Items where Year is 1839

UNSPECIFIED, ed. (1839) Code de l'enregistrement, du timbre, du greffe, des successions, des mutations par décès, etc. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Carré, Guillaume Louis Julien (1839) Traité des lois de l'organisation judiciaire et de la compétence des juridictions civiles. Nouvelle édition, revue et annotée par V. Foucher. UNSPECIFIED, Paris.

Curasson, J. (1839) Traité de la compétence des juges de paix (etc.). UNSPECIFIED, Dijon, pp. 181-193.

Devilleneuve, L.M. and Massé, G. (1839) Dictionnaire du droit commercial ou Résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce, suivi du texte annoté du Code de commerce avec les nouvelles lois françaises sur les faillites, et sur la contrainte par corps. Édition augmentée en belgique des modifications introduites dans cette partie de la législation. Wahlen, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard (1839) Rapport sur l'état actuel des prisons en Belgique et sur la nécessité de l'introduction du système pénitentiaire. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Fernelmont, Jean (1839) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1839 sur les mesures qu'il y aurait à  prendre pour rendre à la police judiciaire toute son énergie et pour assurer une répression plus complète des crimes et délits. Imp. de Lalieu-Deltombe, Charleroy.

Renaud, J.- C. (1839) Tarif des notaires ou instruction sur la perception des émoluments des notaires... Deprez-Parent, Bruxelles.

Robyns, L. (1839) Code de l'enregistrement, du timbre, du greffe, des successions, des mutations par décès, etc., ou recueil par ordre chronologique, des lois, décrets, arrêtés et avis du conseil d'État sur ces matières, depuis 1790 jusqu'au 31 décembre 1838; avec des annotations sous chaque article indiquant les décisions de France et de Belgique, les solutions de l'administration belge, et des renvois aux actes qui ont des apports entre eux, mis en ordre et annoté par les rédacteurs du Journal de l'enregistrement. Wahlen, Bruxelles.

Rogron, Joseph Adrien (1839) Les cinq codes expliqués par leurs motifs, par des exemples et par la Jurisprudence. Édition augmenté de la législation et de la Jurisprudence belges. UNSPECIFIED, Bruxelles.