Items where Year is 1843

A

Anonyme, Anonyme (1843) Compte de l'administration de la justice criminelle en Belgique pendant les années 1836, 1837, 1838 et 1839 présenté au Roi par le ministre de la Justice. Technical Report. Imprimerie du Moniteur Belge, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1843) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1843. Non mentionné, Bruxelles.

B

Bivort, Jean-Baptiste (1843) Lois électorales de la Belgique etc., 2de uitg. Deprez-Parent, Bruxelles.

C

Coen, G. V. (1843) Indicateur général des pénalités et amendes comminées contre les notaires par les lois actuellement existantes en Belgique, suivi d'un appendice sur les cas de nullité des actes notariées... Et terminé par une Table raisonnée des matières. Ad. Whalen et Cie, Bruxelles.

D

de Molènes, A.J.D.G. (1843) Traité pratique des fonctions de procureur du roi, suivi d'une discussion sur la question de duel. Delamotte, Paris, pp. 556-578.

F

Fernelmont, Jean (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Fernelmont à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1843 sur le dessaisissement en matière de faillite. UNSPECIFIED. (Unpublished)

G

Ganser, Léonard (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1843 sur la biographie de M. le premier président Massez. [Archive] (Unpublished)

H

Harvard, J.M. (1843) Dictionnaire des bourgmestres et échevins, des conseillers, receveurs et secrétaires communaux, des commissaires d'arrondissements, marguillers, membres de fabriques d'Eglise, des commissions des Hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics; commissaires et agents de police, gendarmes, gardes champêtres et forestiers, etc. Nouvelle édition, contenant, dans l'ordre alphabétique, le résumé complet des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux, les instructions ministérielles, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs, etc. Wahlen, Bruxelles.

M

Massé, A.- J. (1843) Le parfait notaire ou la science des notaires. Ad. Saintin, Paris.

R

Raikem, Jean-Joseph (1843) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1843 [sur les conflits]. H. Dessain, Liège.

S

Simonis, N.D. (1843) Guide des jurés devant la cour d'assises. UNSPECIFIED, Liège, pp. 590-607.

V

Van Hoorebreke, Emile (1843) Études sur le système pénitentiaire en France et en Belgique. Anoot, Gand.