Items where Year is 1856

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Van Den Kerckhove, L. (1856) Organisation du pouvoir judiciaire. Examen du projet de loi du 22 avril 1856. Belgique Judiciaire . (col.) 929-956.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1856) Dictionnaire alphabétique et chronologique de la Jurisprudence du Royaume de Belgique de 1814 à 1850, par l'un des rédacteurs du Recueil de la Jurisprudence des Cours de Belgique. Bruylant-Christophe & A. Durand, Bruxelles-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1856) Guide indispensable au citoyen belge pour les formalités obligatoires à remplir par lui à l'état civil dans les principales circonstances de la vie: naissance, mariage, décès, etc., suivi des coutumes en usage dans les trois cultes catholique-romain, protestant, israélite. Hen, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1856) Projet de loi sur l'organisation judiciaire. Exposé des motifs. Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1856) Règlement concernant le service des travaux de construction dans les prisons. Weissenbruch, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1856) Mercuriale prononcée par le Procureur Général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1856 sur justice criminelle d'autrefois. Em. Devroye, Bruxelles.

Du Mont, C.P. (1856) Beknopte verhandeling voor het volk over de minderjarigheid, de voogdy en de zelfmaking. Kennes en Gerrits, Anvers.

Ganser, Léonard (1856) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1856 sur le notariat. De Busscher frères, Gand.

Gislain, F. (1856) Le chasseur prud'homme. Colin, Namur.

Raikem, Jean-Joseph (1856) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1856 [Essai sur l'origine des dispositions coutumières qui ont réglé l'ordre des successions dans le ressort de la cour d'appel de Liège]. H. Dessain, Liège.

Raingo, B.J. (1856) Études sur l'article 67 du Code de commerce. UNSPECIFIED, Saint-Ghislain.

Willequet, Edmond (1856) Du divorce, commentaire du titre VI du code civil (art. 229-305) augmenté de la conférence de ce titre avec le code civil hollandais. Hoste, Gand.