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Items where Subject is "8. Belgium and colonial justice > 1. Organisation and general information > 1. Legal sources and commentaries, working tools"

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Article

De Koninck, J. (1936) Le Droit coutumier des Bahutu. Bulletin des Juridictions indigènes et de Droit coutumier congolais (9). pp. 209-220.

Gohr, Albrecht (1933) Des règles applicables au Congo belge aux rapports de droit privé entre indigènes et non indigènes. Rapport présenté à l'Institut Colonial International, session de 1933. Revue mensuelle de doctrine et de jurisprudence coloniale .

Grévisse, F. (1934) Le Droit coutumier des Balebi. Bulletin des juridictions indigènes et du Droit Coutumier Congolais (10). pp. 216-220.

Rolland, Maurice (1953) L'organisation de la justice au Congo Belge. Revue internationale de droit comparé, 5 (1). pp. 97-112.

Sohier, Antoine (1936) En relisant le Code pénal. Bulletin des séances de l'Institut royal colonial belge, 7 (2). pp. 195-212.

Sohier, Antoine (1936) En relisant le Code pénal congolais. Bulletin des séances de l'Institut royal colonial belge, 7 (2). pp. 195-212.

Sohier, Antoine (1957) Le statut civil coutumier des Congolais. Civilisations, 7 (1). pp. 33-46.

Vaessens, Vincent (2001) Les législations sur le contrat de travail de 1910 et 1922 au Congo Belge: deux intentions et deux modes de décision opposés. Revue belge de philologie et d’histoire, 79 (4). pp. 1213-1254.

Van Damme, John (1948) Faut-il créer des tribunaux de commerce au Congo? Belgique Coloniale et Commerce International. Recueil Pratique de Documentation Coloniale et de la Réglementation du Commerce international . pp. 200-207.

Book Section

Dellicour, Fernand (1933) La réforme du Code pénal congolais. In: Bulletin des Séances de l'Institut royal colonial belge. Librairie Falks fils, Bruxelles, pp. 726-739.

Pauwels, J. (1969) Les tribunaux coutumiers de Léopoldville. Note sur leur histoire et leur activité. In: Gilissen, John, (ed.) L'organisation judiciaire en Afrique noire. Études d'histoire et d'ethnologie juridiques (10). Éd. de l'Institut de Sociologie, Bruxelles, pp. 215-226.

Sohier, Antoine (1938) Droit de procédure du Congo belge. In: Goddyn, M., (ed.) Les Novelles. Corpus Juris Belgici. Droit colonial. Larcier, Bruxelles, pp. 173-387.

Vanderlinden, Jacques (1963) Modes de preuve du droit congolais traditionnel et juridictions indigènes coloniales. In: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions. Éd. de la Librairie encyclopédique, Bruxelles, pp. 81-108.

Book

Sohier, Antoine, ed. (1956) Droit civil du Congo belge. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1930) Recueil à l’Usage des Fonctionnaires et des Agents du Service Territorial au Congo Belge (RUFAST). S.A.M. Weissenbruch, Bruxelles.

De Lannoy, Charles (1930) Législation commerciale du Congo belge. Van Campenhout, Bruxelles.

Devaux, Victor (1944) Préface à tout projet d'organisation judiciaire. Société juridique d'Élisabethville, Élisabethville.

Dufrenoy, Paul (1946) Précis de droit colonial. Bruylant, Bruxelles.

Dufrenoy, Paul (1952) Précis de procédure civile et de procédure pénale coloniales. Bruylant, Bruxelles.

Hennebicq, Léon (1913) Le droit commercial, le droit du change, le droit des faillites et le droit maritime de la Belgique et de l'État du Congo. Sweet and Maxwell, Londres.

Laude, Norbert (1947) La formation des Administrateurs Territoriaux du Congo Belge par l'Université Coloniale et celle des diplômés de la Section commerciale coloniale (Fondation Bunge). Université Coloniale de Belgique, Anvers, pp. 726-739.

Mineur, Georges (1953) Commentaire du Code Pénal Congolais. Larcier, Bruxelles.

Mineur, Georges (1953) Commentaires du Code pénal congolais. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Possoz, Emile (1942) Eléments de droit coutumier nègre, avec une préface de A. Sohier. s.n.e., Elisabethville.

Sohier, Antoine (1940) Le fonctionnement de la justice civile au Congo belge. UNSPECIFIED.

Sohier, Antoine (1943) Le mariage en droit coutumier congolais. Mémoires de la Classe des Sciences Morales et Politiques, XI (3). Institut royal colonial belge, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1939) Les tribunaux indigènes au Congo belge : extrait de droit du Congo belge. Imprimerie Bolyn, Bruxelles.

Sohier, Antoine Répertoire de la jurisprudence congolaise contenant l'analyse de toutes les décisions publiées par les recueils de jurisprudence du Congo belge jusqu'à 1927 inclusivement. Ed. de la Revue juridique du Congo belge, Elisabethville.

Sohier, Jean (1956) Répertoire général de la Jurisprudence et de Doctrine coutumières du Congo belge et du Ruanda-Urundi. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Stengers, Jean (1983) Belgique et Congo. L'élaboration de la Charte coloniale. Renaissance du Livre, Bruxelles.

Strouvens, Léon and Piron, Pierre (1958) Codes et lois du Congo belge. Larcier, Bruxelles.

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