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Article
Ducpétiaux, Edouard
(1852)
Des libérations préparatoires ou conditionnelles envisagées comme complément de l'application du système d'emprisonnement cellulaire.
Bulletins de l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-arts de Belgique
(19).
pp. 179-186.
Ganser, Léonard
(1852)
Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1851 sur le droit coutumier.
Belgique judiciaire
(9-10).
pp. 129-153.
Archive
Ganser, Léonard
(1852)
Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1852 sur [l’organisation judiciaire chez les différents peuples tant anciens que modernes].
[Archive]
(Unpublished)
Book
UNSPECIFIED, ed.
(1852)
Nouveau code de la presse en Belgique. Contenant: 1° La législation de la presse, sous le Gouvernement des Pays-Bas; 2° La législation de la presse, sous le Gouvernement belge; 3° Les lois et documents subsidiaires les plus utiles à connaître, en matière de presse.
Kornicker-Perichon-Borrani & Droz, Anvers-Bruxelles-Liège-Paris.
UNSPECIFIED, ed.
(1852)
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1836-1844.
Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du roi, Bruxelles.
UNSPECIFIED, ed.
(1852)
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1850-1851.
Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du roi, Bruxelles.
Brixhe, Godefroid Eugène
(1852)
Manuel raisonné par ordre alphabétique de l'administration des fabriques des églises belges, résumant la théorie et la pratique des affaires temporelles du culte catholique.
Dessain, Liège.
Brixhe, Godefroid Eugène
(1852)
Manuel raisonné, par ordre alphabétique, de l'administration des bureaux de bienfaisance.
444
.
Dessain, Liège.
De Baets, P.
(1852)
Herzieningswet over het hypothekenstelsel van 16 december 1851 uit het fransch vertaald en uitgeleg.
Hoste, Gent.
De Baets, Hermann
(1852)
Herzieningswet over het hypothekenstelsel van 16 december 1851, uit het fransch vertaald en uitgelegd.
UNSPECIFIED, Gand.
De Bavay, Charles-Victor
(1852)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1852 sur Josse de Damhouder, conseiller des domaines et finances de Charles V et Philippe II.
Em. Devroye, Bruxelles.
Delebecque, Alphonse Joseph
(1852)
Commentaire législatif de la loi du 16 décembre 1851 sur la revision du régime hypothécaire de Belgique.
Durand, Bruxelles.
Faider, Charles
(1852)
Exposé sommaire de la nouvelle loi hypothécaire.
Labroue, Bruxelles.
Parent, F.
(1852)
Nouvelle loi sur la révision du régime hypothécaire, accompagnée de tous les documents officiels relatifs à la loi: notes, avis, commentaires, rapports, discussions des chambres, amendements, etc., suivie d'une table analytique et alphabétique, d'une table des orateurs, etc.
Parent, Bruxelles.
Raikem, Jean-Joseph
(1852)
Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1852 [sur la juridiction ecclésiastique en matière civile dans le Pays de Liège].
H. Dessain, Liège.
Other
Anonyme, Anonyme
(1852)
La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1852.
Non mentionné, Bruxelles.
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