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Book
UNSPECIFIED, ed.
(1840)
Dictionnaire résumé des arrêts, jugements et décisions en matière de timbre, d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque, de succession et de domaine, suivi d'une table chronologique.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Descamps, Louis and Teurlings, Eugène
(1898)
Encyclopédie des juges de paix, des greffiers et des officiers du Ministère Public près les tribunaux de police. Préface M.L. Crahay.
Larcier-Goemaere, Bruxelles, pp. 401-409.
Parez, F.
(1840)
Dictionnaire raisonné des arrêts, jugements et décisions en matière de timbre, d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque, de succession et de domaine, suivi d'une table alphabétique.
Wahlen, Bruxelles.
Rodenbach, F.
(1885)
Dictionnaire portatif des droits d'enregistrement, de succession, de timbre et d'hypothèque.
Larcier, Bruxelles.
Tennesson, G.V.
(1799)
Dictionnaire sur le nouveau droit civil.
Rousseau, Paris.
Van Bauwel, L.
(1934)
Handboek van het burgerlijk procesrecht.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Van Bauwel, L.
(1934)
Handboek voor het burgerlijk procesrecht. Deel I. De rechtelijk organisatie.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
Vermast, V. and Muyllaert, M.
(1938)
Handboek voor den Politierechter.
P. Pée, Brussel-Gent, pp. 67-73.
de Chabrol-Chaméane, E.
(1835)
Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions de droit civil, commercial, criminel et administratif, avec toutes les formules des actes et contrats et le tarif du droit de l'enre. Édition annotée par Is. Plaisant.
Tarlier, Bruxelles.
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