Items where Year is 1857

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UNSPECIFIED, ed. (1857) Adresse par le tribunal de commerce, séant à Anvers, à M. le Ministre de la justice, sur les changements proposés à la composition des tribunaux de commerce pour le projet de loi sur l'organisation judiciaire, présenté à la Chambre des représentants le 23 avril 1856. Buschmann, Antwerpen.

UNSPECIFIED, ed. (1857) Code industriel ou recueil des lois et dispositions concernant l'exercice de l'industrie. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1857) Règlement concernant le personnel des fonctionnaires et employés des prisons. Weissenbruch, Bruxelles.

B

Bivort, Jean-Baptiste (1857) Code communal de Belgique à l'usage des fonctionnaires et employés communaux. Decq, Bruxelles.

D

De Bavay, Charles-Victor (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à  la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1857 sur l'intervention de l'armée dans les émeutes. Em. Devroye, Bruxelles.

Del Marmol, Jules (1857) Dictionnaire de législation, de jurisprudence et de doctrine en matière de mines, minières, carrières, forges, hauts-fournaux, tourbières, usines métallurgiques, etc., contenant par ordre chronologique et sous forme analytique, les lois, règlements, décrets, ordonnances royales, arrêtés, avis du conseil d'état et du conseil des mines ainsi que les décisions judiciaires et administratives intervenues en France et en Belgique depuis 1810 jusqu'en 1857. Renard, Liège.

Drubbel, L. (1857) Over de werkregters (prud'hommes). Van Doosselaere, Gent, pp. 11-265.

Dubois, J. (1857) Manuel pratique du notariat ou formulaire raisonné des actes notariés. F. Parent, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard (1857) Des conditions d'application du système d'emprisonnement séparé et cellulaire. Hayez, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard (1857) Notice statistique sur l'application de l'emprisonnement cellulaire en Belgique. Moniteur belge . p. 8.

de Robaulx de Soumoy, Aimé Louis Philémon (1857) Étude historique sur les tribunaux militaires en Belgique. Decq, Bruxelles.

G

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1857 sur [Le jury]. [Archive]

Ganser, Léonard (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1857 sur [L’organisation judiciaire dans la commune antique et dans la commune moderne]. [Archive] (Unpublished)

Gérard, Pierre Auguste Florent (1857) Code pénal expliqué par les rapports et les discussion des deux chambres législatives; la comparaison avec les dispositions correspondantes du code pénal de 1810 et la jurisprudence qui s'y rapporte. UNSPECIFIED, Bruxelles.

R

Raikem, Jean-Joseph (1857) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1857 sur les [recherches sur l'introduction dans le Pays de Liège de la jurisprudence criminelle désignée sous le nom de Loi Charlemagne et suivie au moyen-âge par les échevins de Liège]. H. Dessain, Liège.

Romberg, E. (1857) Code industriel ou recueil des lois et dispositions concernant l'exercice de l'industrie, suivi d'un formulaire. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

S

Sauveur, Jules (1857) Législation belge des établissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes. Decq, Bruxelles.

V

Vilain, Jules (1857) Code des usines sur les cours d'eau, à l'usage des fonctionnaires de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire, des ingénieurs, des avocats, des propriétaires d'usines et des propriétaires riverains. Flatau, Bruxelles-Leipzig.

Vilain, Jules (1857) Traité théorique et pratique de la police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Flatau, Bruxelles.