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Items where Subject is "2. Judicial organisation, public ministry, courts and tribunals of Belgium > 4. Ordinary judicial pyramid (independent Belgium) > 2. Supreme court"

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Article

UNSPECIFIED (1887) Du contrôle de la Cour de Cassation sur les procédures en matière criminelle. Vérification de la capacité des jurés. Belgique Judiciaire . (col.) 81-93.

Béatse, G. (1923) De la procédure en cassation. Belgique Judiciaire . (col.) 219-224.

Cornil, Léon (1950) La Cour de Cassation. Considérations sur sa mission. Journal des Tribunaux . pp. 490-498.

Cornil, Léon (1948) La Cour de cassation. Origine et caractère. Journal des Tribunaux . pp. 453-461.

De Vreese, A. (1967) De taak van het Hof van Cassatie. Tijdschrift voor Privaatrecht . pp. 567-589.

Dellicour, Fernand (1951) La Cour de cassation et la Colonie. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (16). pp. 193-194.

Dumon, Frederic (1980) Quo vadimus? Rede uitgesproken op 1 september 1980 voor het Hof van Cassatie. Deel 2. Hof van Cassatie - Procedure - Enkele hervormingen. Rechtskundig Weekblad . (col.) 953-970.

Faider, Charles (1885) La Cour de Cassation. Discours prononcé à l'audience solennelle, chambres réunies, le 7 décembre 1885 [à l'occasion de l'installation de M. le conseiller Lelièvre]. Belgique Judiciaire . (col.) 1569-1576.

Faider, Charles (1885) La cour de cassation. Belgique Judiciaire . (col.) 1569.

Faider, Charles (1884) La première année de la cour de cassation. Belgique Judiciaire . (col.) 65-75.

Fontaine, J. (1927) Le séquestre des biens des sujets ennemis suivant la jurisprudence de la Cour de cassation. Jurisprudence commerciale de Belgique . pp. 371-394.

Fontaine, J. (1927) Le séquestre des biens des sujets ennemis suivant la jurisprudence de la Cour de cassation. Jurisprudence commerciale de Belgique . pp. 457-475.

Gohr, Albrecht and Vandamme, John (1924) De la Cour de Cassation comme cour régulatrice des juridictions coloniales. Revue de Doctrine et de jurisprudence coloniale (3). pp. 197-211.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1967) De voltallige zittingen in het Hof van cassatie. Rechtskundig Weekblad . (col.) 65-76.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1953) Het Hof van verbreking voor honderd jaar. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof op 15 september 1953. Rechtskundig Weekblad . (col.) 49-66.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1953) Het Hof van verbreking voor honderd jaar. Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof op 15 september 1953. Journal des Tribunaux . pp. 477-481.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1967) Les audiences plénières à la Cour de cassation. Discours de rentrée à la Cour de cassation, du 1er septembre 1967. Journal des Tribunaux . pp. 477-479.

Krings, Ernest (1990) Aspects de la contribution de la Cour de Cassation à l'édification du droit. Journal des Tribunaux . pp. 545-556.

Leclercq, P. (1925) De la procédure en cassation des décisions rendues au Congo belge, en matière civile et commerciale. Revue de Doctrine et de jurisprudence coloniales (1). pp. 65-76.

Martinage, Renée (1969) Les idées sur la cassation au XVIIIe siècle. Revue historique de droit français et étranger . pp. 244-290.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1887) Revue rétrospective des arrêts solennels rendus par la Cour de Cassation, en matière civile. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 1er octobre 1887. Belgique Judiciaire . (col.) 1377-1388.

Potvin, G (1960) La Cour de Cassation de Liège. Journal des Tribunaux . pp. 533-537.

Rutsaert, J. (1980) Hof van Cassatie en ideaal Opperste Gerechtshof. Rechtskundig Weekblad . pp. 2089-2100.

Rutsaert, J. and Meeus, Albert (1978) La Cour de cassation de Belgique. Revue de droit internationel et de droit comparé . pp. 247-274.

Sohier, Antoine (1955) L'extension de la Compétence de la Cour de Cassation aux Affaires pénales coloniales. Revue de droit pénal et de criminologie . pp. 579-588.

Sohier, Antoine (1954) L'extension de la compétence de la Cour de cassation aux affaires pénales coloniales. Revue du droit public et de la science politique . pp. 579-588.

Sohier, Antoine (1954) La Cour de cassation et la magistrature coloniale. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (48). pp. 81-82.

Vandamme, John (1954) L'accession des magistrats coloniaux à la Cour de Cassation. Belgique coloniale et commerce international. Revue pratique de legislation coloniale et de la réglementation du commerce international. .

Verdam, P.-J. Franse civiele cassatie in Noord-Nederlanse zaken (1810-1815). Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 39 . pp. 553-574.

Book Section

Faider, Charles (1872) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le premier président baron de Crassier et de M. le président de Longé le 23 avril 1872 sur le premier président de la Cour de cassation. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Nandrin, Jean-Pierre (1996) La Cour de Cassation belge de 1832 et le pouvoir judiciaire. Héritage de la période française. In: Martinage, Renée, (ed.) Justice et institutions françaises en Belgique (1795-1815) - Actes du colloque tenu à l'Université de Lille II les 1, 2 et 3 juin 1995. L'espace juridique, Lille.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1850) Catalogue de la bibliothèque de la Cour de Cassation. Stienon, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1867) Cour de cassation de Belgique. Recueil des règlements de service intérieur et autres dispositions réglementaires, suivi d'une notice alphabétique des actes et matières qui ont fait l'objet des délibérations et résolutions de la cour, en ses assemblées générales et audiences solennelles, depuis le 15 octobre 1832 jusqu'au 31 décembre 1866. Polack-Duvivier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1867) Cour de cassation de Belgique. Recueil des réglements de service intérieur et autres dispositions réglementaires. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Cour de cassation de Belgique. Règlement de service intérieur. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. Manuel de la Cour de Cassation. Recueil des lois, arrêts, règlements, etc. 1788-1838. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1867) Réorganisation de la cour de cassation. Recueil des règlements de service intérieur et autres dispositions réglementaires, suivi d'une notice alphabétique des actes et matières qui ont fait l'objet des délibérations et résolutions de la cour, et des assemblées générales et audiences solennelles, depuis le 15 octobre 1832 jusqu'au 31 décembre 1866. Bruylant-christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1901) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment de 1814-1900, contenant les décisions rendues par la Cour de cassation, les cours d'appel et les tribunaux de Belgique en matière de propriété immobilière et la législation applicable à chaque rubrique, publié sous les auspices du Comité de la Société belge des géomètres établis à Anvers. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Cornil, Léon (1952) Het Hof van Verbreking. Lichte wijzigingen aan de rechtspleging. Rede uitgesproken ter plechtige zitting van 15 september 1952. Bruylant, Bruxelles.

Cornil, Léon (1948) Het Hof van Verbreking: oorsprong en aard. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Cornil, Léon (1952) La Cour de cassation. Réformes mineures de la procédure. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 septembre 1952. Bruylant, Bruxelles.

De Leval, Georges (1993) Institutions judiciaires. Introduction au droit judiciaire privé. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège (2e éd.). Faculté de Droit de Liège, Liège, pp. 197-208.

Dembour, Pierre (1968) Les accidents du travail et la Cour de Cassation. Bruylant, Bruxelles.

Dembour, Pierre (1974) Les faillites et la Cour de cassation. Bruylant, Bruxelles.

Dembour, Pierre (1977) Les successions, donations et testaments et la Cour de Cassation. Bruylant, Bruxelles.

Faider, Charles (1884) Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Demeure le 16 janvier 1884 sur la première année de la Cour de cassation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1885) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Lelièvre le 7 décembre 1885 sur la Cour de cassation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1877) Éloge de M. le conseiller Stas. Du ministère public près la cour de cassation. Discours prononcé le 21 juillet 1877. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 107-118.

Guichard, Augustin-Charles (1810) Précis élémentaire sur l'organisation, les fonctions et la procédure de la Cour de Cassation. UNSPECIFIED, Paris.

Halpérin, Jean-Louis (1987) Le Tribunal de Cassation et les Pouvoirs sous la Révolution (1790-1799). Picon et Durant-Auzias, Paris.

Hayoit de Termicourt, Raoul (1954) Propos sur l'article 95 de la Constitution. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 septembre 1954. Bruylant, Bruxelles.

Jamar, Joseph (1944) Discours prononcé à l'audience de rentrée du 15 septembre 1944 de la Cour de cassation de Belgique. Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1909) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la Cour de cassation le 1er octobre 1909 sur le fait à la Cour de cassation. Émile Bruylant, Bruxelles.

Montainville, F. Jean (1805) Dictionnaire de jurisprudence de la cour de cassation, précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français. C. Lamort, Trier - Luxembourg.

Picard, Edmond (1919) Quelques réflexions sur le droit et le fait devant une Cour de cassation. Larcier, Bruxelles.

Scheyven, C. (1885) Traité pratique des pourvois en cassation, de l'organisation et des attributions diverses de la Cour suprême. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Simont, H. (1933) Des pourvois en cassation en matière civile. Étude de législation, de droit et de jurisprudence. Bruylant - Librairie générale du Droit, Bruxelles - Paris.

Terlinden, Georges (1922) Cinquante années de discours de rentrée à la Cour de Cassation de Belgique (1869 à 1922). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 2 octobre 1922 et dont la Cour a ordonné l'impression. Bruylant, Bruxelles.

Terlinden, Georges (1922) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 2 octobre 1922 sur cinquante années de discours de rentrée à la cour de cassation de Belgique (1869 à 1922). Émile Bruylant, Bruxelles.

Thesis

Persoons, Ans (2001) 131 jaar openingsredevoeringen aan het Hof van Cassatie. Verscheurd tussen traditie en voortuigang. Analyse van de redevoeringen uitgesproken bij de opening van het gerechtelijk jaar van het Hof van Cassatie tussen 1869-2000. Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.

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