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Items where Subject is "8. Belgium and colonial justice > 6. The colonial magistrates"

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Article

Anonyme, Anonyme (1950) Silhouette. M. Charles Leynen, président de la Cour d'Appel de Léopoldville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer . p. 10.

Anonyme, Anonyme (1950) Silhouette. M. Désiré Merckaert, procureur général près la Cour d'appel d'Élisabethville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (4). p. 47.

Anonyme, Anonyme (1951) Silhouette. M. Fernand Waleffe, Président émérite de la Cour de cassation. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (9). p. 115.

Anonyme, Anonyme (1950) Silhouette. M. Guébels, procureur général près la Cour d'appel de Léopoldville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (3). p. 35.

Anonyme, Anonyme (1959) Silhouette. M. Janssens. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (113). p. 176.

Anonyme, Anonyme (1952) Silhouette. M. Louwers. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (21). p. 38.

Anonyme, Anonyme (1950) Silhouette. M. Paul Hamoir, président de la Cour d'Appel d'Élisabethville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (2). p. 22.

Anonyme, Anonyme (1951) Silhouette. M. René Dawant, président du Tribunal d'Appel du Ruanda-Urundi. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (8). p. 103.

Anonyme, Anonyme (1955) Silhouette. Monsieur M. Rae, Président de la Cour d'appel de Léopoldville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (61). p. 110.

Anonyme, Anonyme (1960) Silhouettes. M. G. Beckers, président de la Cour d'appel de Léopoldville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (118). p. 63.

Anonyme, Anonyme (1954) Silhouettes. M. Gérard Dumont, procureur général près la Cour d'Appel de Léopoldville. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (46). p. 63.

Anonyme, Anonyme (1951) Silhouettes. M. Victor Devaux, président du Conseil d'État. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (14). p. 179.

Anonyme, Anonyme (1953) Stèle. Albrecht Gohr. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer . p. 70.

Anonyme, Anonyme (1954) Stèle. Félix Fuchs. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (54). p. 179.

Anonyme, Anonyme (1954) Stèle. Iwan Grenade. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (53). p. 154.

Anonyme, Anonyme (1951) Stèle. Le procureur général Rutten. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (10). p. 127.

Anonyme, Anonyme (1952) Stèle. Le président J. Maes. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (22). p. 53.

Anonyme, Anonyme (1950) Stèle. Le président Nisco. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (6). p. 78.

Bours, Léon (1951) Défense sociale et vagabondage. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (17). pp. 205-206.

Bours, Léon (1950) Le 25e anniversaire de la Société d'Études Juridiques du Katanga. Journal des Tribunaux d'Outre-mer, 1 (1). pp. 8-10.

Braillon, Charlotte (2011) La représentation du droit autochtone dans le discours colonial: le cas du Congo belge et de la "coutume indigène" (1908-1960). Cahiers du Centre de Recherches d'Histoire du Droit et des Institutions, 35-36 . pp. 137-164.

Colin, Jean-Paul (1935) De l'indépendance de la magistrature congolaise. Revue Juridique du Congo belge (1). pp. 8-15.

Cornil, Paul (1953) Réflexions sur la justice pénale au Congo belge. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (33). pp. 33-39.

De Lannoy, F. (1945) Le ministère public dans l'Organisation judiciaire congolaise. Revue Juridique du Congo belge (4). pp. 121-138.

Dellicour, Fernand (1934) L'évolution des institutions judiciaires au Congo belge. Le Matériel Colonial (8). pp. 154-171.

Dembour, Marie-Bénédicte (1992) La chicote comme symbole du colonialisme belge? Canadian Journal of African Studies/ Revue canadienne des études africaines, 26 (2). pp. 205-225.

Devaux, Victor (1937) Essai critique sur la situation juridique des indigènes du Congo Belge. Bulletin des Juridictions Indigènes et du Droit comparé (6). pp. 193-199.

Devaux, Victor (1937) Essai critique sur la situation juridique des indigènes du Congo Belge. Bulletin des Juridictions Indigènes et du Droit comparé (6). pp. 221-237.

Gohr, Albrecht (1911) La réorganisation de la justice répressive au Congo. Bulletin de la Société Belge d'Études coloniales (6). p. 139.

Gohr, Albrecht (1932) Le problème judiciaire au Congo belge. Bulletin des séances de l'Institut royal colonial belge, 3 (1). pp. 70-83.

Gohr, Albrecht (1931) Organisation judiciaire du Congo belge. Les Novelles. Corpus Juris Belgici. Droit colonial, 1 . pp. 91-174.

Grévisse, F. (1934) Le Droit coutumier des Balebi. Bulletin des juridictions indigènes et du Droit Coutumier Congolais (10). pp. 216-220.

Hansenne, Robert (1957) La réforme pénitentiaire au Congo belge - Son but - Esquisses des moyens à mettre en oeuvre. Problèmes d'Afrique centrale, 10 (38). pp. 290-304.

Heyse, Théodore (1946) L'exercice du pouvoir législatif colonial pendant la période 1940-1945. Bulletin des séances de l'Institut royal colonial belge, 17 (1). pp. 269-288.

Heyse, Théodore (1956) L'indépendance de la magistrature et le statut des magistrats. Belgique coloniale . p. 37.

Hulstaert, Gustaaf (1937) La coutume mongo et le Décret sur la protection de la fille indigène non pubère. Congo: revue générale de la Colonie belge, 2 (3). pp. 269-276.

Hulstaert, Gustaaf (1934) Note sur l'indemnité en matière d'adultère. Bulletin des juridictions indigènes et du Droit Coutumier Congolais . pp. 121-122.

Laude, Norbert (1950) Le décret concernant l'enfance délinquante. Revue de droit pénal et de criminologie . p. 448.

Lauro, Amandine (2013) De la puberté féminine dans les ‘zones torrides’. Expertise coloniale et régulations du corps des jeunes filles au Congo Belge. Sextant. Revue pluridisciplinaire d'études sur les femmes et le genre, 30 . pp. 33-45.

Leclercq, P. (1925) De la procédure en cassation des décisions rendues au Congo belge, en matière civile et commerciale. Revue de Doctrine et de jurisprudence coloniales (1). pp. 65-76.

Malengreau, Guy (1946) La formation universitaire de l'Administrateur territorial. La Revue coloniale belge (12). p. 4.

Moeller, A. (1935) Les juridictions indigènes congolaises. Bulletin de l'Institut royal colonial belge, 6 . pp. 103-107.

Moreau de Melen, Charles and Stenmans, Alain (1955) Le traitement des délinquants au Congo belge. Bulletin de l'Administration des prisons . pp. 125-146.

Ngongo, Enika (2015) "Un danger pour les honnêtes gens". Les politiques de traitement de l’enfance délinquante au Congo belge, 1920-1960. Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière » (17). pp. 193-215.

Raë, Marcellin (1959) L'autorité du gouverneur général sur les officiers du ministère public. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (114). pp. 177-178.

Rolland, Maurice (1953) L'organisation de la justice au Congo Belge. Revue internationale de droit comparé, 5 (1). pp. 97-112.

Rubbens, Antoine (1950) Au Congo : notre organisation judiciaire répond-elle aux besoins des justiciables? Revue Nouvelle (11). pp. 420-426.

Rubbens, Antoine (1950) L'épanouissement des institutions judiciaires au Congo belge. Bulletin des l'Institut royal du Congo belge . pp. 674-684.

Sohier, Antoine (1936) En relisant le Code pénal congolais. Bulletin des séances de l'Institut royal colonial belge, 7 (2). pp. 195-212.

Sohier, Antoine (1925) L'infanticide vertueux. Revue de droit et de la jurisprudence au Katanga (3). pp. 67-70.

Sohier, Antoine (1925) L'organisation de la magistrature congolaise. Revue de Droit et de Jurisprudence du Katanga, 2 (2). pp. 43-49.

Sohier, Antoine (1954) La Cour de cassation et la magistrature coloniale. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (48). pp. 81-82.

Sohier, Antoine (1934) La dot en droit coutumier congolais. Bulletin des juridictions indigènes et du Droit Coutumier Congolais (10). pp. 201-210.

Sohier, Antoine (1954) Le Congo belge est régi par des lois particulières. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (44). pp. 17-18.

Sohier, Antoine (1928) Le régime pénitentiaire au Congo belge. Revue juridique du Congo belge (2). pp. 54-57.

Sohier, Antoine (1958) Le signalement des magistrats. Journal des Tribunaux d'Outre-mer . p. 77.

Sohier, Antoine (1958) Les promotions dans la magistrature (influences politiques). Journal des Tribunaux d'Outre-mer . p. 14.

Sohier, Antoine (1956) Les promotions dans la magistrature (influences politiques). Journal des Tribunaux d'Outre-mer . p. 80.

Sohier, Antoine (1959) Souvenirs judiciaires. La criminalité coutumière. Journal des Tribunaux d'Outre-Mer (109). pp. 97-100.

Sohier, Antoine (1958) Un début de carrière judiciaire. Souvenirs et réflexions. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (100). pp. 145-146.

Sohier, Antoine (1935) Une branche inexplorée du droit. Le droit coutumier congolais. Congo: revue générale de la Colonie belge, 1 (3). pp. 346-347.

Sohier, Antoine (1954) Une promesse ministérielle: Un juge du parquet spécialisé par district. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (48). p. 92.

Vandamme, John (1954) L'accession des magistrats coloniaux à la Cour de Cassation. Belgique coloniale et commerce international. Revue pratique de legislation coloniale et de la réglementation du commerce international. .

Vander Stichele, A. (1955) Régime juridique du Ruanda-Urundi. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (57). pp. 33-34.

Vinck, Honoré (1998) Législation, Colonisation, Civilisation: La correspondance G. Hulstaert - V. Devaux. Annales Aequatoria (19). pp. 305-328.

de Boelpaepe, Jean (1925) Les cours suprêmes du Congo belge. Revue de droit et de la jurisprudence du Katanga (9). pp. 241-245.

de Merten, Jean (1950) Le magistrat, son statut, sa fonction. Revue Juridique du Congo belge (2). pp. 80-84.

de Merten, Jean (1946) Projets de réorganisation judiciaire: critiques et suggestions. Revue Juridique du Congo belge (2). pp. 41-50.

de Waersegger, Léon (1956) Les fonctions et la mission de l'officier du ministère public au Congo belge. Journal des Tribunaux d'Outre-mer (75). pp. 129-132.

Book Section

Braillon, Charlotte (2013) Le mariage indigène dans la doctrine juridique du Congo belge. Les mots du droit et du pouvoir. In: Van Schuylenbergh, Patricia and Lanneau, Catherine and Plasman, Pierre-Luc, (eds.) L'Afrique belge aux XIXe et XXe siècles. Nouvelles recherches et perspectives en histoire coloniale. Outre-Mers (2). P.I.E. Peter Lang, Bruxelles, pp. 179-189. ISBN 978-2-87574-111-0

De Wolf, René (2004) Le droit pénal. In: Lamy, Émile and De Clerck, Louis, (eds.) L'ordre juridique colonial belge en Afrique centrale. Éléments d'histoire. Recueil d'études . Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Bruxelles, pp. 311-357.

Devaux, Victor (1962) Régime répressif. In: Livre blanc. Apport scientifique de la Belgique au développement de l'Afrique centrale. Académie royale des sciences d'Outre-Mer, Bruxelles, pp. 243-254.

Leroy, Pierre and Westhof, J. (1954) Juridictions indigènes du Ruanda-Urundi. In: Législation du Ruanda-Urundi. R. Louis Éd., Bruxelles, pp. 65-72.

Magotte, Joseph (1938) Les centres extra-coutumiers. In: Novelles. Corpus juri belgici - Droit colonial. Larcier, Bruxelles, p. 493.

Pauwels, J. (1969) Les tribunaux coutumiers de Léopoldville. Note sur leur histoire et leur activité. In: Gilissen, John, (ed.) L'organisation judiciaire en Afrique noire. Études d'histoire et d'ethnologie juridiques (10). Éd. de l'Institut de Sociologie, Bruxelles, pp. 215-226.

Piret, Bérengère (2014) Les structures judiciaires « européennes » du Congo belge. Essai de synthèse. In: Van Schuylenbergh, Patricia and Lanneau, Catherine and Plasman, Pierre-Luc, (eds.) L’Afrique belge aux XIXe et XXe siècles. Nouvelles recherches et perspectives en histoire coloniale. Outre-Mers (2). P.I.E. Peter Lang, Bruxelles, pp. 163-178.

Sohier, Antoine (1938) Droit de procédure du Congo belge. In: Goddyn, M., (ed.) Les Novelles. Corpus Juris Belgici. Droit colonial. Larcier, Bruxelles, pp. 173-387.

le Polain de Waroux, Pascaline and Montel, Laurence and Ngongo, Enika and Piret, Bérengère (2016) Magistrates of Congo (1885-1960): Prosopography and Biography as Combined Tools for the Study of the Colonial Judicial Body. In: Hondenghem, Annie and Rousseaux, Xavier and Schoenaers, Frédéric, (eds.) Modernisation of the Criminal Justice Chain and the Judicial System. New insights on Trust, Cooperation and Human Capital. Ius Gentium: Comparative Perspectives on Law and Justice, 50 . Springer, Brussels, pp. 213-232.

van Iseghem, André (1926) Orientations des Belges vers les carrières coloniales. Carrières administratives, recrutement et préparation. In: IIe Congrès colonial national. Comptes rendus et rapports. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Book

Lamy, Émile and De Clerck, Louis, eds. (2004) L'ordre juridique colonial belge en Afrique centrale. Éléments d'histoire. Recueil d'études . Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Bruxelles.

Baerts, Arthur (1890) Organisation politique, civile et pénale de la tribu des Mousseronghes. Publications de l'État Indépendant du Congo, 4 . Charles Vandauwera, Bruxelles.

Dellicour, Fernand (1939) Les premières années de la Cour d'Appel d'Elisabethville 1910-1920 : souvenirs de carrière. Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Section de Droit colonial et maritime, séance solennelle de rentrée. 8 janvier 1938. Éditions de la Revue juridique du Congo Belge.

Dellicour, Fernand (1957) Les propos d'un colonial belge : études et portraits. Weissenbruch, Bruxelles.

Devaux, Victor (1962) Évolution du droit pénal au Congo. Éd. Institut Politique Congolais, Léopoldville.

Lafontaine, Georges (1957) La législation sur l'Enfance délinquante au Congo belge et son application. Larcier, Bruxelles.

Lambert, Pierre (1956) Traité élémentaire de législation sociale au Congo belge. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Laude, Norbert (1956) La délinquance juvénile au Congo belge et au Ruanda-Urundi. Mémoires de l'Académie des sciences coloniales . UNSPECIFIED.

Louwers, Octave and Hoornaert, André (1923) La politique indigène. Goemaere, Bruxelles.

Mineur, Georges (1953) Commentaires du Code pénal congolais. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Nijs, Victor-Clément (2007) Souvenirs d’un administrateur territorial. Congo-Rwanda, 1950-1962. Racine, Bruxelles.

Piron, Pierre (1956) L'indépendance de la magistrature et le statut des magistrats. Mémoires de l'Académie des sciences coloniales, 5 (fasc.5). UNSPECIFIED.

Piron, Pierre (1958) L'indépendance de la magistrature et le statut des magistrats. Collection in-8° - Nouvelle Série, V (5). Académie royale des Sciences coloniales, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1938) Civilisation et coutume indigène. Xaveriana, Leuven.

Sohier, Antoine (1938) Droit de procédure du Congo belge. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1932) La pratique des juridictions indigènes. Inspection des travaux publics, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1940) Le fonctionnement de la justice civile au Congo belge. UNSPECIFIED.

Sohier, Antoine (1943) Le mariage en droit coutumier congolais. Mémoires de la Classe des Sciences Morales et Politiques, XI (3). Institut royal colonial belge, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1926) Les rapports entre les magistratures coloniale et métropolitaine. Discours prononcé à la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1939) Les tribunaux indigènes au Congo belge : extrait de droit du Congo belge. Imprimerie Bolyn, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1932) Pratique des juridictions indigènes. Notes sur l'application du décret du 15 avril 1926. Imprimerie des Travaux Publics, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1954) Traité élémentaire de Droit Coutumier du Congo belge (2e édition revue et augmentée). Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1949) Traité élémentaire de Droit coutumier du Congo belge. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Sohier, Antoine and Van Damme, John and Hennebicq, Léon (1926) Discours prononcés à la séance solennelle de rentrée de la section de droit colonial et maritime de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles. Imprimerie Remy, Bruxelles.

Sohier, Jean (1959) Essai sur la criminalité dans la province de Léopoldville. Meurtres et infractions apparentées. Collection in-8°- Nouvelle Série, XXIX (1). Académie royale des Sciences coloniales, Bruxelles.

Thesis

Braillon, Charlotte (2016) Le droit coutumier dans les ordres juridiques contemporains (19e-21e siècles). Étude comparative des pratiques judiciaires et de la doctrine. PhD thesis, Université de Liège.

Claessens, Anne (1987) Les magistrats dans la colonisation belge (1945-1960). Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.

Decuypere, Philip (2004) Ordre colonial et justice pénale. La vision de l'administration coloniale sur le système répressif au Congo Belge (1906-1957). Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.

Piret, Bérengère (2016) La justice coloniale en procès. Organisation et pratique judiciaire, le tribunal de district de Stanleyville (1935-1955). PhD thesis, Université Saint-Louis - Bruxelles.

Sikitele, Gize a Sumbula (1986) Histoire de la révolte des Pende de 1931. PhD thesis, Université de Lubumbashi.

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