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Article

UNSPECIFIED (1938) La Réforme de l'État au point de vue de la magistrature cantonale. Journal des juges de paix et de police . pp. 1-2.

UNSPECIFIED (1938) La Réforme de l'État au point de vue de la magistrature cantonale. Journal des juges de paix et de police . pp. 8-15.

UNSPECIFIED (1890) Organisation judiciaire. Résidence des juges de paix. Belgique judiciaire . pp. 369-596.

Adnet, Amédée (1865) De la compétence civile du juge de paix en matière d'injures verbales. Belgique judiciaire . pp. 529-538.

Adnet, Amédée (1865) De la compétence civile du juge de paix en matière d'injures verbales. Belgique judiciaire . pp. 545-550.

Beeckman, A. (1878) Expropriation pour cause d'utilité publique. Le juge de paix peut-il être compétent en cette matière? Belgique judiciaire . pp. 883-835.

Bekers, J. (1969) Het archief van de politierechtbank als bron voor sociale geschiedenis. Een voorbeeld te Antwerpen omstreeks 1900. Bijdragen tot de geschiedenis, bijzonderlijk van het aloude hertogdom Brabant . pp. 3-4.

Bekers, J. (1969) Het archief van de politierechtbank als bron voor sociale geschiedenis. Een voorbeeld te Antwerpen omstreeks 1900. Bijdragen tot de geschiedenis, bijzonderlijk van het aloude hertogdom Brabant . pp. 187-211.

Berrewaerts, F. (1949) La compétence des juges de paix en matière de baux commerciaux. Journal des juges de paix et de police . pp. 137-149.

Blondeel, G. (1971) Pour un tribunal de la famille. Journal des tribunaux (4762). pp. 693-694.

Byl, R. (1835) Le statut des juges de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 181-193.

Campioni, Charles (1922) Le rôle des juges de paix dans la déchéance de la puissance paternelle. Journal des juges de paix et de police . pp. 132-143.

Campioni, Charles (1922) Les juges de paix et l'enfance anormale. Journal des juges de paix et de police . pp. 216-222.

De Bock, A. (1953) Le juge de paix et l'évolution du droit. Journal des juges de paix et de police . pp. 164-187.

De Bonne, J. (1837) Du nombre des tribunaux d'arrondissements et de la possibilité d'accroître les attributions des juges de paix. Archives de droit et de législation . p. 65.

De Le Court, E. (1960) Het vredegerecht. Rechtskundig Weekblad . pp. 113-126.

De Lexhy, P. (1901) Intervention du juge de paix dans l'application de la loi sur le contrat de travail du 10 mai 1900. Journal des juges de paix et de police . pp. 236-251.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 161-169.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 209-216.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 401-409.

De Thier, C. (1895) Réforme des justices de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 139-137.

Dehin, V. (1957) Vrederechter - Beschermrechter. Journal des juges de paix et de police . pp. 179-198.

Delaruwière, Julien (1923) La compétence des juges de paix. Extension ou réduction. Journal des juges de paix et de police . pp. 94-102.

Delaruwière, Julien (1923) La réforme de la procédure civile en justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 237-261.

Delbaere, J. (1967) Een vredegerecht te Rumbeke. Handelingen van de Koninklijke Geschied- en Oudheidkundige Kring van Kortrijk (XXXV). pp. 79-98.

Delville, A. (1940) De la compétence et de l'intervention du Juge de paix dans l'application des lois sociales. Journal des juges de paix et de police . pp. 129-145.

Delville, A. (1942) Des attributions dévolues aux juges de paix par les arrêtés des secrétaires généraux (au civil et au pénal). Journal des juges de paix et de police . p. 217.

Delville, A. (1942) Des attributions dévolues aux juges de paix par les arrêtés des secrétaires généraux (au civil et au pénal). Journal des juges de paix et de police . pp. 3-13.

Destrée, Jules (1890) Justice de paix rurale. Journal des tribunaux . pp. 1137-1144.

Devoghel, M. (1959) Le juge de paix et sa compétence. Journal des tribunaux . pp. 377-378.

Ducarme, O. (1900) De l'assistance du juge de paix aux ventes de biens de mineurs par voie parée. Journal des juges de paix et de police . pp. 134-137.

Evers, F. (1993) De (vrede)rechter en de wet op het consumentenkrediet (Wet van 12 juni 1991, gewijzigd door de wet van 6 juli 1992), in Consumentenkrediet. Crédit à la consommation. Journal des juges de paix et de police . pp. 66-77.

Frison, A. and Wyeland, G. (1897) La réorganisation de la suppléance en justice de paix. Rapport présenté au Congrès des Juges de paix de 1897. Journal des juges de paix et de police . pp. 219-237.

Gerlo, Johan (1989) De vrederechter familierechter? Journal des juges de paix et de police . pp. 195-198.

Granjean, H. (1907) Compétence des juges de paix en matière de vices rédhibitoires. Belgique judiciaire . pp. 993-1000.

Heuse, P. (1881) Un mot sur l'organisation des justices de paix. Belgique judiciaire . pp. 289-292.

Horion, R. (1993) Beschouwingen over de sociale rol van de vrederechter in het kader der preventieve kinderbescherming. Rechtskundig Weekblad . pp. 161-170.

Horion, R. (1949) La compétence des Juges de paix en matière de baux commerciaux. Journal des juges de paix et de police . pp. 9-11.

Houben, E. (1938) De toestand van de vredegerechten. Rechtskundig Weekblad . pp. 1249-1256.

Joly, A. (1897) Étude sur la compétence des juges de paix en matière de baux. Journal des juges de paix et de police . pp. 302-343.

Krings, Ernest (1991) Le juge de paix conciliateur. Communication faite le 15 décembre 1990 à l'occasion du centenaire de la justice de paix d'Uccle. Journal des juges de paix et de police . pp. 4-13.

Krings, Ernest (1991) Le juge de paix conciliateur. Communication faite le 15 décembre 1990 à l'occasion du centenaire de la justice de paix d'Uccle. Journal des juges de paix et de police . pp. 1-14.

Krings, Ernest (1991) Le juge de paix conciliateur. Communication faite le 15 décembre 1990 à l'occasion du centenaire de la justice de paix d'Uccle. Journal des juges de paix et de police . pp. 1-2.

Laenens, Jean (1993) De vrederechter in de kou. Journal des juges de paix et de police . pp. 175-179.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis (1986) Het profiel van enkele vredegerechten in het gerechtelijk arrondissement Antwerpen. Evolutie tussen 1971 en 1984. Rechtskundig Weekblad . pp. 1585-1602.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Smaers, G. (1988) De vrederechter bij de behandeling van incasso's. Een onderzoek bij vredegerechten in het gerechtelijk arrondissement Antwerpen. Rechtskundig Weekblad . pp. 78-88.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Wouters, J. (1989) De afhandeling van huurgeschillen door de vrederechter. Een empirisch onderzoek. Tijdschrift voor Privaatrecht . pp. 1-23.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Wouters, J. (1988) De vrederechter bij de behandeling van buitencontractuele schade. Een empirisch onderzoek. Rechtskundig Weekblad . pp. 1078-1085.

Laurent, Charles (1873) De la compétence des tribunaux de police. Belgique judiciaire . pp. 705-713.

Lepourcq, A. (1844) Droit commercial. Matières commerciales. Incompétence des juges de paix en matière commerciale. Belgique judiciaire . pp. 905-911.

Limelette, L. Délit forestier. De la compétence des tribunaux de police en matière d'infractions commises dans les bois de particuliers. Belgique judiciaire (XXXIII). pp. 33-40.

Lowies, G. (1951) Les juridictions cantonales dans l'avant-projet de loi d'organisation judiciaire. Journal des juges de paix et de police . pp. 361-366.

Lurquin, P. (1969) Le code judiciaire et la procédure devant le juge de paix. Jurisprudence de Nivelles . pp. 3-61.

Marcotty, J. (1902) De la forme de l'opposition du juge de paix, à un délibération d'un conseil de famille (article 51 de la loi hypothécaire). Journal des juges de paix et de police . pp. 20-22.

Marcotty, J. (1902) De la forme de l'opposition du juge de paix, à un délibération d'un conseil de famille (article 51 de la loi hypothécaire). Journal des juges de paix et de police . pp. 42-45.

Martou, Edmond (1861) De la compétence des juges de paix en matière de bornage. Belgique judiciaire . pp. 1185-1187.

Masius, J. (1874) Quelques mots sur la compétence des juges de paix. Belgique judiciaire . pp. 145-152.

Masoin, A. (1952) La compétence "prud'homale" du juge de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 257-261.

Matthijs, J. (1974) Le tribunal de famille. Essai d'une expérience judiciaire. Journal des tribunaux . pp. 385-395.

Minnaert, E. (1878) Un mot sur la circonscription cantonale des justices de paix. Belgique judiciaire . pp. 593-596.

Morelle, F. (1901) Notes sur le projet de loi étendant la compétence des tribunaux de police. Belgique judiciaire . pp. 545-568.

Nauwelaers, J. (1953) Contribution à l'histoire des justices de paix de Bruxelles. Journal des juges de paix et de police . pp. 255-276.

Pierret, P. (1955) L'interrogatoire sur faits et articles en justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 341-356.

Renauld, B. (1993) Les compétences alternées du Conseil d'État et du Juge de Paix en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique. Note sous Cour d'Arbitrage, 14 juillet 1992. Revue du notariat belge . pp. 29-38.

Schicks, A. (1902) De la compétence du juge de paix en matière d'expertise fiscale. Journal des juges de paix et de police . pp. 177-179.

Simonet, A. (1975) Les Tribunaux de police et la réforme de la procédure pénale. Journal des juges de paix et de police . pp. 257-276.

Slosse, F. (1888) Extension de la compétence des juges de paix aux matières commerciales. Journal des officiers ministériels . p. 63.

Storme, M. and Demeulenaere, B. (1988) Het testproject in het vredegerecht te Deinze. Een rechtstoegangexperiment. Rechtskundig Weekblad (3). pp. 65-78.

Taymans, A. (1930) Compétence territoriale des juges de paix en matière de vente sur faillite. Journal des juges de paix et de police . pp. 198-204.

Van Der Vorst, P. (1971) La compétence gracieuse du juge de paix en matière sociale. Premières réflexions après l'entrée en vigueur du Code judiciaire. Journal des tribunaux du travail . pp. 1-2.

Van Dievoet, Emiel (1925) La compétence du juge de paix en matière de bornage. Revue pratique du notariat belge . pp. 481-486.

Van Eecke, G. (1931) Compétence territoriale des juges de paix en matière d'actes notariés où leur présence est nécessaire. Journal des juges de paix et de police . pp. 303-312.

Van Eecke, G. (1934) Suppression de certains devoirs à caractère plutôt administratif des juges de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 9-277.

Van Hoorick, L. (1960) De wederindeling van de Vredegerechtskantons en de Werkrechtersraden in het arrondissement Brussel. Rechtskundig Weekblad . pp. 1855-1862.

Van Nuffel, X. (1924) Le juge de paix peut-il s'opposer aux délibérations du conseil de famille? Journal des juges de paix et de police . pp. 14-33.

Vandevelde, G. (1904) Compétence spéciale du juge de paix en matière commerciale. Belgique judiciaire . pp. 657-670.

Velle, Karel and Muys, Eva (1998) Het archief van het vredegerecht als bron voor familiekunde. Vlaamse Stam (2). pp. 41-62.

de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 437-4452.

de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 399-440.

de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 384-388.

de Leuze, J. (1899) Du dépôt des pièces. Journal des juges de paix et de police . pp. 23-26.

de Leuze, J. (1889) Supplément au vade-mecum des greffiers des justices de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 50-63.

Archive

Ganser, Léonard (1836) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1836 sur les institutions judiciaires de la Belgique. Les justices de paix et les tribunaux et matière civile et en matière commerciale. [Archive] (Unpublished)

Book Section

UNSPECIFIED (1935) Journal des juges de paix et de police. In: Descamps, Louis and Crahay, Louis, (eds.) Encyclopédie des juges de paix, des greffiers et des officiers du ministère public près les tribunaux de police. II. Goemaere, Bruxelles, pp. 386-476.

Delesalle, P. (1982) L'archiviste, l'historien et le juge de paix. In: Mélanges offerts à René Robinet. UNSPECIFIED, pp. 17-21.

Krings, Ernest (1992) De vrederechter en de rechter in de politierechtbank, gisteren, vandaag en morgen. Redevoering uitgesproken ter gelegenheid van het 100 jarige bestaan van het Koninklijk verbond van de Vrederechter sen Politierechters van België. In: Bevoegdheden van de Vrederechter sen Politierechters 1892-1992. Die Keure, Brugge, XXIX-XXXIX.

Krings, Ernest (1991) De vrederechter en de rechter in de politierechtbank, gisteren, vandaag en morgen. Redevoering uitgesproken ter gelegenheid van het 100-jarig bestaan van het Koninklijk Verbond van de Vrederechters en Politierechters van België. In: Bevoegdheden van de Vrederechters en Politierechters 1892-1992. Die Keure, Brugge, XXIX-XXXIX.

Lahaye, M. (1968) Le juge de paix. In: Wigny, P., (ed.) Le Code Judiciaire. UNSPECIFIED, Leuven, pp. 315-332.

Nandrin, Jean-Pierre (1997) Justice et conciliation, proximité et carte judiciaire de 1830 à nos jours: une comparaison franco-belge. In: Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995. Association française pour l'Histoire de la Justice, Paris, pp. 77-94.

Pfister, C. (1988) Une source méconnue du patrimoine maritime: les justices de paix. In: Conservare Jura. Kluwer, Deventer, pp. 139-150.

Ten Raa, C.M.C. (1989) De oorsprong van de vrederechter. In: Broekman, Jan Maurits and Druet, Pierre-Philippe and Eylenbosch, Albert and Rommel, Guy, (eds.) Vrederechter, openbare dienst. Juge de paix, service public. Die Keure, Brugge, pp. 1-52.

Van Oosterwijck, Gommaar (1925) De vrederechter in de notariële praktijk. In: Verrijcken, M. and Van Oosterwijck, Gommaar and Laenens, Jean and Lambrechts, W., (eds.) Taak en bevoegdheid van de vrederechter. Ced-Samson, Bruxelles, pp. 63-207.

Vancken, F. (1973) Enkele beschouwingen over de vredegerechten vanaf hun ontstaan tot heden. In: Recht in beweging. Opstellen aangeboden aan Prof. Mr. Ridder R. Victor. Kluwer, Deurne-Antwerpen, pp. 1331-1352.

Vandenbossche, A. (1976) Het vredegerecht van Hoogstraten anno 1876. In: Liber Amicorum Jozef Lauwerijs. UNSPECIFIED, Hoogstraten, pp. 231-241.

Book

Benoit, G. and Lievens, Frank and Lousberg, L., eds. (1992) Compétences des juges de paix et des juges de police. La Charte-Die Keure, Bruges.

Benoit, G. and Lievens, F. and Lousberg, L., eds. (1992) Compétences des juges de paix et des juges de police. Bevoegdheden van de vrederechters en politierechters. 1892-1992. Ouvrage édité à l'occasion du centenaire de l'Union Royale des Juges de Paix et des Juges de Police de Belgique. Eeuwfeestboek uitgegeven t.g.v. het 100-jarig bestaan van het Koninklijk Verbond van de Vrederechters en Politierechters van België. die Keure, Brugge, pp. 1331-1352.

UNSPECIFIED, ed. (1862) Quelques lignes en faveur des juges de paix des cantons ruraux. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 385-395.

UNSPECIFIED, ed. (1989) Vrederechter, openbare dienst. Juge de paix, service public. Die Keure, Brugge, pp. 1855-1862.

Broekman, Jan Maurits and Duet, Pierre-Philippe and Eylenbosch, Albert and Rommel, Guy, eds. (1989) Vrederechter, openbare dienst: essay over de rechter. Die Keure, Brugge, pp. 693-694.

UNSPECIFIED, ed. (1989) Vrederechters in het departement van de mondingen van de Maas 1811-1813. Mededelingen van het Juridisch Instituut van de Erasmus Universiteit Rotterdam,, 49 . UNSPECIFIED, Rotterdam, pp. 1331-1352.

Baeteman, Gustaaf (1992) De vrederechter en het gerechtelijk recht. Verslagboek van het colloquium gehouden te Brussel op 25 november 1989. Strory-Scientia, Brussel, pp. 1331-1352.

Barbedette Chermelais, Joseph Jean (1810) Traité des attributions des juges de paix. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1331-1352.

Baugniet, Jean and Baugniet-Bauwens, Marcelle (1943) Traité des scellés. Bruylant, Bruxelles, pp. 1855-1862.

Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1825) Code des justices de paix annoté. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1331-1352.

Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1811) Essai sur les matières de simple police. Mareschal, La Rochelle, pp. 1331-1352.

Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1822) Procédure complète et méthodique des Justices de Paix. A. Bertrand, Paris, pp. 386-476.

Bousquet, André Romain (1813) Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse. A. Eymery, Paris, pp. 883-835.

Brossard, (1824) Traité de la juridiction civile judiciaire des juges de paix. UNSPECIFIED, Paris, pp. 693-694.

Campioni, Charles Une réforme judiciaire. Tribunaux d'arrondissement de justices de paix. Bruylant, Bruxelles, pp. 181-193.

Cazaux, Jürgen and Elslander, Sven and Heusequin, Sven and Velle, Karel (1999) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten Evergem (1856-1960), Ledeberg (1889-1960), Lochristi (1868-1970), Nazareth (1860-1970) en Oosterzele (1859-1970) en van de politierechtbank te Gent (1856-1960). Overdracht 1999. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 35 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Cazaux, Jürgen and Heusequin, Sven and Velle, Karel (1999) Inventarissen van de archieven van de vredegerchten Avelgem (1870-1970), Kortrijk eerste kanton (1813-1976), Kortrijk tweede kanton (1807-1970), Kwaremont (1796-1802), Leuven eerste kanton (1919-1994), Menen (1921-1970), Moorsele (1833-1970) en Oudenaarde (1796-1866) en van de politierechtbank te Kortrijk (1921-1970). Overdracht 1999. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 38 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Cornet, Adhémar (1944) Devant le juge de paix. Ramgal, Thuillies, pp. 181-193.

Curasson, J. (1839) Traité de la compétence des juges de paix (etc.). UNSPECIFIED, Dijon, pp. 181-193.

De Molonari, E. (1862) Code des justices de paix et des tribunaux de simple police, à l'usage de la Belgique, avec le concours de plusieurs magistrats. Larcier, Bruxelles, pp. 50-63.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1910) L'institution des justices de paix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1910. Larcier, Bruxelles, pp. 401-409.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles de Prelle de la Nieppe à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1910 sur l'institution des Justices de Paix. UNSPECIFIED.

De Schepper, Hugo (2001) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten van Grimbergen-Wolvertem, Halle, Kampenhout, Londerzeel, Sint-Jans-Molenbeek, Overijse-Terhulpen, Vilvoorde en Zemst en van de politierechtbanken van Halle, Overijse-Terhulpen, Vilvoorde en Zemst. Instrument de recherche à tirage limité - Rijksarchief te Leuven, 23 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

De Stobbeleir, Daniel (2002) Inventaire des archives de la justice de paix de Nil-Saint-Martin. An IV-an X. Inventaire des archives de la justice de paix de Perwez. An IV-1870. Inventaire des archives du tribunal de simple police de Perwez. 1831-1930. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve, 3 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

De Stobbeleir, Daniel (1995) Inventaire des archives des justices de paix de Bruxelles, de Nil-Saint-Martin, de Perwez, de Woluwe-Saint-Etienne, puis Saint-Josse-Ten-Noode et des tribunaux de simple police de Woluwe-Saint-Etienne, puis Saint-Josse-Ten-Noode et de Perwez. Instruments de recherche à tirage limité - Archives générales du Royaume, 27 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

De Stobbeleir, Daniel (2002) Inventaire des archives des justices de paix de Bruxelles. An IV - 1878. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 3 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

De Thier, C. (1893) Aperçu d'une réorganisation rationnelle de la juridiction cantonale. Larcier, Bruxelles, pp. 1137-1144.

De Vos, Nadine and Velle, Karel (2001) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten te Assenede (1844-1973), Deinze (1915-1972), Eeklo (1183-1972), Hamme (1863-1973), Kaprijke (1808-1970), Nevele (1906-1970), Ninove (1846-1992), Oudenaarde (1807-1983), Sint-Maria-Horebeke (1858-1970), Waarschoot (1820-1970) en Zele (1796-1973): overdrachten 1999-2000. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 61 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Delrot, J. (1968) Syllabus judiciaire. T.Ier: Justice de paix. Wattiez, Leuze, pp. 50-63.

Demaret, C.H. (1822) De la compétence des juges de paix par le président Henrion de Pansey. Suivie d'un traité intitulé: Du pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses rapports avec l'autorité judiciaire, particulièrement avec les justices de paix. De Mat, Bruxelles, p. 217.

Derlot, J. (1969) Formules judiciaires. Justice de paix. Wattiez, Leuze, pp. 437-4452.

Derlot, J. (1976) La procédure en justice de paix. UGA, Heule, pp. 437-4452.

Derlot, J. (1969) Syllabus judiciaire. T.I. Justice de paix. UNSPECIFIED, Leuze, pp. 437-4452.

Descamps, Louis and Teurlings, Eugène (1898) Encyclopédie des juges de paix, des greffiers et des officiers du Ministère Public près les tribunaux de police. Préface M.L. Crahay. Larcier-Goemaere, Bruxelles, pp. 401-409.

Desmaele, Bernard (2001) Les Archives des Justice de Paix de l'Arrondissement judiciaire de Tournai. Rapport d'inspection. Miscellanea Archivistica. Studia, 135 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Elslander, Sven and Heerwegh, Luc and Velle, Karel (1998) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten Geraardsbergen (1833-1984) en Aalst (1858-1971): overdracht 1998. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 28 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Elslander, Sven and Velle, Karel (1998) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten Diest (1922-1970), Ledeberg (1874-1930), Meulebeke (1859-1970), Oostrozebeke (1837-1976) en Zoutleeuw (1862-1972). Overdracht 1998. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 32 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Famenne, G. (1907) Le scellé, d'après les auteurs et la jurisprudence. Larcier, Bruxelles, pp. 437-4452.

Gadeyne, Guido and Heusequin, Sven and Velle, Karel (1999) Inventarissen van de archieven van de vredegerchten Duffel (1923-1970), Gent derde kanton (1896-1970), Halle (1920-1970), Halle tweede kanton (1963-1970), Hasselt (1919-1970), Heist-Op-Den-Berg (1940-1970), Herk-De-Stad (1919-1970), Lier (1938-1970), Lokeren (1860-1970, Oostende (1883-1962), Peer (1917-1949) en Wetteren (1860-1970): overdracht 1999. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 44 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Gadeyne, Guido and Heusequin, Sven and Velle, Karel (2000) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten: Beringen (1915-1960), Beveren (1921-1970), Brecht (1851-1880), Ekeren (1860-1971), Gent tweede kanton (1840-1960), Haasdonk (1797-1798), Hooglede (1912-1970), Kortrijk derde kanton (1814-1854), Kortrijk vierde kanton (1795-1846), Lokeren (1920-1970), Mechelen eerste kanton (1961-1970), Mechelen tweede kanton (1961-1970), Neerpelt (1899-1970), Puurs (1960-1970), Roeselare (1868-1970), Sint-Gillis-Waas (1853-1970 en 1913-1970), Sint-Niklaas (1871-1945 en 1921-1970), Temse (1795-1970 en 1842-1970) en Zomergem (1854-1969): diverse overdrachten. Inventaire Rijksarchief te Beveren, 45 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Gislain, F. (1876) Code des Juges de paix divisié en cinq parties: statut organique. Juridiction civile. Droit pénal. Frais de justice civile et pénale. Miscellanées, questions de droit. Larcier, Bruxelles, pp. 195-198.

Gouverneur, Romy (2012) Inventaires des archives des Justices de Paix de l'arrondissement judiciaire de Tournai. Les cantons d'Antoing, d'Ath, de Celles, d'Ellezelles, de Flobecq, de Frasnes, de Lessines, de Leuze, de Mouscron, de Péruwelz, de Quevaucamps, de Templeuve et de Tournai. Archives de l'Etat à Tournai, 29 . UNSPECIFIED.

Gouverneur, Romy (2012) Les archives des Justices de Paix de l'arrondissement judiciaire de Tournai : Rapport d'inspection avril - août 2010. Miscellanea Archivistica. , 203 . UNSPECIFIED.

Guichard, Augustin-Charles (1790) Code de la Justice de Paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel Ordre Judiciaire, avec des notes explicatives du texte. C.F. Didot le Jeune, Paris, pp. 195-198.

Henrion de Pansey, P.P. (1829) De l'autorité judiciaire en France, suivie de la compétence des juges de paix en rapport avec la législation et la jurisprudence de France et des Pays-Bas. De Mot, Bruxelles, pp. 195-198.

Henrion de Pansey, P.P. (1834) De l'autorité judiciaire en France, suivie de la compétence des juges de paix en rapport avec la législation et la jurisprudence de France et des Pays-Bas et enrichi de toutes les questions importantes traitées dans l'ouvrage du droit français dans es rapports avec les justices de paix, par Carré. Tarlier, Bruxelles, pp. 195-198.

Henrion de Pansey, P.P. (1829) De la compétence des juges de paix. En rapport avec la législation et la jurisprudence de France et des Pays-Bas. C.J. De Mat, Bruxelles, pp. 195-198.

Henrion de Pansey, P.P. (1822) De la compétence des juges de paix. Suivi d'un traité, intitulé: Du pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions, et de ses rapports avec l'autorité judiciaire, particulièrement avec les juges de paix. Nouvelle édition, augmentée d'une appendice sur les articles de la loi fondamentale et les autres dispositions qui ont rapport aux deux parties de l'ouvrage de M. Henrion de Pansey, avec des notices de la jurisprudence Belgique sur les matières y traitées; par H. Demaret, avocat près la cour supérieure de justice de Bruxelles. A. Stapleaux, Bruxelles, pp. 195-198.

Jacob, J. (1859) Manuel des greffiers des justices de paix ou traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires, suivi d'un grand nombre de formules et des lois et décrets qui les concernent. J.G. Lardinois, Liège, pp. 1249-1256.

Laenens, J. (1980) De territoriale bevoegdheid van de vrederechter. Universitaire Instelling Antwerpen, Antwerpent, pp. 67-73.

Laenens, J. (1980) De territoriale bevoegdheid van de vrederechter. Universitaire Instelling Antwerpen, Antwerpent, pp. 67-73.

Lannoy, Delphine (2009) Inventaire des archives de la Justice de Paix de Virton: Versement 2007. 1866-1998. Inventaires Archives de l'État à Arlon, 59 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Lepine, J.B. (1827) Code des justices de paix. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1585-1602.

Levasseur, A.F.N. (1812) Manuel des justices de paix ou Traité des différentes fonctions civiles et criminelles des officiers publics qui y sont attachés, avec les formules des actes qui dépendant de leur ministère. Garnery, Paris, pp. 1585-1602.

Luyckx, Tamara and Orec, Ljiljana and Van Honacker, Karin (2004) Inventaris van het archief van het Vredegerecht van Boom: overdracht 2003 (1892-1972). Inventaires Rijksarchief te Beveren, 107 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Muys, Eva (1998) Inventaris van de archieven van de vredegerechten van Antwerpen. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 21 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Muys, Eva (1997) Inventaris van de archieven van de vredegerechten van Limburg. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 18 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Muys, Eva (1997) Inventaris van de archieven van de vredegerechten van Oost-Vlaanderen. Archives générales de Royaume, Bruxelles.

Muys, Eva (1996) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten van Vlaams-Brabant (1898-1975). Inventaires Rijksarchief te Beveren, 14 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Muys, Eva (1996) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten van West-Vlaanderen. Inventaire Rijksarchief te Beveren, 12 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Nandrin, Jean-Pierre (1998) La justice de paix à l'aube de l'indépendance de la Belgique (1832-1848). La professionnalisation d'une fonction judiciaire. Facultés Universitaires de Saint-Louis, Bruxelles. ISBN 2 8020 0123 6

Niebes, Pierre-Jean (2012) Inventaire des archives de la Justice de Paix du canton de Boussu (1801-1999) et du canton de Dour (1802-1969). Archives de l'Etat à Mons, 112 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Niebes, Pierre-Jean (2012) Inventaire des archives de la Justice de Paix du canton de Pâturages (1793-1971). Archives de l'Etat à Mons, 114 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Niebes, Pierre-Jean (2012) Inventaire des archives de la Justice de Paix du premier canton de Mons (1970-1980). Archives de l'Etat à Mons, 111 . Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Niebes, Pierre-Jean (2012) Inventaire des archives de la Justice de paix du canton de La Louvière (1892-1978) et du canton du Roeulx (1795-1970). Archives de l'Etats à Mons, 110 . Archives générales du Royaume, Bruxelles.

Niebes, Pierre-Jean (2012) Inventaire des archives des Justices de Paix des cantons municipaux d'Harveng (1796-1801) et de Quiévrain-Thulin (1794-1802). Archives de l'Etat à Mons, 113 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Niebes, Pierre-Jean (2004) Inventaire des archives des justices de paix de l’arrondissement judiciaire de Charleroi. Archives générales de Royaume, Bruxelles.

Niebes, Pierre-Jean (2004) Les archives des justices de paix de l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Rapport d'inspection. Inventaires Archives de l'Etat à Mons, 82 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Notebaert, Alexandre (2001) Inventaire des archives de la justice de paix et du tribunal de police du canton d'Uccle puis d'Ixelles. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 34 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Petitjean, Bernadette (2001) Inventaires des archives des justices de paix des arrondissements d'Arlon et de Neufchâteau (sauf le canton de Saint-Hubert). Inventaires Archives de l'Etat à Arlon, 45 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Petitjean, Bernadette (2001) Les archives des justices de paix des arrondissements d'Arlon et de Neufchâteau. Rapport d'inspection. Miscellanea Archivistica. Studia, 134 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Pierret, P. (1957) Précis de la procédure devant le juge de paix. Préface de Ch. Van Reepinghen. Larcier, Bruxelles, pp. 341-356.

Raikem, Jean-Joseph (1840) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1840 [sur l'institution des juges de paix]. H. Dessain, Liège.

Reynaert, Karel (1936) Over de bevoegdheid der vrederechters. Rechtskundige en administratieve studiën, 4 . Van Mierlo-Proost, Turnhout, pp. 8-15.

Spilliaert, L. (1854) Nouveau manuel pratique des justices de paix en matière pénale, ou recueil complet de toutes les formules des jugements en affaires de simple police, attribuées au juge de paix, tant par le code pénal que par des dispositions spéciales en matière de petite et grande voirie, de roulage, de massageries, de postes, de droit de barrière, de poids et mesures, de taxes sur les chiens, de contraventions aux règlements provinciaux et communaux, à la loi sur la garde civique, sur les chemins vicinaux, les livres d'ouvriers, et suivant l'ordre dans lequel l'instruction de ces affaires doit se faire, aux termes de l'article 153 du code d'instruction criminelle, mis en harmonie avec la loi du 1er mai 1849; ainsi que de toutes les formules de registres à tenir et des tableaux périodiques à délivrer par les juges de paix, les officiers de police et les greffiers, en exécution des instructions ministérielles sur les matières. Lambin, Ieper, pp. 257-276.

Tarrible, Jean Dominique Léonard (1806) Manuel des justices de paix ou Traité des servitudes foncières et des tutelles. Artaud, Paris, pp. 177-179.

Ten Raa, C.M.C. (1970) De oorsprong van de kantonrechter. UNSPECIFIED, Rotterdam- Deventer, pp. 139-150.

Van Dapperen, H.J.M. (1991) De vrederechter in Nederland. 1811-1838. Mededelingen van het Juridisch Instituut van de Erasmusuniversiteit Rotterdam . Die Keure, Rotterdam, pp. 1-52.

Van Royen, Harry (1989) De herstructureringspogingen van de rechterlijke macht in België: de vredegerechtsomschrijvingen. UNSPECIFIED, pp. 231-241.

Velle, Karel (2000) Directives et recommandations au greffier en chef relatives à la conservation, au tri et au transfert des archives des justices de paix. Première version (avril 2000). Miscellanea Archivistica. Manuale, 41 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

Velle, Karel (1995) Het vredegerecht en de politierechtbank (1795-1995) : Organisatie, bevoegdheden en archiefvorming. Miscellanea archivistica. Studia , 76 . Archives générales de Royaume, Bruxelles.

Velle, Karel (2001) Inventaris van de archieven van het Parket te Gent (Jeugdparket (1913-1989)) en het parket te Leuven (1873-1994), van de rechtbanken van eerste aanleg te Gent (jeugdrechtbank (1912-1983)), Leuven (jeugdrechtbank (1912-1966), Oudenaarde (algemeen (1918-1975 (1980)), burgerlijke rechtbank (1875-1988), correctionele rechtbank (1918-1972 (1981)) en jeugdrechtbank (1912-1970)) en Turnhout (burgerlijke rechtbank (1853-1922), correctionele rechtbank (1855-1902) en jeugdrechtbank (1912-1923)), van de rechtbank van koophandel te Sint-Niklaas (1811-1983) en van de vredegerechten te Aarschot (1936-1970), Arendonk (1865-1970), Gistel (jaar V (1796/1797)-1971), Glabbeek (1936-1970), Haacht (1936-1970), Hoogstraten (1908-1973), Leuven 1 (1939-1968), Leuven 2 (1965), Oostende (1871-1970), Sint-Gillis-Waas (1828-1970) en Tienen (1936-1970). Diverse overdrachten. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 65 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Velle, Karel (2000) Inventarissen van de archieven van de vredegerchten Asse ((1796) 1857-1972), Borgerhout (1825-1978), Brecht (1818-1970), Herentals (1803-1985), Herzele (1817-1970), Izegem (1912-1914), Landen (1858-1955), Nederbrakel (1796-1970), Oosterzele (1880-1966), Puurs (1834-1987), Ronse (1850-1975), Tienen (1892-1936), Zandhoven (1829-1957 en 1945-1977), en Zottegem (1849-1876): overdrachten 1996-2000. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 55 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Velle, Karel (1998) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten Ardooie (1802-1945), Ruiselede (1837-1945) en Tielt (1851-1945). Overdracht 1998. Inventaire Rijksarchief te Beveren, 30 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

Vermast, V. and Muyllaert, M. (1938) Handboek voor den Politierechter. P. Pée, Brussel-Gent, pp. 67-73.

Verrijcken, M. and Van Oosterwijck, Gommaar and Laenens, Jean and Lambrechts, W. (1979) Taak en bevoegdheid van de vrederechter. Ced-Samson, Bruxelles, pp. 1855-1862.

de Leuze, J. (1903) Code de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix et des greffiers des justices de paix. Guide pratique des officiers du ministère public, des avocats, notaires, huissiers etc. J. Goemaere, Bruxelles, pp. 113-126.

de Leuze, J. (1903) Code des tribunaux de police ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix, des greffiers et des officiers du ministère public en matière répressive. Manuel des juges de paix comme officiers de police judiciaire auxiliaires du procureur du Roi ou comme délégués du juge d'instruction. Guide pratique des avocats, notaires, huissiers, etc., faisant suite au Code de la Justice de Paix. J. Goemaere, Bruxelles, pp. 386-476.

de Leuze, J. (1910) Formulaire de la procédure en matière de réparation des dommages résultant des accidents du travail. Guide et manuel pratique à l'usage des juges de paix, des greffiers, des officiers du ministère public, des avocats, notaires, huissiers et autres officiers ministériels et des compagnies d'assurances agréées et de leurs agents. Goemaere, Bruxelles, pp. 78-103.

de Leuze, J. (1909) Traité des fonctionnaires publics belges, avec application spéciale aux greffiers des justices de paix. UNSPECIFIED, pp. 113-126.

de Leval, G. (1993) Institutions judiciaires. Introduction au droit judiciaire privé (Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège). UNSPECIFIED, Liège, pp. 50-63.

Thesis

De Kerpel, Katrien (1996) Invloed van de industrialisering op de activiteiten van het vredegerecht. Een vergelijkend onderzoek naar de activiteiten van drie vredegerechten in Oost-Vlaanderen (1795-1910). Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.

Iterbeke, Tom (1998) Profiel van vrederechters en benoemingspolitiek in de vredegerechten van Oost-Vlaanderen (1830-1911). Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.

Van Dapperen, Henric-Jan Michiel (1991) De vrederechter in Nederland 1811-1838. PhD thesis, Erasmus Universiteit Rotterdam.

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