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Items where Subject is "4. Players, places, knowledge and expertise of the judicial world > 03. Notaries public and the notarial function"

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Article

De Vleeschouwer, R. (1941) La gestion spontanée des intérêts des non-présents et la guerre. Revue pratique du notariat . pp. 297-317.

Durieux, André (1952) La réforme du notariat au Congo belge. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (19). pp. 1-3.

Hauchamps, Camille (1936) Notaire. Répertoire pratique du droit belge (8).

Stevens, Fred (1998) De opleiding en de toegang tot het notariaat in België sinds 3 prairial jaar IV (22 mei 1796). Revue belge d'histoire contemporaine, 28 (1-2). pp. 117-151.

Book Section

Barrière, Jean-Paul (2010) Le notaire français au XIXe siècle, « fonctionnaire public » ou profession libérale ? In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 181-208.

Bruneel, Claude (2010) Notaire à Bruxelles au XVIIIe siècle, une simple compétence ou une profession à part entière ? In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 59-83.

Stevens, Fred (1998) De notarisopleiding in België (19de- 20ste eeuw). In: Om daarmede vrijelijk te doen naer wil ende welgevallen". Rechtshistorische opstellen aangeboden aan Prof. Mr. A.FL. Gehlen. Werken LGOG (16). UNSPECIFIED, Maastricht, pp. 61-73.

Stevens, Fred (2004) De notarissen. In: Heirbaut, Dirk and Rousseaux, Xavier and Velle, Karel, (eds.) Politieke en sociale geschiedenis in België (van 1830 tot heden). Histoire politique et sociale de la justice en Belgique (de 1830 à nos jours). Die Keure-La Charte, Brugge, pp. 257-263.

Stevens, Fred (2001) De toegang van de vrouw tot het notarisambt. In: Heyrman, Peter and Van Molle, Leen, (eds.) Vrouwen zaken Zaken vrouwen. Facetten van vrouwelijk zelfstandig ondernemen in Vlaanderen, 1800-2000. UNSPECIFIED, Gent, pp. 173-180.

Stevens, Fred (1999) Het notariaat. In: Van den Eeckhout, Patricia and Vanthemsche, Guy, (eds.) Bronnen voor de studie van de Belgische samenleving, 19de-20ste eeuw. Koninklijke Commissie voor Geschiedenis/ Commission royale d'Histoire, Brussel, pp. 561-566.

Stevens, Fred (2003) La Loi de Ventôse en Belgique. In: Institut international d'histoire du Notariat, , (ed.) Destin d'une loi. Loi du 25 Ventôse An XI. Statut du notariat. Conseil supérieur du Notariat. Institut internation d'histoire du Notariat, Paris, pp. 187-199.

Stevens, Fred (2010) « A chacun son propre chemin ? ». La loi de ventôse et le développement de la législation notariale en Belgique, en France et aux Pays-Bas au XIXe siècle. In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 103-112.

Book

Stevens, Fred, ed. (2003) Het notariaat. 200 jaar met zijn tijd mee. Tentoonstelling naar aanleiding van het 200-jarig bestaan van de Ventôsewet. UNSPECIFIED, Antwerpen. (Submitted)

UNSPECIFIED, ed. (1884) Jurisprudence belge du notariat. Bellemans, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1886) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Anvers.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1888) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1824) Jurisprudence notariale, ou Recueil des arrêts des cours et des décisions de l'administration concernant: 1° les actes du ministère des notaires; 2° le timbre; 3° l'enregistrement; 4° les hypothèques, et 5° les successions. J.F. Degreef-Laduron, Bruxelles.

Bruneel, Claude and Godding, Philippe and Stevens, Fred, eds. (1998) Le notariat en Belgique du Moyen Age à nos jours. Crédit communal. Groupe Dexia, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1999) Liste des protocoles de notaires conservés dans les études actuelles de l'arrondissement judiciaire de Liège. Inventaire des doubles des répertoires d'actes notarités déposés au greffe du tribunal de première instance de Liège. An IX-1955. Liste des protocoles de notaires conservés dans les études actuelles de l'arrondissement judiciaire de Verviers. Instruments de recherche à tirage limité - Archives de l'Etat à Liège, 39 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Recueil de jurisprudence notariale, contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariés, depuis la publication de la Loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historiques sur l'institution du notariat. B.J. Van Dooren & A. Durand, Bruxelles-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1948) Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat. D. Raes, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire annuel de la jurisprudence notariale. J. Van Linthout, Leuven.

Bastiné, Louis (1880) Cours de notariat comprenant l'explication des lois organiques. Bruylant, Bruxelles.

Boeynaems, H. (1884) Jurisprudence belge du notariat. UNSPECIFIED, Antwerpen.

Boungne, André (1983) De inrichting van het notariaat en plichtenleer in verband met het beroep. Acco, Leuven.

Bourseau, Robert and Harmel, Pierre (1964) Les sources et la nature de la responsabilité civile des notaires en droit belge de 1830 à 1962. Faculté de droit de Liège - Martinus Nijhoff, Liège - La Haye.

Buyse, F.- J. (1842) Dictionnaire des contraventions aux lois du notariat, contenant les décisions administratives et judiciaires sur cette matière, précédé des textes des lois, arrêtés, décrets et avis du Conseil d'État relatifs au notariat. Bogaert-Dumortier, Bruge.

Cambier, Pierre and Raucq, Albert (1943) Traité du notariat: législation, doctrine, jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

Chotteau, Alphonse (1865) Recueil de jurisprudence notariale contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariées, depuis la publication de la loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historique sur l'institution du notariat. Van Dooren-Decq, Bruxelles.

Coen, G. V. (1843) Indicateur général des pénalités et amendes comminées contre les notaires par les lois actuellement existantes en Belgique, suivi d'un appendice sur les cas de nullité des actes notariées... Et terminé par une Table raisonnée des matières. Ad. Whalen et Cie, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1858) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1818 jusqu'en 1855, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. Composé de la refonte, par ordre alphabétique et chronologique, des arrêts, jugements, décisions, etc., insérés principalement dans: 1° le Verzameling van decisien, arresten en vonnissen (1818-1830); 2° le Journal de l'enregistrement et du notariat (1834-1855); 3° le Recueil général en matière d'enregistrement, rédigé par M.Robyns (1848-1855); 4° le Moniteur du notariat et de l'enregistrement (1848-1855); 5° la Collection des instructions générales et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Avec indication exacte 1° de la solution des questions, et 2° de la place que chacune d'elles occupe dans les recueils précités. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1886) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1856 jusqu'à fin 1880, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc., augmenté des principales décisions rendues en France pendant la même période sur les mêmes matières. Recueil contenant l'analyse de tous les arrêts, jugements, décisions, etc., insérés dans le Journal de l'enregistrement et du notariat, avec l'indication de la place qu'ils occupent dans le Recueil général en matière d'enregistrement rédigé par M.Robyns, et dans le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, et des principaux arrêts, jugements et décisions rapportés dans ces deux derniers recueils et non insérés au Journal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Bruyne, Philippe (1876) Table alphabétique des décisions en matière de droit fiscal, de droit civil et de notariat, insérées au Recueil général, avec annotation de celles y relatives, rapportées au Journal de l'enregistrement et au Moniteur du notariat (1848-1875). Faust, Liège.

De Valkeneer, Roland (2002) Précis du notariat. Bruylant, Bruxelles. ISBN 2-8027-1543-7

Delva, Willy (1955) Organieke wetten van het notariaat. Standaard Boekhandel, Antwerpen.

Demblon, Jacques (1975) Code du notariat. Répertoire notarial (11). Larcier, Bruxelles.

Demblon, Jacques (1988) Tout savoir sur les notaires. Editions Story-Scientia, Bruxelles.

Dubois, J. (1857) Manuel pratique du notariat ou formulaire raisonné des actes notariés. F. Parent, Bruxelles.

Fobe, Antoine (1973) Histoire du notariat. Répertoire notarial, 11 . Larcier, Bruxelles.

Galopin, Gérard (1905) Cours de droit notarial. Vaillant-Carmanne, Liège.

Ganser, Léonard (1856) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1856 sur le notariat. De Busscher frères, Gand.

Gougnard, Désiré (1908) Nouveau dictionnaire du notariat. s.n., Bruxlles.

Goux, A. (1834) Manuel du notaire et de l'aspirant au notariat ou Instructions sur tous les actes du ressort des notaires, avec des formules ou modèles d'un style clair et précis. F. Langlet, Bruxelles.

Harmel, Pierre (1977) Organisation et déontologie du notariat. Répertoire notarial, 11 . Larcier, Bruxelles.

Honnoré, Laurent (2012) Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Charleroi. Greffe civil : Doubles des répertoires des actes des notaires de l'arrondissement judiciaire de Charleroi 1799-1950. Archives de l'Etat à Mons, 105 . UNSPECIFIED.

Honnoré, Laurent (2012) Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Mons. Greffe civil : Doubles des répertoires des actes des notaires de l'arrondissement judiciaire de Mons 1796-1941. Archives de l'Etat à Mons, 104 . UNSPECIFIED.

Horion, V. (1889) L'ABC du notariat. Théorie, résumé et pratique usuelles des connaissances professionnelles du notaire. Impr. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

Libens, Jean-Victor (1878) Code des lois notariales, contenant les lois, arrètés, circulaires et décisions sur le notariat, les droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque, ... Larcier, Bruxelles.

Massé, A.- J. (1843) Le parfait notaire ou la science des notaires. Ad. Saintin, Paris.

Maton, Alphonse (1882) Dictionnaire de la pratique notariale belge. Revue pratique du notariat belge, Bruxelles.

Orban, Oscar (1895) Cours de droit administratif notarial donné à l'Université de Liège conformément à la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques : législation, règlements, jurisprudence, formules. Godenne, Namur.

Petit, L (1895) Cinq années de la jurisprudence belge en matière de notariat (1888-1892). Extrait de la Table de cinq années des Pandectes périodiques. Bruylant, Bruxelles.

Renard- Declairfayt, M. and Watelet, Pierre (1980) La rédaction des actes notariés. Larcier, Bruxelles.

Renaud, J.- C. (1839) Tarif des notaires ou instruction sur la perception des émoluments des notaires... Deprez-Parent, Bruxelles.

Rolland de Villargues, Jean Joseph François (1837) Code du notariat et des droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe. 1re partie: notariat. Wahlen, Bruxelles.

Rolland de Villargues, Jean Joseph François (1840) Dictionnaire de la législation et de la jurisprudence du notariat, par une société de jurisconsultes et de notaires. H. Tarlier, Bruxelles.

Rutgeerts, Louis Joseph Napoléon Marie (1866) Commentaire sur la loi du 25 ventôse an XI, organique du notariat, et sur les lois qui s'y rattachent. Fonteyn, Louvain.

Rutgeerts, Louis Joseph Napoléon Marie (1850) Manuel de droit notarial et de droit fiscal. Labroue et Cie, Bruxelles .

Sanfourche-Laporte, Pierre (1830) Codes des notaires, etc. De Greef-Laduron, Bruxelles.

Schiks, Alfred and Vanisterbeek, Alfred (1924) Traité formulaire de la pratique notariale. Fonteyn, Brussel-Leuven.

Stevens, Fred (1993) Het Antwerpse notariaat van 1789 tot 1814. Brabantse Rechtshistorische Reeks . Van Gorcum, Assen - Maastricht.

Stevens, Fred (1999) Honderdvijftig jaar Conferentie van Notarissen van het Arrondissement Antwerpen. Mys & Breesch, Gent. ISBN 90-5462-363-2

Stevens, Fred (1994) Revolutie en notariaat: Antwerpen 1794-1814. Brabantse rechtshistorische reeks, 8 . Van Gorcum, Assen.

Stevens, Fred (2002) Scripta ferunt annos. Tweehonderd jaar notariaat Dierckx in Turnhout, 1802-2002. Brepols, Turnhout. ISBN 978-90-5622-049-5

Tillot, Axel (1902) Notaires belges. Notes biographiques et professionnelles avec préface. Première série. Notaires de l'arrondissement de Bruxelles. J. Morel, Bruxelles.

Tyman, Richard (1885) Honoraires et droits des notaires. Hoste, Gand.

Van Assche, Jozef (1883) Handboek van den notaris. Vanderhaeghen, Gent.

Van Hoestenberghe, Antoine (1974) De inrichting van het notariaat en plichtenleer in verband met het beroep. Acco, Leuven.

Van Iseghem, Paul (1900) L'organisation du notariat etc. Hoste, Gand.

Van Iseghem, Paul (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Paul Van Iseghem à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1900 sur l'organisation du notariat. Le recrutement des notaires. Ad. Hoste, Gand.

Van Iseghem, Paul (1901) Mercuriale prononcée par le procureur général Paul Van Iseghem à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1901 sur l'organisation du notariat. Ressort, Compétence, Nombre des notaires. Ad. Hoste, Gand.

Van Lennep, Reinhold (1969) Handboek voor het disciplinaire recht en voor het disciplinaire procesrecht. De Vlaamse Drukkerij, Leuven.

Van Wambeke, V. (1896) Lois et tarifs sur les honoraires des notaires. Siffer, Gand.

Thesis

Stevens, Fred (1988) De franse wetgeving over het notarisambt en het antwerpse notariaat van 1794 tot 1814: een institutionele en kwantatieve studie. PhD thesis, KULeuven. Faculteit letteren en wijsbegeerte.

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