Items where Year is 1837

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UNSPECIFIED, ed. (1837) Code administratif des établissements de bienfaisance ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlements en vigueur en Belgique concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, etc. Berthot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Code des droits de succession et de mutation par décès. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Code universitaire ou recueil des lois, arrêtés et règlements concernant l'instruction supérieure en Belgique. Collardin, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1837) Codes militaires de la Belgique, contenant le code de procédure, le code pénal, le règlement de discipline, précédés de l'instruction pour la haute cour, suivis des lois sur l'avancement, sur la position des officiers, sur la parte des grades. UNSPECIFIED.

B

Bazoche de Ménil, B.D. (1837) Manuel belge du propriétaire et du locataire, à la ville et à la campagne, etc. Meline, Bruxelles.

Brixhe, Godefroid Eugène (1837) Jurisprudence de la Cour de Liège, ou questions de droit résolues par les arrêts de cette cour. Jeunehomme, Liège.

D

De Bonne, J. (1837) Du nombre des tribunaux d'arrondissements et de la possibilité d'accroître les attributions des juges de paix. Archives de droit et de législation . p. 65.

Ducpétiaux, Edouard (1837) Régime pénitentiaire. Des progrès et de l'état actuel de la réforme pénitentiaire et des institutions préventives aux États-Unis, en France, en Suisse, en Angleterre et en Belgique. Appendice général aux ouvrages les plus récents sur la réforme des prisons et particulièrement à l'ouvrage de MM. G. de Beaumont et A. de Tocqueville, sur le système pénitentiaire aux États-Unis. Remy, Bruxelles.

G

Ganser, Léonard (1837) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1837 sur la justice criminelle. [Archive] (Unpublished)

J

Jaspin, J (1837) Manuel du légiste belge, ou recueil de lois émanées sous les régimes précédents jusqu'à 1830, et restées en vigueur sous la législation actuelle de Belgique. Jaspin, Courtrai.

M

Massabiau, J.F.L. (1837) Manuel du procureur du Roi et du substitut, ou Résumé des fonctions du ministère public près les tribunaux de première instance. Roret, Paris, pp. 139-156.

Massabiau, J.F.L. (1837) Manuel du procureur du roi et du substitut, ou résumé des fonctions du ministère public près les tribunaux de première instance. UNSPECIFIED, Paris.

Massabiau, J.F.L. (1837) Table alphabétique et chronologique des instructions et circulaires émanées du ministère de la Justice depuis brumaire an IV (1795) jusqu'au 1er janvier 1837. UNSPECIFIED, Paris.

R

Raikem, Jean-Joseph (1837) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1837 [Sur l'indépendance du pouvoir judiciaire]. H. Dessain, Liège.

Rolland de Villargues, Jean Joseph François (1837) Code du notariat et des droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe. 1re partie: notariat. Wahlen, Bruxelles.

S

Soudain de Niederwerth, Charles (1837) Code administratif des établissements de bienfaisance, ou recueil complet des lois, arrêtés et règlements en vigueur en Belgique, concernant les hopsices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfants trouvés, les insensés, les indigents en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l'hopsice royal de Messines, etc. Recueil approuvé par le gouvernement et publié sous son autorisation. Berthot, Bruxelles.