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Items where Subject is "4. Players, places, knowledge and expertise of the judicial world > 06. Assize juries and jurors"

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Article

Bartels, J. and Gendebien, J. (1854) Des devoirs du président des assises. Belgique judiciaire (XII). pp. 1009-1111.

Angelet, B.L. (1886) Procédure pénale. Du jury. Belgique judiciaire . pp. 1441-1475.

Babut du Marès, L. (1858) Du jury, de son caractère, de ses mérites et de ses défauts. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (6e année-1857). Belgique judiciaire . pp. 1105-1117.

Cornegoor, R.J.C. (1956) Opmerkingen over de jury in Nederland tijdens de Franse inlijving. Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis (XXIV). pp. 196-201.

Lameere, J. (1885) De l'importation du jury sur le continent. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand, le 15 octobre 1885. Belgique judiciaire . pp. 1473-1494.

Maus, I. (1898) La Cour d'assises. Revue catholique de droit . pp. 18-20.

Mestdagh, L. (1868) Organisation judiciaire. Le jury. Belgique judiciaire . 1553-&(§&.

Nagels, Ludovic (1899) Le recrutement du Jury. Journal des tribunaux . pp. 689-700.

Nagels, Ludovic (1899) Le recrutement du Jury. Journal des tribunaux . pp. 705-716.

Nagels, Ludovic (1899) Le recrutement du Jury. Journal des tribunaux . pp. 721-732.

Ninauve, F. (1878) De l'institution du jury. 1re partie: Introduction historique; 2e partie/ Le jury en matière répressive. 3e partie: Le jury en matière civile. Bulletin général des Conférences du Jeune Barreau de Belgique . p. 145.

Rogiers, Els (1987) De juryrechtspraak in de provincie Brabant 1880-1900. De Leiegouw (XXIX). pp. 211-217.

Sasserath, S. (1923) La réforme du jury. Revue du droit public et de la science politique . pp. 590-607.

Stichelbaudt, L. (1964) Listes des jurés d'Assises. Rôle des administrations communales dans leur formation. Exposé. Critiques. Suggestions. Revue de l'administration et du droit administratif de la Belgique . pp. 69-74.

Stichelbaudt, L. (1964) Listes des jurés d'Assises. Rôle des administrations communales dans leur formation. Exposé. Critiques. Suggestions. Revue de l'administration et du droit administratif de la Belgique . pp. 77-82.

Stichelbaudt, L. (1964) Listes des jurés d'Assises. Rôle des administrations communales dans leur formation. Exposé. Critiques. Suggestions. Revue de l'administration et du droit administratif de la Belgique . pp. 121-122.

Vanderveeren, J. (1954) Le jury en Belgique. Revue du droit public et de la science politique . pp. 473-522.

Archive

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1857 sur [Le jury]. [Archive]

Book Section

Debaere, Marc (1990) La presse devant le jury brabançon 1830-1847. In: Martinage, Renée and Royer, Jean-Pierre, (eds.) Les destinées du Jury criminel. L'Espace juridique, pp. 103-113. ISBN 2-908510-01-4

Maquet, Julien (2002) La justice criminelle rendue avec ou sans le concours du jury: la cour d'assises de Liège (1825-1835). In: Congrès de Mons 24-27 août 2000. Actes. UNSPECIFIED, Mons, pp. 287-296.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1967) Le Jury face au droit pénal moderne. Travaux de la troisième Journée d'études juridiques Jean Dabin (19-20 mai 1967). Bibliothèque de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain, 4 . Bruylant, Bruxelles, pp. 196-201.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Manuel des jurés dans lequel on a réuni tout ce qui est relatif à l'exercice de leurs fonctions. Recueil utile aux personnes qui peuvent être appelées à composer le jury. Rampelbergh, Bruxelles, pp. 1473-1494.

Borsu, A. (1910) Cour d'assises. Manuel du Juré. Godenne, Namur, pp. 1105-1117.

Bovy, F. (1901) Le jury criminel. Larcier, Bruxelles, pp. 1105-1117.

Dabin, Jean (1913) Le pouvoir d'appréciation du jury et les nouvelles poursuites en correctionnelle après acquittement en assises. Étude historique et critique. Bibliothèque de la Société d'études morales et juridiques, 7 (XXIV). P. Van Fleteren-A. Rousseau, Bruxelles-Paris, pp. 196-201.

Dermine, A. (1887) Le jury. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la conférence du Jeune Barreau de Charleroi, le 10 novembre 1887. Larcier, Bruxelles, pp. 196-201.

Deseck, H. (1940) Manuel à l'usage des citoyens belges appelés à faire partie d'un jury de Cour d'Assises. E. Guyot, Bruxelles, pp. 196-201.

Desoer, E. (1864) De l'institution du jury. Discours prononcé à la séancé de rentrée de la Conférence du jeune barreau de Liège, le 8 novembre 1864. Desoer, Liège, pp. 196-201.

Lameere, Jules (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1885 sur l'importation du jury sur le continent. Alliance typographique, Bruxelles.

Monnet, A. (1930) Entre jurés. Contribution à l'enquête sur la réforme du jury. G. Van Oest, Paris-Bruxelles, 1553-&(§&.

Nagels, Ludovic and Meyers, Georges and Picard, Edmond (1901) Les lois du jury. Étude sur les origines. Commentaire des lois belges. les projets de réforme. Les législations étrangères. Introduction par Edmond Picard. Larcier, Bruxelles, pp. 721-732.

Penneman, Jules (1906) La réforme du jury. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand le 1er novembre 1906. Hoste, Gand, p. 145.

Penneman, Jules (1906) Mercuriale prononcée par l'avocat général Jules Penneman à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1906 sur la réforme du jury. Ad. Hoste, Gand.

Prins, Adolphe (1877) Le jury moderne et l'organisation judiciaire. Muquardt, Bruxelles, p. 145.

Roland, A. (1895) A propos de la réorganisation du jury. Hoste, Gand, pp. 211-217.

Sasserath, S. (1931) Code de la Cour d'Assises et lois spéciales (détention préventive, emploi des langues en matière répressive, délits de presse, etc.). Office de Publicité, Bruxelles, pp. 18-20.

Sasserath, S. (1919) Traité pratique de la cour d'assises. Van Fleteren, Bruxelles, pp. 67-377.

Simonis, N.D. (1843) Guide des jurés devant la cour d'assises. UNSPECIFIED, Liège, pp. 590-607.

Tardieu, Armand Louis (1842) Nouveau manuel du juré belge, contenant la loi du 15 mai 1838, le décret du 19 juillet 1831, la loi du 1er mars 1832, et le décret sur la presse, expliqués par la discussion dans les Chambres législatives, et par les arrêtés des Cours d'appel et de la Cour de cassation. Rauman, Bruxelles, pp. 590-607.

Thimus, F.G.J. (1838) Considérations sur l'origine et l'histoire du jury. Jeunehomme, Liège, pp. 590-607.

Van Nuffel, E. (1920) De hervorming der assisenhoven. A. De Bièvre, Brasschaat, pp. 1742-1743.

Vandenheuvel, Jules (1881) De la réforme de la procédure devant la cour d'assises. Étude sur le nouveau projet de code de procédure pénale. Polleunis, Ceuterick en Lefébure, Bruxelles, pp. 121-122.

Vanhoudt, C.J. (1957) Du jury (Adm. Lex.). Die Keure, Bruges, pp. 473-522.

Thesis

Heyvaert, Sigrid (1988) Twelve men good and true? Een doorlichting van de juryrechtspraak aan het Hof van Assisen van Brabant tussen 1831 en 1850. Masters thesis, KUL.

Heyvaert, Sigrid (1988) Twelve men good and true? Een doorlichting van de juryrechtspraak aan het Hof van Assisen van Brabant tussen 1831-1850. Masters thesis, KULeuven. Faculteit letteren en wijsbegeerte.

Rogiers, Els (1985) De juryrechtspraak in de provincie Brabant in de periode 1880-1900. Masters thesis, KULeuven. Faculteit letteren en wijsbegeerte.

Other

Anonyme, Anonyme (1838) Loi du 15 mai 1838 sur le jury. Bulletin officiel.

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