Items where Year is 1838

Article

Delebecque, Alphonse Joseph (1838) Juridiction commerciale. De l'organisation de la justice consulaire. Améliorations à y introduire. Revu des revues de droit .

Fernelmont, Jean (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le [15] octobre 1838 sur la nécessité de réviser les lois sur les faillites et les sursis. Moniteur Belge (292).

Archive

Ganser, Léonard (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1838 sur les devoirs des magistrats. [Archive] (Unpublished)

Book

UNSPECIFIED, ed. (1838) Manuel belge du propriétaire et du locataire à la ville et à la campagne. Wahlen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1838) Pasinomie ou collection complète des lois, arrêtés et règlements qui peuvent être invoqués en Belgique. Table analytique et raisonnée, 1e série. 1788-1814. Ad. Wahlen, Bruxelles.

Bastiné, Louis (1838) Commentaire sur le code civil, contenant l'explication de chaque article séparément etc. Hauman, Bruxelles.

Boileux, J.M. and Poncelet, F.F. and Bastiné, Louis (1838) Commentaire sur le code civil, contenant l'explication de chaque article séparément. Société belge de librairie, Bruxelles.

Boileux, J.M. and Poncelet, F.F. and Bastiné, Louis (1838) Commentaire sur le code civil, contenantl'explication de chaque article séparément, revu par F.F. Poncelet, édition augmentée par L. Bastiné. Société belge de librairie, Bruxelles.

Boulay-Paty, Pierre-Sébastien (1838) Cours de droit commercial et maritime, d'après les principes et suivant l'ordre du Code de commerce. Nouvelle édition mise en rapport avec la législation et la jurisprudence de Belgique. Hauman, Bruxelles.

Brogniez, P.F.J. (1838) Réflexions sur l'état actuel des prisons en Belgique. Français, Bruxelles.

Fétis, Adolphe (1838) Manuel des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de police, contenant des lois, décrets et arrêtés y relatifs, etc. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Lefèvre, Ch. L. (1838) Tarif raisonné des frais de justice criminelle, correctionnelle et de police. Adolphe Wahlen et Cie, Bruxelles.

Raikem, Jean-Joseph (1838) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1838 [Sur l'ordre légal dans l'administration de la justice]. H. Dessain, Liège.

Tardieu, Armand Louis (1838) Manuel du propriétaire et du locataire à la ville et à la campagne (etc.). Wahlen, Bruxelles.

Thimus, F.G.J. (1838) Considérations sur l'origine et l'histoire du jury. Jeunehomme, Liège, pp. 590-607.

Trébuchet, Adolphe (1838) Jurisprudence de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie appuyé des jugements des cours et des tribunaux. Société encyclographique des sciences médicales, Bruxelles.

Other

Anonyme, Anonyme (1838) Loi du 15 mai 1838 sur le jury. Bulletin officiel.