1929) Droit maritime et droit fluvial. Commentaire de la législation, de la jurisprudence et des usages applicables à la navigation maritime et à la navigation intérieure. 2e éd. revue et augmentée. Larcier, Bruxelles.

Smekens, T. (1859) Réorganisation des tribunaux de commerce. Quelques réflexions au sujet de la pétition du Barreau d'Anvers. Vanderslaghmolen, Anvers, pp. 449-452.

Smeysters, J. (1899) Des voies de recours contre les décisions en matière de faillite. Duculot-Roulin, Tamines.

Smits, M. (1979) Het Arbeidshof van Antwerpen aan een lustrum toe ! Rede. Kluwer, Antwerpen, pp. 747-794.

Smolders, Théodore (1921) Loi du 25 juillet 1921 portant revision de la loi du 10 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre. Collection des commentaires des lois belges, 1 . Larcier, Bruxelles.

Sobry, J. (1888) L'inventaire et le bilan dans leurs rapports avec le comptabilité et les lois belges sur les sociétés commerciales et les faillites. Étude. Manceaux, Mons.

Soetaert, R. (1957) Landpacht. A.P.R. . Larcier, Bruxelles.

Soetaert, R. and Daels, P. (1957) P.V.B.A. Personenvennootschappen met beperkte aansprakelijkheid. Ontwerpen van akten (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

Somerhausen, M. and Vanhaesendonck, E. (1940) Police des étrangers. Recueil des arrêtés royaux sur la police des étrangers et la main-d'œuvre étrangère avec les principales circulaires interprétatives. La Revue communale, Bruxelles.

Soumeryn-Kestemont, Monique and Afschrift, Thierry (1987) V.Z.W. Vade mecum van verenigingen zonder winstbejag met commentaar op de fiscale bepalingen. 1987, Créadif.

Soumeryn-Kestemont, Monique and Afschrift, Thierry (1991) Vade-mecum des associations sans but lucratif, 4e éd. Créadif, Bruxelles.

Soumeryn-Kestemont, Monique and Afschrift, Thierry (1984) Vademecum V.Z.W. Créadif, Bruxelles.

Soupart, M. (1932) La propriété commerciale et la loi du 30 mai 1931, expliquées aux propriétaires et aux locataires. Commentaire et texte de la loi du 30 mai 1931 portant des modifications au titre VIII du livre III du Code civil. Examen de nombreux cas pratiques. L. Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

Spitaels, P. (1887) Commentaire législatif de la loi du 9 août 1887 (expulsion des locataires à faible loyer). UNSPECIFIED, Mons.

Splingard, Pierre (1880) Des concessions de mines dans leurs rapports avec les principes du droit civil. Larcier, Bruxelles.

Spruyt, Eric and Berquin, Hans and Werdefroy, Florimond (1993) Fiscolex. Registratie- en successierechten. Fiscolex. Droits d'enregistrement et de succession. Kluwer Rechtswetenschappen & Kluwer Éditions, Antwerpen-Brussel.

Stevens, E. and Henning, R. (1931) Le contrat de transport. Première partie: Le contrat de transport en Belgique. Préface de G. Sartini Van Den Kerckhove. Lesigne, Bruxelles.

Steyaert, E. (1901) Législation ouvrière. le Code de la prévoyance. Législation comparée. Préface de M. Hermann De Baets. A. Siffer, Gand.

Steyaert, J. (1954) Mutualiteitsverzekering (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

Stévenart, H. (1888) Code fiscal contenant les lois sur le timbre, l'enregistrement, les successions, les hypothèques, le greffe, les amendes fiscales et le nouveau multiplicateur officiel. Larcier, Bruxelles.

Suetens, L.P. and Van Orshoven, P. (1992) Beginselen Nijverheidsrecht. Kort begrip der intellectuele rechten. Wetteksten. Acco, Louvain.

Swennen, H. (1989) Handelspraktijken, dienstmerken, ambulante handel. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Swennen, H. and Verougstraete, I. (1989) Handels- Economisch- en Financieel Recht. Commentaar met overzicht van rechtspraak en rechtsleer. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Symoens, R. (1936) Taxes assimilées au timbre (Taxe de transmission, taxe de luxe, etc.). Code et règlement général. Nouvelle édition complétée des dispositions légales modificatives parues jusqu'au 1er août 1936. Leherte-Delcour, Ronse.

Tarrible, Jean Dominique Léonard (1806) Manuel des justices de paix ou Traité des servitudes foncières et des tutelles. Artaud, Paris, pp. 177-179.

Thiebauld, E. (1935) Le contrôle des banques et les émissions publiques de titres. Commentaire de l'arrêté royal n°185 du 9 juillet 1935. R. Louis, Bruxelles.

Thiebauld, E. and Mesureur, J. (1940) La profession d'agent de change en Belgique. Bruylant, Bruxelles.

Thilmany, J. (1993) Fiscolex 1962 1986. Impôts sur les revenus. E. Story-Scientia, Bruxelles.

Thirian, G. (1948) Traité de procédure en matière de dommages de guerre (loi du 1er octobre 1947). Procédure gracieuse. Procédure contentieuse. Commissions d'appel. Recours devant le Conseil d'État. Larcier, Bruxelles.

Thiry, C. (1913) Ce que chacun doit savoir. Les successions et les testaments. Droit civil et droit fiscal. Van Goethem, Gand.

Thiry, C. (1911) Connaissances indispensables aux hommes d'affaires en matière de sociétés commerciales. Van Goethem, Gand.

Thiry, C. (1909) Les successions et les testaments. Droit civil et droit fiscal. E. Van Goethem, Gand.

Thiry, C. (1914) Traité juridique et mathémaique des opérations de banque, 3e éd. Van Goethem, Gand.

Thiry, C. (1914) A travers les sociétés commerciales. Droit commercial, fiscal et notarial. Van Goethem, Gand.

Thomas, E. (1926) Coordination doctrinale des lois sur les droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque et de succession. Nouvelle édition revisée et mise à jour avec un supplément comprenant la coordination de la loi du 2 janvier 1926. Bruylant & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Thomas, E. (1901) Droit fiscal. Coordination doctrinale des lois sur les droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque et de succession en vigueur en Belgique au 1er octobre 1901. Becquart-Arien, Bruxelles.

Thomas, E. and Servais, Jean François Mathieu (1892) Le code du timbre expliqué par les travaux préparatoires, la législation, la doctrine administrative et la jurisprudence antérieure. Bruylant, Bruxelles.

Thoumsin, Jean (1911) De la défense des intérêts devant la juridiction consulaire. Larcier, Bruxelles, pp. 449-452.

Thoumsin, Jean (1916) Quelques principes relatifs à l'influence de la guerre sur l'exécution des contrats. J. Lebègue, Bruxelles.

Thoumsin, Jean (1899) Vade-mecum à l'usage des membres des Tribunaux de commerce. Bruylant, Bruxelles, pp. 449-452.

Tiberghien, A. and Mallien, E. (1947) De personenvennootschappen met bepertte aansprakelijkheid of privaat-, noterieel-, en fiscaalrechtelijk gebied, 3e éd. De Sikkel, Anvers.

Tilman, M. (1930) Les opérations de bourse et l'exception de jeu. Commentaire théorique et pratique des articles 1965, 1966 et 1967 du Code civil et de leur application aux opérations. Imprimerie Centreale, Liège.

Tkint, J. and Godin, M. (1968) Les sociétés coopératives. Larcier, Bruxelles.

Tkint, J. and Gyselinck, R. (1975) Les sociétés anonymes. Larcier, Bruxelles.

Torfs, G. Registratie-, hypotheek-, zegel- en griffierechten. Ced-Samson, Brussel.

Torfs, R. (1961) Begrippen van burgerlijk en landelijk recht. De grondwet. De erfdienst-baarheden. De pachtwet. Standaard, Anvers / Bruxelles / Gand / Louvain.

Tschoffen, A. and Dubru, M. (1951) Les baux commerciaux. Commentaire de la loi du 30 avril 1951. Bruylant, Bruxelles.

Tschoffen, A. and Moreau de Melen, E. (1946) Les sociétés de personnes à responsabilité limitée. Commentaire de la loi du 9 juillet 1935, suivi de formules d'actes. Préface de Léon Metzler, 3e éd. Larcier, Bruxelles.

VAN EECKHOUT, W. (1937) Manuel d'assurances. Principes généraux etc. Bruylant, Bruxelles.

Vaes, G. (1904) Droit maritime. Les ports belges. Étude de droit maritime et administratif. Larcier, Bruxelles.

Van Baarle, Karel (1959) Verzekeringsrecht. Wetgeving en commentaar. Standaard Boekhandel, Anvers-Bruxelles-Gand-Louvain.

Van Bladel, G. (1922) Commentaires des lois belges de réparation des dommages de guerre. La réparation des dommages matériels résultant des faits de la guerre (Législation, doctrine, jurisprudence). Commentaire théorique et pratique. Office de Publicité, Bruxelles.

Van Bladel, G. (1914) La traîne. Législation et jurisprudence d'Anvers relative au remorquage en mer et en rivière. Larcier & A. Challamel, Bruxelles-Paris.

Van Bladel, G. (1950) Le contrat de transport par bateaux d'intérieur et l'affrètement en séjour. Étude doctrinale et de jurisprudence. Commentaire théorique et pratique de la loi du 5 mai 1936. T.I: n°s 1-977. T.II: n°s 978-2325. Supplément: Recueil des textes. Loi du 5 mai 1936, arrêtés, conditions générales d'affrètement. Lloyd Anversois, Anvers.

Van Bladel, G. (1912) Éléments de droit maritime administratif belge. Larcier, Bruxelles.

Van Dievoet, E. (1940) L'assurance en Belgique: le fait économique et social, le droit en vigueur, les réformes proposées. De Sikkel, Anvers.

Van Dievoet, Emiel (1921) Le Bail à ferme des Terres dévastées. Commentaire de la loi du 9 avril 1921. R. Fonteyne, Louvain.

Van Eeckhout, W. (1933) Le droit des assurances terrestres. Traité théorique et pratique, 2e éd. Bruylant, Bruxelles.

Van Eeckhoutte, Willy (1983) Mémento social. Vertaling door A. De Winne. Kluwer, Antwerpen.

Van Eeckhoutte, Willy and Mergits, Bert and Simoens, Dries and Vandermulen, Georges and Van Steenberge, Josse (1993) Interuniversitaire Codex Sociale Zekerheid 1993-1994. Dire Keure, Brugge.

Van Eeckkhout, W. (1937) Inleiding tot de verzekering. Woord vooraf door Prof.Mr. E.Van Dievoet. Bruylant, Bruxelles.

Van Gerven, Walter (1959) Koop, verkoop met premie (A.P.R.). Larcier, Bruxelles.

Van Halteren, E. (1879) Rapport sur le Travaux du Tribunal de l'Arrondissement de Gand pour l'exercice 1878-1879. Van Doosselaere, Gand, pp. 31-32.

Van Hecke, S. (1963) Het statuut van de handelsvertegenwoordiger. Wet van 30 juli 1963. Tekst en commentaar. Landelijke Bediendencentrale, Anvers.

Van Hille, W. (1951) De wet op de handelshuurovereenkomsten. Tekst en commentaar. Lannoo, Tielt.

Van Houtte, J. (1962) Traité des sociétés de personnes à responsabilité limitée, 3e éd. Société d'études morales, sociales et juridiques & Larcier & Nauwelaerts, Louvain-Paris-Bruxelles.

Van Houtte, J. (1950) Traité des sociétés de personnes à responsabilité limitée. Nouvelle édition, entièrement refondue et augmentée comprenant une étude fiscale et un formulaire. Société d'études morales, sociales et juridiques, Louvain-Bruxelles.

Van Houtte, J. (1953) Vennootschappen. P.V.B.A. UNSPECIFIED.

Van Houtte, J. and Masoin, M. and Ronse, P. (1948) De herstelling van de oorlogsschade aan private goederen. Theoretische en prac-tische commentaar van de wet van 1 October 1947 (Morele, sociale en juridische studiën). Boekhandel "Universum" & Vereniging voor morele, sociale en juridische studiën, Brussel-Leuven.

Van Houtte, J. and Masoin, M. and Ronse, P. (1948) La réparation des dommages de guerre aux biens privés. Commentaire théorique et pratique de la loi du 1er octobre 1947 (Études morales, sociales et juridiques). Universum & Société d'études morales, sociales et juridiques, Bruxelles-Louvain.

Van Hulle, A. and Hofkens, F. and Van Hulle, K. (1989) De coöperatieve vennootschap. Kluwer Rechtswetenschappen, Anvers.

Van Humbeeck, F. (1882) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1881-82. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 1142-1152.

Van Lennep, Reinhold and Lenaerts, H. and Van Den Eede, Louis and De Ley, F. and Moeremans, M. (1952) Rechtspraak over burgerlijke aansprakelijkheid. Standaard Boekhandel, Antwerpen-Brussel-Gent-Leuven.

Van Mille, J.M. and François, N. (1990) La société anonyme. Bruylant, Bruxelles.

Van Ryn, J. and Heenen, J. Principes de droit commercial. Bruylant, Bruxelles.

Van Ryn, J. and Heenen, J. (1954) Principes de droit commercial. Bruylant, Bruxelles.

Van de Gehuchte, D. (1992) De aansprakelijkheid voor produkten: de aansprakelijkheid ten opzichte van de consument voor onveilige prudukten. De bedrijfsbibliotheek (XIV). Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Van den Abeele, F. (1989) Franchising. Kluwer Rechtswetenschappen, Deurne.

Van den Heuvel, J. (1973) Het Belgisch verzekeringsrecht. V.U.B., Bruxelles.

Van der Veken, W. (1976) De wet van 14 juli 1971 betreffende de handelspraktijken: commentaar en rechtspraak. Economisch en Sociaal Instituut voor de Middenstand, Bruxelles.

Vande Velde, R. (1919) Dommages de guerre. Droits à la réparation. Constatations et évaluation. Arrêtés-lois et arrêtés royaux du 23 octobre 1918. Leherte-Courtin, Ronse.

Vandenheuvel, Jules (1884) De la situation légale des associations sans but lucratif en France et en Belgique. Larcier, Bruxelles.

Vandeputte, R. (1960) Handboek voor verzekeringen en verzekeringsrecht, 2e éd. Bruylant, Bruxelles.

Vandeputte, R. (1983) Inleiding tot het verzekeringsrecht, 2e éd. Standaard, Anvers.

Vandeputte, R. (1962) Manuel des assurances et du droit des assurances. Traduction française par Y. De Raedt. Bruylant & Standaard-Boekhandel, Bruxelles-Anvers.

Vander Haeghen, P. (1924) Répertoire des droits intellectuels en Belgique et au Congo. Résumé de jurisprudence, doctrine et législation en matière de brevets, marques, modèles, droits d'auteur et concurrence déloyale. L'Ingénieur-Conseil, Bruxelles-Liège.

Vanderstraeten-Levieux, J.-B. (1873) Liste par ordre chronologique des membres de la juridiction consulaire du siège de Bruxelles, depuis l'an VII de la république française (1798-1799) jusqu'à l'année 1872, suivie des lois et dispositions concernant l'organisation des tribunaux de commerce en Belgique. Sannes, Bruxelles, pp. 1142-1152.

Vandewinckele, E.K. (1939) Rechtspraak. Uittreksels uit de arresten van de Hoven van Beroep, van het Hof van Cassatie en uit de vonnissen van de rechtbanken, houdende vestiging der rechtspraak inzaken inkomstenbelastingen en ermede gelijkgestelde taxen. Moeyaert, Bruges.

Vanistendael, Frans (1990) Code de droit fiscal: impôts sur les revenus; historique. Story Scientia, Bruxelles.

Velge, Henri (1942) Associations et fondations en Belgique. Histoire et théories. Bruylant, Bruxelles.

Velge, Henri (1921) Commentaire législatif de la loi garantissant la liberté d'association (loi du 24 mai 1921). Larcier, Bruxelles.

Vercamer, E. (1903) Étude historique et critique sur les jeux de bourse et marchés à terme. Bruylant, Bruxelles.

Vercruysse, M. and Lauwers, E. (1967) Le fonds de commerce. I. Théorie générale. La cession des fonds de commerce et des baux commerciaux. Larcier, Bruxelles.

Verougstraete, W. (1971) De rechtspleging voor de nieuwe arbeidsgerechten, 2de uitg. UGA, Brussel-Heule-Namen, pp. 193-202.

Verpoort, A. and Eneman, J. and Hoornaert, P. (1950) Handelsvennootschappen. Recht en boekhouden. Verbeke-Loys, Bruges.

Verschelden, M. (1951) Les séquestres. Le séquestre des biens, droits et intérêts ennemis. Le séquestre des biens des inculpés de crimes ou de délits contre la sûreté extérieure de l'État et des biens des suspects. Bruylant, Bruxelles.

Verschelden, M. (1951) Les séquestres. Les séquestre des biens, droits et intérêts ennemis. Le séquestre des biens des inculpés de crimes ou de délits contre la sûreté extérieure de l'État et des biens des suspects. Préface de M.F. Passelecq. Bruylant, Bruxelles, pp. 448-470.

Vilain, J. (1861) Manuel des poids et mesures. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Vilain, Jules (1861) Guide théorique et pratique des Conseils de prud'hommes. Weissenbruch, Bruxelles.

Vilain, Jules (1861) Guide théorique et pratique des conseils de prud'hommes, contenant l'explication des lois et règlements relatifs à l'institution des prud'hommes, à la propriété des dessins et marques de fabrique, au contrat d'apprentissage, au contrat de louage d'ouvrage et d'industrie et aux livrets d'ouvriers. Weissenbruch, Bruxelles, pp. 1837-1844.

Vlietinck, E. (1913) Rechtspraak van den Werkrechtersraad van het rechtsgebied Antwerpen. De Nederlandsche Boekhandel, Antwerpen.

Vullers, C. and Decleire, D. (1933) Commentaire de la loi du 5 août 1933 sur la revision temporaire et la résiliation des baux commerciaux. Bruylant, Bruxelles.

Waelbroeck, Ernest (1874) Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 18 mai 1873, contenant le titre du Code de commerce relatif aux sociétés. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Waelbroeck, Ernest (1873) Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 20 mai 1872, contenant le titre du Code de commerce relatif à la lettre de change et au billet à ordre. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Waleffe, Fernand (1958) Cours d'assurances privées. Cours élémentaire d'assurances. Assurances de choses et de responsabilité. Assurances de personnes et de sommes, 2e éd. Éditions comptables, commerciales et financières, Bruxelles.

Waleffe, Fernand (1946) Technique et législation des assurances. Assurances terrestres, maritimes et sociales. Éditions comptables, commerciales et financières, Bruxelles.

Wauters, Charles (1867) Le droit commercial belge. Van Roey, Anvers.

Wauters, J. (1929) Bref commentaire de droit commercial et maritime, 2e éd. Librairie catholique universitaire, Anvers.

Wauwermans, P. (1891) Le contrat de transport, titre VIIbis du livre Ier du Code de comemrce revisé, expliqué par ses travaux préparatoires, la législation et la jurisprudence antérieures. A. Siffer & Marchal en Billard, Gand-Bruxelles.

Wauwermans, P. (1891) Le contrat de transport, titre VIIbis du livre Ier du Code de commerce revisé, expliqué par ses travaux préparatoires, la législation et la jurisprudence antérieures. A. Siffer & Marchal en Billard, Gand-Paris.

Wauwermans, P. and Lieben, A. (1914) Manuel pratique des sociétés anonymes. Commentaire des lois des 18 mai 1873 et 22 mai 1886 modifiées par la loi du 25 mai 1913, et les lois fiscales du 30 août et du 1er septembre 1913, interprétées par les travaux parlementaires, la doctrine et la jurisprudence, suivi de formules d'actes de sociétés, 2e éd. Bruylant-Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Wauwermans, P. and Lieben, A. (1921) Manuel pratique des sociétés anonymes. Commentaire des lois des 18 mai 1873 et 22 mai 1886 modifiées par les loi des 25 mai 1913 et 30 octobre 1919 et les lois fiscales du 30 août 1913, 24 et 29 octobre 1919 et 3 août 1920, interprétées par les travaux parlementaires, la doctrine et la jurisprudence, suivi de formules d'actes de sociétés. Bruylant-Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Wauwermans, Paul and Léger, Louis Théodore (1927) Les Conseils de Prud'hommes. Commentaire de la loi du 9 juillet 1926 modifiée par celle du 25 juin 1927. Patria, 1 . Dewit & Imprimerie Disonaise, Bruxelles & Dison, pp. 1837-1844.

Wauwermans, Paul and Léger, Louis Théodore (1910) Les Conseils de Prud'hommes. Commentaire doctrinal et législatif de la loi du 15 mai 1910. Siffer, Gand, pp. 1837-1844.

Wiener, S. (1883) L'exception de jeu et les opérations de bourse. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Wildiers, Pierre (1949) Binnenvaartverzekering. Casco's. Lloyd anversois, Anvers.

Wildiers, Pierre (1969) Le contrat d'affrètement maritime. Étude générale. Lloyd Anversois, Anvers.

Wildiers, Pierre (1953) Recueil d'études sur les assurances maritimes, 2e éd. Lloyd Anversois, Anvers.

Wildiers, Pierre and Caethoeven, Marcel (1964) Manuel pratique des assurances maritimes: marchandises, corps. Police d'assurance maritime d'Anvers de 1859. Police du Lloyd's. Clubs. Réassurance. Avarie commune, 3e éd. Lloyd Anversois, Anvers.

Wiliquet, Camille (1896) Lois, arrêtés et instructions concernant la falsification des denrées alimentaires. Manuel à l'usage des administrations provinciales et communales, des commissaires d'arrondissement, des officiers et agents de la police et des parquets, des laboratoires d'analyse, des chefs d'industrie, fabricants, brasseurs, commerçants, etc. Dufrane-Friart, Frameries.

Willemart, Marc and Wiener-Henrion, Jacqueline and Willemart, Stéphane (1988) Les concessions de vente en Belgique. Préface de J.L. Duplat. Story-Scientia, Bruxelles.

Willemsen, G. (1898) Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas. 1809-1898. UNSPECIFIED, Saint-Nicolas, pp. 177-188.

Williame, H. (1969) Handelsvennootschappen, 4e éd. De Garve, Anvers.

Wirth, Max (1874) Lois du travail au XIXe siècle. Muquardt-Guillaumin, Bruxelles-Paris.

Würth, Jean (1865) De l'organisation et des attributions des tribunaux de commerce. Lebègue, Bruxelles, pp. 449-452.

Würth, Jean (1866) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1866 sur [Des sociétés à responsabilité limitée]. F. et E. Gyselynck, Gand.

d'Udekem d'Acoz, H. (1970) Het pachtrecht. Larcier, Bruxelles.

d'Udekem d'Acoz, H. and Snick, I. (1990) De pachtovereenkomst. Larcier, Bruxelles.

de Leuze, J. (1910) Formulaire de la procédure en matière de réparation des dommages résultant des accidents du travail. Guide et manuel pratique à l'usage des juges de paix, des greffiers, des officiers du ministère public, des avocats, notaires, huissiers et autres officiers ministériels et des compagnies d'assurances agréées et de leurs agents. Goemaere, Bruxelles, pp. 78-103.

de Limette, J. (1913) La nouvelle loi sur les sociétés anonymes son application pratique et journalière (suivie d'un appendice contenant les nouvelles dispositions fiscales). R. Hameau, Anvers.

de Ryckere, R. and Bultinck, A. (1909) Les règles de route en mer. Larcier, Bruxelles.

Thesis

Langerwerf, Etienne (1982) De Werkrechtersraden. Evolutie van de werking. PhD thesis, UIA.