Items where Subject is "2. Judicial organisation, public ministry, courts and tribunals of Belgium > 1. French period (1795-1814) > 2. Directory (22/08/1795-12/12/1799)"

Article

Pholien, Camille (1907) Tribunat contre Bonaparte. 1800-1807. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1907. Belgique judiciaire . (col.) 1089-1114.

Schaak, Raymond (1965) Le tribunal criminel des Forêts sous le Directoire. Hémecht, 17 . pp. 23-44.

Warlomont, René (1971) Les élections judiciaires du Tribunal de la Dyle en Germinal an V. Journal des Tribunaux (4730). pp. 89-93.

Book Section

Berger, Emmanuel (2012) Le recours aux nullités de l'instruction sous le Directoire. Un instrument de contrôle des procédures et des sentences criminelles. In: Autour de la sentence judiciaire, du Moyen Âge à l'époque contemporaine. Editions universitaires de Dijion, Dijion, pp. 321-330.

Goffin, Catherine (2010) Les magistrats dans les départements réunis sous le Directoire (an IV- an VIII) : Un corps social à part entière ? In: Berger, Emmanuel and De Koster, Margo and Rousseaux, Xavier, (eds.) L’acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815). Justice & Society, 4 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 99-107.

Rousseaux, Xavier (1990) Les tribunaux criminels en Brabant sous le Directoire (1795-1800). Acculturation et résistance à la justice républicaine. In: Craeybeckx, Jan and Scheelings, Frank G., (eds.) De Franse Revolutie en Vlaanderen. De Oostenrijkse Nederlanden tussen oud en nieuw régime. La Révolution française et la Flandre. Les Pays-Bas autrichiens entre l'ancien et le nouveau régime. VUB Press, Bruxelles, pp. 277-306.

Book

Berger, Emmanuel (2002) Le tribunal correctionnel de Bruxelles sous le Directoire. Miscellanea Archivistica. Studia, 145 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Devleeschouwer, Robert (1964) L'arrondissement du Brabant sous l'occupation française, 1794-1795: aspects administratifs et économiques. Université libre de Bruxelles, Bruxelles.

Thesis

Delvax, Nicolas (1996) L'activité pénale dans l'arrondissement de Jodoigne sous le Directoire, société rurale et justice. Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.

Gueulette, Patricia (1980) Les divorces en Belgique pendant la seconde occupation française, avant la promulgation du Code Napoléon (1796-1804). Masters thesis, Université libre de Bruxelles. Faculté de Philosophie et Lettres.

Paul, Isabelle (1997) Les tribunaux révolutionnaires de Bruxelles et de Liège (1794-1795). Instruments d'oppression ou vecteurs d'une justice nouvelle? Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.

Sanders, Daan (2001) Vergelijkend onderzoek naar de Police générale in het departement van de Isère en het departement van de Schelde tijdens het Directoire. Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.

Stévigny, Donatienne (1991) Prisons, prévenus et répression à Bruxelles sous le Directoire (an IV- an VIII). Contribution à l'histoire de la criminalité. Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.

Trodoux, Josy (1997) Le "tribunal de police correctionnelle" d'Habay-la-Neuve sous le Directoire (1795-1800). Une approche quantitative. Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.