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Vermeylen, Pierre and Morissens, F., eds.
(1953)
Encyclopédie de jurisprudence en matière d'affaires communales.
U.G.A., Kortrijk.
B
Beltjens, Gustave
(1894)
Encyclopédie de droit belge. Troisième partie. Commentaire législatif de la loi électorale du 12 avril 1894 etc.
J. Godenne, Liège.
Beltjens, Gustave
(1894)
Encyclopédie du droit civil belge. Deuxième partie. La Constitution belge revisée, annotée au point de vue théorique et pratique de 1814 à 1894, précédé de l'exposé historique de la revision de la Constitution.
Godenne, Liège.
Brixhe, Godefroid Eugène and Demaret, Godefroid and Lion, Emile
(1873)
Dictionnaire des fabriques d'église, 2e édition revue et augmentée mis en rapport avec la loi du 4 mars 1870 par E. Lion et G. Demaret.
Grandmont-Donders, Liège.
D
de Chabrol-Chaméane, E.
(1835)
Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions de droit civil, commercial, criminel et administratif, avec toutes les formules des actes et contrats et le tarif du droit de l'enre. Édition annotée par Is. Plaisant.
Tarlier, Bruxelles.
G
Giron, A.
(1895)
Dictionnaire de droit administratif et de droit public.
Bruylant, Bruxelles.
H
Harvard, J.M.
(1843)
Dictionnaire des bourgmestres et échevins, des conseillers, receveurs et secrétaires communaux, des commissaires d'arrondissements, marguillers, membres de fabriques d'Eglise, des commissions des Hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics; commissaires et agents de police, gendarmes, gardes champêtres et forestiers, etc. Nouvelle édition, contenant, dans l'ordre alphabétique, le résumé complet des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux, les instructions ministérielles, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs, etc.
Wahlen, Bruxelles.
R
Rodenbach, F.
(1885)
Dictionnaire raisonné des droits d'enregistrement, exposant sur un plan nouveau la législation, la doctrine et la jurisprudence sur la matière (Bibliotheca juridica).
Larcier, Bruxelles.
S
Schicks, A.
(1896)
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de succession, de timbre, de transcription, d'hypothèque et de greffe.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
V
Van Bauwel, L.
(1934)
Handboek voor het burgerlijk procesrecht. Deel I. De rechtelijk organisatie.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Versluysen, T.
(1876)
Handboek voor de kerkfabrieken.
Peeters-Ruelens, Louvain.
W
Wilkin, Robert
(1963)
Dictionnaire de droit public.
Bruylant, Bruxelles.
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