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Heirbaut, Dirk and Martyn, Georges, eds.
(2009)
Tweehonderd jaar Wetboek van Koophandel in België. Bicentenaire du Code du Commerce: actes du colloque tenu à l'Académie Royale Flamande des Sciences et Arts de Belgique en 2007 à l'occasion du bicentenaire du Code de commerce.
Iuris Historica, 23
.
KAVB, Brussel.
C
Cauwels, Jeroen
(2000)
De naoorlogse smokkel aan de Belgisch-Nederlandse grens in de regio van het Meetjesland 1945-1970.
Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.
D
De Craene, Bas
(1999)
De Bende van Hoe-Verstuyft.
Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.
Deperchin-Gouillard, Annie
(1996)
Guerre, droit et commerce : l’interdiction des relations commerciales avec l’ennemi pendant la première guerre mondiale.
Cahiers du CHRIDI, 5-6
.
pp. 193-209.
Detroz, Jules
(1886)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1886 sur nouveau Code rural belge.
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1887)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1887 sur les irrigations et des dessèchements (Chapitre III du Code rural belge).
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1889)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1889 sur les droits de parcours et de vaine pâture (Chapitre IV, Titre Ier du Code rural belge).
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1891)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1891 sur les délimitations et des abornements (Chapitre VI, Titre Ier du Code rural belge).
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1892)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1892 sur la mission du bourgmestre en matière de police rurale (Chapitre Ier, Titre II, du Code rural belge).
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1893)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1893 sur les gardes champêtres (Titre II, Chapitre II, du Code rural belge).
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1894)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1894 sur les attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (Chapitre III, Titre II, du Code rural belge).
Aug. Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1894)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1895 sur la poursuite des infractions prévues par le Code rural (Titre II, Chapitre IV).
Charles Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1896)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1896 sur l'application des peines comminées par le Code rural aux infractions qu'il prévoit (Titre II, Chapitres V, VI et VII).
Charles Desoer, Liège.
Detroz, Jules
(1890)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890 sur les clôtures et des plantations (Code rural belge, Titre Ier, Chap. V).
Aug. Desoer, Liège.
H
Herrebout, Els
(2013)
Inventare der Archive der Amtsgerichte Eupen, Malmedy und St. Vith : archive über Grundstückseigentum in Eupen-Malmedy während des Zweiten Weltkriegs. Abgabe 2009 (1940-1944).
Staatsarchiv Eupen, 17
.
Archives générales du Royaume, Eupen.
L
Luyten, Dirk
(2002)
La répression de la collaboration économique.
In: Gotovitch, José and Kesteloot, Chantal, (eds.)
Collaboration, répression. Un passé qui résiste.
Labor, Bruxelles, pp. 71-98.
T
Tallier, Pierre-Alain
(2003)
Entre délit de pauvreté et crime organisé. Les délits forestiers en Belgique (fin XVIIIe-début XXe siècle).
Forêt Wallonne, 62
.
pp. 2-11.
Tallier, Pierre-Alain
(2000)
Les délits forestiers en Belgique (fin XVIIIe-début XXe siècle). Etude de cas.
In:
LIIe congrès de la fédération des cercles d'archéologie et d'histoire de Belgique. Cinquième congrès de l'association des cercles francophones d'histoire et d'archéologie de Belgique, Herbeumont, Actes.
UNSPECIFIED, Namur, pp. 485-500.
V
Van Deun, Veerle
(2003)
Smokkel en verzet in de Turnhoutse Kempen tijdens de Eerste Wererldoorlog.
Masters thesis, KULeuven. Faculteit letteren en wijsbegeerte.
Van Durme, Eric
(1977)
Het probleem van de melk- en botervervalsing in België tijdens de periode 1880-1914.
Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.
Van der Linden, Arthur
(1999)
"Wij moeten rap zijn", over stropers en plattelandse normen (Oost-Vlaanderen, tweede helft negentiende, begin twintigste eeuw).
Masters thesis, Universiteit Gent. Faculteit in Letteren en Wijsbegeerte.
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