Items where Year is 1841

Archive

Delebecque, Alphonse Joseph (1841) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Alphonse Delebecque à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1841 sur l'intervention de la magistrature pour la révision des lois. Des sessions et de la présidence des assises. [Archive] (Unpublished)

Ganser, Léonard (1841) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 18 octobre 1841 sur les circonstances atténuantes. [Archive] (Unpublished)

Book

UNSPECIFIED, ed. (1841) Codes forestier, rural, de la chasse, de la pêche et du port d'armes, ou recueil, par ordre chronologique, des ordonnances, lois, décrets, arrêtés et circulaires sur ces matières depuis 1669 jusqu'à ce jour, annotés de la jurisprudence des cours de France et de Belgique, et de la doctrine des auteurs. Wahlen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1841) Loi sur la compétence en matière civile (25 mars 1841), annotée des discussions au Sénat et à la Chambre des représentants de Belgique. A. Wahlen, Bruxelles.

Bazoche de Ménil, B.D. and Meulemans, G. (1841) Manuel de compétence, de procédure et des travaux des greffes des tribunaux de commerce de Belgique, présentant les principes du droit commercial mis en formules. Ouvrage spécialement utile aux magistrats des tribunaux civils et de commerce, aux greffiers, avocats, avoués, défenseurs officieux, agents, syndics, experts, huissiers, praticiens et généralement à toutes les personnes qui traitent d'affaires commerciales et particulièrement des faillites. Wahlen, Bruxelles.

Bazoche de Ménil, B.D. and Meulemans, G. (1841) Manuel de compétence, de procédure et des travaux des greffes des tribunaux de commerce en Belgique, présentant les principes du droit commercial mis en action par des formules. Ouvrages spécialement utile aux magistrats des tribunaux civils et de commerce, aux greffiers, avocats, avoués, défenseurs officieux, agents, syndics, arbitres, experts, huissiers, praticiens et généralement à toutes les personnes qui traitent d'affaires commerciales et particulièrement des faillites. Wahlen, Bruxelles.

Bon, Louis (1841) Législation des paroisses en Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Bravard-Veyrières, P. (1841) Manuel de droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du Code de commerce (etc.). Hauman, Bruxelles.

Debaecker, L. (1841) De l'organisation politique, administrative et judiciaire de la Belgique, pendant les trois derniers siècles. René, Paris.

Duranton, A. (1841) Cours de droit civil, suivant le code français. A. Wahlen, Bruxelles.

Ledeganck, Karel Lodewijk (1841) Het burgerlijk wetboek, uit het fransch vertaeld en beknoptelyk uitgelegd met byvoeging der aen hetzelve toegebragte wijzigingen voor Belgie. Hoste, Gent.

Raikem, Jean-Joseph (1841) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1841 sur [les nouvelles règles de compétence sur le premier et sur le dernier ressort introduites par la loi du 25 mars 1841]. H. Dessain, Liège.