Items where Year is 1840

UNSPECIFIED, ed. (1840) Dictionnaire résumé des arrêts, jugements et décisions en matière de timbre, d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque, de succession et de domaine, suivi d'une table chronologique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1840) Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, précédé d'une table chronologique et suivi d'une liste des auteurs qui ont écrit sur cette matière. Wahlen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1840) Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, publié par ordre du Ministre de la Justice. Société typographique belge, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph (1840) De l'administration de la justice civile dans les cours d'appel en Belgique. Améliorations à y introduire. Revue des revues de droit .

Fernelmont, Jean (1840) Mercuriale prononcée le Procureur Général Jean Fernelmont à  la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1840 sur la constitution des différentes sociétés commerciales, sur les principaux abus et fraudes qui se commettent en cette matière et sur les moyens d'en prévenir le retour. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

Ganser, Léonard (1840) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1840 sur la marche de la justice dans le ressort de la cour d’appel de Gand de 1835 à 1840. [Archive] (Unpublished)

Gendebien, J. (1840) Droit commercial. Barrani, Bruxelles.

Massabiau, J.F.L. (1840) Table générale des circulaires du ministère de la justice depuis le 19 brumaire an IV jusqu'au 16 janvier 1840. UNSPECIFIED, Paris.

Parez, F. (1840) Dictionnaire raisonné des arrêts, jugements et décisions en matière de timbre, d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque, de succession et de domaine, suivi d'une table alphabétique. Wahlen, Bruxelles.

Raikem, Jean-Joseph (1840) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1840 [sur l'institution des juges de paix]. H. Dessain, Liège.

Rolland de Villargues, Jean Joseph François (1840) Dictionnaire de la législation et de la jurisprudence du notariat, par une société de jurisconsultes et de notaires. H. Tarlier, Bruxelles.

Sedaine, H.J.F. (1840) Code de droits de timbre ou lois des 13 brumaire an VII et 21 mars 1839, annotées. Redouté, Liège.