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Article

UNSPECIFIED (1903) L'encombrement des rôles au tribunal de commerce. Le jeune Barreau . pp. 58-59.

UNSPECIFIED (1895) Loi du 1er mai 1895, modifiant l'art. 52 et l'al. 2 de l'article 11 de la loi du 2 juin 1884 relative au mode d'élection des membres du tribunaux de commerce. Recueil de droit électoral . pp. 667-669.

UNSPECIFIED (1909) Résumé statistique des travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1908-1909. Belgique judiciaire . pp. 1142-1152.

Bekers, Jozef (1973) Het archief van de rechtbanken van koophandel in België (19e en 20e eeuw). Een bron voor de sociaal-economische geschiedenis. Archives et Bibliothèques de Belgique (10). pp. 231-244.

Biot, H. (1890) Greffier. Tribunal de commerce. Nature de leurs fonctions quant à la garde des minutes, registres et autres actes, et à la délivrance des grosses, expéditions ou extraits. Belgique Judiciaire . (col.) 913-914.

Bollinckx, H. (1890) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1889-1890. Belgique Judiciaire . pp. 1074-1082.

Bormans, Théophile (1889) De la compétence du juge des référés en matière commerciale. Belgique Judiciaire . (col.) 705-711.

Brughmans, V. (1865) Les tribunaux de commerce de Louvain. Chambre de commerce .

Bruylant, É. (1892) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1891-1892 et de 1862 à 1892. Belgique judiciaire . pp. 1345-1356.

Bruylant, É. (1895) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1894-1895. Belgique judiciaire . pp. 1265-1282.

Bruylant, É. (1881) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1879-1880. Belgique judiciaire . pp. 1233-1246.

Bruylant, É. (1882) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1880-1881. Belgique judiciaire . pp. 561-574.

Bruylant, É. (1892) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1891-1892 et de 1862 à 1892. Belgique judiciaire . pp. 1345-1356.

Bruylant, É. (1893) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1892-1893. Belgique judiciaire . pp. 1153-1171.

Bruylant, É. (1894) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1893-1894. Belgique judiciaire . pp. 1346-1364.

Bruylant, É. (1880) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'exercice 1878-1879. Belgique judiciaire . pp. 1217-1230.

Carmouche, E. (1988) De la compétence des tribunaux de commerce en matière immobilière. Bulletin de l'Union syndicale de Bruxelles .

De Smet, É. (1896) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de Gand pendant l'exercice 1893-1894. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 31-32.

Delannoy, É. (1900) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1899-1900. Belgique judiciaire . pp. 1217-1230.

Delannoy, É. (1902) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1900-1901. Belgique judiciaire . pp. 54-64.

Delannoy, É. (1902) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1901-1902. Belgique judiciaire . pp. 1164-1168.

Delannoy, É. (1903) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1902-1903. Belgique judiciaire . pp. 1068-1072.

Delebecque, Alphonse Joseph (1838) Juridiction commerciale. De l'organisation de la justice consulaire. Améliorations à y introduire. Revu des revues de droit .

Delvoye, A. (1966) De eerste rechtbank van koophandel te Kortrijk. De Leiegouw . pp. 177-188.

Dumon, F. (1984) La magistrature économique et le Pouvoir exécutif. Les magistratures économiques et la crise . pp. 91-128.

Dumon, F. (1985) La nature, les missions et les pouvoirs des juridictions. Réflexions relatives aux suggestions concernant une ou des magistratures économiques,. Le droit économique et financier en 1985: hommage à Robert Henrion: La pensée de R. Henrion confrontée aux tendances actuelles du droit économique et financier . pp. 91-122.

Dupont, A. (1898) La juridiction des tribunaux de commerce. Revue catholique de droit . pp. 274-279.

Franck, L. (1887) Les tribunaux de commerce et la conférence de M. Eug. Robert. Le Palais. Organe des conférences du Jeune Barreau .

Goris, R. (1969) De hervorming van de rechtbanken van koophandel. Economisch en sociaal tijdschrift . pp. 353-378.

Goris, R. (1953) La juridiction consulaire: ses origines, son organisation et son activité. La vie économique et sociale . pp. 1-23.

Hanssens, L. (1936) Compétence des tribunaux de commerce. Interprétation de l'article 634, § 1er, du Code de commerce. Belgique judiciaire . pp. 1553-1558.

Hennebicq, Léon (1936) Une réforme des tribunaux consulaires. Journal des tribunaux . pp. 537-540.

Horsmans, G. (1968) Le Tribunal de Commerce. Le Code judiciaire . pp. 279-294.

Lambotte, A. (1889) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles. Belgique judiciaire . pp. 1473-1486.

Lambotte, A. (1886) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'exercice 1885-1886. Belgique judiciaire . pp. 1249-1264.

Lartigue, L. (1898) La juridiction consulaire en Belgique. Belgique judiciaire . pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1898) La juridiction consulaire en Belgique. Discours à la séance jubilaire du centenaire des Tribunaux de commerce, le 3 octobre 1898. Belgique judiciaire . pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1896) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1895-1896. Belgique judiciaire . pp. 1073-1080.

Lartigue, L. (1896) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1895-1896. Journal des tribunaux . pp. 985-992.

Lartigue, L. (1897) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1896-1897. Journal des tribunaux . pp. 1009-1014.

Lartigue, L. (1897) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1896-1897. Belgique judiciaire . pp. 1057-1080.

Lartigue, L. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1897-1898. Belgique judiciaire . pp. 1105-1118.

Lartigue, L. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1897-1898. Journal des tribunaux . pp. 1039-1043.

Lartigue, L. (1899) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1898-1899. Belgique judicaire . pp. 1217-1236.

Martens, P. (1984) Les tribunaux de commerce et la crise. Entre le déni de justice et l'excès de pouvoir. Les magistratures économiques et la crise .

Michel, A. (1883) Les tribunaux de commerce. Journal des tribunaux . p. 189.

Moyaert, G. (1952) De bevoegdheid van de rechtbank van koophandel, inzake vorderingen hebbende als voorwerp vergoeding van schade veroorzaakt door ongevallen, en de betekenis van art. 12, 1§ der wet van 25 maart 1876. Rechtskundig Weekblad . pp. 184-198.

Nouguier, Louis (1936) Het statuut der referendarissen bij de rechtbanken van koophandel. Rechtskundig Weekblad . pp. 449-452.

Philippe, D. (1985) L'intervention du juge dans les contrats commerciaux. De onderneming onder gerechtelijke 'voogdij'? . pp. 55-80.

Picard, Edmond (1867) Le rôle du tribunal de commerce à Bruxelles. La Liberté .

Picard, Edmond (1867) Le rôle du tribunal de commerce à Bruxelles. La Liberté .

Van Halteren, E. (1882) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'exercice 1880-1881. Belgique judiciaire . pp. 1025-1033.

Van Humbeeck, F. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1882-1883. Belgique judiciaire . pp. 1073-1080.

Van Humbeeck, F. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1883-1884. Belgique judiciaire . pp. 1377-1384.

Van Humbeeck, F. (1885) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1884-1885. Belgique judiciaire . pp. 1105-1132.

Verougstraete, Ivan (1985) Le juge économique: juge ou gestionnaire. Le droit économique et financier en 1985 . pp. 75-90.

Verspieren, M. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'exercice 1882-1883. Belgique judiciaire . pp. 801-808.

Archive

Ganser, Léonard (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1836 sur les institutions judiciaires de la Belgique. Les justices de paix et les tribunaux et matière civile et en matière commerciale. [Archive] (Unpublished)

Book Section

Buyle, Jean-Pierre (1989) Interventions nouvelles du juge en droit bancaire. In: De onderneming onder gerechtelijke 'voogdij'? N. Servais-Creadif, Bruxelles, pp. 449-452.

Drossens, Paul (2006) De archieven van de rechtbanken van koophandel. In: Leveranciers en klanten. Valorisatie van het archiefaanbod voor bedrijfshistorisch onderzoek. Handelingen van de studiedag van vrijdag 7 oktober 2005 te Kortrijk. Archives générales de Royaume, Bruxelles, pp. 93-99.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1857) Adresse par le tribunal de commerce, séant à Anvers, à M. le Ministre de la justice, sur les changements proposés à la composition des tribunaux de commerce pour le projet de loi sur l'organisation judiciaire, présenté à la Chambre des représentants le 23 avril 1856. Buschmann, Antwerpen.

Muys, Eva, ed. (1999) De rechtbank van Koophandel (1798-1999). Organisatie, bevoegheid en archiefvorming. Miscellanea Archivistica. Studia, 121 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Les tribunaux de commerce. De la réorganisation de la justice consulaire par une groupe d'avocats d'Anvers. Larcier, Bruxelles, pp. 449-452.

UNSPECIFIED, ed. (1891) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand [1891]. C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand [1893]. C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

UNSPECIFIED, ed. (1956) Statistiek betreffende de werkzaamheden van de Rechtbank van Koophandel van het arrondissement Brussel, jaren 1953, 1954 en 1955. Van Muysewinkel, Bruxelles, pp. 1142-1152.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours [en faveur du maintien des tribunaux de commerce] prononcé à l'assemblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges. Deltombe, Bruxelles, pp. 58-59.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours prononcé à l'assamblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges, le 12 mars 1861. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 58-59.

Marx, J.M. (1934) Manuel du liquidateur de Sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles, pp. 667-669.

Bauters, Bénoni (1909) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand 1908-1909. UNSPECIFIED, Gand, pp. 1105-1132.

Bazoche de Ménil, B.D. and Meulemans, G. (1841) Manuel de compétence, de procédure et des travaux des greffes des tribunaux de commerce en Belgique, présentant les principes du droit commercial mis en action par des formules. Ouvrages spécialement utile aux magistrats des tribunaux civils et de commerce, aux greffiers, avocats, avoués, défenseurs officieux, agents, syndics, arbitres, experts, huissiers, praticiens et généralement à toutes les personnes qui traitent d'affaires commerciales et particulièrement des faillites. Wahlen, Bruxelles.

Bekers, Jozef (1970) Inventaris van het archief van de Rechtbank van Koophandel te Antwerpen. Inventaires Rijksarchief te Antwerpen, 8 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Bodeux, M. and Defays, L. and Follet, L. and Gerardy, A. and Gilon, E. and Mouget, E. (1894) Les tribunaux de commerce. Conférence et discussion du 10 octobre 1893 à l'Union syndicale de Verviers. Gilon, verviers.

Brosens, W. (1956) Beroep in Burgerlijke Zaken en in Zaken van Koophandel. Larcier, Bruxelles.

Bruaux, Nicolas (2009) Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Dinant : Tribunal de commerce (1852-1970); Tribunal de la jeunesse (1916-1946). Inventaires Archives de l'État à Namur, 56 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Bréfault, (1865) De l'organisation et des attributions des Tribunaux de Commerce par un ancien président de Tribunal de Commerce. Lebègue, Bruxelles.

Chaussette, L. (1908) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1907-1908. Septembre 1908. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Chaussette, L. (1909) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1908-1909. Septembre 1909. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Dansaert, A. (1873) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1872-1873. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1920) Rapport sur les Travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1919-1920. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1921) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1920-1921. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1922) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1921-1922. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1923) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1922-1923. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1924) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1923-1924. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1925) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1924-1925. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Bal, A. (1926) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1925-1926. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

De Groote, E. (1887) De la juridiction mixte en matière commerciale. F. Lacier, Bruxelles.

De Molinari, E. (1862) Organisation judiciaire. Réforme des tribunaux de commerce. lelong, Bruxelles.

De Nimal, H. (1886) Les tribunaux de commerce. Larcier, Bruxelles.

Delbrassinne, V. (1913) Rapport sur les Travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1912-1913. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Delrot, J. (1969) Syllabus judiciaire. T. II: Le tribunal d'arrondissement, de première instance, du travail, de commerce. Wattiez, Leuze.

Despeaux, C.A. (1836) Compétence des tribunaux de commerce dans leurs rapports avec les tribunaux civils. Wahlen, Bruxelles.

Douny, Antoine Marie Joseph (1878) Jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers commentée. Remacle, Verviers, pp. 177-188.

Fièvé, Gustave (1903) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'année judiciaire 1902-1903. A. Hoste , Gand, pp. 31-32.

Frébault, (1865) De l'organisation et des attributions des tribunaux de commerce par un ancien président du tribunal de commerce. Office de publicité, Bruxelles.

Gossi, Max (1866) Les Tribunaux de Commerce. Lettres extraites de l'Escaut. B.J. Mees, Antwerpen, pp. 353-378.

Jacquemin, A. and Remiche, B. (1984) Les magistratures économiques et la crise. Courrier hebdomadaire du C.R.I.S.P. . UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 279-294.

Jamar, Alexandre (1864) Assemblée des commerçants-notables de l'arrondissement de Bruxelles du 15 mars 1864. M.J. Poot, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Janssen, F. and Van Elewyck, E. (1907) Histoire statistique des tribunaux de commerce en Belgique de 1834 à 1907. Weissenbruch, Bruxelles, pp. 279-294.

Kaivers, Alexandre (1905) Répertoire général de la jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers (1870-1905). Remacles, Verviers.

Kaivers, Alexandre (1905) Répertoire général de la jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers (1870-1905). A. Remacle, Verviers, pp. 177-188.

Lambeau, F. (1929) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1929. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambeau, F. (1928) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de Bruxelles pendant l'exercice 1927-1928. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambeau, F. (1930) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1930. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lambeau, F. and Peyralbe, A. (1932) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1931. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Lartigue, L. (1898) Centenaire des tribunaux de commerce. La juridiction consulaire en Belgique. Bruylant, Bruxelles, pp. 1233-1251.

Leclercq, O. (1823) Les tribunaux de commerce. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentré de la cour supérieure de justice de Liège, le 1er octobre 1823. Haleng, Liège, pp. 1233-1251.

Maurice, C. (1908) Vade-mecum du juge délégué au concordat préventif de la faillite, nouvelle édition. Lebègue, Bruxelles, pp. 667-669.

Mees, J. (1908) L'institution consulaire en Belgique depuis 1830. Ronse, pp. 667-669.

Mees-Braun, E. (1899) Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

Muys, Eva (1999) Inventaris van het archief van de rechtbank van koophandel te Gent (1799-1980). Archives générales de Royaume, Bruxelles.

Nicolaï, Edmond (1904) Les tribunaux de commerce en Belgique. G. Fischilin, Bruxelles, pp. 184-198.

Nicolaï, Edmond (1886) Les tribunaux de commerce en Belgique, 1840-1881. Étude statistique d'après les documents officiels sur les travaux des tribunaux de commerce et des tribunaux civils jugeant en matière commerciale. E. Guyot, Bruxelles, pp. 184-198.

Nouguier, Louis (1845) Des tribunaux de commerce, des commerçants et des actes de commerce et traité de la compétence par Orillard. Wahlen, Bruxelles, pp. 184-198.

Orban, P.M. (1909) Les tribunaux de commerce. Ce qu'en pensent les justiciables. Godenne & Scheler, Namur-Bruxelles, pp. 449-452.

Orec, Ljiljana and Van Honacker, Karin (2004) Inventaris van het archief van de Rechtbank van Koophandel te Antwerpen: overdracht 2004 (1850-1997). Inventaires Rijksarchief te Beveren, 109 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Peyralbe, A. (1934) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'année 1933. Monnom, Bruxelles, pp. 1217-1236.

Ponchon, Alexandre (1920) Rapport sur les travaux du Tribunal de Commerce de l'Arrondissement de Bruxelles pendant les exercices 1913-1914 à 1918-1919. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

Prové, E. (1886) De l'organisation des Tribunaux de commerce. Rapport sur les travaux du Tribunaux de Commerce de Liège. UNSPECIFIED, Liège, pp. 177-188.

Ringlet, R. (1948) Le tribunal de commerce de Liège, depuis sa fondation jusqu'à nos jours. 1798-1948. DUP, Liège, pp. 177-188.

Rule, E. (1859) De la réorganisation des tribunaux de commerce. Kennes et Gerrits, Anvers, pp. 449-452.

Ruwet, G.A. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Mons, pendant l'exercice 1897-1898. Dequesne-Masquillier, Bergen, pp. 177-188.

Smekens, T. (1859) Réorganisation des tribunaux de commerce. Quelques réflexions au sujet de la pétition du Barreau d'Anvers. Vanderslaghmolen, Anvers, pp. 449-452.

Thoumsin, Jean (1911) De la défense des intérêts devant la juridiction consulaire. Larcier, Bruxelles, pp. 449-452.

Thoumsin, Jean (1899) Vade-mecum à l'usage des membres des Tribunaux de commerce. Bruylant, Bruxelles, pp. 449-452.

Van Halteren, E. (1879) Rapport sur le Travaux du Tribunal de l'Arrondissement de Gand pour l'exercice 1878-1879. Van Doosselaere, Gand, pp. 31-32.

Van Humbeeck, F. (1882) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1881-82. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 1142-1152.

Vanderstraeten-Levieux, J.-B. (1873) Liste par ordre chronologique des membres de la juridiction consulaire du siège de Bruxelles, depuis l'an VII de la république française (1798-1799) jusqu'à l'année 1872, suivie des lois et dispositions concernant l'organisation des tribunaux de commerce en Belgique. Sannes, Bruxelles, pp. 1142-1152.

Velle, Karel (2001) Inventaris van de archieven van het Parket te Gent (Jeugdparket (1913-1989)) en het parket te Leuven (1873-1994), van de rechtbanken van eerste aanleg te Gent (jeugdrechtbank (1912-1983)), Leuven (jeugdrechtbank (1912-1966), Oudenaarde (algemeen (1918-1975 (1980)), burgerlijke rechtbank (1875-1988), correctionele rechtbank (1918-1972 (1981)) en jeugdrechtbank (1912-1970)) en Turnhout (burgerlijke rechtbank (1853-1922), correctionele rechtbank (1855-1902) en jeugdrechtbank (1912-1923)), van de rechtbank van koophandel te Sint-Niklaas (1811-1983) en van de vredegerechten te Aarschot (1936-1970), Arendonk (1865-1970), Gistel (jaar V (1796/1797)-1971), Glabbeek (1936-1970), Haacht (1936-1970), Hoogstraten (1908-1973), Leuven 1 (1939-1968), Leuven 2 (1965), Oostende (1871-1970), Sint-Gillis-Waas (1828-1970) en Tienen (1936-1970). Diverse overdrachten. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 65 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Velle, Karel (1997) Inventarissen van de archieven van de Rechtbank van Eerste aanleg te Brugge (rechtbank algemeen en burgerlijke rechtbank) en van de Rechtbank van Koophandel te Brugge. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 16 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Velle, Karel (2002) Inventarissen van het archief van de rechtbank van koophandel te Aalst. Overdrachten 2002. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 79 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Willemsen, G. (1898) Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas. 1809-1898. UNSPECIFIED, Saint-Nicolas, pp. 177-188.

Würth, Jean (1865) De l'organisation et des attributions des tribunaux de commerce. Lebègue, Bruxelles, pp. 449-452.

Würth, Jean (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 18 octobre 1860 sur [l'organisation des tribunaux de commerce]. F. et E. Gyselynck, Gand.

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