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Article
UNSPECIFIED
Chasse.
Répertoire pratique du droit belge
(1).
pp. 875-899.
UNSPECIFIED
(1925)
Loi du 10 mars 1925 organique de l'assistance publique. Texte et commentaire.
Revue communale de Belgique
.
pp. 161-220.
Hauchamps, Camille
(1936)
Notaire.
Répertoire pratique du droit belge
(8).
Henrard, Hubert
(1924)
Le Fonds commun et les assistances spéciales. Aliénés, sourds-muets, aveugles, enfants anormaux, estropiés infirmes.
Revue catholique sociale et juridique
.
pp. 321-339.
Book Section
Koeckelenbergh, Raymond
(1929)
L'évolution dans l'application des dispositions de la loi du 27 novembre 1891 pour la répression du vagabondage et de la mendicité.
In:
Office de Réadaptation sociale de Bruxelles. Rapport général sur le fonctionnement de l'organisme pendant l'exercice 1928.
UNSPECIFIED, pp. 21-34.
Thibaut, Léon
(1956)
La santé publique.
In:
Lois politiques et administratives. V.
Les Novelles
.
Larcier, Bruxelles.
Book
Degand, Paul and Vandeweghe, André and Renaudière, Max and Vandeput, Louis, eds.
(1951)
Assistance publique. Loi du 10 mars 1925. Commentaire, législation et jurisprudence.
Die Keure, Bruxelles.
UNSPECIFIED, ed.
(1939)
Code de la route. Réglement général sur la police du roulage et de la circulation.
Belgisch Staatsblad, Bruxelles, pp. 489-510.
UNSPECIFIED, ed.
(1934)
Code de la route. Réglement général sur la police du roulage et de la circulation, arrêté royal du 1er février 1934.
Belgisch Staatsblad, Bruxelles, pp. 489-510.
UNSPECIFIED, ed.
(1982)
Recht en Welzijn.
Kluwer, Anvers.
Aerts, F.
(1992)
Het jachtdecreet. Praktische handleiding bij het decreet van 24 juli 1991 en wetgevende teksten.
Die Keure, Bruges.
Bauwens, Léon and Carpentiers, Léon
(1905)
Loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique et sur l'assistance médicale gratuite. Nouveau commentaire pratique.
Dufrane-Friart, Frameries.
Bauwens, Léon and Carpentiers, Léon
(1908)
Wet van 27 november 1891 op den openbaren onderstand.
UNSPECIFIED, Lier.
Beeckman, Alphonse
(1886)
Traité du droit de chasse en Belgique.
Larcier, Bruxelles.
Berqueman, Léon
(1907)
La pêche à la ligne dans nos fleuves, rivières, canaux et étangs (lois, dispositions légales, etc.).
Meert, Bruxelles.
Boisson, P.
(1886)
Commentaire abrégé de la loi de 1876 sur le domicile de secours, suivi d'un barême spécial pour la confection, la vérification, le recouvrement et la liquidation des états de frais.
Vanderpoorten, Gand.
Boni, F.
(1877)
Des contraventions forestières. Exposé des principes généraux de la loi du 19 décembre 1854. Commentaire du titre XIII de cette loi.
Bruylant, Bruxelles.
Bonjean, Remacle Joseph
(1846)
Code de la chasse ou commentaire de la loi nouvelle sur la chasse comparée avec la loi du 30 avril 1790 et la loi française du 3 mai 1844.
Oudart, Liège.
Bosschaert, L.
Algemeen reglement op de politie van het wegverkeer. Jurisprudentie.
Die Keure, Brugge, pp. 489-510.
Bosschaert, L.
(1968)
Jurisprudentie; verkeerscode; oude gecoördineerde rechtspraak.
Die Keure, Brugge, pp. 489-510.
Bosschaert, L.
(1968)
Règlement général sur la police de la circulation routière; jurisprudence coordonnée.
Die Keure, Brugge, pp. 489-510.
Bourseau, Robert and Harmel, Pierre
(1964)
Les sources et la nature de la responsabilité civile des notaires en droit belge de 1830 à 1962.
Faculté de droit de Liège - Martinus Nijhoff, Liège - La Haye.
Braas, Adolph
(1954)
Législation de la chasse en Belgique.
Bruylant & Vailant-Carmanne, Bruxelles-Liège.
Bradfer, P. and Turlot, P.
(1948)
Sylviculture. Chasse et pêche. Législation. A l'usage des candidats gardes forestiers, des régisseurs, marchands de bois et propriétaires forestiers.
Wesmael-charlier, Namur.
Brixhe, Godefroid Eugène
(1852)
Manuel raisonné, par ordre alphabétique, de l'administration des bureaux de bienfaisance.
444
.
Dessain, Liège.
Buttgenbach, André and Brundseaux-liegeois, M.
(1966)
Manuel de droit administratif. Deuxième partie: L'assistance et la prévoyance sociale. Troisième partie: La protection de la jeunesse.
Larcier, Bruxelles.
Cattier, Sylvain
(1967)
Précis du droit belge de la chasse.
Bruylant, Bruxelles.
Clément, E. and Lepinois, F.
(1888)
Le code rural belge interprété principalement au point de vue de la pratique, à l'aide des travaux préparatoires, de la doctrine et de la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique et de France.
Bruylant, Bruxelles.
Collignon, Théo
(1913)
Commentaire des lois belges sur la pêche fluviale. Loi fondamentale du 19 janvier 1883. Esquisse doctrinale et jurisprudentielle.
M. Thone & E. Scheler, Bruxelles-Liège.
Damoiseaux, Maurice and Henrard, Hubert
(1913)
Guide pratique de l'administration des bureaux de bienfaisance et hospices civils.
Allard, Manage.
Damoiseaux, Maurice and Henrard, Hubert
(1934)
Guide pratique de l'administration des commissions d'assistance publique.
163
.
Larcier, Bruxelles.
De Clercq, C. and Cauwelier, Dolf and Senaeve, Patrick
(1980)
Bestaansminimum. Een juridische en sociologische analyse van de wet van 7 augustus 1974 tot instelling van het recht op een bestaansminimum.
Kluwer, Anvers.
De Corswarem, Adrien Jean Lambert
(1908)
Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique.
Delaunois-Quenon, Frameries.
De Gerlache, L.
(1903)
La loi du 4 avril 1900 sur les lapins. Doctrine et jurisprudence. Étude pratique.
Presse Luxembourgeoise, Aarlen.
De Grave, O.F.J.
(1855)
Commentaire des lois sur le domicile de secours.
F. & E.Gyselynck, Gent.
De Gronckel, Charles
(1884)
Hospices civils et bureaux de bienfaisance. Précis du régime légal de l'assistance publique.
Bourlard & Havaux, Bruxelles.
De Gronckel, Charles and Hellebaut, Emile
(1881)
Commentaire de la loi du 14 mars 1876 sur le domicile de secours.
Larcier, Bruxelles.
De Launois, J.
(1956)
Éléments de législation médicale.
L'Avenir, Bruxelles.
De Montigny, Michel
(1953)
Assistance publique et résumés analytiques des lois spéciales.
Imprimerie des Invalides, Liège.
De Paepe, Polydore
(1901)
Commentaire de la loi du 5 juillet 1899 sur la pêche fluviale, suivi de la législation usuelle sur la pêche fluviale.
Ad. Hoste, Gand.
De Zuttere, K.
(1926)
De openbare onderstand; zijne wettelijke toepassing op gebied der behoeftigheid, medische zorg, bedelarij en landlooperij.
Provinciale School voor Bestuurswetenschap te Brugge, 1
.
D. Walleyn, Bruges.
Degand, Paul and Wandeweghe, André and Renaudière, Max and Vandeput, Louis
(1951)
Openbare onderstand. Wet van 10 Maart 1925. Commentaar, wetgeving en rechtspraak.
Die Keure, Bruges.
Deger, J.
(1943)
L'application jurisprudentielle de la loi du 12 mai 1927 sur les réquistions militaires.
Larcier, Bruxelles.
Delhuvenne, Maurice and Dillemans, Roger and Nys, Herman
(1984)
De hervorming van de ziekteverzekering: van de wet Leburton tot de voorstellen Dehaene.
Reeks Sociaal Recht, 24
.
Kluwer Rechtwetenschappen, Deurne.
Demeur, M.
(1926)
Jurisprudence automobile.
Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.
Demeur, M.
(1927)
Jurisprudence et réglementation automobile. 2e série.
Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.
Demeur, M.
(1933)
Jurisprudence et réglementation automobile. 4e série.
Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.
Demeur, M.
(1936)
Jurisprudence et réglementation automobile. 5e série.
Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.
Didier, E. and Van Buggenhout, B.
(1988)
Het nieuw gehandicaptenrecht: commentaar bij de nieuwe wetgeving en recente evolutie in het beleid.
Die Keure-La Charte, Brugge.
Diez, A. and Lebrun, F.
(1885)
Manuel du pêcheur à la ligne et au filet, suivi (..) du texte des lois, belge et grand-ducal, sur la pêche fluviale.
Larcier, Bruxelles.
Dillemans, Roger
(1983)
Twintig jaar ziekenhuiswetgeving. Een kritische terugblik.
KULeuven Centrum voor Ziekenhuiswetgeving, Leuven.
Douxchamps, Christophe
(1900)
Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 4 avril 1900 sur les lapins, les sangliers et les renards.
Larcier, Bruxelles.
Draye, Anne Mie
(1993)
Monumenten en landschappen in België. Juridische aspecten.
Maklu, Antwerpen.
Erkens, Robert
(1942)
De politiereglementen op het personenvervoer. Spoorweg, buurtspoorweg, tram, autobus, trolleybus. Met aanteekeningen en noties over de wetgving.
De Sikkel, Antwerpen, pp. 489-510.
Erkens, Robert
(1952)
Het Verkeersreglement. Algemeen reglement van 1 februari 1934 met de wijzigingen tot en met het besluit van 21 juni 1951 (enz.).
De Vlijt, Antwerpen, pp. 489-510.
Erkens, Robert
(1941)
Het besluit van 8 juli 1941 op het wegenverkeer.
De Sikkel, Antwerpen, pp. 489-510.
Erkens, Robert
(1948)
Le règlement du roulage. Loi du 1er août 1889 modifiée par les lois des 1er août 1924 et 16 décembre 1935. Règlement général du 1er février 1934 avec les modifications jusqu'à l'arrêté du 16 décembre 1947. Convention internationale du 24 avril 1926. Textes coordonnés et annotés.
Les éditions Ramgale, Thuillies, pp. 489-510.
Erkens, Robert
(1949)
Personen- en vrachtvervoer. Het vervoer met automobielen, autobus, autocar, taxi, vrachtvervoer voor derden en voor eigen rekening. Teksten geordend en met aantekeningen.
Boekruil- en Karveeluitgeverij, Antwerpen, pp. 489-510.
Fierens, Jacques
(1992)
Droit et pauvreté. Droits de l'Homme, sécurité sociale, aide sociale.
Bibliothèque de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain, 21
.
Bruylant, Bruxelles.
Fiévez, Fernand
(1932)
Le domicile de secours. Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique.
Bruylant, Bruxelles.
Gislain, F.
(1865)
Des conflits entre chasseurs, fermiers et propriétaires.
Colin, Namur.
Gislain, F.
(1856)
Le chasseur prud'homme.
Colin, Namur.
Glineur, J. and Rochet, P.
(1954)
Guide pratique de l'administration des Commissions d'assistance publique. Nouvelle édition du guide pratique de l'administration des Commissions d'assistance publique par Maurice Damoiseaux et Hubert Henrard.
Larcier, Bruxelles.
Havaux, L.V.
(1886)
Code rural du 7 octobre 1886 expliqué et commenté d'après les travaux préparatoires, les documents parlementaires, les discussions à la Chambre des représentants et au Sénat, la doctrine et la jurisprudence.
L. Bourlard, Bruxelles.
Hellebaut, Emile
(1833)
Explication doctrinale et pratique du domicile de secours (loi du 14 mars 1876).
Larcier, Bruxelles.
Henrard, Hubert and Marcotty, Georges
(1909)
Le domicile de secours, loi du 27 novembre 1891.
Larcier, Bruxelles.
Hertogs, Edouard
(1885)
Code des bureaux de bienfaisance ou traité alphabétique de l'assistance à domicile.
Edouard Hertogs, Laken .
Jacobs, Victor
(1862)
Étude sur les servitudes légales.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Jacquet, E.
(1902)
Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique.
Becquart-Arien, Bruxelles.
Kesten, Carl
(1990)
Voeding en recht: historische en juridische inleiding op het voedingsrecht. 100 jaar Rijkseetwareninspectie in België.
Die Keure-La Charte, Brugge.
Labye, Clément and Lion, Emile
(1876)
Législation des travaux publics en Belgique.
Decq, Bruxelles.
Lahaye, W.
(1947)
De openbare onderstand. Handboek ten behoeve van de leden en bedienden der C[ommissies van]. O[penbaren]. O[nderstand]. Wetten van 10 Maart 1925, 27 November 1891 en 8 Juni 1945.
Arbeiderspers, Bruxelles.
Legrand, G.
(1909)
Notes du cours de droit: La chasse et la pêche d'après le programme du concours pour le recrutement des Agents forestiers.
Picard, Namur.
Limelette, L.
(1887)
Code rural (7 octobre 1886), accompagné des arrêtés royaux et des instructions ministérielles relatifs à son exécution, annoté d'observations pratiques tirées des auteurs, de la jurisprudence et des travaux parlementaires, mis en corrélation avec les anciens textes et les autres dispositions de nos codes et lois spéciales et suivi d'une table analytique des matières.
Larcier, Bruxelles.
Limelette, L.
(1884)
Le code forestier belge dans ses rapports avec l'administration et le droit répressif.
Larcier, Bruxelles.
Meert-Van De Put, Régine and Ryckmans, Xavier
(1970)
Les droits et les obligations des médecins ainsi que des dentistes, accoucheuses et infirmières.
Larcier, Bruxelles.
Namur, Parfait Joseph
(1883)
Commentaire de la loi du 19 janvier 1883, sur la pêche fluviale.
Bruylant, Bruxelles.
Nypels, Jean Servais Guillaume
(1883)
Loi du 19 janvier 1883 sur la pêche fluviale annotée.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
Orban, Oscar
(1887)
Code rural belge. Commentaire méthodique et doctrinal de la loi du 7 octobre 1886. Avec un préambule par M. Edmond Picard.
Larcier, Bruxelles.
Parisel, R.
(1887)
Code rural. Commentaire de la loi du 7 octobre 1886.
Castaigne, Bruxelles.
Pirnay, Edmond
(1887)
Traité du code rural belge contenant le commentaire du régime rural, de la police rurale et l'exposé des principes généraux qui régissent la procédure devant les tribunaux de simple police.
Grandmont-Donders, Liège.
Piron, C.F.
(1847)
Handboek voor veld- en boschwachters, bevattende de wetten op de jacht en buurtwegen, met derzelver uitleggingen en aenmerkingen, nuttig aen allen, die met de politie belast zijn.
UNSPECIFIED, Dendermonde.
Poll, M. and Wouters, Paul
(1938)
Du régime des malades mentaux. Deuxième édition du "Régime des aliénés en Belgique", publié en 1892.
Bruylant, Bruxelles.
Quertainmont, Philippe
(1988)
Législation hospitalière. Droit, gestion et financement des hôpitaux en Belgique.
Story-Scientia, Gand.
Renson, Jules
(1950)
La bienfaisance publique. Commentaire pratique de la loi organique du 10 mars 1925, modifiée par celle du 8 juin 1945, ainsi que les lois spéciales d'assistance, et les grandes œuvres médico-sociales.
Le Travail, Verviers.
Renson, Jules
(1935)
La réforme de la bienfaisance publique. Commentaire pratique de la loi organique de l'Assistance publique du 10 mars 1925. 3e édition suivi d'un résumé analytique des lois spéciales d'assistance.
Thone, Liège.
Roelants, W.
(1892)
Uiltegging der wet van 27ste November 1891 over de openbaren bijstand.
M. Ceysens, Hasselt.
Rondou, J.
(1959)
Jachtrecht (Adm. Lex., J).
Die Keure, Bruges.
Rutgeerts, Louis Joseph Napoléon Marie
(1866)
Commentaire sur la loi du 25 ventôse an XI, organique du notariat, et sur les lois qui s'y rattachent.
Fonteyn, Louvain.
Ryckmans, Xavier and Zwick, Jacques
(1954)
Les droits et les obligations des médecins ainsi que des dentistes, accoucheuses, infirmières et gardes-malade.
Larcier, Bruxelles.
Sacré, M.
Chasse et tenderie. Gardes perticuliers; Armes et munitions. Pêche fluviale.
UGA, Heule.
Sauveur, Jules
(1862)
Histoire de la législation médicale belge.
Decq, Bruxelles.
Schoenfeld, H.
(1884)
De la législation sanitaire et médicale en Belgique.
Lamertin, Bruxelles.
Senaeve, Patrick and Simoens, Dries
(1990)
O.C.M.W.-dienstverlening en bestaansminimum. Praktische handleiding inzake de individuele maatschappelijke dienstverlening.
Die Keure, Bruges.
Serruys, Jacques W.
(1940)
La profession médicale et l'ordre des médecins devant la loi et la jurisprudence.
Larcier, Bruxelles.
Servais, Jean François Mathieu
(1882)
Loi du 28 février 1882 sur la chasse.
Bruylant-Larcier, Bruxelles.
Tanghe, Fernand and Depreeuw, Wim and Fierens, Jacques and Hamelink, C.
(1990)
Recht en armoede.
Kluwer, Deurne.
Tasquin, L.
(1894)
Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique.
G. Thiriat, Liège.
Thuysbaert, P.
(1923)
La nationaliation de la charité par la jurisprudence belge.
Institut supérieur de philosophie, Leuven.
Valentin, Maurice
(1910)
Le médecin devant la loi.
Lamertin, Bruxelles.
Van Holsbeek, Henry
(1867)
La législation belge relative aux aliénés.
Manceaux, Bruxelles.
Van Miegroet, M.
(1990)
Het nieuwe bosdecreet.
Die Keure, Bruges.
Vandenbussche, Léon
(1936)
Essai de commentaire des lois sur l'art de guérir.
Vandenbussche Léon, Menen.
Vandenbussche, Léon
(1936)
Proef van commentaar op de geneeskundige wetgeving.
Vandenbussche Léon, Menen.
Vander Auwera, É.
(1892)
Commentaire législatif des lois du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique et l'assistance médicale gratuite ainsi que les dispositions de la loi pour la répression du vagabondage et de la mendicité, y relatives.
Dequesne-Masquiller, Bergen.
Verhaegen, G.
(1873)
Recherches historiques sur le droit de chasse et sur la législation sur la chasse.
Claassen, Bruxelles.
Vermeerch, A. and Mueller, A.
(1909)
Manuel social. La législation et les œuvres en Belgique.
Uystpruyst, Leuven.
Willemaers, Henri
(1899)
La loi sur le régime des aliénés.
Larcier, Bruxelles.
de Meren, A.
(1903)
Législation sur la bienfaisance publique. Codification et commentaire des dispositions actuellement en vigueur.
Bruylant, Bruxelles.
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