Items where Year is 1827

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Locré, J.G., ed. (1827) La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes français. UNSPECIFIED, Paris.

L

Lepine, J.B. (1827) Code des justices de paix. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1585-1602.

P

Pauwels, J. (1827) Journal analytique de jurisprudence, deuxième édition, adoptée par les Cours de cassation et d'appel de France et des Pays-Bas. Demanet, Bruxelles.

R

Rogron, Joseph Adrien (1827) Code civil expliqué par ses motifs et par des exemples, avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit. 3ème édition, contenant les changements, modificati¬ons et dispositions nouvelles adoptés par la Cour de Cassation des Pays-Bas. H. Tarlier, Bruxelles.

Rogron, Joseph Adrien (1827) Code civil expliqué par ses motifs et par des exemples; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit. 3 édition, contenant les changements, modifications et dispositions nouvelles adoptés par le code civil des Pays-Bas. H. Tarlier, Bruxelles.

Rogron, Joseph Adrien (1827) Code de procédure civile, expliqué par ses motifs et par des exemples, avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présentent le texte et la définition de tous les termes de droit, 3de uitg. Tarlier, Bruxelles.

T

Tarte, J.-H. (1827) Le dernier mot sur les cours provinciales ou réfutation complète des arguments en faveur des dix-huit cours. Tencé frères, Bruxelles.