Items where Year is 1834

NULL

UNSPECIFIED, ed. (1834) Annuaire de l'ordre judiciaire du royaume de Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Code pénal militaire. Crimineel wetboek voor het krijgsvolk te lande. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Observations sur l'administration de la justice dans nos cours d'appel. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Opinion de la Cour d'appel de Gand sur la brochure intitulée: Observations sur l'administration de la justice dans nos cours d'appel. De Busscher, Gand.

Vandenwinckel, E.K., ed. (1834) Recueil administratif des lois, arrêtés et décisions concernant les contributions directes, la douane, les accises, les droits de vérification des poids et mesures et la garantie des matières d'or et d'argent. 1830 à 1852 n 1 à 1779. J.B. Balleroy, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1834) Recueil des lois, arrêtés et décisions concernant les contributions directes. 1823-1830. UNSPECIFIED, Brussel.

B

Boulay-Paty, Pierre-Sébastien (1834) Traité des faillites et banqueroutes, suivi de la revendication et d'un essai sur la déconfiture et les sursis. Nouvelle édition mise en rapport avec la législation et la jurisprudence de Belgique. Tarlier, Bruxelles.

D

De Brouckère, Charles and Tielemans, François (1834) Répertoire de l'Administration et du droit administratif de la Belgique. Weissenbruch, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard (1834) Statistique des tribunaux et des prisons de la Belgique, Comparaison entre la criminalité et la moralité des provinces flamandes et des provinces wallonnes. Messager des Sciences et des Arts de Belgique (2). pp. 164-188.

F

Fernelmont, Jean (1834) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 18 octobre 1834 sur l’administration de la justice, les devoirs des magistrats et la non-répression dans divers localités des crimes et des délits par suite de la négligence de l'autorité locale. Moniteur belge (294).

G

Ghiesbrecht, H.J. (1834) Annuaire de l'ordre judiciaire du royaume de Belgique. J. de Mat Libraire-Editeur, Bruxelles.

Goux, A. (1834) Manuel du notaire et de l'aspirant au notariat ou Instructions sur tous les actes du ressort des notaires, avec des formules ou modèles d'un style clair et précis. F. Langlet, Bruxelles.

H

Havard, J.M. (1834) Manuel des bourgmestres, échevins et conseilers communaux. Ode & Wodon, Bruxelles.

Henrion de Pansey, P.P. (1834) De l'autorité judiciaire en France, suivie de la compétence des juges de paix en rapport avec la législation et la jurisprudence de France et des Pays-Bas et enrichi de toutes les questions importantes traitées dans l'ouvrage du droit français dans es rapports avec les justices de paix, par Carré. Tarlier, Bruxelles, pp. 195-198.

L

Lemaire, X. (1834) Coup d'oeil sur quelques points de l'établissement judiciaire en Belgique et sur plusieurs systèmes de changemens ou de modifications dont il serait susceptible. Gerard, Namur.

P

Plaisant, Isidore (1834) Du rôle du ministère public dans l'organisation judiciaire. Discours prononcé le 7 juin 1834 à l'audience solennelle de son installation comme procureur général à la cour de cassation. Ode et Wodon, Bruxelles, pp. 87-94.

R

Raikem, Jean-Joseph (1834) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1834 sur [l'Indépendance, des droits et des devoirs du pouvoir judiciaire]. Imprimerie de l'Epouse Morel, Liège.

V

Verrassel, H.J. (1834) Le parfait greffier. Champon, Bruxelles, pp. 333-344.