Items where Year is 1846

NULL

UNSPECIFIED, ed. (1846) De l'institution des conseils de prud'hommes en Belgique. Travaux judiciaires pendant l'année 1846. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 11-265.

A

Anonyme, Anonyme (1846) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1846. Non mentionné, Bruxelles.

B

Bastiné, Louis (1846) De la science du droit en Belgique. Belgique judiciaire, 4 . UNSPECIFIED, Bruxelles.

Bastiné, Louis (1846) Des droits de la femme en cas de faillite du mari. Thèse. Weissenbruch, Bruxelles.

Bolle, Grégoire (1846) Législation des mines, minières, carrières et usines, expliquée par ses motifs, suivi des lois, décrets, arrêtés, instructions et règlements, contenant la police des mines, l'établissement des usines dangereuses, nuisibles, ou incommodes, l'emploi des cours d'eau à des usages industriels et l'organisation du service des mines annotés. Decq, Bruxelles.

Bonjean, Remacle Joseph (1846) Code de la chasse ou commentaire de la loi nouvelle sur la chasse comparée avec la loi du 30 avril 1790 et la loi française du 3 mai 1844. Oudart, Liège.

C

Chicora, L.C.A. (1846) Nouveau code des mines, recueil méthodique et chronologique des lois et règlements concernant les mines, minières, carrières et usines, depuis 1791 jusqu'à 1846, annoté de décisions administratives et judiciaires rendues en France et en Belgique. Decq, Bruxelles.

Cloes, Jean Joseph Roland (1846) Loi sur la compétence en matière civile, commentée par ses motifs, combinés avec la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Spée-Zélis, Liège.

D

Delcour, C. (1846) Traité de l'administration des fabriques d'églises. Ickx en Geets, Louvain.

G

Ganser, Léonard (1846) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonar Ganser à la cour d'appel de Gand le 19 octobre 1846 sur le Conseil de Flandre. Imprimerie de C. Annoot-Braeckman, Gand.

Gérard, Pierre Auguste Florent (1846) Histoire de la législation nobiliaire de Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

R

Raikem, Jean-Joseph (1846) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1846 [sur Louvrex, né en 1665, décédé en 1734]. H. Dessain, Liège.

T

Thonissen, Jean-Joseph (1846) Complément du code pénal, ou recueil complet des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui se rapportent à la législation pénale et peuvent être invoqués en Belgique, augmenté de l'analyse des décisions judiciaires et doctrinales qui en ont fixé le sens et déterminé la portée, 3 dln. A. Decq & P.F. Milis, Bruxelles-Hasselt.

Tiberghien, G. (1846) La question pénitentiaire, à propos du mémoire à l'appui du projet de loi sur les prisons, présenté à la Chambre des représentants par M. E. Ducpétiaux, inspecteur général des prisons et des établissements de bienfaisance. Belgique judiciaire (4). pp. 919-928.

V

Van Camp, P. (1846) Les lois de la procédure civile, par C.-L.-J. Carré. Troisième édition, annotée par Chauveau, Adolphe et augmentée en Belgique de la conférence de ces deux auteurs avec les ouvrages de Pigeau, Thomine-Desmazures, (etc.). Meline, Bruxelles.