Items where Year is 1832

NULL

UNSPECIFIED, ed. (1832) Annuaire judiciaire du royaume, suivi d'une table générale analytique. Grignon, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Bulletin Officiel des lois et des arrêtés royaux de la Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Code pénal militaire et réglement de discipline à l'usage de l'armée belge. Les trois Codes militaires pour l'armée belge, 1 . UNSPECIFIED, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Cour de cassation de Belgique. Règlement de service intérieur. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Les trois codes militaires pour l'armée belge, avec le texte hollandais en regard et annotés des principaux arrêts de la haute cour militaire. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Manuel des jurés dans lequel on a réuni tout ce qui est relatif à l'exercice de leurs fonctions. Recueil utile aux personnes qui peuvent être appelées à composer le jury. Rampelbergh, Bruxelles, pp. 1473-1494.

UNSPECIFIED, ed. (1832) Recueil des arrêtés, règlements et instructions pour les prisons de Belgique. Première série. Actes de l'ancien gouvernement. Deuxième série. Actes de l'administration actuelle. Laurent frères, Bruxelles.

C

Cruts, Nicolas (1832) Discours prononcé à la cour d'appel de Bruxelles par le procureur général Nicolas Cruts lors de l'audience solennelle d’installation de la cour d’appel de Bruxelles le 15 octobre 1832. Moniteur belge (289).

Cruts, Nicolas (1832) discours d'installation de la cour d'appel de Bruxelles (1832). In: Le Moniteur Belge. UNSPECIFIED, pp. 2-3.

D

Doreye, Lambert Alexandre Joseph (1832) Du pouvoir judiciaire en Belgique. Discours prononcé à l'audience de rentrée de la cour d'appel de Liège, le 15 octobre 1832. Dessain, Liège.

Ducpétiaux, Edouard (1832) De l'état des aliénés en Belgique et des moyens d'améliorer leur sort: suivi d'un projet de loi relatif au traitement et à la séquestration des aliénés. UNSPECIFIED, Bruxelles.

P

Plaisant, Isidore (1832) Discours prononcé par l'avocat général Isidore Plaisant faisant fonction de procureur général à l'audiance solenelle du 26 novembre 1832 [prestation de serment des avocats du Barreau de cassation] sur l’ordre des avocats près de la Cour de cassation de Bruxelles. Libraire de jurisprudence de H. Tarlier, Bruxelles.

Plaisant, Isidore (1832) Mercuriale prononcée par le procureur général Isidore Plaisant à la cour de cassation le 26 novembre 1832 sur l'ordre des avocats près la cour de cassation. Libraire de jurisprudence de H. Tarlier, Bruxelles.