Items where Year is 1819

UNSPECIFIED, ed. (1819) Journal général des Pays-Bas, ci-devant Gazette générale des Pays-Bas, commençant au 24 juin 1815 jusqu'au 1er octobre 1819. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1819) Recueil des lois et actes généraux du gouvernement en vigueur dans la Royaume des Pays-Bas, et publiés depuis le 10 juillet 1794; avec une notice des principales lois publiées pendant la réunion des diverses parties du Royaume à la France et des changements survenus dans cette partie de la législation, et un supplément, en forme de dictionnaire alphabétique, dans lequel toutes les dispositions de lois, décrets et arrêtés relatifs à chaque matière, sont indiquées avec ordre et succinctement analysées. 2e série: 3 février 1814-8 juin 1820. 3e série: 16 juillet 1820-22 septembre 1830. Pinchon-De Broux, Bruxelles.

Angillis, Ange (1819) Coup d'œil sur la législation des chemins publics dits vicinaux, ou recueil des lois, ordonnances, réglemens, arrêtés et instructions émanés sur cette matière, depuis 1520 jusqu'à nos jours. Bogaert-Dumortier, Bruges.

Deniset, N.H. (1819) Dictionnaire raisonné des successions et des droits de succession et de mutation, tant d'après le code civil, les anciennes lois et la jurisprudence des cours que d'après les lois des 22 frimaire an VII et 27 décembre 1817, précédé du texte de cette dernière loi, d'observations sur chacun des articles de la même loi et suivi d'une table alphabétique des matières. Latour, Liège.

Dupin, André Marie (1819) Recueil des lois concernant l'organisation judiciaire, composé en exécution de l'avis du Conseil d'État du 7 janvier 1813, 2 dln. Guillaume, Paris.

Duranton, A. (1819) Traité des contrats et des obligations en général suivant le code civil. Nève, Paris.

Meyer, Jonas Daniël (1819) Esprit, origine et progrès des institutions judiciaires des principaux pays de l'Europe. UNSPECIFIED, La Haye.

Rondonneau, Louis (1819) Manuel rural et forestier. Laurent, Paris.

Tarrible, Anonyme (1819) Traité des privilèges et hypothèques, suivant les principes du code civil. Bassompierre, Liège.

Toullier, C.B.M. (1819) Le droit civil français, suivant l'ordre du code (etc.). B. Warée, Paris.