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Article

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UNSPECIFIED (1938) La Réforme de l'État au point de vue de la magistrature cantonale. Journal des juges de paix et de police . pp. 8-15.

UNSPECIFIED (1890) Organisation judiciaire. Résidence des juges de paix. Belgique judiciaire . pp. 369-596.

Adnet, Amédée (1865) De la compétence civile du juge de paix en matière d'injures verbales. Belgique judiciaire . pp. 529-538.

Adnet, Amédée (1865) De la compétence civile du juge de paix en matière d'injures verbales. Belgique judiciaire . pp. 545-550.

Beeckman, A. (1878) Expropriation pour cause d'utilité publique. Le juge de paix peut-il être compétent en cette matière? Belgique judiciaire . pp. 883-835.

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Bekers, J. (1969) Het archief van de politierechtbank als bron voor sociale geschiedenis. Een voorbeeld te Antwerpen omstreeks 1900. Bijdragen tot de geschiedenis, bijzonderlijk van het aloude hertogdom Brabant . pp. 187-211.

Berrewaerts, F. (1949) La compétence des juges de paix en matière de baux commerciaux. Journal des juges de paix et de police . pp. 137-149.

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Campioni, Charles (1922) Le rôle des juges de paix dans la déchéance de la puissance paternelle. Journal des juges de paix et de police . pp. 132-143.

Campioni, Charles (1922) Les juges de paix et l'enfance anormale. Journal des juges de paix et de police . pp. 216-222.

De Bock, A. (1953) Le juge de paix et l'évolution du droit. Journal des juges de paix et de police . pp. 164-187.

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De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 161-169.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 209-216.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 401-409.

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Delaruwière, Julien (1923) La compétence des juges de paix. Extension ou réduction. Journal des juges de paix et de police . pp. 94-102.

Delaruwière, Julien (1923) La réforme de la procédure civile en justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 237-261.

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Delville, A. (1940) De la compétence et de l'intervention du Juge de paix dans l'application des lois sociales. Journal des juges de paix et de police . pp. 129-145.

Delville, A. (1942) Des attributions dévolues aux juges de paix par les arrêtés des secrétaires généraux (au civil et au pénal). Journal des juges de paix et de police . p. 217.

Delville, A. (1942) Des attributions dévolues aux juges de paix par les arrêtés des secrétaires généraux (au civil et au pénal). Journal des juges de paix et de police . pp. 3-13.

Destrée, Jules (1890) Justice de paix rurale. Journal des tribunaux . pp. 1137-1144.

Devoghel, M. (1959) Le juge de paix et sa compétence. Journal des tribunaux . pp. 377-378.

Ducarme, O. (1900) De l'assistance du juge de paix aux ventes de biens de mineurs par voie parée. Journal des juges de paix et de police . pp. 134-137.

Evers, F. (1993) De (vrede)rechter en de wet op het consumentenkrediet (Wet van 12 juni 1991, gewijzigd door de wet van 6 juli 1992), in Consumentenkrediet. Crédit à la consommation. Journal des juges de paix et de police . pp. 66-77.

Frison, A. and Wyeland, G. (1897) La réorganisation de la suppléance en justice de paix. Rapport présenté au Congrès des Juges de paix de 1897. Journal des juges de paix et de police . pp. 219-237.

Gerlo, Johan (1989) De vrederechter familierechter? Journal des juges de paix et de police . pp. 195-198.

Granjean, H. (1907) Compétence des juges de paix en matière de vices rédhibitoires. Belgique judiciaire . pp. 993-1000.

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Horion, R. (1993) Beschouwingen over de sociale rol van de vrederechter in het kader der preventieve kinderbescherming. Rechtskundig Weekblad . pp. 161-170.

Horion, R. (1949) La compétence des Juges de paix en matière de baux commerciaux. Journal des juges de paix et de police . pp. 9-11.

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Joly, A. (1897) Étude sur la compétence des juges de paix en matière de baux. Journal des juges de paix et de police . pp. 302-343.

Krings, Ernest (1991) Le juge de paix conciliateur. Communication faite le 15 décembre 1990 à l'occasion du centenaire de la justice de paix d'Uccle. Journal des juges de paix et de police . pp. 4-13.

Krings, Ernest (1991) Le juge de paix conciliateur. Communication faite le 15 décembre 1990 à l'occasion du centenaire de la justice de paix d'Uccle. Journal des juges de paix et de police . pp. 1-14.

Krings, Ernest (1991) Le juge de paix conciliateur. Communication faite le 15 décembre 1990 à l'occasion du centenaire de la justice de paix d'Uccle. Journal des juges de paix et de police . pp. 1-2.

Laenens, Jean (1993) De vrederechter in de kou. Journal des juges de paix et de police . pp. 175-179.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis (1986) Het profiel van enkele vredegerechten in het gerechtelijk arrondissement Antwerpen. Evolutie tussen 1971 en 1984. Rechtskundig Weekblad . pp. 1585-1602.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Smaers, G. (1988) De vrederechter bij de behandeling van incasso's. Een onderzoek bij vredegerechten in het gerechtelijk arrondissement Antwerpen. Rechtskundig Weekblad . pp. 78-88.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Wouters, J. (1989) De afhandeling van huurgeschillen door de vrederechter. Een empirisch onderzoek. Tijdschrift voor Privaatrecht . pp. 1-23.

Langerwerf, Etienne and Van Loon, Francis and Wouters, J. (1988) De vrederechter bij de behandeling van buitencontractuele schade. Een empirisch onderzoek. Rechtskundig Weekblad . pp. 1078-1085.

Laurent, Charles (1873) De la compétence des tribunaux de police. Belgique judiciaire . pp. 705-713.

Lepourcq, A. (1844) Droit commercial. Matières commerciales. Incompétence des juges de paix en matière commerciale. Belgique judiciaire . pp. 905-911.

Limelette, L. Délit forestier. De la compétence des tribunaux de police en matière d'infractions commises dans les bois de particuliers. Belgique judiciaire (XXXIII). pp. 33-40.

Lowies, G. (1951) Les juridictions cantonales dans l'avant-projet de loi d'organisation judiciaire. Journal des juges de paix et de police . pp. 361-366.

Lurquin, P. (1969) Le code judiciaire et la procédure devant le juge de paix. Jurisprudence de Nivelles . pp. 3-61.

Marcotty, J. (1902) De la forme de l'opposition du juge de paix, à un délibération d'un conseil de famille (article 51 de la loi hypothécaire). Journal des juges de paix et de police . pp. 20-22.

Marcotty, J. (1902) De la forme de l'opposition du juge de paix, à un délibération d'un conseil de famille (article 51 de la loi hypothécaire). Journal des juges de paix et de police . pp. 42-45.

Martou, Edmond (1861) De la compétence des juges de paix en matière de bornage. Belgique judiciaire . pp. 1185-1187.

Masius, J. (1874) Quelques mots sur la compétence des juges de paix. Belgique judiciaire . pp. 145-152.

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Matthijs, J. (1974) Le tribunal de famille. Essai d'une expérience judiciaire. Journal des tribunaux . pp. 385-395.

Minnaert, E. (1878) Un mot sur la circonscription cantonale des justices de paix. Belgique judiciaire . pp. 593-596.

Morelle, F. (1901) Notes sur le projet de loi étendant la compétence des tribunaux de police. Belgique judiciaire . pp. 545-568.

Nauwelaers, J. (1953) Contribution à l'histoire des justices de paix de Bruxelles. Journal des juges de paix et de police . pp. 255-276.

Pierret, P. (1955) L'interrogatoire sur faits et articles en justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 341-356.

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Schicks, A. (1902) De la compétence du juge de paix en matière d'expertise fiscale. Journal des juges de paix et de police . pp. 177-179.

Simonet, A. (1975) Les Tribunaux de police et la réforme de la procédure pénale. Journal des juges de paix et de police . pp. 257-276.

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de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 437-4452.

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de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 384-388.

de Leuze, J. (1899) Du dépôt des pièces. Journal des juges de paix et de police . pp. 23-26.

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Archive

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Book Section

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Krings, Ernest (1992) De vrederechter en de rechter in de politierechtbank, gisteren, vandaag en morgen. Redevoering uitgesproken ter gelegenheid van het 100 jarige bestaan van het Koninklijk verbond van de Vrederechter sen Politierechters van België. In: Bevoegdheden van de Vrederechter sen Politierechters 1892-1992. Die Keure, Brugge, XXIX-XXXIX.

Krings, Ernest (1991) De vrederechter en de rechter in de politierechtbank, gisteren, vandaag en morgen. Redevoering uitgesproken ter gelegenheid van het 100-jarig bestaan van het Koninklijk Verbond van de Vrederechters en Politierechters van België. In: Bevoegdheden van de Vrederechters en Politierechters 1892-1992. Die Keure, Brugge, XXIX-XXXIX.

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Book

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Benoit, G. and Lievens, F. and Lousberg, L., eds. (1992) Compétences des juges de paix et des juges de police. Bevoegdheden van de vrederechters en politierechters. 1892-1992. Ouvrage édité à l'occasion du centenaire de l'Union Royale des Juges de Paix et des Juges de Police de Belgique. Eeuwfeestboek uitgegeven t.g.v. het 100-jarig bestaan van het Koninklijk Verbond van de Vrederechters en Politierechters van België. die Keure, Brugge, pp. 1331-1352.

UNSPECIFIED, ed. (1862) Quelques lignes en faveur des juges de paix des cantons ruraux. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 385-395.

UNSPECIFIED, ed. (1989) Vrederechter, openbare dienst. Juge de paix, service public. Die Keure, Brugge, pp. 1855-1862.

Broekman, Jan Maurits and Duet, Pierre-Philippe and Eylenbosch, Albert and Rommel, Guy, eds. (1989) Vrederechter, openbare dienst: essay over de rechter. Die Keure, Brugge, pp. 693-694.

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Baeteman, Gustaaf (1992) De vrederechter en het gerechtelijk recht. Verslagboek van het colloquium gehouden te Brussel op 25 november 1989. Strory-Scientia, Brussel, pp. 1331-1352.

Barbedette Chermelais, Joseph Jean (1810) Traité des attributions des juges de paix. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1331-1352.

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Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1825) Code des justices de paix annoté. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1331-1352.

Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1811) Essai sur les matières de simple police. Mareschal, La Rochelle, pp. 1331-1352.

Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1822) Procédure complète et méthodique des Justices de Paix. A. Bertrand, Paris, pp. 386-476.

Bousquet, André Romain (1813) Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse. A. Eymery, Paris, pp. 883-835.

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Cazaux, Jürgen and Heusequin, Sven and Velle, Karel (1999) Inventarissen van de archieven van de vredegerchten Avelgem (1870-1970), Kortrijk eerste kanton (1813-1976), Kortrijk tweede kanton (1807-1970), Kwaremont (1796-1802), Leuven eerste kanton (1919-1994), Menen (1921-1970), Moorsele (1833-1970) en Oudenaarde (1796-1866) en van de politierechtbank te Kortrijk (1921-1970). Overdracht 1999. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 38 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

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De Stobbeleir, Daniel (1995) Inventaire des archives des justices de paix de Bruxelles, de Nil-Saint-Martin, de Perwez, de Woluwe-Saint-Etienne, puis Saint-Josse-Ten-Noode et des tribunaux de simple police de Woluwe-Saint-Etienne, puis Saint-Josse-Ten-Noode et de Perwez. Instruments de recherche à tirage limité - Archives générales du Royaume, 27 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

De Stobbeleir, Daniel (2002) Inventaire des archives des justices de paix de Bruxelles. An IV - 1878. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale, 3 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

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De Vos, Nadine and Velle, Karel (2001) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten te Assenede (1844-1973), Deinze (1915-1972), Eeklo (1183-1972), Hamme (1863-1973), Kaprijke (1808-1970), Nevele (1906-1970), Ninove (1846-1992), Oudenaarde (1807-1983), Sint-Maria-Horebeke (1858-1970), Waarschoot (1820-1970) en Zele (1796-1973): overdrachten 1999-2000. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 61 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

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Elslander, Sven and Velle, Karel (1998) Inventarissen van de archieven van de vredegerechten Diest (1922-1970), Ledeberg (1874-1930), Meulebeke (1859-1970), Oostrozebeke (1837-1976) en Zoutleeuw (1862-1972). Overdracht 1998. Inventaires Rijksarchief te Beveren, 32 . Algemeen Rijksarchief, Brussel.

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